Titre de propriété pour un cheval .....
Sujet commencé par : QUABRON - Il y a 14 réponses à ce sujet, dernière réponse par NONETTE CUIRSPar QUABRON : le 03/01/25 à 15:18:46
  DéconnectéDire merci | Hello les ami(e)s J'ai acheté un cheval début 2024. Unaccord a été convenu que je paierai en mensualités et celles-ci ont été payée en date et à heure. Lors de la transaction, l'ancien propriétaire m'a remis les documents d'identité du cheval. Ils sonta mon nom ( jument pucée). Ce 01/01/2025 alors qu'il me reste 4 mensualités à verser, l'ancien propriétaire s'est présenté au manège et à charger la jument tout en me faisant parvenir un message .. je reprends la jument. J'ai des preuves de tout cela dans mon GSM. Contacté par téléphone, pour ne pas envenimer les choses, je lui ai proposé de solder l'achat pour en rester là. Il ne veutrien entendre et désire conserver le cheval que j'ai entretenu et travailler durant un an. C'est un cheval de saut. J'ai déposé plainte pour vol. Qu'en pensez-vous ? Avez-vous des conseils ? Je me rends en justice de paix mercredi prochain ..... En attendant, il est bien capable de revendre le cheval ? Même à l'étranger ? Merci pour vos commentaires éclaires. ... Rene.quabron@hotmail.com |
Messages 1 à 14, Page : 1
Par kirikou : le 03/01/25 à 16:26:50
| Dire merci | La manège l'a laissé repartir avec le cheval sans même te contacter? Déjà, il y a un pb à ce niveau là. Pour la vente, y a-t-il eu un contrat établissant les modalités de vente? As-tu les preuves de tes paiements ? Tous les documents prouvant que le cheval t'appartient et que tu n'as commis aucune faute iront dans ton sens. Des témoignages de gens fréquentant le manège peuvent aussi être intéressants à apporter. Si tu penses que le cheval a déjà été revendu, en plus de l'argent déjà versé, tu peux aussi demander une compensation financière pour le temps que tu y as passé. Mais ça me semble compliqué de revendre sans les papiers du cheval, du moins en France. POur les Pays-Bas, l'Allemagne ou autre, je ne sais pas. |
Par K.Zel : le 04/01/25 à 14:34:26
| Dire merci | Bien rassembler aussi toutes les preuves des frais engagés sur l cheval : pension, frais véto, maréchalerie etc. Tu n'as pas l'air en France, mais ici le proprio d'un cheval est la personne qui paie pour lui. Je ne pense pas qu'en Europe on puisse, niveau loi, revendre un cheval sans ses papiers. Après dans les faits même en France des chevaux sont vendus sans les papiers. Ce qui compte c'est d'agir vite, chose que ut fais déjà. bon courage ! |
Par NONETTE CUIRS : le 04/01/25 à 18:46:00
| Dire merci | En ce qui concerne le titre de propriété lui-même, c'est une certaine page du livret, que le plus souvent on détache et garde chez soi car elle n'a pas besoin de suivre le cheval partout comme le reste du livret. C'est cette page (gérée par l'IFCE) qui fait foi, et autrui ne peut pas revendre le cheval si elle est à ton nom. Ceci est valable en France, ainsi que pour le passage légal d'une frontière. Ton problème peut arriver à beaucoup de gens: nous te serons reconnaissants de nous informer de la suite des évènements, notamment de la décision de justice. |
Par bibounde75 : le 05/01/25 à 00:16:36
| Déconnecté Dire merci | @nonette as tu une photo de cette page sur un carnet récent ? Ça ne me dit rien. Celui de mon cheval est à l'ecurie et je ne pense pas avoir d'autres preuves de propriété qu'une carte de propriété dématérialisée sur un compte ifce dont je n'ai plus les codes depuis mathusalem.Ca vaudrait donc la peine de systématiquement retirer la dite page du carnet qu'on confie à la pension. A l'auteur du post : ton carnet est il encore en ta possession ? Message édité le 05/01/25 à 00:18 |
Par K.Zel : le 05/01/25 à 14:08:50
| Dire merci | La carte de proprio est à part, pas dans le carnet, et elle est dématérialisée depuis déjà quelques temps aujourd'hui. Elle n'est qu'élément de preuve de propriété, et pas du tout un élément irréfutable de propriété. Et heureusement, sinon un paquet de gens ne seraient pas propriétaires de leur cheval. Oui, normalement, c'est impératif de faire le changement de proprio, mais dans les faits, c'est fait bien moins souvent qu'il n'y parait. Je ne compte plus le nombre de proprio où je les ai fait régulariser leur situation à ce propos, certains ont eu à faire une simple déclaration sur l'honneur d'être bien le proprio du cheval (époque papier) En cas de litige de propriété, la carte entre en ligne de compte oui, mais pas plus que d'autres éléments comme les factures de soins, pension, etc. (même moins que ces factures en réalité) C'est comme ça que par exemple il peut y avoir un litige de propriété lors d'un divorce. La personne A est proprio sur la carte, mais la personne B règle tous les frais courants (pension, MF,, etc) : ce sera généralement la personne B qui récupérera la propriété du cheval, même si c'est la personne A qui l'a acheté. |
