Achat cheval
Sujet commencé par : qwertz - Il y a 45 réponses à ce sujet, dernière réponse par Le PexPar qwertz : le 07/12/21 à 08:28:23
  DéconnectéDire merci | Bonjour, J'achète un cheval en France pour la première fois (Je suis Belge). Quelle est la procédure pour le transfert de propriété. Faut-il une "facture" entre le vendeur et l'acheteur pour le sortir des frontières en ordre? La visite vétériaire est prévue le jour même, je le paye le jour même en especes et je pars directement avec le cheval et mon van. Comment être en ordre pour passer la frontière? Je sais que il existe une "carte de propriétaire" en france, quelle est la démarche? Je suppose que forcément on va me donner son carnet sanitaire. Merci Très bonne journée |
Par veronik : le 07/12/21 à 09:17:34
| Dire merci | Et si tu interrogeais les autorités compétentes? |
Par pakret : le 07/12/21 à 09:26:41
| Dire merci | Pour le transport il faut le livret du cheval, à la limite. Pour passer la frontière par contre il faut un certificat vétérinaire (qui donc a examiné le cheval) contre signe par l’administration (ddpp) donc il faut prendre rdv à l’avance avec eux (donc dans leurs horaires d’ouverture…) pour qu’ils tamponnent le papier et éditent le formulaire adéquat. Pour le transfert de propriété il faut remplir la carte de proprio |
Par qwertz : le 07/12/21 à 09:35:07
| Déconnecté Dire merci | Et si tu interrogeais les autorités compétentes? Quelle est l'autorité compétente? |
Par qwertz : le 07/12/21 à 09:40:58
| Déconnecté Dire merci | Pour passer la frontière par contre il faut un certificat vétérinaire Ca ne je ne savais pas ... je passe souvent la frontière pour aller me promener avec mon cheval en France, c'est le cas aussi? |
Par Pili : le 07/12/21 à 11:19:47
| Déconnecté Dire merci | alors : Tu peux 'importer/exportert' provisoirement un cheval sans aucun autre papier que son passeport avec une durée max de 6 mois successifs entre le Benelux et la France (accord spécial entre ces pays). Par contre si tu achètes et importe définitivement un cheval de l'étranger il te faut un formulaire qui s'appelle TRACES. Généralement c'est le vendeur qui s'occupe de ça puisqu'il est émis par le pays exportateur. Il doit être établi dans les 48h avant le départ du cheval et le véto mandaté par les 'instances' (en Belgique c'est l'Afsca en France ça a l'air d'être la DDPP) doit établir un certificat de transportabilité/absence de maladies contgieuses/papiers en ordre. Donc tu ne PEUX PAS compter sur le papier de visite d'achat. Le TRACES doit contenir l'endroit d'où part le cheval, l'endroit où il arrive , le nom du transporteur et l'immatriculation du véhicule. Si tu ne fais pas établir de TRACES, en Belgique tu ne vas pas pouvoir inscrire ton cheval à la CBC , tu risques des soucis avec l'afsca et tu dois au minimum faire faire un Coggins, ton cheval étant 'saisi administrativement' pendant la durée de la procédure. Voili voila ... |
Par Pili : le 07/12/21 à 11:22:21
| Déconnecté Dire merci | la carte de propriété ne vaut rien en Belgique où ça n'existe pas. Avoir un contrat de vente c'est toujours bien mais en gros personne ne va te demander tout ça. Le but de la manoeuvre c'est d'éviter l'importation de maladie contagieuse et de pouvoir, au cas où, remonter le parcours du cheval |
Par pakret : le 07/12/21 à 12:53:25
| Dire merci | Doublon Message édité le 07/12/21 à 12:56 |
Par qwertz : le 07/12/21 à 13:04:16
| Déconnecté Dire merci | Merci Pili ... J'habite à 50 mètres de la frontière  J'ai contacté le véto qui fait la visite d'achat pour me dire quoi faire dans ce cas particulier. Mais on peut traverser la frontière pour aller se promener en France sans aucune complication  Message édité le 07/12/21 à 13:04 |
Par Pili : le 07/12/21 à 13:58:42
