Vente contrat avis
Sujet commencé par : Horselovess - Il y a 20 réponses à ce sujet, dernière réponse par HorselovessPar Horselovess : le 02/12/23 à 11:44:40
  DéconnectéDire merci | Bonjour Je vous explique J'ai acheté précipitamment un poney qui malheureusement ne convient pas à mon enfants Lors de la visite d'achat ont.ma présente un.poney calme ou j'ai pus faire montée mon enfants tenu à la corde un poney Brave soit disant OK débutant et debourre 3allures bien que jeune 4ans 1/2 La personne qui me vend le poney me dit que je doit passer par une autre personne car elle a un contrat avec lui ( contrat disant que le cheval ne pourra être vendu sans faire signe ce contrat) ( je n'ai.pas vu le contrat même si j'avais demandé à le voir) Bref un.peu trop emballée je décide donc de le prendre Quelque jour après la personne m'amène le cheval et me fait signer le contrat Sa fait 1 mois que j'ai le poney j'ai eu le carnet y a peu seulement A l'heure actuel j'aimerai revendre ce poney qui ne correspond pas à mon enfants qui en a pour (de monter ) en effet la ponette n'était pas debouree elle connaissez juste le cavalier et la marche à la corde Je l'ai debouree mais elle ne peu pas pour l'instant convenir à un débutant j'aimerais le revendre Mais le hic le contrat personne ne prend le risque que j'ai prit de signer un tel contrat ! A savoir aussi que le poney étais atteind de gale que je n'ai pas vu le cheval étant en pâture pas très propre , que il m'a été vendu comme devourre OK débutant alors que ce n'est pas le cas même si très Brave au pansage et au soins et que en plus il n'avais aucun vaccin lors de la remise du carnet bref cela ne m'a pas plus dérange que sa j'ai soigne la gale et fait les pied qui été pas loin de la catastrophe non plus Désolée du roman c'est un.peu désordre en plus je vais en venir directe à ma question Ce contrat est t'il légal qu'est ce que je risque si je vend sans passer par la personne pour le contrat en sachant que apparemment c'est un marchand qui ce fait passer pour association J'ai qd même payé pas loin de 3000€ pour l'achat du poney donc clairement pas un prix asso La personne qui me l'a vendu étant de mèche avec le marchand Merci d'en m'éclaircir Oui je sais j'ai été très bête de signée ce contrat mais je pense pas devoir revendre le poney |
Messages 1 à 20, Page : 1
Par stephy92 : le 02/12/23 à 11:53:49
| Dire merci | Quel est le nom sur le contrat ? un marchand, une association, une entreprise, un particulier? Si il a une clause particulière en cas de revente que dit-elle précisément? |
Par Matchbox : le 02/12/23 à 12:57:14
| Dire merci | Tu as ce contrat? Si tu as signé tu dois forcément en avoir une copie, ou en réclamer une si tu n'en as pas eu. Ensuite, le vendeur est la personne avec laquelle tu as signé le contrat mais aussi (normalement) versé l'argent. Si cette personne est professionnelle, il y a possibilité de l'obliger à reprendre le poney (si certaines conditions sont remplies!), mais c'est un processus long, il faut se rapprocher d'un avocat. Si la personne n'est pas professionnelle, je pense qu'il n'y a que très peu de chance d'obtenir autre chose qu'un arrangement à l'amiable. |
Par dejavu : le 02/12/23 à 14:35:14
| Déconnecté Dire merci | J'ai du mal à suivre et à comprendre de quel type de contrat il s'agit... S'il n'est pas passé avec une association officielle qui a des règles particulières concernant le placement et la vente des chevaux, il est sans doute sans valeur/illégal vu que vendu c'est vendu et si vous êtes propriétaire à 100% vous pouvez bien faire ce que vous voulez. Donc vérifier en premier lieu si ce marchand représente une association ou pas. Sinon, le "vendeur" doit reprendre et rembourser le poney qui ne correspond pas à la description au moment de la vente... sauf si sur ce fameux contrat il est mentionné : poney tout juste débourré. Y a-t-il eu une visite vétérinaire? Ce dernier "vendeur" était peut-être un premier "propriétaire" de ce poney, obtenu via le marchand/association. Faire appel à Cheval et droit en cas de doute. |
Par Horselovess : le 02/12/23 à 15:15:55
| Déconnecté Dire merci | Bonjour Le contrat a été fait par un type Mais quand j'ai été voir la jument cette une dame a qui j'ai effectué le paiement Ce n'est pas une.asso |
Par Horselovess : le 02/12/23 à 15:18:55
| Déconnecté Dire merci | Bonjour Le contrat a été fait par un type Mais quand j'ai été voir la jument cette une dame a qui j'ai effectué le paiement Ce n'est pas une.asso   |
Par stephy92 : le 02/12/23 à 16:01:20
