Maltraitance "passive"
Sujet commencé par : bloody_paradise - Il y a 18 réponses à ce sujet, dernière réponse par bloody_paradisePar bloody_paradise : le 29/05/10 à 14:09:23
| Dire merci | Bonjour, J'ai des problèmes avec mon voisin. Il vit avec deux chattes dans un petit studio aux volets constamment fermés : ces chats ne voient jamais la lumière du jour (si ce n'est ce que les volets filtrent). Nous pensons que son logement est dans un état lamentable : il s'en dégage presque quotidiennement des odeurs qui semblent être un mélange d'excrément, de mégots de cigarettes, et d'ordures, ce qui est insupportable (parfois il nous ait impossible de dormir dans notre chambre). Je suis presque certaines qu'il ne bat pas ses chats, qu'il ne les frappe pas ou autres. Mais voila,si effectivement ses chats vivent dans les conditions que nous soupçonnons cela peut il s'apparenter à de la maltraitance ? Si oui, quel nom porte ce type de maltraitance par "manque de soin" ? |
Messages 1 à 18, Page : 1
Par Ocgerenie : le 29/05/10 à 14:14:30
  Déconnecté | ben déja un chat aime pas vivre dans le dégueulasse, suffit de voir quand sa litière est pas propre il va préféré faire ailleurs mais pas dans sa litière donc ouais on peut considérer qu'il a un manque de soin de la part de cet homme, déja pour lui car vivre la dedans faut soit etre dépressif profond ou avoir un problème psy et de part de ces animaux, car eux ils ont rien demander à personne après les nourrit il correctement, ont il des soins appropriés ? etc |
Par bloody_paradise : le 29/05/10 à 14:20:59
| Dire merci | Je ne voulais pas faire un roman d'entrée de jeux, mais, je vais expliquer la situation un peu plus en détail. Pour ceux qui ne veulent pas lire le roman, ma question est tout en bas en gras  Cet homme est alcoolique, et c'est un très gros fumeur (je vous laisse imaginer ce que ça doit faire de vivre dans un studio jamais aéré avec quelqu'un qui fume plus d'un paquet par jour). Il ne laisse PERSONNE rentrer chez lui. Et se ferme dés que le propriétaire et ami tente de lui en parler. Il est suivi par deux assistantes sociales auxquels il ne parle bien évidement pas de tous ses problèmes. Le propriétaire a tenté le dialogue avec une des AS en la présence du voisin et ça ne s'est pas bien passé. Le propriétaire des deux appartements (le notre et celui du voisin) appartient au papa de mon copain, qui est également un ami à ce fameux voisin. Il doit environ 6000E au propriétaire (loyer + charges que le propriétaire, bien trop gentil, paye à sa place) Cet homme travaille à la SPA. Le propriétaire ne veut pas que j'appelle la SPA, car s'ils se déplacent et constatent qu'effectivement il y a maltraitance, il perdrait son job, et d'après le propriétaire il deviendrait impossible à virer (au vu des protections sociales dont il disposerait). Selon moi, au vu de son état, la meilleure solution serait une mise sous tutelle et un placement dans un logement social. Mais encore faut il convaincre les AS et arriver à le virer. J'écris une lettre "de plainte" au régisseur d'immeuble pour qu'il puisse constituer un dossier solide. Je veux parler de la situation des chats car cela me tient beaucoup à cœur. En me taisant j'ai la sensation de cautionner cela. Je voulais donc mettre que, si effectivement les animaux de Monsieur Trucbidule vivent dans les conditions que nous soupçonnons cela pourrait s'apparenter à ...... Et voila il me manque le nom de ce type de maltraitance "passive", par manque de soin. Je suis presque sûre que cela porte un nom, mais impossible à trouver... J'aurais également souhaité connaitre l'article de loi et les sanctions, pour montrer que je m'appuie sur quelque chose de concret et de totalement objectif. |
Par sheytana : le 29/05/10 à 14:22:57
| Dire merci | Pfiouu si c'est déjà un tel scandale pour un chat, imaginez ses gosses  |
Par casimir : le 29/05/10 à 14:25:38
| Dire merci | Pour les chats non c'est pas de la maltraitance si ils sont correctement nouris , tu peut les faire vivre dans une cave si ça te chante Tu les voit ses chats , ils sortent ?? je comprends pas que le propriétaire de l'appartement lance pas des procédures pour récupérer ses loyers Si les AS n'arrivent pas a le faire mettre sous tutrelle (ou ne juge pas nécessaire) c'est pas les conditions de vie de ses animlaux domestiques qui vont pouvoir faire basculer la procédure |
