Contrat MAEC sur pâture...
Sujet commencé par : Dory - Il y a 47 réponses à ce sujet, dernière réponse par Mape1 personne suit ce sujet
Par Dory : le 16/05/18 à 16:50:38
| Dire merci | Bonjour, Je suis en cours d'achat d'une fermette avec un terrain de 6000m2 + une parcelle de 7000m2. La famille qui vend m'a donné les coordonnées de l'agriculteur voisin pour qu'il vienne me faire les foins. Je l'appelle donc... Et la, il m'apprend que la semaine dernière, il a déclaré la parcelle de 7000 m² pour la PAC et qu'il a un contrat MAEC de 5 ans dessus... Il m'a expliqué qu'en gros, je ne pouvais pas toucher à ce terrain jusqu'à 2023... J'ai bien la haine là... Y'a moyen d'annuler ça ou je l'ai dans l'os ? Je signe le compromis demain... Merci de votre aide... |
Par sarahpascal : le 16/05/18 à 17:04:02
| Dire merci | Tout dépend du bail...Si c'est un bail précaire tu peux très bien récupérer la pâture c'est lui qui ne devait pas signer de MAEC dessus. |
Par Dory : le 16/05/18 à 17:09:11
| Dire merci | sarahpascal bah quand j'ai visité, j'ai été très claire sur ce point et on m'a certifié qu'il n'y avait pas de fermage. Elle est en jachère donc j'ai vraiment pensé que l'agriculteur n'avait pas exploité vu qu'il savait que la maison était en vente. Maintenant, s'il y a un coup foireux, ce n'est pas des propriétaires qu'il vient car c'est eux qui m'ont donné ses coordonnées. L'agriculteur, par contre, à du savoir que c'était vendu et donc, fait sa déclaration sans prévenir les héritiers. |
Par zapi : le 16/05/18 à 17:16:23
| Dire merci | Un contrat maec ca se résilie MAIS l'agriculteur doit rembourser ce qu'il a perçu à ce titre là. Après il a sûrement encore rien perçu donc... a voir avec lui |
Par Nirvelli : le 16/05/18 à 17:18:57
| Dire merci | Le mieux est de mettre les choses au clair dès demain chez le notaire, que tout soit réglé pour la signature définitive. Les vendeurs semblent de bonne foi puisqu'ils t'ont innocemment donné le contact de l'agri, ils ne l'auraient pas fait s'ils avaient un bail avec lui (ou alors ils pensent que la vente du terrain annule le bail?) ... Sinon, c'est l'agri qui a fait une belle entourloupe... ce qui présagerait de relations pas forcément sympas pour la suite  |
Par Dory : le 16/05/18 à 17:34:12
| Dire merci | J'ai eu la secrétaire du notaire qui le connait. On a le même notaire et c'est l'agriculteur qui me l'a dit. Donc elle m'a dit de ne pas m'inquiéter. Que ça, c'était pas mon problème et que ça se réglerait entre les propriétaires et l'agriculteur. Mais il faut que j'en parle demain. Mais comme tu dis nirvelli , moi qui voulait faire affaire avec lui pour qu'il me fasse les foins et remette la parcelle en pâture... Je vais l'avoir dans l'os... |
Par Pez : le 16/05/18 à 17:48:41
| Dire merci | Puis bonjour les relations avec lui après  J'étais dans ton "cas" terrain que j'achetais prêté à un agri (mais sans bail) il a été ok pour me le rendre, mais alors dans un état et maintenant quand je le croise il m'assassine du regard (et tout ça "que" pour 2500m²) |
Par Pimpin : le 16/05/18 à 18:05:16
  DéconnectéDire merci | Alors aussi je viens d’avoir le propriétaire de la maison’ avec les 38000m2 que je doit acheter. Il m’a dit que le terrain qu’il prêtait à l’agriculteur me sera rendu, il va lui proposer un autre terrain pour y mettre ses vaches et alors moi s’il me fait la gueule, je m’en tape il y a d’autres agriculteur dans le coin pour me fournir en foin |
Par Dory : le 16/05/18 à 18:15:10
