Terrains à l'abandon, que faire ?
Sujet commencé par : Nirvelli - Il y a 33 réponses à ce sujet, dernière réponse par NONETTE CUIRSPar Nirvelli : le 14/11/23 à 08:49:13
| Dire merci | Je me pose la question de l'exploitation de terrains à l'abandon, en friche totale. Cela va faire 6 ans que je vis là ou je suis, et autour de ma maison, il y a plusieurs parcelles en friches, avec des propriétaires différents (je me suis renseignée au cadastre). J'avais essayé de contacter un propriétaire pour louer la parcelle la plus importante (un peu plus d'un hectare), il ne m'a jamais répondu (téléphone et courrier). Ce sont des parcelles littéralement à l'abandon, envahies par les ronces et les fougères, et avec la dernière tempête, des très gros arbres sont tombés. Je voulais savoir s'il existait une loi, un décret ou que sais-je, obligeant les propriétaires de terrains à les entretenir ou les faire entretenir ou si on peut laisser des terrains ainsi se transformer en friche totale, avec les risques d'incendie de plus en plus fréquents en été et les tempêtes de plus en plus violentes en hiver ? Suite aux violents incendies de l'été 2022, à la sortie de l'hiver dernier, les agris du secteur ont eu obligation d'élaguer et entretenir les talus dans les terrains qu'ils exploitaient pour minimiser les risques en cas de sécheresse. Mais sur les terrains non exploités, aucune obligation ? Je suis un peu dépitée de voir tous ces terrains que je suis prête à louer, voir acheter, être complètement abandonnés alors que je me galère pour loger mes chevaux. Est ce qu'en prenant un statut d'agri (j'ai un projet de pension retraite), ça me permettrait de "préempter" sur des terrains en friche ? Message édité le 14/11/23 à 08:50 |
Messages 1 à 33, Page : 1
Par Yann22 : le 14/11/23 à 09:14:01
| Dire merci | Les obligations d'entretien sont généralement limitées géographiquement. Ce qui est valable dans le sud-est ne l'est pas nécessairement en Bretagne. Exemple, l'obligation de débroussaillement concerne certains territoires en Auvergne Rhone Alpes, Corse, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Provence Alpes Côtes d'Azur et éventuellement d'autres zones fixées par la préfecture. Bref, dans ton coin, l'idéal serait d'interroger la mairie. J'oubliais... Il est possible de récupérer un terrain agricole à l'abandon: Lien Message édité le 14/11/23 à 09:15 |
Par smallness : le 14/11/23 à 09:30:24
  DéconnectéDire merci | Une telle loi existe peut être mais l'idée de l'invoquer pour passer outre l'accord des propriétaires et essayer de s'accaparer leur terrain non seulement me choque, mais est aussi le meilleur moyen de les braquer définitivement  Et si le stratagème fonctionnait, je ne serait pas tranquille de laisser mes chevaux sur un terrain obtenu par ruse. Se souvenir aussi qu'on est toujours l'imparfait de quelqu'un. |
Par Nirvelli : le 14/11/23 à 09:32:08
| Dire merci | Merci yann22 pour le lien, c'est super intéressant, surtout pour la plus grosse parcelle ou j'ai contacté le propriétaire et ou cela fait au moins 6 ans qu'elle n'est pas entretenue. Je vais voir avec mon voisin avant d'aller plus loin dans une éventuelle procédure car il m'avait dit que ça appartenait à son cousin et c'est même lui qui m'avait donné ses coordonnées. Et puis pour l'instant, je n'ai pas de statut d'agriculteur car c'est un peu le serpent qui se mord la queue, je ne veux pas prendre de statut si je ne peux pas avoir ces fameux terrains, et je ne peux pas avoir de terrain actuellement en friche en faisant jouer le code rural si je n'ai pas le statut d'agri ... |
Par Nirvelli : le 14/11/23 à 09:34:22
| Dire merci | Euhh calmos smallness ou est-ce que j'ai dis que j'avais l'intention de passer outre l'accord des propriétaires? Si j'avais voulu le faire, ce serait déjà fait, et le pire, c'est qu'ils ne s'en seraient sans doute même pas rendu compte  |
