Forum cheval
Le salon de discussion

Terrain:nom du propriétaire?

Sujet commencé par : chacalette - Il y a 22 réponses à ce sujet, dernière réponse par dogun
Par chacalette : le 29/03/10 à 20:34:40

Déconnecté

Inscrit le :
06-11-2008
8763 messages
Dire merci
 bonsoir à tous!

d'abord est ce possible de trouver le nom du propriétaire d'un terrain?

si oui, comment?

merci

Messages 1 à 22, Page : 1

Par polache : le 29/03/10 à 20:35:57

Déconnecté

Inscrit le :
02-11-2006
15177 messages

23 remerciements
Dire merci
 boum









JE sors

Par chacalette : le 29/03/10 à 20:38:13

Déconnecté

Inscrit le :
06-11-2008
8763 messages
Dire merci
 




Par casimirus : le 29/03/10 à 20:40:13

Déconnecté
 oui, par l'inntermédiaire du cadastre, il faut faire une demande de recherche sommaire, c'est payant.

Par chacalette : le 29/03/10 à 20:43:14

Déconnecté

Inscrit le :
06-11-2008
8763 messages
Dire merci
 ah ok, là je suis sur le cadastre mais j'ai que le nom du terrain

Par karine : le 29/03/10 à 20:45:37

Déconnecté

Inscrit le :
20-11-2004
7362 messages

22 remerciements
Dire merci
 oui mais il faut aller sur place consulter les registres du cadastre de la "région" que tu cherches et cette recherche est payante
sur internet j'ai jamais fait mais je suppose que c'est payant de la même manière?


Message édité le 29/03/10 à 20:53

Par chacalette : le 29/03/10 à 20:45:43

Déconnecté

Inscrit le :
06-11-2008
8763 messages
Dire merci
 et on les consulte où les registres du cadastre?

Par casimirus : le 29/03/10 à 20:45:52

Déconnecté
 pas besoin d'aller sur place, il faut remplir un formulaire de demande de recherche et là tu auras l'extrait de matrice cadastrale + le nom du propriétaire.

il me semble que ça coûte 16 euros.

Par chacalette : le 29/03/10 à 20:48:13

Déconnecté

Inscrit le :
06-11-2008
8763 messages
Dire merci
 on peut le faire sur internet alors? c'est dans la rubrique "commandes"?

Par casimirus : le 29/03/10 à 20:53:07

Déconnecté
 je ne sais pas comment ça se passe sur internet ... à l'époque où j'ai eu besoin du même renseignement, je l'ai fait par courrier car internet n'avait pas encore mis les pieds dans les administrations françaises.

Par chacalette : le 29/03/10 à 20:54:38

Déconnecté

Inscrit le :
06-11-2008
8763 messages
Dire merci
 ça y est je pense avoir trouvé, merci

donc normalement, je reçois le plan cadastral avec le nom, c'est bien ça?

Par casimirus : le 29/03/10 à 21:03:10

Déconnecté
 oui, tu reçois l'extrait de matrice cadastrale complet, avec le nom du propriétaire.

Par carolinev : le 29/03/10 à 21:06:35

Déconnecté

Inscrit le :
13-05-2004
13767 messages

212 remerciements
Dire merci
J'ai plusieurs fois chercher le nom d'un proprio en allant à la mairie consulter le cadastre et j'ai toujours trouvé
Le probléme aprés c'est de trouver le proprio s'il n'habite pas la commune en question

Par chacalette : le 29/03/10 à 21:12:33

Déconnecté

Inscrit le :
06-11-2008
8763 messages
Dire merci
 oui après il faut le trouver..

tu as payé combien toi?

Par faust : le 29/03/10 à 21:22:46

Déconnecté

Inscrit le :
24-09-2004
8584 messages

374 remerciements
Dire merci
 moi j'ai toujours consulté le cadastre en mairie et la mairie m'a toujours donné le nom et l'adresse du propriétaire gratuitement.

Sinon, le cadastre est aussi consultable en ligne il me semble.

Par chacalette : le 29/03/10 à 21:25:49

Déconnecté

Inscrit le :
06-11-2008
8763 messages
Dire merci
ah bah si c'est gratuit, je me déplace  

en ligne il n'y a que l'adresse et en l'occurrence le nom de l'emplacement du terrain

Par carolinev : le 29/03/10 à 21:32:54

Déconnecté

Inscrit le :
13-05-2004
13767 messages

212 remerciements
Dire merci
 A la mairie oui c'est gratuit pour consulter le cadastre

Par bilux : le 29/03/10 à 21:33:36

Déconnecté
 +1 faust

gratuit en mairie!

Par peace_and_love : le 29/03/10 à 21:46:00

Déconnecté

Inscrit le :
30-10-2009
3597 messages

5 remerciements
Dire merci
par chez moi au cadastre c'est gratuit aussi
je fais mes demandes par simple mail

par contre, la mairie de ma commune nous renvoie sur le cadastre de la sous pref donc je fais par mail

Par chacalette : le 29/03/10 à 21:48:46

Déconnecté

Inscrit le :
06-11-2008
8763 messages
Dire merci
 ah bah dans ce cas je vais aller à la mairie ça sera plus simple

Par casimirus : le 29/03/10 à 21:52:19

Déconnecté
 alors ... le service du cadastre habilité à communiquer les coordonnées complètes du propriétaire actuel d'un terrain, ce n'est pas la mairie mais l'hôtel des impôts du département.

là, on peut consulter les registres qui donnent le N° de parcelle ... etc.

mais si on veut le nom et l'adresse du dernier propriétaire, il faut demander au responsable du service qui imprimera une fiche payante

Par Ivoire... : le 29/03/10 à 23:29:45

Déconnecté

Inscrit le :
31-01-2009
3083 messages
Dire merci
 +1 avec Casi...
j'ai fait cette demarche l'année dernière.

Par dogun : le 30/03/10 à 09:08:22

Déconnecté

Inscrit le :
14-12-2005
11015 messages

4 remerciements
Dire merci
 dernièrement j'ai recherché un propriétaire de terrain, à la mairie on m'a donné le nom et l'adresse de la personne...gratuitement !

Page : 1


Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 467) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Il y a 1 utilisateurs sur cette page : et 1 invité(s)

Les dernières annonces

a donner hongre
donation Très
a donner Pure
donne jument LUS
HONGRE DE 8 ANS
A donner cheval