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Desserte agricole

Sujet commencé par : Nikos59 - Il y a 9 réponses à ce sujet, dernière réponse par Nikos59
Par Nikos59 : le 08/06/09 à 18:23:07

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 Bonjour, je suis mordu de rando, je viens de me poser dans un village magnifique bourré de beaux passages pour la randonnée à cheval. Mais ces chemins ont tous un magnifique panneau de sens interdit avec un marquage sauf desserte agricole. Il y a peu d'autre passage interessant et je ne vois pas en quoi ma pauvre jument s'y verrait interdit d'accès.
Quelqu'un peut il m'éclairer......A t-on le droit d'emprunter ce type de chemin (90% d'entre eux ont ce panneau) ?

Merci

Messages 1 à 9, Page : 1

Par dogun : le 08/06/09 à 18:48:16

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 la desserte agricole est un chemin par lequel un exploitant accède à ses parcelles, il n'a pas d'autre utilité que celle-ci à l'origine, il appartiendrait donc à ceux qui en ont besoin pour aller à leur terre donc on pourrait penser que pour l'emprunter il faut en demander l'autorisation. Or si ce chemin est utilisé par d'autres personnes que les utilisateurs des terres environnantes pour X raison, la desserte agricole devient chemin rural et donc communal et là, n'importe qui peut l'emprunter ! Un chemin peut être chemin rural ET desserte agricole...

Lien

La phrase qui résume bien le pb des randonneurs : Le droit de propriété se trouve bien confronté au droit d'usage

Par Nikos59 : le 08/06/09 à 19:42:54

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 Sauf que je connais pas trop les agriculteurs du coin....
les chemins sont alléchant, je suis respectueux des cultures. Force est d'admettre qu'on est souvent obligé d'emprunter ce genre de chemin pour être tranquille.

Y a t-il une tolérance juridique ?
Je remarque qu'il y a de plus en plus de ce genre d'interdiction. (Pour les quads et autre engins motorisés je peux le comprendre).

Par Perrinette : le 08/06/09 à 19:46:03

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 je pense que si tu arrive a trouver qui est le "patron des patron" des agriculteur de ton patelin, que tu toc a sa porte, lui demande getiment, (pouruqoi pas, une bouteille à la main pour le remercier, ), ça peut être faisable ...

mainteannt, si tu fai comme si de rien étai, que tu traverse ces chemins en disant " je n'abime pas", là, tu risques de te faire envoyé promener
(et largument du " je nabime pas", ça reste limitte, un chveal qui traverse mon jardin pour passé de la ru de devant a la ru de derrière, ça nabimera pas spécialement ma propriété ... mais je risque d'être furieuse si on ne me demande pas, car c'est cCHEZ MOI)

et certain agriculteur en ont parfois ras le bol qu'on considère que LEURS terres appartiennent a tout le monde ...

Par Nikos59 : le 09/06/09 à 08:02:24

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 Je peux comprendre leur exaspération.
Mais ces chemins sont alors des chemins dit "privés" ?
Ils appartiennent à une communautée d'agriculteurs pour qu'ils puissent rejoindre leurs champs...si je vous suis bien.
Je ne dois pas être seul dans ce cas là, mais ça nous prive de beaux parcours.

Par Perrinette : le 09/06/09 à 08:08:50

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 Mais si tu leur demande l'autorisation, il est probable que tu ne sois privé de rien du tout ...

Par Nanard : le 09/06/09 à 08:42:33

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318 messages
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Il peut s'agir de chemins dits "d'exploitation" qui sont du domaine privé de la commune ou de chemins créés lors d'un remembrement et qui appartiennent à l'Association Foncière créée pour ce remembrement.

Le mieux est de te renseigner à la Mairie.

En général ces chemins sont interdits (par un Arrêté Municipal) aux véhicules motorisés "sauf pour la desserte agricole", ce qui laisse l'autorisation aux VTTistes et aux cavaliers d'y passer. Tu dois pouvoir négocier ça avec le Maire.

Par laroche : le 09/06/09 à 09:25:34

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S'intégrer en milieu rural n'est pas une chose aisée. On reste l'étranger.

En ce qui concerne les chemins, il y a le droit et il y a le bon sens.

Au niveau du droit, la première chose à faire est d'aller consulter le cadastre et de repérer les chemins vicinaux, communaux etc. Ils sont ouverts à tous sauf arrété municipal. Et s'il y a arrété municipal discriminant les chevaux, il y a la possibilité d'établir des recours en s'appuyant sur les associations de randonneurs locales ou nationales comme Equiliberté.

Le bon sens, quand on s'installe à la campagne, c'est de tisser un réseau de connaissances autour de soi. ne pas hésiter de prendre 5 minutes quand on croise un agriculteur voisin pour discuter un peu, , prendre soin de descendre de cheval pour saluer quelqu'un pour ne pas le prendre de haut, ne pas passer par les prés tant que les foins ne sont pas faits, etc. D'une façon générale, ne pas se comporter en terrain conquis, adopter une attitude patiente et conviviale, sans pour autant se laisser faire en cas d'abus. Bref créer progressivement un climat derespect réciproque et les chemins s'ouvriront d'eux mêmes.

Par edbayonne : le 09/06/09 à 09:48:32

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 100% d'accord avec les autres : depuis bientot 17 ans que je balade au Pays Basque la plupart du temps chez les autres ( ben oui dès que tu n'es plus sur une route goudronnée ( et parfois même là ) tu es chez quelqu'un : je me suis " fait sortir avec menace de fusil " 1 fois ... sinon c'est toujours : " pas de soucis" avec parfois des indications sympa d'un autre passage ou des recommandations " attention à la jument - je traverse parfois des landes avec des troupeaux- la vieille avec les crins blonds elle est un peu c** ..."
comment je fais ? : je vais voir les gens , me présente , leur montre que je suis respectueuse , les rassure vis à vis de la fermeture des portails , je dis bonjour aux cantonniers , je ralentis toujours quand je les croise en train de travailler au bord de la route ... bref je suis civile

Par Nikos59 : le 11/06/09 à 14:46:18

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 Merci pour toute vos précisons.
J'ai une relation houleuse avec un agriculteur depuis que j'ai fait bâtir sur un terrain qui l'intéressé (un bougre)...soit, ça c'était une anecdote. C'est heureux que ma jument part en pension à 10 kms de mon lieu d'habitation.
Je me suis renseigné auprès des agriculteurs du coin et surtout auprès de la personne qui prendra en pension la jument. Tous me semble très sympa et m'ont regardés comme un extraterrestre lorsque je leur ai demandé si je pouvais prendre ce type de chemin. Je crois que c'est la première fois qu'on leur pose la question. Du faît, le cheval alternera sur plusieurs pâtures attenant à ces chemins, donc ça devient même un droit.
Parfois malgré toute la bonne volonté, on tombe sur des bougres...
Vos réponses m'ont beaucoup éclairées et je vous en remercie.


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