| Déconnecté Dire merci | je récapitule: tu peux aller promener en France et y mettre ton cheval en prairie pendant 6 mois consécutifs sans aucune formalité. La question qui se pose est : veux tu inscrire ton cheval à la CBC ou pas ? Et risques-tu d'avoir un contrôle afsca pour une raison X ou Y. C'est vraiment du pur administratif, j'ai eu le véto mandaté par l'afsca à la maison, il a juste lu la puce et rempli un tas de papiers (et ça coûte X€ par 1/4d'heure entamé). Il a même pas sorti son stéto ou quoi que ce soit. Inversément j'ai eu beaucoup de chevaux venus de France sans TRACES et l'Afsca passe voir chez moi de temps en temps (nous ne sommes pas les meilleurs amis, ils savent que je sais des trucs sur des marchands mais je refuse de balancer, je tiens à ma vie). Si tu envoies ta demande à la CBC sans TRACES ils te refusent l'inscription du cheval sans résultat de test Coggins et le test coute plus cher que le TRACES. Après tu peux toujours mettre le cheval sur le nom d'un habitant de France et dire qu'il n'est jamais 6 mois chez toi et retourne régulièrement en France mais franchement, pour moi, le jeu n'en vaut pas la chandelle. |
Par qwertz : le 07/12/21 à 15:26:29
| Déconnecté Dire merci | Le veto francais (c'est une clinique pas un petit veto local du coin je veux dire) me dit qu'il est apte a émettre un certificat sanitaire d'exportation  |
Par Le Pex : le 07/12/21 à 16:34:45
| Dire merci | Quand mon cheval est venu faire quelques temps en France, c’est le véto normal de mon coach qui a fait le papier TRACES pour le retour (mais vers la Suisse). Mais de mémoire, il a dû le faire timbrer par une administration française (par contre laquelle ??). |
Par mandine25 : le 07/12/21 à 19:15:34
| Dire merci | Je ne sais pas pour importer exporter mais pour aller en concours à l'étranger il faut le papier rempli par le véto qui certifie que tout va bien et ce papier doit être signé par la DDPP avant de partir. |
Par Le Pex : le 07/12/21 à 20:24:37
| Dire merci | Le papier est le même que ce soit une importation / exportation temporaire ou définitive  |
Par Pili : le 07/12/21 à 20:25:59
| Déconnecté Dire merci | c'est possible qu'en France tout vétérinaire puisse remplir un TRACES, moi j'ai jamais eu que des français pas exportés et donc je sais les soucis que ça peut faire et en Belgique c'est l'afsca qui t'envoie un véto dont t'as jamais entendu parler. Mais soit, pour n'importe quelle 'importation' d'animal il faut un TRACES et ça passe par l'administration. Si le véto de la clinique veut bien faire la démarche tant mieux |
Par Le Pex : le 07/12/21 à 20:33:43
| Dire merci | Pareil en Suisse, c’est le Vétérinaire Cantonal qui a la capacité d’établir un TRACES. Le mec - inconnu qui bataillon - qui est venu pour le mien, il l’a juste regardé, a posé 2 questions à la gérante de la pension et a signé le papier. Je n’étais pas là et la gérante n’avait pas d’infos sur le suivi de mon cheval. Même pas sure qu’il ait vérifié la puce. Bref vaste blague… |
Par barbamama : le 07/12/21 à 22:21:17
| Déconnecté Dire merci | Des Allemands ont souhaité acquérir ma petite barbe. Ils devaient venir avec le van et je devais AVANT avoir fait faire une visite véto (qui est différente de la visite d'achat) et aller faire tamponner le papier a l'antenne départementale de la DSV, qui ne reçoit que sur rdv. L'antenne du département où réside le cheval, pas le propriétaire, 100 bornes pour moi :-( Ma Véto est d'une grosse clinique équine de Chantilly et n'avait aucune possibilité de m'éviter cette démarche. Heureusement j'ai trouvé un acquéreur plus près 😃 Si j'étais à ta place je prendrais le rdv à la dsv pour le plus près tot après la VA, je profiterais de la visite d'achat pour faire etablir le fameux certificat veto, et je laisserais la jument en France le temps de le faire valider. Au pire ça te coûtera 1 sem ou 2 de pension. |