| Dire merci | Ce qui est étonnant c'est qu'il est stipulé qu'il y a transfert de propriété, mais que sur tout le contrat il est question de placement et de gardien et non de vente et de nouveau propriétaire. Cela ressemble beaucoup à un contrat de placement via une asso... As-tu contacté le vendeur pour savoir si il est OK pour reprendre le poney (avant d'envisager une vente) ? |
Par Pili : le 02/12/23 à 16:17:28
| Déconnecté Dire merci | c'est un contrat belge, vu qu'on y parle de CBC (c'est le Sire chez vous) et les 2500€ c'est pour couvrir les frais engagés sur le poney et pas pour l'acheter. Il y a des chances pour que la dame qui vous a présenté le poney soit la précédente adoptante et qu'elle a donc dû trouver un nouveau 'pigeon' pour le reprendre ou alors c'est une 'famille d'accueil'. A mon avis, devant un tribunal ce genre de contrat serait balayé du revers de la main car les assos ayant pignon sur rue demande genre 500€ pour un poney et 750€ pour un cheval et visiblement la clause qui les engage eux à tenir au courant de tout ce qui concerne l'équidé n'a pas été respectée. De plus le numéro de puce n'a pas été complété donc ça ne vaut que dalle, va prouver que le poney X est bien celui là. Mets le à ton nom à la CBC et puis tu peux le vendre mais ce sera clairement à perte |
Par Horselovess : le 02/12/23 à 16:20:53
| Déconnecté Dire merci | Je l'ai contactée oui elle me dit que je suis obligée de passer par le type et refaire un contrat au nouveau propriétaire ( cette dame apparemment est de meche avec le type ) |
Par Arwen73310 : le 02/12/23 à 17:52:03
| Dire merci | Y a pas de carte de propriétaire en Belgique ? Comme nous en France avec le Sire? |
Par Horselovess : le 02/12/23 à 19:53:20
| Déconnecté Dire merci | Carte de propriétaire ? Je n'ai que le passeport/carnet |
Par Pili : le 02/12/23 à 20:33:32
| Déconnecté Dire merci | ça n'existe pas la carte de propriétaire en Belgique. On a juste le passeport et l'inscription à la CBC mais qui ne nous désigne que comme détenteur du cheval. Pour la propriété c'est 'possession vaut titre' sauf si tu peux prouver que tu payes pour l'entretien (genre une pension par virement). |
Par Horselovess : le 03/12/23 à 01:47:44
| Déconnecté Dire merci | Pili pourquoi dit tu que sa sera clairement à perte ? |
Par chevalboiteux : le 03/12/23 à 09:10:59
| Dire merci | Parce qu'apparemment tu as payé cher pour un poney qui ne vaut peut être pas ce prix (3000 pour une assurance vie pour les enfants c'est ok, le même prix pour un juste débourré c'est pas gagné que tu retrouves qqn prêt à payer) |
Par dejavu : le 03/12/23 à 09:53:25
| Déconnecté Dire merci | Je ne vois pas en quoi la dame serait "de mèche" avec le type.... Par contre je ne saisis pas comment tu peux penser être propriétaire d'un poney après avoir signé un contrat DE PLACEMENT où tu es nommée gardien de l'animal et une autre personne propriétaire?? Il est noté qu'il reprendra le poney dans un délai d'un mois sans te rembourser donc tu as le choix: tu rends le poney et fais une croix sur ton argent tu le gardes et assumes la suite tu le vends et te prépares à ce qu'il te fasse des emmerdes alors que comme l'explique Pili le contrat est une forme d'escroquerie donc tu peux le considérer comme non valable mais sachant que le monsieur ayant trouvé un pigeon de première classe ne va pas le lâcher si facilement... Puis tu réfléchis à cette expérience et comprends qu'on n'achète pas un poney de 4,5 ans pour des enfants sans visite vétérinaire préalable et l'aide d'une tierce personne professionnelle et qu'on ne signe pas un contrat sans bien le lire. Bonne chance! |
Par Matchbox : le 03/12/23 à 12:48:55
| Dire merci | Ca pue en effet, Pili a très bien expliqué le problème. Se rapprocher rapidement d'un avocat pourrait être mal je pense... |
Par Ecoleartequestre : le 03/12/23 à 16:04:35
| Déconnecté Dire merci | L'imagination des arnaqueurs est sans borne....  j'avoue que "vendre" un poney 2500€ en faisant signer un contrat de placement, fallait y penser. Aucune possibilité de se faire rembourser puisqu'il s'agit d'une contribution aux frais d'entretien, et que le poney n'est censé correspondre à aucune exigence d'usage particulière puisqu'il s'agit juste de le sauver pour lui éviter la boucherie.C'est magique, si le poney ne convient pas ils le reprennent sans rien rembourser, et il ne leur reste plus qu'à trouver le pigeon suivant pour refourguer une nouvelle fois le poney moyennant une "participation aux frais d'entretien". Je ne sais pas dans quelles circonstances le contrat a été présenté pour signature. J'imagine qu'on t'a mis une certaine pression pour