Par winog : le 14/11/23 à 09:35:41
| Déconnecté Dire merci | je suis assez d'accord avec Smallness. J'ajoute qu'un terrain en déprise agricole, voire en friche peut aussi constituer un réservoir de biodiversité, ça n'est pas parce qu'il n'a pas de fonction utilitaire pour l'humain qu'il n'a aucune valeur. La démarche de contacter les propriétaires est la plus saine à mon gout, même si ça peut prendre beaucoup de temps. Ensuite, quand on parle de propriété terrienne, il ne faut pas négliger toutes les histoires de famille, d'héritage, de spéculation qui peuvent se cacher derrière des terrains "à l'abandon"... |
Par Yann22 : le 14/11/23 à 09:36:37
| Dire merci | Smallness: Une telle loi existe peut être mais l'idée de l'invoquer pour passer outre l'accord des propriétaires [...] Et si le stratagème fonctionnait, je ne serait pas tranquille de laisser mes chevaux sur un terrain obtenu par ruse. Passer outre l'accord du propriétaire? Stratagème? Ruse? Relire l'article que j'ai mis en lien. Il y a toute une procédure pour rappeler les devoirs d'un propriétaire sans le léser. |
Par winog : le 14/11/23 à 09:47:04
| Déconnecté Dire merci | Je ne sais pas comment sont les gens par chez vous, mais si je vais voir un inconnu qui n'a rien demandé avec un texte de loi pour lui rappeler ses devoirs, y'a des chances pour qu'il m'envoie balader (et qu'il donne ses terres à quelqu'un d'autre). D'ailleurs, c'est comme ça que j'ai récupéré du bois à couper l'an dernier: une personne est venue voir un propriétaire en lui présentant des obligations légales d'entretien de son terrain (je n'ai pas eu le détail des arguments ni des textes évoques)... il n'a pas trop apprécié que ça vienne d'inconnus en mode procéduriers et m'a proposé d'entretenir la parcelle en échange du bois  |
Par Yann22 : le 14/11/23 à 09:50:25
| Dire merci | Je ne sais pas comment sont les gens par chez vous, mais si je vais voir un inconnu qui n'a rien demandé avec un texte de loi pour lui rappeler ses devoirs VS J'avais essayé de contacter un propriétaire pour louer la parcelle la plus importante (un peu plus d'un hectare), il ne m'a jamais répondu (téléphone et courrier) De toute manière, le proprio ne répond pas, quel est le risque d'utiliser une procédure légale? |
Par Erzebeth : le 14/11/23 à 09:56:37
| Dire merci | Vu que c'est son cousin, le gars que tu connais ne peut pas insister un peu pour vous mettre en relation? Si je me doute bien que tu ne veux pas passer outre l'accord des propriétaires, c'est vrai aussi que ça passe toujours mieux via un contact direct... Mais c'est pas toujours facile. Après je vais dire un truc con mais... dans les petites communes, un bon moyen de sociabiliser et de connaitre tout le monde, c'est de trainer au bar du village.  Mon mec nous a trouvé un chauffagiste, un garagiste et un couvreur comme ça. Et c'est aussi comme ça qu'il a su à qui était le champ à côté de chez nous... celui qu'on a pu racheter depuis.  |
Par winog : le 14/11/23 à 10:00:26
| Déconnecté Dire merci | De toute manière, le proprio ne répond pas, quel est le risque d'utiliser une procédure légale? Il peut faire profiter de la procédure légale à quelqu'un d'autre. |
Par Erzebeth : le 14/11/23 à 10:10:08
| Dire merci | Ce côté à double-tranchant, c'est un peu la même avec le statu agricole. certains proprios de terrains s'en méfient car ils savent que c'est galère de récupérer un terrain loué/prêté à quelqu'un qui a le statu agricole. C'est même souvent un argument pour les proprios de chevaux pour récupérer des terrains contre entretien... Mais encore faut-il lier le premier contact avec le proprio! Parce que là, le problème, il est là.  Mais as-tu essayé d'aller le voir en direct? Tu parles de téléphone et de courrier, mais c'est parfois trop impersonnel et frapper à la porte en personne peut mieux fonctionner (ça a été le cas pour le terrain que 'ai racheté, je pense que si j'avais téléphoné, l'agriculteur n'aurait jamais donné suite) |
