Construction Ecurie Privée
Sujet commencé par : CassMirage - Il y a 12 réponses à ce sujet, dernière réponse par FalcoPar CassMirage : le 06/02/23 à 12:11:50
  DéconnectéDire merci | Bonjour,  Je suis propriétaire d'un cheval qui est actuellement dans une pension. Mais je souhaite l’accueillir chez moi. Après un premier contact avec la mairie je constate que mes terrains sont soit en zone Agricole soit en zone Naturelle... Je souhaiterai savoir si il existe des solutions pour construire une écurie, ou un barn en bois sur ce genre de zone ? De ce que je comprend, même si ce sont mes terres, je n'ai pas le droit de construire dessus, or mon cheval à besoin d'un abri et moi d'un espace de stockage pour son foin son matériel, donc il me parait logique de pouvoir faire un bâtiment pour regrouper tout cela, mais visiblement, on est jamais vraiment chez soit... J'envisage de prendre deux chevaux de plus mais uniquement à titre privé, donc pas de d'élevage, pas de pension, pas de cours, juste vivre ma vie sans dépendre d'une structure extérieure et gérer mes chevaux comme je l'entend, pour leur offrir ce qu'ils méritent de mieux. J'ai lu sur plusieurs forums que le plus simple est d'implanter du "temporaire" ou de faire des abris en dessous d'un certain nombre de m² mais ce n'est pas ce que je souhaite, l'idée de restaurer un ancien bâtiment présent par le passé à aussi été évoqué mais hélas il n'y a jamais rien eu... Une partie des terrains sont actuellement en fermage, pensez vous que, sans être exploitant agricole moi même, je puisse prétendre à construire un bâtiment pour entreposer le matériel agricole de l'exploitant ? Dois-je déclarer une ouverture de pension ou quelque chose du genre pour pouvoir obtenir un permis de construire ? J'aimerai avoir des retours d'expériences de personnes qui auraient réussi a trouvé la faille pour construire ce qu'ils souhaitent sans pour autant être agriculteurs. Merci d'avance pour vos réponses |
Messages 1 à 12, Page : 1
Par Sasi : le 06/02/23 à 14:43:12
| Dire merci | Je vis au Québec, mais ça me semble étrange de ne pas pouvoir construire d'installations équestres dans une zone agricole alors que c'est supposé relever d'une activité agricole. Ici au Québec, pour détenir un cheval chez toi ou tout autre animal dit de ferme, il faut être situé en zone agricole. Si résidentiel, c'est mort... |
Par K.Zel : le 06/02/23 à 19:06:40
| Dire merci | Pour construire sur une zone agricole, il faut être agriculteur, et normalement même pour un abri pour chevaux. En zone naturelle, il peut y avoir moyen de poser un abri, à condition qu'il soit démontable. Construire une écurie sur ces terrains, c'est une utopie. Une partie des terrains sont actuellement en fermage, pensez vous que, sans être exploitant agricole moi même, je puisse prétendre à construire un bâtiment pour entreposer le matériel agricole de l'exploitant ? A voir, ça semble un peu tiré par les cheveux, mais ça serait peut-être une faille Dois-je déclarer une ouverture de pension ou quelque chose du genre pour pouvoir obtenir un permis de construire ? Non, la pension pure relève du commercial, pas de l'agricole. Il faut avoir une autre activité en plus liée au cheval pour passer en agricole et donc avoir peut-être un permis de construire. (Parce que même en étant agri, le permis de construire n'est pas automatique non plus) Le mieux à faire dans un premier temps et de consulter les PLU et POS de ta commune et leurs restrictions, car d'une ville à l'autre, ce ne sont pas les mêmes contraintes sur une zone donnée. A savoir que même un abri démontable le doit être déclaré/ il faut une autorisation. Les seuls bâtiments qui n'en ont pas besoins sont les petits machins de 5m² max, inutile de dire que tu ne mets pas un cheval là-dedans |
Par equifeel : le 06/02/23 à 20:16:48
| Dire merci | Bonjour Je complète la réponse de k.zel : Pour les terres en fermage. En toute logique, elles sont exploitées par un agriculteur ? Si oui, tu ne pourra pas utiliser ces terre là pour ton usage. S'il y a un bail avec un agriculteur ( même oral) , seul lui peut l'exploiter. |
Par Sasi : le 07/02/23 à 12:40:30
| Dire merci | Et si aucune solution, il reste la possibilité de vendre et d'acheter un terrain sur lequel il sera possible de construire des installations équestres... De plus, avoir ses chevaux chez soi, une écurie n'est pas suffisante... Il faut aussi pouvoir se construire un manège pour pouvoir les travailler, des paddocks pour qu'ils puissent être dehors quand le temps le permet... |
Par soanne : le 07/02/23 à 19:05:38
| Déconnecté Dire merci | Mon terrain est en zone agricole et j'ai pu y faire 2 abris collés, 1 de 18m2 et 1 de 20m2. Ils sont cloisonnés derrière sur 1m pour stocker du bazard (filets à foin, matériel de clôture, pansage, compléments...) J'ai un tunnel agricole de 8m sur 6m pour stocker des rounds de foin. J'aurai aimé avoir un bâtiment plus grand et fermé pour les intempéries mais je fais selon mon budget... Ma maison est sur place. |
Par Pili : le 07/02/23 à 19:16:07
