Carte papier sire
Sujet commencé par : mimijorjo - Il y a 4 réponses à ce sujet, dernière réponse par mimijorjoPar mimijorjo : le 10/03/22 à 22:14:36
| Dire merci | Bonjour, en voulant vérifier le montant du chèque à joindre à la carte d'un poney que je viens d'acheter pour effectuer le changement de propriétaire je suis tombée sur un message des haras disant que ce n'est plus possible de le faire. " A compter de 2022, la gestion de la propriété se fait uniquement sur internet (hors cas particuliers) " Je n'arrive pas à trouver de précisions sur ce que sont ces cas particuliers. Vous savez? En tout cas c'est bien dommage, j'aimais assez avoir une carte de propriétaire papier et en cas de vente on signais et c'était simple. |
DéconnectéMessages 1 à 4, Page : 1
Par K.Zel : le 10/03/22 à 22:19:48
| Dire merci | Lien "L’enregistrement d’un changement de propriété en ligne n’est pas disponible en cas de démarche réalisée par un tiers, d’indivision, de décès du propriétaire enregistré, de propriétaire avec une adresse étrangère pour les Pur-Sang et Arabe ou pour une première carte d’immatriculation pour les Pur-Sang. Pour ces cas, contactez le SIRE. Le changement de propriété devra être déclaré par papier et un tarif spécifique est appliqué." |
Par mimijorjo : le 10/03/22 à 22:31:31
| Dire merci | Merci beaucoup pour la réponse. Il va falloir que je retrouve mes codes maintenant  |
Par K.Zel : le 11/03/22 à 01:04:02
| Dire merci | Si jamais, parce que j'ai moi-même galéré avec des identifiants récemment, j'avais fini par débloqué ça en passant par là : Lien Ce n'est pas obligatoire de renseigner le numéro SIRE et autres, seulement les champs avec un astérisque |
Par mimijorjo : le 11/03/22 à 12:17:37
| Dire merci | Merci, je suis aussi passée par cette page en tapant assistance dans la case de recherche. |
Page : 1
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