Jument conflit processus épineux vice caché
Sujet commencé par : Nesmae - Il y a 49 réponses à ce sujet, dernière réponse par NesmaePar Nesmae : le 20/10/20 à 23:52:50
  DéconnectéDire merci | Bonjour, J espère que vous allez pouvoir m aidé. J ai acheté une jument âgée de 10 ans il y a 2 mois, à l essai de la jument, je n ai rien trouvé d anormal. Quelques jours après son arrivée sa locomotion c est dégradée. Je l amene a la clinique pour faire des examens, les radios révèlent un conflit du processus épineux sur 2 vertèbres, antécédent à la vente. Est ce considérée comme un vice caché ? Si oui est ce que j ai un recours vente de particulier à particulier ? J en ai informé l ancienne proprio mais elle ne répond pas. Je suis désemparé, j avais acheté cette jument pour ma fille. Merci pour vos réponses. |
Par kenzo0620 : le 21/10/20 à 07:37:57
| Dire merci | Ça avait été détecté à la visite véto avant achat ? |
Par Le Pex : le 21/10/20 à 07:47:07
| Dire merci | C’est un peu toujours la même histoire, est-ce qu’il y a un contrat de vente ? qu’est-ce qu’il contient ? Y a-t-il eu une visite véto ? Qu’est-ce qu’elle indique ? |
En lignePar veronik : le 21/10/20 à 09:45:25
| Dire merci | Ce n'est pas "caché" car l'ancien proprio ne le savait sans doute pas(?). Il faudrait apporter la preuve du contraire. |
Par veronik : le 21/10/20 à 09:50:21
| Dire merci | Quoi que: Les critères du vice caché Il doit être caché Selon l’article 1642 du code civil, le vendeur n’est pas tenu des vices apparents et dont l’acheteur a pu se convaincre lui-même. La notion de vice apparent est diversement appréciée puisqu’un vice peut être apparent aux yeux d’un professionnel et totalement caché pour un profane. Le vice doit rendre le cheval impropre Il faut que le vice caché rende le cheval inapte l'usage auquel il est destiné. Le vice doit être antérieur à la vente Sur ce point, les techniques vétérinaires vont parfois poser problème en fonction de leur évolution. La preuve de l’antériorité n’est pas toujours facile à rapporter pour l’acheteur. Mais ca dépend aussi totalement du prix d'achat. Ca marche pour un cheval de 40 000E, et pas pour un de 1500E! Car le prix est en conséquence. |
Par phil50 : le 21/10/20 à 09:52:11
| Dire merci | veronik : attention "caché" ne signifie pas que le propriétaire savait et qu'il l'a "caché" : ça ce serait un "dol", c'est à dire une escroquerie ... Un "vice caché" est je cite Cheval et Droit : "un défaut indétectable au moment de l'achat par une simple observation ou les vérifications habituelles". C'est juste caché dans le sens "invisible". Ici ce serait bien un vice caché sur le principe (ce n'est pas détectable sauf par les radios du dos qui ne sont des "manipulations habituelles" dans le cadre de l'achat d'un cheval (sauf au dessus d'un certain prix  )Maintenant la caractéristiques du "vice caché" c'est que ça doit rendre l'usage prévu du cheval impossible ou compliqué, donc ça implique que l'usage du cheval soit défini dans le contrat de vente ... et en effet ça ne concerne que les ventes de pro à particulier, pas de particulier à particulier. Et encore il me semble que maintenant ce n'est plus automatique et qu'il faut préciser dans le contrat si tu te places dans le cadre du code agricole ou de celui du commerce. Ceci dit : ici on a un cheval qui se dégrade ridement après livraison et un vendeur qui se cache : ça fait clairement escroquerie ... ça sent le cheval infiltré  Et là il y a moyen de faire quelque chose ne justice. Enfin : en théorie, parce qu'en pratique il faut réussir à le prouver. Et ça c'est autre chose ... |
Par Nesmae : le 21/10/20 à 09:55:23
| Déconnecté Dire merci | Bonjour, J ai commencé les examens 5 jours après l arrivé de la jument radio boulet, jarrets, pieds et échographie et comme rien n été détecté radio du dos. Je pense que la jument avait reçu un anti inflammatoire pour l essai au vue des douleurs qu elle a maintenant mais je ne peux pas le prouver😟. On a juste fait un papier stipulant la vente de la jument mais rien d intéressant sur ce papier. Je me suis faite avoir comme une bleue 😢. Je vais essayer de contacter l institut du droit equin pour avoir plus de renseignements . |
Par Nesmae : le 21/10/20 à 09:59:52
| Déconnecté Dire merci | Après si je lance une procédure pour une jument acheté 2500 euros et 1000 euros de frais veto en 1 mois je vais me ruiné, et pas sur que je gagne . |
