Vente poney C
Sujet commencé par : Lili2728 - Il y a 9 réponses à ce sujet, dernière réponse par takhan1 personne suit ce sujet
Par Lili2728 : le 17/02/24 à 10:38:36
  DéconnectéDire merci | Bonjour tous le monde , Nous devions vendre le poney de ma fille ce matin , mais hier soir on c est désisté, car on peut pas s en séparer trop sentimentale. La futur acheteuse, lui a fais faire visite d achat, ostéopathe. Le propriétaire c'est mon conjoint, il n'a jamais était présent au rdv. Avec l acheteuse nous avions convenu , de signer les papiers de vente et le versement par virement le jour de la remise du poney, cependant elle m a versée le virement avant sans que je lui demande . Nous lui avons proposé de lui rembourser le poney plus tout les frais engendrés. Qu est ce qu on risque ? Cordialement Aurélie |
Messages 1 à 9, Page : 1
Par BountyB : le 17/02/24 à 13:34:10
| Dire merci | Oh punaise je serais verte à la place de l'acheteuse  Puisqu'il n'y a pas eu de contrat écrit mais contrat oral, je pense que vous ne risquez pas grand-chose. Par contre effectivement la moindre des choses est de rembourser le prix du cheval ET la visite véto ET l'ostéo. |
Par Pez : le 17/02/24 à 13:45:44
| Dire merci | Pareil vous ne risquez pas grand chose, mais oui, il faut la rembourser et rembourser les frais engendrés d'autant plus que c'est vous qui annulez la vente. |
Par Juliie : le 17/02/24 à 14:45:39
| Dire merci | A la place de l’acheteur je demanderai aussi les frais de gasoil et péage  C’est assez dingue comme façon de faire de se désister de la sorte…  Car oui, sans contrat écrit vous ne risquez pas grand chose…Message édité le 17/02/24 à 14:46 |
Par Lili2728 : le 17/02/24 à 15:37:51
| Déconnecté Dire merci | Merci de votre réponse . C est pas notre genre de réagir comme ça , oui ça se fait pas ,on en a bien conscience, mais on aime trop le poney pour pouvoir s en séparer, choix du coeur . Je suis pas venu pour me faire critiquer Juliiie , c est déjà assez dure pour nous cette situation . Et bien entendu on va tout rembourser et évidemment participer au frais de gazoil , je suis pas une creuvarde ,je préfère payer et garder notre poney . |
Par Melek : le 17/02/24 à 16:18:17
| Dire merci | Elle peut demander des dommages et intérêts je pense. Dans le cadre d’un versement d’arrhes, si le vendeur ne fourni pas l’objet de la vente, il doit rembourser le double de la somme. La validité d’une vente n’est pas conditionnée par la signature d’un contrat. |
Par kefiretlome : le 17/02/24 à 18:03:37
| Dire merci | D'accord avec Melek. Si elle est procédurière... Certes c'est plus difficile à prouver mais vu qu'il y a eu versement d'argent avec tracabilité ça peut suffire comme commencement de preuve de la vente. Et les comptes rendus ostéopathe et veto... |
Par isaure78170 : le 17/02/24 à 18:12:36
| Déconnecté Dire merci | Si elle peut produire l'annonce et justifier qu'elle a réglé le poney : il lui appartient. C'est bien vous qui lui avez communiqué vos coordonnées bancaires, elle ne les a pas inventé. Elle pourrait ne pas céder. Seulement "participer" au frais de gasoil, me parait bien mesquin. A votre place, je lui payerai un dédommagement correspondant à un pourcentage du poney pour le temps qu'elle y a passé et la déception qui est la sienne. Son temps vaut de l'argent et le "prix de la douleur" est très bien rémunéré par les tribunaux. Vous écrivez "choix du coeur", ce serait bien d'avoir un peu de tête aussi. |
Par Uriette : le 18/02/24 à 03:50:15
| Déconnecté Dire merci | Contrairement aux autres, l'absence de contrat ne signifie pas absence de droit, je pense que vous risquez une procédure plus longue et plus couteuse que dédommager l'acheteur conformément au droit. Prends un contrat type (je crois qu'il y en a sur cheval et droit) et suis la procédure "rupture du contrat à l'initiative du vendeur". Ça te garantira de respecter les droits de l'acheteur, et mettra à l'abri d'une procédure (parce qu'il perdrait)  Y a pas de raison de dédommager plus quelqu'un qui viendrait en jet privé qu'un qui serait venu à vélo, et vraiment le "prix de la douleur" mais de qui se moque-t-on !!! La VA c'est probablement pas une VA pour compagnie et l'acheteur ne peut se prévaloir d'aucun attachement particulier à ce poney qu'il ne connait meme pas ! |
Par takhan : le 18/02/24 à 14:16:49
| Dire merci | Moi je crois aussi qu'on peut régler bcp de choses en discutant. Donc oui dédommager la visite ostéo et véto, au pire avec une rallonge pour le déplacement et voilà. Certes vous auriez pu y réfléchir plus mais bon ... Avant de sortir l'artillerie droit rien ne vaut un accord. |
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