Par Erzebeth : le 05/01/25 à 17:12:55
| Dire merci | Pour la régularisation, j' ai eu le coup avec le mien (carte dématérialisée). Le vendeur n'avait pas pris le temps de mettre le cheval à son nom, vu qu'il l'a eu moins d'un mois, et le proprio précédent disait avoir perdu la carte (en dématérialisé, je pige pas trop, je crois qu'il avait surtout la flemme, il était passé à autre chose, d'autant que le vendeur avait eu affaire à l'entraîneur, qui n'était pas le proprio... Bref...) Du coup l'IFCE m'a demandé un justificatif ( scan du contrat de vente) et a fait les vérifications avant de m'attribuer officiellement la propriété du cheval, aucun soucis vu que tout était balisé par le contrat. Bref j'ai une carte dématérialisée sur mon compte IFCE. Et quand on perd les codes, ben on fait une demande pour lrs récupérer, c'est pas compliqué non plus.  |
Par Colomba : le 05/01/25 à 17:56:50
| Déconnecté Dire merci | Pas de contrat établissant les modalités de vente? |
Par Sidd : le 05/01/25 à 20:14:26
| Dire merci | Beaucoup de points obscures et de questions laissées sans réponse... Le vendeur était-il le propriétaire légal du cheval ? Était-ce le gérant de la pension ? Si l'ancien propriétaire a récupéré "sa jument", c'est qu'il estimait être en droit de le faire. Si le "vendeur" a vendu un cheval qu'il ne lui appartenait pas, la vente est nulle. C'est lui qui serait en tort. |
Par Pez : le 05/01/25 à 22:26:23
| Dire merci | Je pense que l’auteur repassera jamais par ici… |
Par Pili : le 06/01/25 à 09:22:12
| Déconnecté Dire merci | oui ben des histoires comme ça on en voit passer régulièrement et la personne à l'origine du post ne revient pas pcq les réponses ne lui plaisent pas ou que c'était juste un gros fake ou un stagiaire venu 'animer le forum'. Bon à part ça moi je risque d'avoir de très gros souci, j'ai reçu entre Noël et Nouvel an (juste le bon moment) une grosse dizaine de 'demande de régularisation' de chevaux qui ne sont plus chez moi depuis plus de 10 ans pour certains (morts, placés etc). Certains shets avec des noms Hollandais à coucher dehors dont on me taperait dessus je ne sais pas qui c'est. Impossible de faire la moindre 'mutation' (ça s'appelle comme ça chez nous) pour dire que le cheval n'est plus chez moi et les nouveaux détenteurs n'ont pas pris la peine de mettre les chevaux à leur nom. Je vais voir avec ma véto si elle a une idée lumineuse, j'ai pas trop envie de me ramasser une immense amende pcq les gens n'ont pas fait ce qu'ils devaient |
Par jcd : le 06/01/25 à 09:30:51
| Déconnecté Dire merci | franchement, quel vendeur viendrait reprendre son cheval s'il avait été payé comme convenu??? |
Par Erzebeth : le 06/01/25 à 09:46:20
| Dire merci | oui ben des histoires comme ça on en voit passer régulièrement et la personne à l'origine du post ne revient pas pcq les réponses ne lui plaisent pas ou que c'était juste un gros fake ou un stagiaire venu 'animer le forum'. Peut-être aussi des gens qui ne sont pas habitués au "rythme forum" et qui s'attendent à des réponses qui dans l'instant comme sur Facebook, où quand tu poses une question, au bout d'une heure, il y a 20 réponses... N'ayant pas eu de retours tout de suite, ils pensent peut-être qu'ils n'en auront pas d'autres et ne pensent pas à revenir voir plus tard? Je me suis demandée s'il n'y avait pas de ça. Quelle galère ton histoire de régularisation pili !  Il n'y a pas un organisme de type IFCE qui centralise ça en Belgique et à qui tu pourrais t'adresser pour expliquer ta situation? |
Par NONETTE CUIRS : le 06/01/25 à 11:39:39
| Dire merci | @bibounde75 J'ai été imprécis dans ma réponse précédente, la procédure ayant légèrement évolué: les attestations concernées ne font plus maintenant partie du livret: - Une immatriculation initiale est établie au profit du naisseur:  - A chaque changement de propriétaire, il est établi une attestation de changement de propriété, puis une attestation de propriété au profit du nouveau propriétaire: photos suivent Message édité le 06/01/25 à 11:48 |
Par NONETTE CUIRS : le 06/01/25 à 11:50:39
| Dire merci | Suite:  |
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