Par phil50 : le 21/10/20 à 10:00:59
| Dire merci | Ah ben ça c'est certain ... |
Par Le Pex : le 21/10/20 à 10:20:32
| Dire merci | Si je comprends bien, tu n’as pas fait de visite véto préalable à la vente ? Ça ne joue pas en ta faveur, car on risque de te dire que le problème aurait pu être détecté lors de celle-ci. |
Par Nesmae : le 21/10/20 à 10:22:33
| Déconnecté Dire merci | Exactement je n ai pas fait de visite veto avant achat. Et je m en mors les doigts... |
Par Juliie : le 21/10/20 à 11:51:10
| Dire merci | C’est mort à mon avis. Surtout que la procédure coûtera bien plus que le cheval, et les probabilités que ça aboutisse sont pas très élevées C’est un peu le cumulé de toutes les erreurs à ne pas faire... |
Par lbe : le 21/10/20 à 12:10:33
| Déconnecté Dire merci | même avec une visite d'achat on fait rarement des radios du dos? Si elle avait été sous AI au moment de la visite d'achat, bien possible qu'on passe à coté sans radios du dos. |
Par Nesmae : le 21/10/20 à 12:22:26
| Déconnecté Dire merci | Cette jument est adorable mais pas du tout adaptée pour ma pratique, je voulais un cheval de balade et qui fasse évoluer ma fille en carrière. Et la il faut la bosser tous les 2 jours voir tous les jours pour muscler son dos. Et je n ai pas le niveau. L ancienne proprietaire reste muette donc je qu' elle sait que la jument avait un souci. La prochaine fois je ferai les choses correctement. |
Par Mape : le 21/10/20 à 12:28:36
| Dire merci | Combien de temps un AI peut-il être visible à la prise de sang ? |
Par Nesmae : le 21/10/20 à 12:29:43
| Déconnecté Dire merci | Question peut être bête mais c quoi une AI ? |
Par Nesmae : le 21/10/20 à 12:31:14
| Déconnecté Dire merci | Ah je viens de percuté anti inflammatoire 😊 |
Par Mape : le 21/10/20 à 12:35:07
| Dire merci | Pardon. Oui, anti inflammatoires. |
Par CaroDadou : le 21/10/20 à 12:51:33
| Dire merci | Après kissing spines ça se gere mais faut s'en donner les moyens. J'ai envie de dire que maintenant que tu as la jument et aucun recours tu n'as plus vraiment le choix 😬😬😬 |
Par Nesmae : le 21/10/20 à 13:00:35
| Déconnecté Dire merci | Bien sûr ça se gère mais pas le temps de la bosser comme il se doit. Je vais réfléchir peut être la mettre en vente en expliquant son problème pour qu' elle trouve le cavalier adapté. |
Par CaroDadou : le 21/10/20 à 13:08:00
| Dire merci | Un cheval kissing spines si tu le vends c'est un prix totalement symbolique... |
Par takhan : le 21/10/20 à 13:08:52
| Dire merci | Vendre un cheval avec un CPE cest comme vendre une voiture qui a le joint de culasse a refaire  en gros tu vas la vendre une misère si tu arrives à la vendre. Mais bon faut voir le stade du CPE et cest pas si difficile à entretenir. Deja des balades au pas en terrain varié si elle est détendue et nez en bas ça peut faire du bien. Le but cest d'ouvrir les vertèbres, après si elle est entrain de souder y a pas grand-chose à faire a part gérer les crises inflammatoires. |
Par Nesmae : le 21/10/20 à 13:20:12
| Déconnecté Dire merci | Oui je me doute, j'attend le compte rendu du veto pour savoir le stade. Si je la garde je vais discuter avec le veto pour une mesotherapie, infiltration. Car depuis que j ai eu le diagnostic je la bosse très régulièrement et c est compliqué pour elle. Sa ce répercute sur son posterieur droit. |
Par Cocktail_jet : le 21/10/20 à 13:26:40
| Dire merci | Beaucoup de chevaux ont un conflit ....une infiltration, du travail correct et un matériel adapté et cette jument peut certainement etre remise à la vente à petit prix et en le précisant |
Par Aquarium : le 21/10/20 à 14:03:29
| Dire merci | Qui achète sciemment un cheval avec cette pathologie? Même à pas cher... ? |
Par CaroDadou : le 21/10/20 à 14:19:16
| Dire merci | aquarium j'avais un propriétaire spécialisé là dedans qui rachetait des chevaux KS et les remettait en route et les revendait aptes, mais uniquement des chevaux de sport avec un potentiel certain, je ne suis pas sûre que là ça soit le cas d'une jument de balade.... |
Par arwen73100 : le 21/10/20 à 14:31:52
| Dire merci | J ai vendu le mien a 10 ans avec radio à l'appui. La mesotherapie l avait bien soulagé en tout cas. Et avec sa nouvelle proprio pas eu de douleurs depuis 3 ans. |
Par Nesmae : le 21/10/20 à 14:34:43