| Dire merci | Donc je viens d'avoir l'agent immobilier. Elle a appelé les propriétaires et comme je le pensais... Ils sont pas au courant et l'ont bien mauvaise ! Sachant qu'elles lui ont vendu les terres agricoles ! Et que chez le notaire, il a bien était précisé que certes, l'ensemble des terres agricoles serait vendues à cet agri sauf la maison que j'achète, son terrain attenant et la parcelle de 7000 a côté. Et il a été précisé chez le notaire que cette parcelle était libre de toute occupation pour faciliter la vente. Donc le mec fait les choses pour mettre des bâtons dans les roues, clairement. |
Par Dory : le 16/05/18 à 18:19:45
| Dire merci | salsababy , tu connais ce type de contrat ? |
Par Erzebeth : le 16/05/18 à 18:50:41
| Dire merci | C'est au notaire et à l'agent immobilier de régler ça! Mais toi, de ton côté, tu dois exiger que ce soit une clause suspensive sur le compromis : si l'agri ne rend pas le terrain, tu n'achète pas. Comme ça, ça te couvre. Et tu ne dois pas te contenter de la parole de l'agri, il faut un écrit chez le notaire. S'il a fait ça dans le dos des proprios, il est pas réglo. Alors c'est sûr que ça va pas être cool pour les relations plus tard... Cela dit, tu as encore un peu de temps pour y réfléchir, avec les délais de rétractation. |
Par El Bimbo : le 16/05/18 à 18:54:49
| Dire merci | chez nous aussi les agris ne s'embêtent pas pour mettre sur leur PAC des parcelles qu'ils ne louent pas du tout (ne payent rien ) et exploitent. Le beurre, l'argent du beurre et le cul de la crémière parce qu'ils ne veulent absolument pas céder ces parcelles à des personnes prêtes à louer au proprio !! (commune ici ) Il faut prouver que sur les 10 dernières années il n'y a eu aucun payement de cet agri au proprio du terrain. C'est ce qu'on nous avait dit mais on n'a pas voulu embêter la mairie plus que ça et on a laissé tomber. |
Par El Bimbo : le 16/05/18 à 18:59:49
| Dire merci | ha ben dans ton cas c'est plus clair, il est en tort complet et n'avais aucun droit de faire ça en toute connaissance de cause. Il veut clairement t'emmerder.  |
Par Dory : le 16/05/18 à 19:18:56
| Dire merci | Bon, les propriétaires ont rappelé l'agriculteur et ont clarifié les choses. Je connaîtrais les détails demain mais l'agent m'a rappelé et m'a dit que pour la vente, le terrain serait bien vendu libre de toute occupation. Y'a du avoir du règlement de compte... L'agriculteur a essayé de me rappeler entre temps. |
Par salsababy : le 16/05/18 à 20:50:14
| Dire merci | Les MAEC ce sont des mesures agroenvironnementales. On engage effectivement les parcelles pour une durée de 5 ans. Mais on n'est pas obligé d'engager toutes ses parcelles. Mais le truc bizarre, à moins que la DDT(M) de ton coin qui instruit les dossiers PAC soit moins "pointilleuse" que les DDTM bretonnes (ce qui j'avoue ne m'étonnerait même pas  ), c'est que pour déclarer une parcelle à la PAC, il faut l'exploiter en règle au regard du contrôle des structures, et donc disposer d'un titre de propriété ou d'un bail, même verbal, ET d'une autorisation d'exploiter délivrée par la même DDTM.Là par exemple j'ai récupéré du terrain en location, on a fait les transferts de DPB (= prime pac) de l'ancien exploitant, il faut que je fournisse à la DDTM le formulaire de transfert qui va bien + mon bail + une attestation selon laquelle le bail du précédent exploitant a été résilié. Et l’autorisation d'exploiter ils savent bien que je suis en règle vu que c'est la DDTM elle même qui me