Par mandine25 : le 08/12/21 à 04:55:07
| Dire merci | Tout pareil que barbamama mais par contre quand on va en concours la feuille a une durée très limitée (1semaine) et doit être faite max 48h avant le départ pour être valide en cas de contrôle. |
Par barbamama : le 08/12/21 à 08:53:30
| Déconnecté Dire merci | Ah oui en effet il y a des délais à respecter. C'est la direction départementale des services vétérinaires qui pourra te renseigner précisément. |
Par Pili : le 08/12/21 à 09:39:57
| Déconnecté Dire merci | juste pour info: l'Allemagne n'a pas conclu ce traité des 6 mois, c'est uniquement Benelux + France. La Suisse pour y exporter un cheval c'est encore plus compliqué car ils ont un système de 'quotation' (ou un mot du même genre) ils ont un nombre fixe de chevaux qui peuvent rentrer par an et si ce chiffre est dépassé t'attends l'année suivante (en fait je pense que c'est en 2X 6 mois) mais il n'ont pas d'obligation d'inscrire le cheval dans une banque de données centrale. |
Par Erzebeth : le 08/12/21 à 09:47:01
| Dire merci | ( HS : tu as vendu ta jument barbamama ou c'est une autre jument? ) |
En lignePar Le Pex : le 08/12/21 à 10:56:05
| Dire merci | Pour la Suisse, il y a en effet des contingents douaniers qui sont ouverts en principe 2x par année, mais il se peut qu’en cas de forte demande, ils en ouvrent des supplémentaires. Une partie des contingents sont « réservés » par les gros importateurs ou les cavaliers « importants », donc le pauvre particulier passe après pour obtenir un contingent. Et si, on a bien une banque de données centrale qui s’appelle AGATE dans laquelle on déclare tout animal de rente, y compris les chevaux. On y consigne aussi le lieu de détention du cheval et on doit y déclarer tous les mouvements des animaux (il y a une tolérance pour les manifestations). |
Par Pili : le 08/12/21 à 12:59:04
| Déconnecté Dire merci | désolée Le Pex je me suis emmelée les pinceaux (et merci de m'avoir rappelé le mot 'contingent') ce sont les Allemands qui n'ont pas de banque centrale de données |
Par Le Pex : le 08/12/21 à 14:36:08
| Dire merci | Pas de souci pour la précision, pour importer un cheval en Suisse, il faut non seulement acheter un contingent, mais on paie des frais de douane + la TVA. Pour les contingents, il n’y a pas que les chevaux qui sont concernés, mais quasi toutes les marchandises (le foin par exemple). Je confirme pour le passage de frontière, pas d’accord non plus avec la Suisse, on est censé faire les papiers même pour aller se balader. Dans les faits, les douaniers des deux côtés ont autre chose à faire que de courir après les cavaliers en rase campagne. |
Par Pili : le 08/12/21 à 15:38:35
| Déconnecté Dire merci | la Suisse est 'hors normes' financières en tout cas pour te ce qui concerne les chevaux. J'ai fait exporter certains de mes 'sauvetage' abattoir vers la Suisse et c'est pas compliqué j'obligeais les acheteurs (après leur avoir déconseillé fortement de dépenser autant de pognon pour un 'cheval de boucherie') à passer par un transporteur hollandais que j'avais découvert et dont j'étais sûr qu'avec lui les chevaux arriveraient à bon port. Pcq ces gens voulaient que je fasse toute la paperasse mais moi au premier formulaire j'étais déjà dépassée. Autant les exports vers les autres pays passaient vite et bien (même si c'était du gros foutage de gueule, le principe était bon mais la pratique loin du compte et le prix fort élevé pour ce que c'était. Fallait compter 200€ rien que pour ce papier qui ne protégeait rien ni personne et les acheteurs étaient persuadés que le véto 'cantonnal' faisait une VA complète, impossible de leur sortir ça de la tête quand je leur disais de mettre le cheval en quarantaine à l'arrivée. |