Par Yann22 : le 14/11/23 à 10:13:21
| Dire merci | Winog: Il peut faire profiter de la procédure légale à quelqu'un d'autre. Et bien le terrain ne sera plus en friches. Mais de toute manière, si le proprio ne veut pas répondre à Nirvelli, elle ne "profitera" jamais de ce terrain, procédure ou pas. |
Par kefiretlome : le 14/11/23 à 10:28:03
| Dire merci | Pour éviter la difficulté de récupérer un terrain qu'il a loué, il ne faut pas que le proprio fasse un bail, mais un commodat (prêt à usage). Il peut ainsi récupérer son terrain quand il veut J'ai ma parcelle d'hiver comme ça (bon, elle me coûte quand même 100 euros par an de la main à la main, mais ce n'est pas grave, j'ai un pré de 7000 m2 et le proprio est tranquille pour sa terre, avec un peu d'argent de poche en prime) |
Par Erzebeth : le 14/11/23 à 10:40:01
| Dire merci | Certes kefiretlome mais moi je ne parlais pas de loi mais de psychologie. De la même façon que yann22 expose le procédé légal, et que winog est également sur le registre de la psychologie de la personne en face. A Nirvelli derrière de faire le tri dans tout ça!  |
Par monreve : le 14/11/23 à 11:37:15
| Dire merci | Comme Erzebeth, je ne sais pas si l'idée d'avoir un statut agri pour récupérer des terres est bonne, je dirais plutôt l'inverse. |
Par Uriette : le 14/11/23 à 13:25:04
| Déconnecté Dire merci | Certaines personnes (surtout les plus agées) ne vont pas répondre aux courrier ou au téléphone pour des raison indépedantes de l'objet de ta démarche (probleme de vue, d'audition, peur d'etre escroqués). Si j'etais à ta place et que la personne n'est pas trop éloignée j'essaierai déjà de rencontrer la personne pour établir un climat de confiance. |
Par Nirvelli : le 14/11/23 à 13:59:35
| Dire merci | Je vais essayer d'en rediscuter avec mon voisin qui lui, me prête une pâture depuis le printemps (cela faisait 5 ans que je lui demandais, comme quoi il faut être patient)... et depuis que j'ai mes chevaux sur sa pâture, il est aux anges, c'est entretenu et il a vue sur les 2 plus belles juments du quartier. Ca peut éventuellement convaincre son cousin également. J'irai en discuter avec lui pour commencer. Par contre, je ne sais plus trop ou habite le cousin en question ce n'est pas sur la commune mais sur une commune avoisinante il me semble ... cela dit, je me vois très mal débarquer chez lui la bouche en coeur pour lui parler de son terrain ... L'option café du village, c'est pas mal, je suis déjà élue dans l'opposition à la mairie et assez appréciée je crois, mais ici, les terres ancestrales, c'est sacré, et on les préfère en friche qu'entre les mains d'un étranger (étranger = personne installée sur la commune depuis moins de 2 ou 3 générations). Beaucoup de gens se méfient aussi des propriétaires de chevaux (je ne sais pas trop pourquoi ?), ceux à qui j'ai réussi à louer des parcelles jusqu'ici avaient tous déjà eu des chevaux ou cotoyaient des cavaliers. Après, il y a la réputation qu'on peut avoir également, mais de ce côté là, je pense sincèrement avoir bonne réputation, que ce soit auprès des agris avec lesquels je prend mon foin ou avec les propriétaires de terrains que j'ai loués et que j'ai toujours rendus nickels quand ils voulaient les récupérer. |
Par Nirvelli : le 14/11/23 à 14:10:16
| Dire merci | Je rebondis quand même sur le commentaire sur la biodiversité. Je parle de terrains enclavés entre 2 parcelles cultivées, des campings et des maisons ou en bordure de route, pas de petit paradis pour les oiseaux. Et je n'ai pas pour but de les bétonner ou de couper les arbres ou raser les talus, il y a des chevreuils régulièrement dans mes pâtures actuelles, je n'ai pas l'intention du tout de les en chasser... bref, je fais attention à ce que je fais pour ne pas dénaturer les lieux que j'occupe, que ce soit au niveau faune ou flore. |