l'a délivrée. Par chez moi ceux qui exploite des parcelles officieusement ne les déclarent pas à la PAC puisque pas possible... Donc soit les proprios se sont fait enflés (ce sont des anciens?) et l'autre estime qu'il a un bail verbal, soit y'a un binz quelque part. Par contre, si le gars exploite "en règle", cale bien les choses car la vente ne résilie pas le bail. D'ailleurs l'autre truc bizarre c'est que quand tu exploites, tu es prioritaire pour l'achat du terrain, et donc si tu renonces à l'achat tu dois signer un papier chez le notaire...donc l'agri, si il exploitait vraiment, aurait du signer un papier de renonciation. Si il a effectivement signé un tel papier, ça veut bien dire qu'il exploite. Et là t'es dans la mer** pour récupérer "ton" terrain (t'en seras propriétaire mais tu ne pourras "jamais" le récupérer) Alors j'espère que ta notaire est un minimum calée en droit rural. Elle peut déjà se renseigner auprès de la DDTM pour savoir si le gars a l'autorisation d'exploiter pour "ta" parcelle. (si la demande est récente c'est affiché en mairie  )C'est ballot pour le timing, la date limite de dépôt des dossiers PAC c'était hier  Sinon table ronde pour solutionner le truc à l'amiable...parce que si ça part en procédure, ça risque de durer un moment (et puis de toutes façons quand on sollicite le tribunal paritaire des baux ruraux la 1ere étape c'est une conciliation...) |
Par Ulika : le 16/05/18 à 20:54:52
| Dire merci | Ben ma pauvre ....,si l'agri est qq de "connu" en bien dans le coin ,tu peux te brosser pour avoir un service du reste de la commune ,ta réputation est déjà faite  |
Par Dory : le 16/05/18 à 21:22:41
| Dire merci | Donc salsababy , s'il n'y a pas d'acte de renonciation, il l'a dans l'os ? Il m'a dit qu'il était prioritaire mais qu'il ne voulait pas le faire. ulika , bah d'un côté, j'y suis pour rien moi... On me vend un terrain libre de toute occupation et j'apprends que non. Bah j'en parle à qui de droit... S'il déclare des terrain qui ne sont pas à lui et sur lesquels il n'a aucun droit, c'est pas cool ... C'est pas moi qui suis malhonnête dans l'histoire. |
Par salsababy : le 16/05/18 à 21:28:43
| Dire merci | je dirai plutôt s'il n'y a pas d'acte de renonciation, ça veut dire que le notaire n'était pas au courant qu'il exploitait  Il m'a dit qu'il était prioritaire mais qu'il ne voulait pas le faire. ça ça veut plutôt dire qu'il exploite et donc oui il est prioritaire. Mais il n'est pas obligé d'acheter si ça ne l'intéresse pas. Par contre ça ne remet pas son bail en cause... Déjà rien qu'en se renseignant sur l'autorisation d'exploiter vous en saurez plus...Si la notaire appelle la DDTM en fournissant les références cadastrales de la parcelle + le nom de l'agri censé l'exploiter, la réponse sera rapide: oui il a une AE ou non! Et si c'est non je vois vraiment pas comment il a pu déclarer sa parcelle à la PAC  |
Par Dory : le 16/05/18 à 21:32:36
| Dire merci | Bah il a un bon copain à la PAC de Dordogne... 😅 |
Par salsababy : le 16/05/18 à 21:34:18
| Dire merci | Et pour obtenir une autorisation d'exploiter, il faut avoir informé le propriétaire de la parcelle...donc soit les proprios lui ont un jour signé un relevé parcellaire MSA (ancienne méthode chez nous), soit un courrier (nouvelle obligation), soit ils ont reçu le courrier en recommandé et l'accusé de réception fait foi. |
Par Dory : le 16/05/18 à 21:36:44
