Vente cheval aqps « clé privée «
Sujet commencé par : Muesli08 - Il y a 4 réponses à ce sujet, dernière réponse par Muesli08Par Muesli08 : le 30/06/23 à 12:55:58
| Dire merci | Bonjour J’ai une connaissance qui a acheté un aqps à un marchand Pour mettre le cheval à son nom l’ifce demande la clé privée sur le certificat de vente Or ni le vendeur ni l’acheteur n’ont cette clé privée Juste le carnet du cheval Qq peut me renseigner ? Merci beaucoup |
DéconnectéMessages 1 à 4, Page : 1
Par salsababy : le 30/06/23 à 13:18:33
| Dire merci | La clé elle est sur la carte de propriétaire il me semble |
Par Muesli08 : le 30/06/23 à 14:33:48
| Dire merci | Mais si la carte de propriétaire a été perdue Est ce que l’ancien propriétaire peut y avoir accès ? |
Par K.Zel : le 30/06/23 à 14:48:58
| Dire merci | Est-ce que la carte de proprio n'a pas été dématérialisée ? Sinon faut voir pour un duplicata, en tant qu'acheteur on peut en avoir un un en appuyant la demande d'une facture d'achat, ou d'un contrat de vente, d'une déclaration de perte et bien sûr d'un joli chèque. Regarde un peu ici, sur le site de l'IFCE : Lien |
Par Muesli08 : le 01/07/23 à 02:05:50
| Dire merci | Merci beaucoup ! |
Page : 1
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