Par BountyB : le 14/11/23 à 14:18:42
| Dire merci | Je parle de terrains enclavés entre 2 parcelles cultivées, des campings et des maisons ou en bordure de route, pas de petit paradis pour les oiseaux. J'ai envie de dire, si ce sont des parcelles qui se trouvent entre d'autres parcelles "mortes", leur intérêt pour la biodiversité est d'autant plus grand. Une prairie pâturée et "entretenue" hébergera forcément moins de biodiversité qu'une friche avec des arbres tombés qui sont un trésor pour les microorganismes, la petite faune et les oiseaux, même si ça n'a pas un aspect bucolique |
Par Nirvelli : le 14/11/23 à 14:23:17
| Dire merci | Mouaih, on verra au prochain incendie ce qu'en pense la biodiversité. Parce que durant l'été 2022, ce sont les friches qui ont d'abord pris feu avant d'envahir les forêts, 25 hectares de belle forêt partie en fumée à cause de feux de broussaille... |
Par Ecoleartequestre : le 14/11/23 à 14:39:41
| Déconnecté Dire merci | Ce qui est certain en tout cas, c'est que ce genre de demande ne se règle ni par téléphone ni par courrier. Le contact direct est le seul qui puisse avoir une chance de marcher, mais comme winog je suis très dubitative sur la mise en oeuvre pure et simple d'une procédure légale qui ne peut qu'aboutir à braquer le propriétaire contre le demandeur, quitte à attribuer le terrain à quelqu'un d'autre. Perso j'avais mis 2 ans à obtenir le droit d'utiliser un petit bout de terrain mitoyen de mon terrain: pour ça je suis passée par la fille de la propriétaire (âgée) avec laquelle il m'était plus facile de discuter, et par l'agri qui faisait les foins sur cette parcelle mais que ça ne gênait pas du tout de me sous louer (en même temps je lui faisais une proposition à 10 fois le prix du marché, bien plus avantageuse pour lui que ce que ça lui rapportait en foin...il faut aussi savoir mettre la main au porte monnaie si on veut motiver des gens qui ne sont pas demandeurs à la base). Bref, la propriétaire a fini par dire oui une fois qu'elle a a été certaine que je n'allais pas lui squatter indéfiniment son terrain (donc surtout pas de statut agricole pour moi, aucun contrat, je m'arrangeais au black avec l'agri et elle ne voulait juste pas devoir s'en mêler ). Persévérance, diplomatie, et contacts directs. Là le cousin me semble un bon début de piste à travailler. Les obligations d'entretien perso j'éviterais de les faire jouer, ça serait très mal commencer la discussion. Message édité le 14/11/23 à 14:40 |
Par kefiretlome : le 14/11/23 à 15:35:00
| Dire merci | je me vois très mal débarquer chez lui la bouche en coeur pour lui parler de son terrain ... Et bien, au contraire, je pense que c'est ce qu'il faut faire. Aller te présenter, histoire qu'il voit qui tu es (le feeling c'est important) et discuter avec lui. C'est comme ça qu'on a eu le pré dont je te parlais un peu plus haut. Et je t'en parlais, pour que tu puisses lui proposer cette solution de commodat s'il est frileux pour un bail. |
Par stephy92 : le 14/11/23 à 15:45:40
| Dire merci | +1 avec kefiretlome Si il a de bonnes relations avec son cousin, tu peux justement lui dire que c'est lui qui t'a indiqué son nom. Tu lui expliques ce que tu aimerais faire et surtout que tu as déjà les terrains de un tel et un tel pour le rassurer (tout le monde se connait) A mon avis (pour avoir bcp vécu dans des hameaux), c'est la seule chance pour toi que ça fonctionne Et même si tu as un refus (pour x raisons), il peut aussi te rediriger vers d'autres qui pourraient être intéressés. C'est par le bouche à oreille que ça fonctionne le plus souvent |
Par spleen. : le 14/11/23 à 23:24:47