| Dire merci | Bah ce sont les héritiers et le père est décédé il y a 4 ans maintenant. Et comme ils étaient pas eux-mêmes au courant de la procédure... 😅 Je les vois demain pour le compromis donc j'en saurais plus... |
Par salsababy : le 16/05/18 à 21:36:54
| Dire merci | Direction départementale des territoires ( DDT 24) Rue du 26ème Régiment d'infanterie - Bâtiment J - 24000 Périgueux Adresse postale : Services de l'Etat en Dordogne Cité administrative - 24024 PERIGUEUX CEDEX Heures d'ouverture : Du lundi au vendredi de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h00 Tél : 05.53.45.56.00 - Courriel : ddt@dordogne.gouv.fr Fais toi plaisir! Tu demandes à parler à la personne qui s'occupe des autorisations d'exploiter et tu lui expliques ton problème...parce que si il exploite sans autorisation d'exploiter, y'a des "sanctions" prévues...d'abord une mise en demeure de se régulariser, puis éventuellement des amendes à l'hectare. |
Par Mape : le 16/05/18 à 21:37:44
| Dire merci | À voir si son histoire est vraie... Je me suis fais avoir à la vente de la maison de ma grand-mère. Un agriculteur sorti de nulle part deux jours avant la venre nous a soutenu qu il avait un bail oral. Il voulait bien signer une renonciation et cessation de bail si on lui filait des thunes. Ne voulant pas d emmerdes, on lui a donné ce qu il demandait malgré nos doutes (terrain qu on a jamais vu cultivé, pas clôturé, en friche depuis qu on le connait, ... ). Par la suite, on a appris qu il était familier de ce genre de magouille e |
Par Dory : le 16/05/18 à 21:38:06
| Dire merci | Euh ouai... Je veux pas non plus d'ennui... Cela dit, je crois que le mal est fait 😂 |
Par Dory : le 16/05/18 à 21:39:51
| Dire merci | mape , justement ! Il m'a clairement dit au téléphone qu'on pouvait s'arranger ! Mais que s'il devait renoncer à son contrat MAEC, il voulait une compensation financière ! |
Par spleen. : le 16/05/18 à 21:44:25
| Dire merci | Je sors de la campagne pac et clairement ici, on ajoute des parcelles exploitées, mais on ne fournit pas forcément les baux et AE, je dirai même que cette année, je ne l'ai pas fait une fois sur mes 45 dossiers. La ddt rappelle derrière ? En tout cas, l'argument de la Maec ne tient pas (dans notre département, pas d'engagement possible en 2018 d'ailleurs, peut-être que dans le tien si?). En cas de force majeure, type vente du terrain par son propriétaire, si c'est indépendant de l'agriculteur, l'engagement est résilié sur l'année en cours mais il n'est pas sensé rembourser les années précédentes. Cela ne compromet pas la vente. Bon, reste à ce qu'il s'en aille de son bon gré, mais ça, c'est une autre histoire. |
Par Colomba : le 16/05/18 à 21:44:50
| Déconnecté Dire merci | Ben voyons |
Par El Bimbo : le 16/05/18 à 21:50:19
| Dire merci | Tu demandes à parler à la personne qui s'occupe des autorisations d'exploiter et tu lui expliques ton problème...parce que si il exploite sans autorisation d'exploiter, y'a des "sanctions" prévues...d'abord une mise en demeure de se régulariser, puis éventuellement des amendes à l'hectare. c'est bon à savoir ça !! Nous ce qu'ils disent pour exploiter c'est que la commune (ou tout autre propriétaire ) n'a pas le droit de laisser en friche. Mais eux ça ne les dérange pas de ne pas entretenir une parcelle parce que trop d'arbres empêchent leurs trop gros tracteurs de passer entre !! |
Par spleen. : le 16/05/18 à 21:52:54
