Responsablité du gardien
Sujet commencé par : michou59 - Il y a 5 réponses à ce sujet, dernière réponse par K.ZelPar michou59 : le 20/01/20 à 10:34:28
  DéconnectéDire merci | Bonjour à tous. En février 2019, nous avons mis en pension pré/box dans une écurie de propriétaire nos deux chevaux, âgés respectivement de 9 et 3 ans (ce dernier étant entier). Dans un premier temps notre étalon a été mis seul dans un petit pré, et le grand avec d'autres chevaux. Un vendredi, nous avons retrouvé notre étalon en compagnie des autres chevaux. Les gérants ne nous ont rien dit... En allant le chercher dans le pré nous avons constaté une entaille sévère au niveau du grasset nécessitant l'intervention du vétérinaire. Facture global 500 € car complications. A l'époque nous ne savions pas que la responsabilité des gérants pouvaient être retenue. Ces derniers s'étant bien gardé de nous le dire. Donc aucune déclaration à leur assurance. Nous sommes partis de cette structure de misère... Car depuis la mi octobre, ils ont fermé les prés et les chevaux sont remisés en box jusqu'au 1 mai... Les gérants sortent les chevaux en carrière quand ils veulent, parfois tous les trois jours. Notre grand en fait de l’œdème aux postérieurs, et l'étalon devient ingérable... Cet été, pendant la canicule, ils se sont même servis de l'arrêté préfectoral, pour coupé ponctuellement l'eau aux abreuvoirs et interdictions de doucher les loulous... Au niveau des frais de vétérinaire, quelqu'un sur le forum a t-il déjà été confronté à ce genre de situation. Merci d'avance. |
Messages 1 à 5, Page : 1
Par liteulorce : le 20/01/20 à 10:45:35
| Dire merci | Jamais eut ce problème mais je suis pro, j'ai envie de dire c'est trop tard. Sauf ,pour la leçon à en tirer , bien vérifier les contrats avant de confier son animal. |
Par Matchbox : le 20/01/20 à 10:55:52
| Dire merci | C'est trop tard pour agir en effet. Votre seul recours, faire de la mauvaise pub. |
Par CaroDadou : le 20/01/20 à 11:25:54
| Dire merci | Trop tard aussi. Pour les chevaux enfermés c'était pas stipulé dans le contrat ? Vous n'étiez pas au courant ? |
Par michou59 : le 20/01/20 à 14:15:21
| Déconnecté Dire merci | Non pas stipulé qu'ils fermaient les prés de la mi octobre au 1er mai. Ils proposent même une formule unique pré... Vous imaginez, le pauvre loulou à compter de la mi octobre!!! ils le mettent où!!! dans la cour, ou sur le parking peut être... |
Par K.Zel : le 20/01/20 à 14:55:19
| Dire merci | Trop tard ? je ne serai pas forcément aussi catégorique. Je te conseille de contacter par mail cheval et droit où tu pourras avoir des conseils juridiques gratuits. Il faut être bien précis sur les faits, mais si besoin, ils te demanderont des précisions. J'ai été confronté au problème, côté gérant. La blessure n'était pas de notre faute, mais les proprios ont fait une action en justice largement un an après les faits. (deux ou trois ans après, si je ne m'abuse, ça remonte à plus de 15 ans, cette histoire) Ils ont été déboutés, mais vraiment, on n'y était pour rien. A voir aussi l'histoire des chevaux non sortis, selon ce qui est indiqué sur le contrat. C'est une problématique différente (et donc à exposer en tant que tel à Cheval et droit) Je vois que tu es aussi du Nord (je le suppose au pseudo) Il faut que je farfouille dans mes archives, mais on m'a conseillé une avocate spécialisée en droit équin, très compétente, il y a quelques années. Je dois pouvoir retrouver ça et te transmettre les coordonnées si besoin. Sachant tout de même que si tu lances une procédure, ça risque d'être d'une part très long et d'autre part très couteux. |
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