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Traitement des eaux

Sujet commencé par : Okom3pom - Il y a 17 réponses à ce sujet, dernière réponse par DQR33
Par Okom3pom : le 15/04/10 à 16:54:06

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Bonjour,

Ou j'habite nous avons l'eau qui vient de la montagne noire et le traitement des eaux est fait par suez.

Aujourd'hui je reçois ma facture pour le traitement des eaux. Je vois qu'on me traite le même volume que ce que je consomme.

J'ai un potager, une piscine, et je bois un litre ou plus d'eau par jour.

Comment est-ce possible de me facturé le même volume de traitement des eaux ?

J'ai donc appelé suez qui me dit que ma communue a refusé de signé un papier pour le dégrèvement du remplissage de piscine.

Avez-vous des infos sur ça ? Avez-vous un compteur dit vert pour les eaux usées ?

3pom

Messages 1 à 17, Page : 1

Par Ouassou : le 15/04/10 à 16:58:49

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J'en remets une couche : chez nous, pas de tout à l'égout, nous devons donc avoir un système d'assainissement individuel, pourtant on nous facture aussi le même volume de traitement des eaux que le volume d'eau consommé ... Cherchez l'erreur !!!!

Par Yann22 : le 15/04/10 à 17:01:26

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 Ouaip, de mémoire, par défaut, la partie traitement de la facture s'applique sur toute l'eau qui rentre quelque soit son usage. Mais il y a des moyens pour séparer ce qui est réellement retraité. Je vais essayer de retrouver tout ça... mais la facturation des services de l'eau est loin d'être... limpide

Par marie12687 : le 15/04/10 à 17:12:43

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 C'est bon à savoir tout ça ! Hâte de voir ce que tu vas retrouvé Yann

Par paquerette20 : le 15/04/10 à 18:08:08

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 Je comprends pas bien en fait...
Tu ne comprends pas qu'on te facture un traitement qui est fait en amont (avant que l'eau n'arrive au robinet ) ?

Par Okom3pom : le 15/04/10 à 18:21:14

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Non, c'est le traitement des eaux usées, pas le traitement fait en amont.

Si je consomme 10 litres d'eau dans une journée que j'en bois 1 litre, que j'utilise 3 litres pour arroser il reste 6 litres d'eaux à traiter.

Ba moi on m'en facture 10 litres.


Par paquerette20 : le 15/04/10 à 20:13:18

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 Oui mais là, c'est un casse tête... A moins de faire en sorte que l'eau ne se retrouve pas ensuite dans le réseau de traitement (ce qui à part pour l'eau de potager est le cas je pense ?)

C'est quoi la solution ? Installer un compteur à eau de ce qui sort de ta maison par les canalisations ?

Par Okom3pom : le 15/04/10 à 21:04:34

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Je pensais au début, mais ce n'est pas ça tu installes un deuxième compteur d'eau, mais l'eau qui en vient n'est pas traité. Donc tu ne payeras pas de traitement des eaux sur ce compteur.

Cette eaux sert à arroser, remplir des piscines.

Est ce que l'installation du compteur est rentable ou pas je n'ai pas encore tout lu.

Quand j'aurais le temps je creuserais.

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Par westhani : le 15/04/10 à 22:14:03

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 disons qu'on te facture le traitement de l'eau que tu consommes, enfin c'est ce que je comprend moi..

Par paquerette20 : le 15/04/10 à 22:33:14

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 Oui mais dans ce cas, il faudrait que l'eau qui vient ne soit pas issue du réseau d'eau potable ? ...

Tu ferais mieux d'installer un bac de récupération d'eau de pluie ;-)

Par DQR33 : le 15/04/10 à 22:55:52

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Si je ne me trompe pas, on facture le traitement de l'eau avant utilisation pour la rendre potable et après utilisation pour la nettoyer.

Je ne sais pas si ces deux traitements sont bien distincts sur les factures...

Auquel cas, on ne calcule le traitement de l'eau que sur ce qui rentre.

De toute façon, il serait très difficile de relever le volume de l'eau à nettoyer...

Mais il y a autre chose suspendu au-dessus de nos têtes : théoriquement, tous les puits, quelque soit leur age ou leur type, ont été déclaré en mairie avant le 31 décembre 2009. Il était demandé sur la déclaration si cette eau était utilisé et rejeté ensuite dans les égouts. Dans l'affirmative, ils demandaient même de mettre un compteur avant utilisation de cette eau, à la sortie du puits !

Le fait de payer pour nettoyer cette eau ne me choquerait pas plus que ça... à condition que tout le monde soit "taxé", y compris ceux récupérant l'eau de pluie pour leur WC ou machines à laver diverses !

J'ai lu il y a quelques temps sur la Dépêche le prix que l'on pourrait demander pour cette eau réinjectée dans le circuit pour y être traitée. On arrivait tout de même à la moitié du prix de l'eau potable !