| Dire merci | J'ai eu à contacter 27 personnes pour la reprise de ma ferme, et j'ai essayé de tout les rencontrer, c'est effectivement le meilleur moyen pour se présenter et que cela marche , clairement ils ont apprécié la démarche et me l'ont dit, notamment les personnes agées. C'est beaucoup plus simple de dire non à quelqu'un à distance, et les gens sont rassurés de mettre un visage sur des échanges. Surtout qu'en tant que propriétaire de chevaux, on se traine une sacrée réputation d'argent..hautain ..citadin..personne qui ne sait pas gérer un prairie.. rayez la mention inutile.. A voir s'il n'y a pas un problème d'indivision qui bloque toute la situation.. (Sinon, je plussoie BountyB, les friches sont de vraies refuges pour la biodiversité.. mais une prairie gerée de façon extensive peut l'être aussi, en laissant un peu de ronciers par ci par là, etc.. malheureusement pour les chevaux, c'est rarement le cas !) |
Par pakret : le 15/11/23 à 07:23:52
| Dire merci | depuis que j'ai mes chevaux sur sa pâture, il est aux anges, c'est entretenu et il a vue sur les 2 plus belles juments du quartier. Ca peut éventuellement convaincre son cousin également. J'irai en discuter avec lui pour commence On a mis des années a avoir 10 hectares proches de chez nous, et quand on a déménagé tout à été à refaire. On a péniblement eu 2 hectares et pas les meilleurs. Seulement 1 an plus tard, les propositions pleuvaient, et maintenant on a 15 hectares sur notre commune (et on a refusé plusieurs propositions car on avait ce qu’il nous fallait). Pourquoi? Parce que les gens n’aiment pas les gens de chevaux, en général ils n’ont pas de matos donc l’entretien est pas super (broyage, clôtures) et ils ont peu de terrains donc c’est surpaturé ++ et ça bousille les terres. Et je dois dire que dans les terrains que j’ai restitués par exemple, là où je mettais 3-4 chevaux en rotation de pâtures il y a maintenant 10 chevaux à l’année et jamais d’entretien. Dans m commune actuelle (300 âmes ) on est 4 à avoir des chevaux : - 1 éleveur de vaches à la retraite qui a du trotteur archi bien géré , on se soutient / entraide bcp - 1 gars qui avait 1 vieux cheval depuis des années années. Il déménage donc j’ai été voir ses prés des bah purée !! Ça donne pas envie ! Que de la daube dedans , des clôtures en guirlandes… trop de taf! - 1 gars qui fait pension pré à pas cher et c’est du même acabit , le surpâturage en prime. On vient de me donner 3 hectares refaits à neuf qu’il avait laissé pourrir . Le proprio en était ulcéré. Franchement, ce n’est probablement pas partout pareil, mais dans mon cas le travail paye |
En lignePar salsababy : le 15/11/23 à 09:02:55
| Dire merci | En ayant une activité extérieure et 2 chevaux de loisirs (et pas forcément un diplôme qui correspond), ça me paraît compliqué de justifier un statut d'agriculteur.  La seule solution c'est d'être patient et d'y aller à l'amiable. Faut oublier le mot procédure. Tu seras grillée partout avec ça. Le terrain c'est sacré pour les propriétaires. |
Par jcd : le 15/11/23 à 12:38:29
| Déconnecté Dire merci | "Je parle de terrains enclavés entre 2 parcelles cultivées, des campings et des maisons ou en bordure de route" ça c'est typiquement le cas de proprio qui espere que son terrain agricole va passer un jour en terrain à batir et que la valeur de son terrain va être multipliée par 20. Sinon ok avec tous les autres: il faut aller le voir directement (surtout si c'est pas loin, parce quand c'est à 500 bornes, c'est un autre pb); en plus tu as "l'introduction" par le cousin, sous réserve qu'ils ne soient pas fachés entre eux |
Par nélimiha1bis : le 15/11/23 à 12:49:53