| Dire merci | Il t'a précisé quelle Maec c'était ? Il t'a montré la preuve que l'engagement datait de cette année et pas des précédentes ? Parce que bon, si c'est une Maec prairies fleuries engagée en 2015, qui va en fait jusque en 2020..ça tourne genre à 65 euros l'hectare par an, il ne faudrait donc pas qu'il te banane en te faisant payer 200 pendant 5ans.. déjà que ce ne serait pas à toi logiquement de payer une quelconque compensation ! |
Par salsababy : le 16/05/18 à 21:56:10
| Dire merci | j'en sais rien si la DDT rappelle car moi je fournis tout. D'ailleurs pour un transfert de DPB c'est bien précisé dans le cerfa Cas 3 et 4 (cédant et repreneur locataires) Pièce(s) à fournir par le repreneur : – nouveau bail rural ou attestation notariée précisant l’identité des parties et références cadastrales et surface de terres cédées et/ou reprises ; OU – en cas de bail verbal : attestation signée par le propriétaire des terres et le preneur mentionnant l’identité des parties, la liste des parcelles concernées (références cadastrales et surfaces) et la date de début du bail OU en l’absence de la liste des parcelles concernées, les relevés MSA à jour du cédant et du repreneur ou bulletin de mutation signé par le cédant et le repreneur ; OU – si mise à disposition : nouvelle convention de mise à disposition des terres par l’associé. Pièce(s) à fournir par le cédant : – ancien bail rural ou attestation notariée précisant l’identité des parties et références cadastrales et surface de terres cédées et/ou reprises ; OU – en cas de bail verbal : ancienne attestation signée par le propriétaire des terres et le preneur mentionnant l’identité des parties, la liste des parcelles concernées (références cadastrales et surfaces) et la date de début du bail OU en l’absence de la liste des parcelles concernées, les relevés MSA à jour du cédant et du repreneur ou bulletin de mutation signé par le cédant et le repreneur ; OU – si mise à disposition : ancienne convention de mise à disposition des terres par l’associé Et quand mon beau père a intégré mon GAEC, on avait du refaire une demande d'autorisation d'exploiter pour toutes ses parcelles, on l'avait obtenu et quelques temps après j'avais du fournir TOUS ses baux et ses actes de propriété à la DDTM. Mais bon, ce côté méticuleux poussé à l'extrême doit être un peu spécifique au 35  |
Par salsababy : le 16/05/18 à 22:02:09
| Dire merci | c'est sûr que ce n'est pas à toi de payer quoi que ce soit! Toi t'y es pour rien, tu veux juste acheter une maison avec son terrain libre! Au pire y'a arrangement entre les proprios et l'agri. Mais effectivement, ça va pas chercher bien loin, peu importe la MAE je pense (par chez moi y'a pas beaucoup de MAE possibles, et au max la prime c'est 210 €/ha) et surtout vu la surface concernée < 1 Ha.... C'est relou, ça te stresse pour rien et ça compromet un peu les bonnes relations éventuelles pour la suite |
Par Dory : le 16/05/18 à 22:03:25
| Dire merci | Non mais hors de question que je lui donne du pognon parce que, si il exploite, j'annule la vente. C'est aussi simple que ça. spleen. non, je n'ai rien vu. Je l'ai juste eu au téléphone donc je n'en sais pas plus que ça. Il m'a juste parlé de "fauchage tardif" sur cette terre. Et je t'avoue que sur le coup, je me fichais pas mal de ce qu'il en fesait, j'étais déjà en train de réfléchir à comment sortir de ce merdier. 😅 |
Par salsababy : le 16/05/18 à 22:07:25
| Dire merci | Mais au téléphone il avait l'air sympa? je croise les doigts pour toi! Parce que mine de rien je commençais à me projeter chez toi pour une rando (bah oui, bientôt les robots et les enfants un peu plus autonomes...à moi la liberté! J'ai des rtt à récupérer!  ) |