Message édité le 15/04/10 à 23:04

Par mayelle38 : le 16/04/10 à 08:50:39

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 et bien pour ma part, je bosse là dedans mais avec les industriels.
Sur ma Collectivité, on accepte de faire un dégrèvement sur tout ce qui ne part pas à l'égout (dans leur ca, c'est les exercices incendie, l'évaporation, l'arrosage aussi).
après au niveau des particuliers, je ne sais pas comment ca se passe.
Pour ce qui est d'installer un deuxième compteur sur lequel ne sera pas facturer la part assainissement, j'ai eu le cas pour un boucher. Pour lui c'était rentable car il consommait de très gros volume à l'année...
Pour ce qui est de l'arrosage, oui le meilleur conseil c'est de récupérer l'eau de pluie...
Après l'eau de ta piscine, quand tu la vide, elle va où? Si c'est au réseau, tu ne pourras pas grand chose, si c'est au milieu, à voir (sachant qu'il te faut une autorisation je crois...)
ouassou c'est normal que tu paye une part traitement mais c'est censé etre un forfait bien moins cher que si ca part à une station d'épuration. Donc renseigne toi et si tu te rend compte que tu payes comme ceux qui ont le traitement collectif, tu es en droit de faire une réclamation!!!

Par Yann22 : le 16/04/10 à 09:10:36

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Premières infos mais ça rejoint ce qui a déjà été dit

Okom, voici un extrait du code général des collectivités territoriales. Lien

Larticle R2224-19-2 du Code général des collectivités stipule:

"La redevance d'assainissement collectif comprend une partie variable et, le cas échéant, une partie fixe.

La partie variable est déterminée en fonction du volume d'eau prélevé par l'usager sur le réseau public de distribution ou sur toute autre source, dont l'usage génère le rejet d'une eau usée collectée par le service d'assainissement. Ce volume est calculé dans les conditions définies aux articles R. 2224-19-3 et R. 2224-19-4.

La partie fixe est calculée pour couvrir tout ou partie des charges fixes du service d'assainissement.

Les volumes d'eau utilisés pour l'irrigation et l'arrosage des jardins, ou pour tout autre usage ne générant pas une eau usée pouvant être rejetée dans le système d'assainissement, dès lors qu'ils proviennent de branchements spécifiques, n'entrent pas en compte dans le calcul de la redevance d'assainissement."

Moralité, il faudrait avoir un deuxième compteur d'eau qui alimente les points qui ne nécessitent pas de rejets. Au passage, quand tu bois de l'eau, une partie va être rejetée sur le réseau d'eaux usées... quand tu iras aux toilettes

Pour le compteur d'eaux usées, je continue de chercher

Ouassou: oui, même ceux qui ne bénéficient pas du tout à l'égout doivent payer pour le traitement de l'eau. C'est la part liée notamment au contrôle des installations:

Article R2224-19-5

La redevance d'assainissement non collectif comprend une part destinée à couvrir les charges de contrôle de la conception, de l'implantation et de la bonne exécution et du bon fonctionnement des installations et, le cas échéant, une part destinée à couvrir les charges d'entretien de celles-ci.

La part représentative des opérations de contrôle est calculée en fonction de critères définis par l'autorité mentionnée au premier alinéa de l'article R. 2224-19-1 et tenant compte notamment de la situation, de la nature et de l'importance des installations. Ces opérations peuvent donner lieu à une tarification forfaitaire.

La part représentative des prestations d'entretien n'est due qu'en cas de recours au service d'entretien par l'usager. Les modalités de tarification doivent tenir compte de la nature des prestations assurées.





Par Okom3pom : le 16/04/10 à 10:16:45

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J'ai pris rendez-vous avez un élu de la mairie pour savoir pourquoi ils ont refusé de signer l'accord sur le dégrèvement du remplissage des piscines.

Je vous tiendrais au courant.

Par Ouassou : le 16/04/10 à 10:16:49

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mayelle : merci, je regarderai ça de plus près

yann : merci pour l'info que je n'avais jamais pris la peine de rechercher

Heureusement que j'arrose (quantité indéterminée d'autant que variable) et que j'abreuve les chevaux avec le puits (à 80 litres d'eau en moyenne par jour, le total est presque effarant : 29200 litres par an !).
Sauf que quand je te lis DQR ...

Par Okom3pom : le 16/04/10 à 10:27:03

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que j'abreuve les chevaux avec le puits (à 80 litres d'eau en moyenne par jour, le total est presque effarant : 29200 litres par an !).

Surtout que là, un des raisonnement ne tient plus la route, car il y aucune eau rejeté contrairement à un humain qui va aux toilettes.

Pour les personnes qui sont obligées d'utiliser l'eau de la ville pour abreuver leurs chevaux l'installation doit être rentable si bien sure cette eau est potable pour les animaux.

Après ça m'étonnerais que toutes les communes sont équipées de deux réseaux d'eau.


Message édité le 16/04/10 à 10:35

Par Ouassou : le 16/04/10 à 10:43:04

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ça m'étonnerais que toutes les communes sont équipées de deux réseaux d'eau

Si cela existe, et bien que je dépose régulièrement des permis de construire, demandes d'autorisation pour les dispositifs d'assainissements individuels compris, dans mon activité professionnelle, je n'en ai jamais entendu parler

Par DQR33 : le 16/04/10 à 14:55:41

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Ouassou, tu n'as pas de soucis à te faire, au moins pour le moment : l'eau de ton puits que tu puise ne retourne pas dans le tout-à-l'égout et n'est donc pas retraité (ce que j'ai appelé "nettoyé"...). Pour le moment, ils n'en parlent pas, du moins pour des volumes si peu importants. Pas le même refrain pour les cultivateurs de maïs, par exemple...

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