Par Sidd : le 08/12/21 à 16:57:33
| Dire merci | J'ai honte ! J'habite à la frontière franco-belge et j'ai toujours traversé la frontière sans me poser la moindre question (l'Europe, toussa..). J'ai acheté 3 chevaux (2 avec papier et 1 sans), et je les ai ramené chez moi où mon véto (belge et reconnu par les HN) a fait les identifications nécessaires pour les enregistrer au SIRE. Personne ne m'a rien demandé.  Maintenant que je sais, je ne sais pas si je remplirais les papiers ad-hoc, ou si je ferais comme si je ne savais pas, avec une pointe de culpabilité en plus  |
Par Pili : le 08/12/21 à 17:51:04
| Déconnecté Dire merci | sidd ça a changé et s'est fort durci ces derniers temps (c'est bien pour ça que Benelux + France admettent que les chevaux changent de pays pendant max 6 mois) Je sais qu'en France du moment que tu 'déclares sur l'honneur' je ne sais pas quoi au HN ça passe. En Belgique on est une république bananière, plaque tournante et donc l'honneur je pense que les autorités ne savent pas trop ce que c'est. A part ça il y a encore plein de chevaux pas pucés, pas inscrits, pas importés etc en Belgique, faut pas rêver. Mais les autorités ont fait le tour des écuries officielles et tout ce qui n'était pas en ordre a été saisi avec au moins test Coggins à la clé (saisi = interdiction de sortir le cheval de l'écurie). Mais le cavalier du dimanche qui a son cheval ou le poney de ses enfants chez lui sans aller en concours ne risque pas de se faire choper sauf dénonciation. |
Par barbamama : le 08/12/21 à 19:13:28
| Déconnecté Dire merci | erzebeth non c'est une autre, très très typée, jolie, pas grise, belles allures, guerrière. Mais je n'ai jamais pu me faire à son énergie. Ma grise insellable, je me la garde 😍 |
Par barbamama : le 08/12/21 à 19:15:56
| Déconnecté Dire merci | Le mieux reste qd même d'appeler un véto français ou la dsv. Si tu arrives à les avoir... |
Par Le Pex : le 08/12/21 à 19:16:39
| Dire merci | C’est surtout que la Suisse ne fait pas partie de l’Union Européenne donc même s’il y a des accords de libre-échange bilatéraux, le trafic des marchandises (pas que les chevaux) est encore soumis à des droits de douane et à la TVA Suisse (après déduction de la TVA étrangère). Il y a aussi un autre phénomène, c’est que le marché intérieur est très protégé contre les importations, surtout en ce qui concerne ce qui touche à l’agriculture. Le lobby paysan est très puissant ici. Ça a des avantages, nos normes sont bien plus strictes que dans l’UE. |
Par K.Zel : le 09/12/21 à 01:06:02
| Dire merci | sidd : ils sont là et ok auprès des HN donc tu es tranquille maintenant, rien à faire pas de stress. (même si, de base, il aurait fallu mais clairement, c'était souple et... je ne l'ai pas fait non plus pour mes belges qui sont la majeure partie de mon cheptel ) En revanche, pour le futur, ça s'est durci aussi pour importer vers la France (depuis octobre 21) et il y a un nouveau certificat sanitaire à remplir. cf le formulaire TRACES. C'est précisé ici Lien avec le lien vers un modèle du formulaire (je ne met pas le lien direct vers le document de 935 pages )Je parle bien ici pour l'import d'un cheval vers la France. Je me suis dit que c'était bien de le préciser quelque part si qqun veut acheter un cheval dans ce sens-là |
Par qwertz : le 09/12/21 à 09:03:54
| Déconnecté Dire merci | Merci pour vos réponses. Quelques nouvelles, la visite veto est ok. Le veto francais peut émettre le certificat de bonne santé, mais je dois aller le faire signer à la DDPP. Donc comme la visite a eu lieu, je vais prende RDV avec la DDPP, le véto m'envoie le certificat par mail (valable 48h), je vais le faire signer à la DDPP et puis on peut ramener la jument. J'ai pas envie de voir l'afsca débarquer chez moi. Je vais tout de même confirmer ca avec la CWBC (pour le trace) car d'après d'autres témoignages, seul le cerficat de bonne santé du véto est suffisant.  Message édité le 09/12/21 à 09:04 |