Par Dory : le 16/05/18 à 22:19:00
| Dire merci | Bah j'ai surtout senti qu'il essayait de m'enfumer poliment. Après, peut être il y a t-il eu une incompréhension entre les propriétaires et l'agriculteur. C'était vraiment pas contre moi. Mais t'inquiètes salsababy , j'ai pas dit mon dernier mot !!! |
Par Ulika : le 16/05/18 à 22:47:59
| Dire merci | Ben je sais que tu n'y es pour rien ,je te dis juste que malheureusement si jamais le gars est une figure de la commune ça risque d'être compliqué aprés C'est pas cool mais bon |
Par Pez : le 17/05/18 à 07:18:24
| Dire merci | @pimpin Les bonnes relations avec les agris c'est pas que leur acheter du foin. Dans mon cas ma parcelle est collée à son champs. Donc au début il était convenu qu'il me prévienne quand il traite son champs histoire que mes chevaux se prennent pas tout dans le nez. Crois-tu aujourd'hui qu'il me prévient? Que dale... (On est quasi voisin, je le croise au moins une fois par jour et au pire un mot dans la boite aux lettres...) Et comme a dit Ulika, dans un petit village, quand tu te fâches avec un agri, tu te fâches avec (au moins) la moitié du village.Surtout dans les villages "vieillissants" |
Par Pascale1 : le 17/05/18 à 07:54:20
| Dire merci | Une copine a acheté un bois qui comprenait aussi une grande prairie, ds le sud IDF (pour montrer que ls soucis ne surviennent pas qu'à la campagne ): Un agri s'était octroyé le droit de faire du bois et de le revendre. Aucun papier, rien d'oral. Il lui a fallut 2 ans pour le virer de son bois. il a pété pls fois la clôture avec son tracteur. Elle a du finir par porter plainte..... Il avaita ussi menacé la prairie, elle s'est résolu à y mettre les chvx , la clôture et l'abri en 3 jours pour lui interdire le passage! |
Par Mape : le 17/05/18 à 08:33:46
| Dire merci | Ça sent le connard, tout ça. |
Par Nirvelli : le 17/05/18 à 09:54:49
| Dire merci | Ça sent le connard, tout ça. Pas forcément, il cherche peut-être à tirer profit de la transaction en cours... ce qui n'est pas très honnête c'est clair, mais ça ne va pas forcément faire de lui l'ennemi juré de dory En tout cas, c'est une affaire entre lui et les vendeurs, s'il doit gratter du pognon, c'est auprès des vendeurs, et surement pas auprès de Dory. C'est bien les boules quand même de se retrouver dans cette situation la veille de la signature... il y en a qui ont vraiment l'art de gâcher la joie des autres... Message édité le 17/05/18 à 09:55 |
Par vertige08 : le 17/05/18 à 12:59:51
| Dire merci | les MAEC c'est quand même un sacré engagement, je comprend vraiment pas l'agri qui inscrit une parcelle qu'il n'exploite pas officiellement. Il tend le bâton pour ce faire battre... Ceux qui déclarent la parcelle du voisin (non agri) à la PAC, c'est déjà limite, mais là  Les dossiers PAC sont clôts depuis le 15 mai en plus... Des modification sont encore possibles mais y aura des pénalités de retard. ça lui ferait les pieds. Message édité le 17/05/18 à 13:10 |
Par Mape : le 17/05/18 à 13:04:36
| Dire merci | Nirvelli , ben écoute, moi un gars qui cherche à tirer des thunes auxquelles il n a pas droit et donc cherche consciemment à escroquer, j appelle ça un connard. Mais c'est sûr que connard ou pas, faut essayer de ne pas se en faire un ennemi si il habite tout près. Perso, je laisserais les vendeurs se débrouiller, quitte même à compatir auprès de l agri 😇 |
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