| Déconnecté Dire merci | De plus, avoir ses chevaux chez soi, une écurie n'est pas suffisante... Il faut aussi pouvoir se construire un manège pour pouvoir les travailler, des paddocks pour qu'ils puissent être dehors quand le temps le permet...  |
Par kefiretlome : le 07/02/23 à 20:09:12
| Dire merci | De plus, avoir ses chevaux chez soi, une écurie n'est pas suffisante... Il faut aussi pouvoir se construire un manège pour pouvoir les travailler, des paddocks pour qu'ils puissent être dehors quand le temps le permet... N'importe quoi On peut très bien avoir ses chevaux chez soi sans avoir toutes ces installations. Un manège pour travailler ? Faut avoir la place et les moyens, et le manège, ou même la carrière, ce n'est pas indispensable. Comme beaucoup ici, j'ai mes chevaux chez moi, et je n'ai ni carrière, ni manège, ni rond de longe. La campagne autour de chez moi est pleine de chemins plus ou moins larges, plats ou en dénivelé, qui permettent de faire déjà pas mal de choses. J'ai la chance d'avoir un pré, où je peux éventuellement longer, voire travailler un peu. Et sinon, je prenais des cours en centre équestre, et j'y allais avec mon cheval, pour le travail en carrière. Donc non, avoir ses chevaux chez soi n'implique pas d'avoir également un manège. Encore heureux ! |
Par Desroses : le 07/02/23 à 20:42:35
| Dire merci | Disons que c’est plus confortable pour bosser ! Ici je suis déjà frustrée de ne pas avoir de carrière alors que j’ai un rond de long très très très sympa  (j’ai des goûts de luxe  ) |
Par dejavu : le 08/02/23 à 08:58:03
| Déconnecté Dire merci | Peut-être qu'au Canada c'est différent?  |
Par takhan : le 08/02/23 à 09:13:04
| Dire merci | toutes les réponses a tes questions se trouvent dans ton PLU. Je suis en zone naturelle et toutes les annexes sont proprement interdites, temporaires ou pas, fondations ou pas. A part un abris de moins de 5m² qui n'a pas besoin d'autorisation particulière je ne peux légalement RIEN faire. En revanche, si les installations ont une vocation agricole alors là je peux construire. SAUF QUE il suffit pas de dire "c'est pour des chevaux". Il faut que ton dossier passe à la dreal et là il faut respecter un volume horaire de travail annuel pour justifier que c'est de l'agricole, il faut que tes installations soient conformes (et c'est pas si simple), notamment au regard des écoulements de ta fumetière. Qu'il n'y ait pas de fosses septiques/voisins dans un certain rayon etc... Du coup, chez moi quand j'ai acheté il y a avait déjà 3 boxes donc 12m de long par 5 de large avec dalles et tout, sous des chenes. En totale illégalité. J'ai monté un abris supplémentaire (en toute illégalité). La police de l'urbanisme est venue (pour mon permis piscine, oui j'ai droit a une piscine mais pas a des annexes allez comprendre) et a constater mes installations équestres. J'ai une tolérance et ils ne m'ont pas dressé de PV car ça s'intègre au paysage tout ça. Mais clairement ils n'ont pas le droit d'être là. J'ai un pensionnaire, j'ai fait un contrat de location et pas de pension. Je suis assurée pour son cheval aussi mais je n'ai pas pris d'assu RC pro car pas de contrat de pension mais juste une location de terrain. Je suis à la frontière de la légalité mais... tout est affaire de risque accepté ou non. J'ai également une association qui pourrait encaisser la location du terrain pour le poney "en pension" mais vu le montant de la location il part immédiatement chaque mois pour payer une partie du foin. Bref, c'est du bricolage mais pour l'instant ça va bien car ça reste petit (et que tout va bien). Le contrat de location est clair, je ne suis responsable de RIEN, les installations sont mises gracieusement a disposition (carrière, douche, matériel) avec un état des lieux d'entrée. Le poney est obligatoirement assuré par sa propriétaire en plus de ma responsabilité en temps que gardien (meme si c'est de la location). |
Par Erzebeth : le 08/02/23 à 09:23:52
| Dire merci | C'est le principe des terrains agricoles. Normalement, quand on achète, on en est informés (en tous cas moi quand j'ai acheté, le notaire a bien souligné ces points, rapport à l'abri pour chevaux, etc...), et ça se justifie quand même par la grosse différence de prix entre le terrain agricole et le terrain constructible. C'est pas une histoire de "on peut rien faire chez soi", c'est une histoire de préserver la terre agricole et de limiter la spéculation et les abus. Alors oui, c'est contraignant, mais normalement, on a largement les moyens d'être informés en amont, c'est pourquoi je m'étonnes que tu sembles tomber des nues comme ça. Et la législation ne va pas aller en s'assouplissant sur le sujet soit dit en passant. Après faut voir avec la mairie quelles sont les conditions d'urbanisme exactes en vigueur sur ton terrain. |
En lignePar Falco : le 08/02/23 à 12:33:21
| Dire merci | Il faut voir le PLU de la commune s'il y en a un. Par exemple, chez moi, la partie derrière la maison, où sont les chevaux, est en zone naturelle. Pourtant, j'ai le droit de construire un abris pour animaux, d'une surface maximum de 40m². C'est donc du cas par cas. Mais si le PLU de la commune interdit, il n'y a pas de recours ni de solution. |
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