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Aide Retraite poney

Sujet commencé par : mya841 - Il y a 5 réponses à ce sujet, dernière réponse par Pili
Par mya841 : le 17/02/20 à 09:24:59

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Bonjour à tous !
Je vais prendre le poney d'une copine à la retraite pour tenir compagnie à ma jument.
Elle reste propriétaire du loulou, je prends en charge à 100% les soins courant (foin, vermifuge,...) et elle prend en charge les gros soins véto si gros pépin (sauf si c'est moi qui gère pas ^^) et l’équarrissage.
Je voudrai faire un contrat, histoire de me protéger en cas de soucis.
Auriez vous des exemple ?


Message édité le 17/02/20 à 09:51

Messages 1 à 5, Page : 1

Par K.Zel : le 17/02/20 à 12:02:34

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C'est un contrat de prêt à usage dans ce genre de cas. Tu peux faire des recherches de contrat sur le net, on trouve pas mal d'exemple, comme ici Lien
Un contrat est toujours adaptable à la situation le point indispensable étant qu'aucune partie ne soit lésée.
Ici, je te conseillerai de partir sur un contrat de prêt à usage d'équidé tout fait, et d'éventuellement y ajouter des points, comme le fait que l'équarrissage soit bien à la charge de la proprio comme vous l'avez convenu.
Pour ces points, c'est intéressant de prendre une feuille et de donner tous les cas de figure possibles pour savoir qui paie. Abcès, coliques, par exemple. Si le vieux poney tape ta jument, ou l'inverse, etc.
Qui choisit le maréchal, le véto etc, parce que parfois on n'est pas d'accord sur les pros choisis.
Mettre une date de fin au contrat et le renouveler chaque année.
Prévoir des préavis pour elle comme toi si volonté de rupture de contrat
(Il y a pas mal d'infos dans le lien que je t'ai mis plus haut)

En gros,mieux vaut coucher sur le papier un max de trucs, même improbables parce que quand tout va bien, on s'entend bien, on ne s'imagine pas qu'on risque de se prendre très fort la tête,mais quand un problème arrive, c'est vite une autre chanson (et là-dessus, tu as bien raison de vouloir faire un contrat)

Par equifeel : le 17/02/20 à 12:41:38

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Par Pili : le 17/02/20 à 12:59:13

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le prêt à usage c'est la même chose que le 'tous frais, tous gains' sauf que c'est pour des chevaux qui vont pas gagner grand chose. Normalement il n'y a pas d'argent en jeu (dans le sens où le proprio qui prête son équidé ne paye pas les frais. Si gros problème médical il peut décider de l'envoi en clinique ou eutha.

Ce que vous comptez faire c'est plutôt une pension à prix coûtant et ça c'est la porte ouverte à toutes les fenêtres (j'ai eu le cas) pcq l'hébergeur, sous prétexte que c'est paslui qui paie peut décider de donner un tas de compléments divers et variés (et coûteux) au cheval et à la fin le bourrin revient plus cher que dans une pension 'classique'

Par mya841 : le 17/02/20 à 13:58:19

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Pili :

"Ce que vous comptez faire c'est plutôt une pension à prix coûtant et ça c'est la porte ouverte à toutes les fenêtres (j'ai eu le cas) pcq l'hébergeur, sous prétexte que c'est paslui qui paie peut décider de donner un tas de compléments divers et variés (et coûteux) au cheval et à la fin le bourrin revient plus cher que dans une pension 'classique' "

si tout les données sont couché sur papier, techniquement pas de soucis non ? et je ne comprends pas pourquoi ma situation est différente du cas de prêt à usage ..

K.Zel : merci pour les infos, oui je pense faire vraiment tout les cas de figures

Par Pili : le 17/02/20 à 14:37:12

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j'ai placé tous mes chevaux avec des contrats de prêt à usage. Contrat établi par une juriste. L'idée est vraiment que tu prêtes gratuitement ton cheval à quelqu'un mais que tu n'as plus les frais courant du cheval à charge. Seuls les frais exceptionnels (style intervention chriurgicale, hospitalisation) sont à charge de proprio 'légitime' qui doit être prévenu et pouvoir décider s'il décide de porter ces frais ou de (faire) euthanasier le cheval (ou de le reprendre).

Toi, tu veux que la proprio continue de payer les frais courants (comme le foin). C'est comme si tu empruntais une voiture et que tu réclamais des sous au propriétaire chaque fois que tu fais le plein. ça sort radicalement de la notion de 'prêt' et donc ton contrat risque d'être nul s'il y a litige.

Mon point de vue à moi est celui du propriétaire qui se dit que si il met son cheval quelque part 'pcq ça arrange tout le monde' (donc pension à prix coûtant) n'a pas envie qu'au final le prix du cheval par mois lui revienne plus cher que si il l'avait gardé chez lui ou même s'il l'avait mis dans une pension 'classique' (le cheval avec lequel ça m'est arrivé me revenait à 350€/mois avec tous les suppléments et compléments et 'praticiens' que la dame chez qui il était considérait comme 'incontournables' et elle trouvait qu'elle me rendait service !
Moi je considère que, hors frais exceptionnels, un cheval me coûte à peu près 100€/mois et c'est que je suis prête à donner si quelqu'un me fait le plaisir de me prendre un cheval à prix coutant pour une courte période.

est-ce que c'est plus clair comme ça ?

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