ne pas te laisser le temps de lire ce contrat? Morale de l'histoire pour ceux qui ne le sauraient pas encore (et manifestement il y en a): ne jamais signer un contrat en direct lorsqu'on nous le présente, sans avoir pris le temps de le lire en détail et de pouvoir y réfléchir seul à tête reposée, en dehors de la présence de la personne qui nous présente ce contrat. Et encore plus dans le monde du cheval qu'ailleurs, les arnaques y sont tellement fréquentes  Bon là tu t'es faite avoir comme une bleue, c'est fait c'est fait. Maintenant la seule chose que tu puisses faire, c'est de tenter de dénoncer ce contrat. Parce que 2500€ de participation aux frais d'entretien du poney pour un placement, ça fait beaucoup quand même. Mais honnêtement, ça pue sacrément pour toi, à moins d'avoir des traces écrites de la manière dont ils t'ont trompée en faisant passer un placement pour une vente (mails, sms, ...), j'ai bien l'impression qu'il ne te restera plus, soit qu'à leur rendre gratuitement le poney, soit à tenter toi même de le revendre mais en te faisant absolument d'abord conseiller par un avocat parce qu'ils pourraient très bien te poursuivre pour ça s'ils en ont le culot. En attendant, j'éviterais déjà de communiquer directement avec eux tant que tu n'auras pas eu des conseils d'avocat vraiment compétent sur ce sujet. Message édité le 03/12/23 à 16:05 |
Par Ecoleartequestre : le 03/12/23 à 16:09:07
| Déconnecté Dire merci | Et question subsidiaire: respectes tu bien les conditions d'hébergement stipulées par le contrat, à savoir en pâture avec des compagnons? S'il est seul chez toi, déjà c'est pas bon pour le poney, mais aussi il leur sera très facile de dénoncer le contrat à tes torts, et récupérer le poney sans rien avoir à te rembourser. |
Par Uriette : le 03/12/23 à 16:48:24
| Déconnecté Dire merci | C'est un contrat de placement entre le proprietaire et le gardien. Mais comme d'entree il est précisé qu'il y a un transfert de propriété à la charge du gardien auprès du CBC, si ce transfert de propriété a lieu l'actuel propriétaire perd les droits associés au titre y compris ceux dans le présent contrat. Donc tu fais comme pili le dit clairement, tu mets le poney en ordre de papier à ton nom auprès de la CBC comme convenu dans le contrat et tu vis ta vie de propriétaire. Je plussois au fait de te faire aider par un "conseil" juridique et de ne plus communiquer avec eux etc. De te faire correctement aider par les pro (maréchal, veto, coach) et de conserver toutes les preuves des frais engagés. |
Par Pili : le 03/12/23 à 17:07:22
| Déconnecté Dire merci | je serais bien sûr d'accord de dire de prendre conseil auprès d'un avocat mais cheval et droit est franco français et ne répond pas aux questions de droit dans un autre pays (c'est du vécu) et l'avocat te coute rapidement plus cher que le poney et si à la fin il te dit 'vous devez rendre le poney et perdre vos sous, merci Madame c'est 2000 balles, t'es mal' (vécu aussi mais dans un tout autre contexte). Si je savais de qui émane le contrat j'aurais probablement des idées plus précises sur le sujet (soit rendre le poney et réclamer la somme due surtout après 1 mois d'utilisation) soit le mettre à son nom à la CBC et le revendre correctement derrière (la puce du poney n'étant pas inscrite sur le contrat personne ne peut confirmer que le poney X dont il s'agit est bien le même et c'est bien à ça que sert la puce. De plus obliger un particulier d'exclure le cheval de la CA est contre la loi, seul le vétérinaire en a le droit pour des raisons sanitaires. Bref c'est un contrat de branquignolle et ça m'étonnerait qu'ils aient, eux aussi des milliers de sous à mettre dans un avocat (quant au juge de paix qui est gratuit suffit de lui envoyer un lettre en expliquant pourquoi tu ne peux pas venir à la comparution et le tour est joué) |
Par Horselovess : le 03/12/23 à 21:00:58
| Déconnecté Dire merci | J'ai juste envie de pleurer je ne peu pas leur céder le poney sans récupérer mon argent c'est le rêve de mon enfants qui s'envole Les conditions de detentio. Sont bien.remplie j'ai deux autre chevaux et nous sommes dans une.ecurie donc jamais seule Soin et nourriture pareil mes loulous ne manque de rien Ont.peu pas en.dire autant d'eux qd je l'ai eu certe elle n'etais pas maigre mais qd j'ai fait ces pied le maréchal m'a dit que il été temp que sa ne pouvais plus attendre ! Elle avais la gale je l'ai soignée moi sachant qu'il l'avait eux depuis mai Elle n'a.meme jamais reçu de vaccin et été détenue ds un minuscule jardin |
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