| Dire merci | Pareil moi je vais directement toquer chez les proprios des terrains. C'est souvent des personnes âgées et comme dit plus haut, sont plus accoutumé à ce qu'on passe chez eux leur parler directement. J'ai récupéré 4,5 hectares comme ça en moins d'1 an. Je me suis présentée j'ai dis "je suis la fille aux chevaux, a tel endroit" et puis si ils n'ont pas de terrain a me louer, je leur dit que s'ils entendent parler de quelque chose il peuvent me contacter à ce numéro la. Je discute un peu de la pluie et du beau temps avec eux, 30 minutes par ci par la car c'est souvent des personnes qui habitent la depuis des lustres et ne voient pas grand monde. Et puis quasiment à chaque coup on me rappelle pour me dire qu'une parcelle s'est libérée . J'ai comme ça en tout 13 hectares en location à deux endroit différents |
Par Litchie : le 15/11/23 à 14:12:56
| Déconnecté Dire merci | Je trouve cette loi lamentable, un paysan à la retraite ne peut plus exploiter ses terrains, je crois qu'on lui laisse 1,2 ha Je connais 2 cas : - un paysan m'a dit : je laisserai mes terrains en jachère car je n'ai aucune envie de voir des gens passer devant ma ferme (seul chemin d'accès) - un ami qui a 10 ha et héberge nos chevaux (c'est sa joie) avec les siens et souhaite continuer à faire son foin, heureusement sa fille monitrice d'équitation ayant cotisé à la MSA a pu reprendre, si non ils font quoi ? Lien |
Par spleen. : le 15/11/23 à 14:12:57
| Dire merci | ++ JCD : c'est ce qu'on dit.. quand l'agriculture disparaît et que des chevaux arrivent, c'est que l'urbanisation n'est pas loin.. en tout cas, dans la tête du proprio ! Heureusement c'est un peu plus protégé maintenant (parfois), mais bcp de proprios font ainsi, ce qui peut être une aubaine pour toi. |
Par Yann22 : le 16/11/23 à 08:51:50
| Dire merci | Litchie: Je trouve cette loi lamentable [...] C'est un point de vue. Pour ma part, j'ai également vu de jeunes agriculteurs qui galéraient à trouver des terres à cultiver alors que des collègues à la retraite conservaient les leurs sans rien en faire. |
Par Nirvelli : le 16/11/23 à 09:03:33
| Dire merci | @Litchie, un paysan à la retraite peut encore exploiter et entretenir ses terrains, c'était le cas de l'agriculteur ayant les terrains attenants à notre maison qui y a cultivé du maïs jusqu'à sa mort. Maintenant, le terrain est en bail avec un autre agriculteur. Et ce ne sont pas les agriculteurs à la retraite qui laissent leurs terrains à l'abandon (je parle bien d'abandon et non de jachère), ce sont souvent des héritiers qui ont quitté le secteur et n'ont plus rien à voir avec le milieu agricole et qui parfois, sont à peine au courant qu'ils possèdent un terrain. Et comme dit jcd , les gens ont souvent tendance à croire qu'ils sont assis sur une mine d'or potentielle, mais faut vraiment avoir de l'imagination en ce qui concerne les terrains dont je parle. La zone ne sera pas constructible avant 25 ans au moins d'après le dernier PLU, nous sommes dans un hameau reculé ou il n'y a pas encore d'assainissement collectif et ou ça n'est pas du tout envisagé par la mairie, donc aucun permis de construire délivré sur la zone depuis des années et tout est classé en zone agricole ou naturelle. C'est simple, à la mairie, on est "le quartier des gueux" dixit une charmante élue... mais ça me va très bien comme ça |
Par NONETTE CUIRS : le 16/11/23 à 17:48:27
| Dire merci | On comprend que, pour diverses raisons, un propriétaire refuse de louer une parcelle qui reste ainsi inexploitée. Avec son accord verbal (même pas de concordat), on peut y mettre des chevaux. On doit alors la sécuriser (clôtures; parfois, il y en a déjà, il faut alors les entretenir), et j'en ai même connu qui y mettaient de l'engrais pour avoir un meilleur rendement en herbe. Le plus souvent, il faut s'occuper d'y apporter de l'eau. Mais il faut savoir que, sans bail, on peut parfaitement être mis à la porte du jour au lendemain, sans préavis ni indemnité. Cela concerne aussi les parcelles que des agriculteurs sont tenus de laisser en jachère: mais alors, cela ne dure en général pas très longtemps et aucune végétation nourrissante pour les chevaux n'a le temps de s'implanter. |
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