Par Ocgerenie : le 29/05/10 à 14:26:38
| Déconnecté | niveau loi et autre je ne peux pas t'aider, mais ca porte un nom c'est sûr tout comme toi je ne le connais pas  |
Par bloody_paradise : le 29/05/10 à 14:37:21
| Dire merci | Je ne risque pas de voir ses chats, puisque ses volets sont constamment fermes. Quand je dis que l'appart' doit être dans un état lamentable, c'est pas qu'il a juste oublié d'épousseter les bibelots. Je veux dire, que je sais par le proprio, qu'il a consommé seulement 2 m3 d'eau en 5 mois (et que donc, il ne lave presque jamais rien), nous avons vu qu'il n'a pas jeté une seule ordure pendant au moins 10 jours (et que donc il accumule tout chez lui), il a avoué un jour où il était bien beurré que ses chiottes fuient mais que pour éviter que quelqu'un ne rentre chez lui il a juste collé un coup de peinture à l'endroit de la grosse tâche pour éviter que l'on ne rentre chez lui. L'odeur qui se dégage de son logement est juste insupportable. Bref, il est donc totalement légal de faire vivre des animaux dans ces conditions ? |
Par Ocgerenie : le 29/05/10 à 14:39:49
| Déconnecté | animaux ou humains ont le droit de vivre dans la propreté j'ai vu des animaux récupérés par la SPA seulement parce que leur proprio s'en occupait certes mais les faisaient vivre dans des détritus et l'horreur  |
Par bloody_paradise : le 29/05/10 à 14:46:38
| Dire merci | Les AS ne sont absolument pas au courant des problèmes de cet homme. Il va les voir simplement pour touchez des aides financières. Il ne les aime pas, car, comme il dit "c'est des boucs", comprendre des maghrébines |
Par al : le 29/05/10 à 14:49:43
| Dire merci | Pour les chats non c'est pas de la maltraitance si ils sont correctement nouris , tu peut les faire vivre dans une cave si ça te chant non, car le code rural impose (yann vous trouvera la référence précise mieux que moi) qu'un animal "doit être tenu dans des conditions de détention compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce". or, une cave noire sans endroit pour se soulager et endroit pour se reposer n'est PAS compatible avec les impératifs biologiques de l'espèce "chat". |
Par bloody_paradise : le 29/05/10 à 14:56:30
| Dire merci | Haaaa super Al, grâce à cete phrase "doit être tenu dans des conditions de détention compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce", j'ai pu trouver avec mon ami google la référence : c'est article L. 214-1 du Code rural Source : Lien |
Par al : le 29/05/10 à 15:00:28
| Dire merci | ah ben j'ai bien appris ma poésie alors j'espère que ça pourra t'aider à faire qqch pour ces chats |
Par al : le 29/05/10 à 15:03:33
| Dire merci | je reprends là le texte du lien Les règles relatives à la protection ont été prises en compte au niveau européen : la Convention européenne pour la protection des animaux de compagnie, faite à Strasbourg le 18 novembre 1987, a été signée par la France le 18 décembre 1996 et est entrée en vigueur le 1er mai 2004. Tout animal étant un être sensible doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce (article L. 214-1 du Code rural). Nul ne doit causer inutilement des douleurs, des souffrances ou de l'angoisse à un animal de compagnie (article 2 de la Convention européenne pour la protection des animaux de compagnie du 13 novembre 1987). Toute personne qui détient un animal de compagnie ou qui a accepté de s'en occuper doit être responsable de sa santé et de son bien-être (article 4 de la Convention européenne pour la protection des animaux de compagnie du 13 novembre 1987). Il est interdit d'exercer des mauvais traitements envers les animaux domestiques ainsi qu'envers les animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité (article L. 214-3 du Code rural). depuis peu (il faut l'admettre), la notion de "bien être animal" est enfin prise en compte dans la législation, même si, en pratique, difficile à appliquer. ma mère et la SPA locale sont justement dans une procédure judiciaire de ce type contre un gars qui avait 3 chiens, 2 vivant sur le balcon, dans leur merde, avec 50cm de laisse, et le 3e attaché au pied du lit. Il réclame de les récupérer, mais la SPA ne veut pas... les animaux étaient cadavérique, ils ont eu un sacré paquet de frais pour pouvoir les remettre ne serait-ce que dans un état "correct", et les pauvres chiens ne sont pour l'instant pas adoptables, car la procédure n'est pas finie |