| Déconnecté Dire merci | La veto vient de me dire que son CPE est modéré, et me conseil la mesotherapie, pour la soulager le temps du travail. |
Par Cocktail_jet : le 21/10/20 à 15:00:05
| Dire merci | aquarium Tous les chevaux ONT quelque chose...faut arreter de dire qu'un cheval ne vaut plus rien dès qu'il a quelque chose...un conflit c'est hyper fréquent....ton cheval en a peut etre un et tu ne le sais pas ? |
Par Aquarium : le 21/10/20 à 15:07:35
| Dire merci | Mais je fais une diff entre gérer un pb sur son animal et acheter un cheval avec un problème... Enfin je ne sais pas mais déjà on a x problèmes avec un cheval qui avait l'air parfait alors je m'interroge juste sur la démarche d'acheter un cheval avec un problème comme celui-ci. Ya plein de gens qui gèrent super bien mais bon si ils avaient le choix ils préféreraient pas hein ^^. acheter un cheval qu'on connaît avec une pathologie connue dont on voit qu'elle est maîtrisée oui, mais sinon je trouve ça courageux ! Bref bon courage ! |
Par Aquarium : le 21/10/20 à 15:09:03
| Dire merci | Cest plus pour dire "il faut trouver et prouver l'efficacité de l'antidote avant de vendre ce cheval". Sinon on est sûr de rien sur sa destination |
Par Nesmae : le 21/10/20 à 15:18:13
| Déconnecté Dire merci | Je vais tenté la mesotherapie et je croise les doigts pour que ça l aide à gérer la douleur et pouvoir la bosser dans le bon sens. Je vais me faire encadré pour éviter les bêtises. |
Par Colomba : le 21/10/20 à 15:39:35
| Déconnecté Dire merci | C'est bien un vice caché, dans la mesure ou cela rend le cheval impropre a la destination de la vente (cheval qui doit etre monté), et que le problème est clairement antérieur a la vente. Le vendeur fait la sourde oreille parce qu'il sait bien de quoi il retourne (la dégradation des allures n'est pas apparue postérieurement à la vente). Donc faut pas trainer : lettre recommandé avec ar au vendeur, en disant que l'animal n'est pas apte a l'utilisation prévue a la vente, et que cela est prouvée par les examens vétos. Donc mise en demeure de reprendre l'animal et remboursement, ou plainte. Qui plus est, on peut rajouter uen petite phrase laissant entendre que le vendeur était forcément au courant des soucis du cheval vendu au vu du résultat des examens, et que si vous devez pousser la plainte, vous evoquerez l'escroquerie... |
Par Colomba : le 21/10/20 à 15:40:54
| Déconnecté Dire merci | Par contre, clairement, les frais de justice vont couter cher, vous risquez de ne pas rentrer dans vos frais et le vendeur le sait bien... Donc mettez bien la pression dans votre courrier, une condamnation pour escroquerie pourrait lui couter cher aussi! |
Par Cocktail_jet : le 21/10/20 à 15:50:57
| Dire merci | aquarium je pense que si tu fais une visite d'achat complète à n'importe quel cheval que tu veux acheter tu trouves quelque chose .... |
Par topsail cory : le 21/10/20 à 15:52:46
| Dire merci | Quel est le passé de la jument ? Parce que avant d'accuser le vendeur de tous les noms il serait bon de savoir ce que cette jument faisait (sport, promenade régulière, rien du tout) et suivant l'utilisation, le suivi veto n'aura peut être pas été le même. Et donc le vendeur aurait été, ou pas, au courant du pb. |
Par Cocktail_jet : le 21/10/20 à 15:53:36
| Dire merci | aquarium Acheter un cheval avec une pathologie connue permet de faire baisser le prix surtout Un conflit, un éparvin, un ulcéreux et j'en passe sont des choses très classiques...quand on a de l'expérience et qu'on connait bien les choses, ca se gère Je parle pas d'acheter un cheval naviculaire, là c'est autre chose evidemment... |
Par Nesmae : le 21/10/20 à 16:05:48
| Déconnecté Dire merci | Le parcours de la jument avant l achat, c était une jument de balade ensuite elle a fait 1 an de club, à été mise au près pendant le confinement et n avait pas bosser depuis. |
Par iram : le 21/10/20 à 16:17:18
| Dire merci | Tu devrais consulter un avocat |
Par topsail cory : le 21/10/20 à 16:27:22
| Dire merci | Vous avez évoqué avec le veto le fait que la jument ai pu être mise sous AI avant achat? |
Par Nesmae : le 21/10/20 à 16:34:21
| Déconnecté Dire merci | La veto me l a évoqué qu' elle avait peut être reçu un anti inflammatoire avant l essai pour calmer la douleur. Mais je peux pas le prouver 😕 |
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