Par qwertz : le 09/12/21 à 10:18:20
| Déconnecté Dire merci | impossible de joindre la CWBC depuis plusieurs jours, impossible de joindre l'afsca non plus et le DDP ... ils sont genre ouvert 3X2h par semaine alors pour controler les informations ... bonne chance |
Par Pili : le 09/12/21 à 10:38:53
| Déconnecté Dire merci | bonne chance pour joindre la CBC au téléphone. J'ai reçu assez de refus de leur part pour dire que ça ne fonctionne pas toujours et, à part ça, le CBC et son homologue flamand sont chapeautés par un truc à Bruxelles (s'il n'y avait pas de communautaire ce ne serait pas la Belgique). En gros soit ils décident de laisser passer 'comme ça' soit ils décident de se la jouer légal et ils refusent. A celà s'ajoute que l'afsca est indépendant et en guerre avec Ciney et Korbeek Lo, si ils viennent chez toi pour n'importe quelle broutille tu l'as dans l'os, sauf si tu reçois un mail comme quoi il ne faut pas de TRACES mais ça tu ne l'auras jamais. L'afsca pour moi c'est comme la gestapo si ils viennent jusque chez toi ils repartent avec un 'truc qui va pas' et la première chose qu'ils font c'est prendre toutes les puces et tous les papiers et vérifier. Après tu peux tjs dire que tu as acheté ton cheval en Belgique à un gars dont tu ne sais rien mais faut être joueur et accepter le risque de payer un moins un coggins et peut ^tre aussi une amende |
Par qwertz : le 09/12/21 à 12:24:42
| Déconnecté Dire merci | J'ai envoyé un mail à la CBC, mais je vais prendre le chemin de la sécurité avec un TRACE. Tous mes chevaux sont en ordre, mais bon après 500 euros de contrôle véto pour la visite d'achat c'est bête de risquer une seconde visite chez moi. merci pour tes conseils Pili Message édité le 09/12/21 à 12:25 |
Par qwertz : le 09/12/21 à 12:27:15
| Déconnecté Dire merci | payer un moins un coggins pas envie qu'ils fassent ca à tous mes chevaux (j'en ai 5) même mon âne est ordre pour la rhino pour te dire si je suis à cheval. D'ailleur je pense que je dois corriger les lieux de détention sur horseid. Sur le site de l'afsca ils disent que le trace est obligatoir pour tout déplacement de plus de 8h. Message édité le 09/12/21 à 12:28 |
Par Le Pex : le 09/12/21 à 13:55:38
| Dire merci | Juste pour info, en 2016 le TRACES était déjà obligatoire pour importer en France, j’avais dû le faire pour le mien. Il y avait sans doute une plus grande tolérance mais c’était déjà officiel le passage par les petites douanes est toujours possible mais il ne faut pas avoir peur des soucis après. |
Par Pili : le 09/12/21 à 13:59:03
| Déconnecté Dire merci | il y a une dérogation pour Benelux + France (j'en suis sûre) et pour les chevaux qui vont en clinique Lien et mea culpa c'est 3 mois et pas 6 mais ça va toujours prouver combien de temps ton cheval est en prairie. (voir le point 5) Message édité le 09/12/21 à 14:03 |
Par qwertz : le 09/12/21 à 14:07:56
| Déconnecté Dire merci | voila ce que je viens de trouver Lien |
Par Pili : le 09/12/21 à 14:12:49
| Déconnecté Dire merci | 1 point pour toi @quertz je remets mes données perso à jour |
Par Le Pex : le 09/12/21 à 17:18:11
| Dire merci | Ah oui, c’est pas que le formulaire TRACES devient obligatoire, c’est que désormais il doit se faire via la plateforme informatisée. D’un côté vue l’épidémie de rhino de ce printemps, c’est pas étonnant qu’ils renforcent les suivis sanitaires entre les pays et qu’ils demandent un certificat de « bonne santé ». |
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