Question terrain / lotissement / chevaux
Sujet commencé par : kerido28 - Il y a 19 réponses à ce sujet, dernière réponse par kerido28Par kerido28 : le 09/03/22 à 09:10:42
| Dire merci | J'ai beau chercher sur le net je ne trouve rien, rien non plus dans le PLU ou règlement du lotissement. Mon terrain où sont les chevaux est situé pratiquement au centre du village, clos de murs. Un lotisseur est en train de créer 42 parcelles juste derrière mon mur. 3 parcelles sont contiguës à ce mur. Si j'achète un de ces lots, je suis obligée de construire, c'est une obligation, mais pourrais-je ouvrir le mur sur ce côté ? Vu que j'ai chevaux, âne, poules oies etc... D'un côté ce mur m'appartient, mais de l'autre, je communiquerai ensuite directement avec le lotissement... Je n'ose pas encore trop interpeller le lotisseur à ce sujet. Qu'en pensez-vous ? Merci ;-) |
Messages 1 à 19, Page : 1
Par Mylie53 : le 09/03/22 à 09:11:56
| Dire merci | le terrain sur lequel sont tes animaux est à toi? |
Par dejavu : le 09/03/22 à 09:30:47
  DéconnectéDire merci | La question est plutôt de savoir si tu peux continuer à avoir des animaux si près d'habitations? |
Par kerido28 : le 09/03/22 à 09:37:40
| Dire merci | Le terrain est à moi. Bien sûr je monterai une clôture à la place du mur sur la parcelle que j'achèterai. Les animaux sont là, ils achètent en connaissance de cause, non ? Toute la partie du fond est prise par les gendarmes qui s'agrandissent, eux sont bien contents d'avoir les chevaux. |
Par Erzebeth : le 09/03/22 à 09:45:04
| Dire merci | Tu t'es renseignée auprès du service d'urbanisme de ta mairie? |
Par kerido28 : le 09/03/22 à 09:55:24
| Dire merci | Je suis allée à la mairie, elle ne sait rien pfff, elle me renvoie vers le lotisseur. Un adjoint au maire me dit lui que c'est mon mur, je peux vu que les 2 côtés m'appartiendraient... Mais bon, je ne suis pas sûre. Une possibilité ce serait d'ajouter dans les clauses suspensives l'ouverture de ce mur à l'endroit de la parcelle. Mais si je ne peux pas ouvrir, ça ne m’intéresse pas du coup.... |
Par takhan : le 09/03/22 à 10:07:00
| Dire merci | Les animaux sont là, ils achètent en connaissance de cause, non ? croyance populaire, meme s'ils achetent après que les chevaux soient là, si ça ne respecte pas les règles ils peuvent t'embeter. Un copain a moi, propriétaire d'un propriété en plein centre ville avec ses 5 chevaux dedans depuis 50 ans (pas les mêmes hein  ), a du déménager car un de ses voisins qui avait aménagé récemment trouvait que les chevaux étaient trop prets. De fait, la maison du voisin était a moins de 20 m des boxes chevaux. Bref, fait bien attention à ta fumetière et aux boxes. |
Par Yann22 : le 09/03/22 à 10:08:18
| Dire merci | Les animaux sont là, ils achètent en connaissance de cause, non ? Faire un courrier en recommandé avec accusé de réception informant le lotisseur que des animaux sont présents antérieurement à la création du lotissement et que donc, l'application du Règlement Départemental Sanitaire (distance vis-à-vis des installations existantes) s'impose aux acheteurs et non à toi. Et si tu la joue fine, tu pourrais négocier l'achat de la parcelle que tu convoites  |
Par Nirvelli : le 09/03/22 à 10:12:05
| Dire merci | Comme dejavu , je me poserais surtout la question de savoir si je vais avoir le droit de laisser mes animaux aussi proche d'habitations. Le fait que les gens achètent en connaissance de cause et que tu sois là depuis bien avant eux ne te protège en rien malheureusement. |
Par kerido28 : le 09/03/22 à 10:46:08
| Dire merci | Petite précision : Le mur qui entoure le pré mesure 2 m de haut. Yann bonne idée, par contre négocier ça m'étonnerait. Ils ont déjà 18 demandes...nous sommes à 1 h de Paris. |
Par kerido28 : le 09/03/22 à 10:47:38
| Dire merci | Les boxes et fumier, ouf, sont à l'opposé du terrain. |
Par Pimpin : le 09/03/22 à 11:56:20
| Déconnecté Dire merci | Prendre rendez vous à l’urbanisme |
Par Mylie53 : le 09/03/22 à 12:22:15
| Dire merci | tu voudrais ouvrir le mur sur la longueur de la parcelle que tu acheterais? Alors comme les autres je dirais commencer par l'urbanisme mais si la parcelle et ton pré sont à toi, je ne vois pas pourquoi tu ne pourrais pas ouvrir |
Par kerido28 : le 09/03/22 à 13:11:41
| Dire merci | La parcelle fait 17 m de large, j'aimerais ouvrir au moins la moitié. De ma terrasse je pourrais voir les chevaux (le rêve !!) Actuellement je n'habite pas loin (300 m), sauf que je ne suis pas sur place. Rien n'est mentionné sur le PLU, ni règlement du lotissement. |
Par Mylie53 : le 09/03/22 à 13:18:02
| Dire merci | je sais qu'en lotissement si une cloture est commune à deux propriétaires (pile poil sur la limite) il faut l'accord des deux pour y toucher. Donc dans ce modèle là je dirais qu'il faudra de mettre en accord avec toi même  |
Par Pimpin : le 09/03/22 à 14:20:19
| Déconnecté Dire merci | Casser le mur qui est à toi. Il n’y a pas de probleme, l’urbanisme c’estait plus pour savoir si les chevaux ont le droit d’etre Dans ce terrain qui est entourer du lotissement |
Par Maratre : le 09/03/22 à 16:30:27
| Dire merci | Est ce que ce mur est ancien ? |
Par kerido28 : le 09/03/22 à 19:27:43
| Dire merci | Oui c'est un mur ancien en pierre, sauf la partie que je souhaite démolir que nous avions refait en parpaings quand le mur s'était écroulé. Je suis allée voir un adjoint au maire cet après-midi, pour lui, il n'y a pas de problème, j'ai le droit d'avoir les chevaux sur ce terrain. Ils n'auront pas accès à la partie lotissement, le mur sera remplacé par une clôture. |
Par Pimpin : le 10/03/22 à 06:35:31
| Déconnecté Dire merci | C’est une bonne nouvelle |
Par kerido28 : le 10/03/22 à 08:59:07
| Dire merci | Oui, à suivre... |
Page : 1
Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 463) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Les dernières annonces
a donner hongre
€
donation Très
€
a donner Pure
€
donne jument LUS
€
HONGRE DE 8 ANS
€
A donner cheval
€
