Achat d'un poney et absence de carte d'immatr.
Sujet commencé par : Coconuts - Il y a 3 réponses à ce sujet, dernière réponse par equifeelPar Coconuts : le 05/10/18 à 14:06:34
| Dire merci | bonjour, je viens d'acheter un poney, j'ai le document d'identification (c'est un duplicata) mais il n'y a pas de carte d'immatriculation pour faire le changement de propriétaire. comment je dois procéder ? merci de votre aide. |
DéconnectéMessages 1 à 3, Page : 1
Par Dillwyn : le 05/10/18 à 16:48:34
| Dire merci | Coucou C'est pas conseillé généralement d'acheter un cheval sans carte de proprio. Mais as tu un contrat de vente ? Tu dois aller sur le site de l'ifce et tu as un dossier à remplir attestant sur honneur avoir acheté le cheval. Si tu n as pas de contrat je crois que tu peux quand même.le faire mais les haras feront enquête auprès du dernier détenteur. Message édité le 05/10/18 à 16:49 |
Par Sidd : le 05/10/18 à 16:50:47
| Dire merci | Peut-être a t-il une carte dématérialisé ? As-tu demandé au vendeur ? |
Par equifeel : le 05/10/18 à 16:56:21
| Dire merci | si ne s'agit pas d'une carte dématérialise il faut alors faire un contrat de vente entre le vendeur et toi où le vendeur stipule qu'il est bien le propriétaire de l'animal (c'est vérifiable sur l'ifce) et faire à ton tour une déclaration sur l'honneur à l'ifce que tu es bien le nouveau propriétaire. Il y aura en effet une enquête pour vérifier que ce n'est pas une vente frauduleuse |
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