Par Rivermist : le 29/05/10 à 15:16:32
| Dire merci | c est de la négligence il me semble... mais si le proprio ne veut pas d'actions... ce monsieur doit en avoir gros sur la patate pour en arriver là... si il bosse à la SPA pourquoi personne n essaie de l aider et le raisonner. |
Par bloody_paradise : le 29/05/10 à 15:43:47
| Dire merci | A la SPA personne n'est au courant, il serrait je suppose vite virer (SPA très strict pour ce qui est du bien être animal), surtout qu'il a confesser au proprio de l'appart' emporter des petites fioles d'alcool au boulot pour ne pas en manquer... J'attends de voir, comment tout cela évolue, quelles seront les conséquences de la lettre "de plainte" envoyée au gestionnaire d'immeuble. Je me dis aussi que si un huissier ou entre chez lui et constate qu'effectivement il y a maltraitance par négligence au vu de l'état de son logement il contactera la SPA. M'enfin avant d'en arriver là, si jamais il laisse le proprio pénétrer chez lui, j'essayerais de prendre des photos, pour avoir des preuves... |
Par Ocgerenie : le 29/05/10 à 16:45:19
| Déconnecté | mais à la SPA les gens se rendent pas compte de son état ? si son appart est dégueu, il l'est forcément sur lui, la douche et tout ? |
Par bloody_paradise : le 29/05/10 à 17:00:38
| Dire merci | Sa salle de bain est juste derrière notre couloir, tout prêt de notre chambre. Il y a quelques mois, l'odeur devenait invivable, j'en arrivais à flipper de rentrer chez moi parce que je ne savais pas si j'allais pouvoir respirer tranquillement, pouvoir dormir dans mon lit, j'étais obligé d'aller bosser A ce moment là le proprio a poussé une bonne gueulante. Il a du flipper et a déblayer un peu chez lui : il a jeter en deux jours une bonne quinzaine de grands sacs poubelles (que j'ai vu entreposés dans son jardin, à moitié caché car ça ne rentrait pas tout dans la poubelle). Pendant ces deux jours l'odeur était intenable : il a du remuer tous ses détritus, faisant remonter à la surface tout ce qui avait pourri... Et je crois qu'en déblayant il a redécouvert sa douche. C'est là, pour la première fois que je l'ai entendu tirer de l'eau dans sa salle de bain  Ça faisait quand même 7-8 mois qu'on y habitait...Enfin, faut pas se leurrer pour utiliser seulement 2 m3 de flotte en 5 mois il ne doit pas trop être porté sur l'hygiène du corps... Sinon à la SPA il nettoie les boxes, donc bon, niveau odeur, et fringues sales, personnes ne se rend compte... Je pense aussi qu'il ne côtoie pas beaucoup de gens dans son boulot |
Par casimir : le 29/05/10 à 17:06:47
| Dire merci | moi je suis pas sur (et toi non plus d'(ailleur) que ses cjats soitent mal tenus l'article de al ne précise pas de condition de lumiére d'ailleur si tu a un pb de salubtité vis a vis de lui , odeur et autre .Tu fait intervenir la mairie c'est simple ses chats tu ne connais rien de leur conditions de vie et ça reste "ses mebules légalement " Alors avant de faire intervenir qui que ce soit accroche toi par contre l'hygiéne de l'immeuble en tant que voisin tu peut 't'en plaindre , tout comme tu pourrais intervenir si ses chats , ses cheins faisaient le boxon (bruits , odeur..) ps> si ça se trouve ses chats n'existent pas (ou plus) |
Par bloody_paradise : le 29/05/10 à 17:24:28
| Dire merci | Ha si si ces chattes existent, au vu du bruit qu'elles font au moment des chaleurs. Avant il y en avait même 3, mais une minette est arrivée à s'enfuir quand il a ouvert la porte pour sortir, et il ne la jamais revu. Bien évidement je n'ai aucune preuve réel que ces chats soient négligés, seulement des suspicions. Je l'ai d'ailleurs bien précisé dans la lettre que j'envoie au régisseur d'immeuble. Les démarches entreprises sont bien à la base pour les problèmes d'odeurs. Simplement que, si je peux faire quelque chose pour ses chattes, si jamais elles vivent dans les conditions suspectées, et bien tant mieux ! Le régisseur d'immeuble se servira de la lettre que je vais envoyer pour en écrire une autre aux AS du monsieur pour leur exposer le problème des "nuisances olfactives" . J'espère qu'il leur parlera des chats et qu'elles feront peut être quelque chose... Il expliquera aux AS que d'ici 15 jours si on ne note aucune amélioration, il contactera les services d'hygiènes... |
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