Declaration de travaux
Sujet commencé par : lineginger - Il y a 20 réponses à ce sujet, dernière réponse par linegingerPar lineginger : le 05/09/10 à 20:09:37
| Dire merci | bonjour a tous, je doit impérativement refaire mon toit et mes fenetres avent l'hiver... sa va faire depuis fin mai que je suis enroute avec sa ... j'avais fais mes montage photos (nikel vue que mon mari bosse dans l'informatique et que de temps en temps il fais du graphisme) mais la il nous redemande encore des papiers... plan de masse et plan de façade... sauf que je m'en sort pas, j'ai fais des 10aines de plan mais il sont jamais bien, mon mari pareille... on en peut plus, en plus sur le plan de masse y'a plien d echose qu'on sais pas, style ou passe les eau usé, l'eau potable ect ... alors vous comment avez vous fait? vous avez des exemples? |
Messages 1 à 20, Page : 1
Par doudonyx : le 05/09/10 à 20:31:40
| Dire merci | tu crée des ouvertures??? parce que vers chez moi si on refait juste toit et façade sans rien changer à ce qui existait ils sont vraiment pas chiant comme ça!!! bon courage!!! |
Par tyoc : le 05/09/10 à 20:35:54
| Dire merci | Pas besoin de tant de plan si c'est juste une autorisation de travaux (de mémoire pas besoin de plan du tout d'ailleurs). Après si c'est un permis de construire c'est autre chose. Mais depuis 3/4 ans il est encore plus simple qu'avant. |
Par casimir : le 05/09/10 à 20:37:23
| Dire merci | Vaut mieux éviter les déclaration de travaux quand tu en fait pas tu est moins emmerder que quand tu en fait  ah bon j'ai un nouveau velux, je savais pas |
Par lineginger : le 05/09/10 à 20:38:41
| Dire merci | oui je doit agrandir une fenêtre qui donne sur mon terrain, sans visavie. apparament la DDE a trop de ''boulot'' sa va faire 2 fois qui nous demande des papiers, certain on ne sais même pas a quoi il serve (type la SHON/SHOB qu'on a plus ou moins fai au pif vue qu'on a rien compris). nous il nous demande un permis de construire pour changer les fenetres en façades.... en sachant qu'on refais tout a l'identique (seule la fenetre qu'on agrandie pour etre de la même dimension que les autre) |
Par lineginger : le 05/09/10 à 20:43:07
| Dire merci | nous aussi sa nous étonne, (même le maire d'ailleur) qui ne pensais pas qu'on aurais besion de plan ... apparemment vue qu'on change porte et fenêtre en façade il considère sa comme changer la façade donc permis de construire.. |
Par tyoc : le 05/09/10 à 20:43:28
| Dire merci | seule la fenetre qu'on agrandie pour etre de la même dimension que les autre C'est pour ça qu'il y a une demande de permis car modification des facades. SHOB : Surface Hors Oeuvre Brute c'est l'ensemble des batiments sur votre terrain (garage, cellier, etc..) SHON : Surface Hors Oeuvre Nette c'est les batiments habitable (murs compris, c'est pour cela que c'est différent de la surface habitable) (à préciser quand même car elle m'embete toujours cette SHON) |
Par lineginger : le 05/09/10 à 21:00:40
| Dire merci | mais a quoi sa sert le SHOB et SHON ? car nous je ne voie pas a quoi sa sert... au depart le maire nous a demander une déclaration de travaux.... |
Par frederic62 : le 06/09/10 à 08:08:50
| Dire merci | Voilà à quoi correspond exactement la SHON et la SHOB La Surface Hors OEuvre Brute (SHOB) d’une construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction, calculée à partir du nu extérieur des murs de façade, y compris les combles et les sous-sols non aménageables, les balcons, les loggias, les toitures-terrasses accessibles. La Surface Hors OEuvre Nette (SHON) est obtenue après déduction de la surface des combles et sous-sols non aménageables, des surfaces non closes, des surfaces de stationnement, des surfaces des bâtiments agricoles, des serres de production (Article R.112-2 du Code de l’urbanisme). 4 Par exemple la transformation d’un garage (qui constitue uniquement de la SHOB) en pièce habitable (qui constitue de la SHON). Tout ça c'est pour le calcul des taxes foncières et d'habitation  mais aussi pour le contrôler que tu ne dépasse pas le COS (coefficient d'occupation du sol) c'est à dire que sur un terrain de x m² tu peux construire x m² au sol pas plus |
Par lineginger : le 06/09/10 à 08:18:23
| Dire merci | nous on ne construit rien  on change juste porte et fenetre et toit (pour l'agrandisement de la fenetre si le maire avais pas demander on l'aurais pas fais et de toute façon se serat pas fais dans l'année)  on aurais du faire comme tout le monde dans le village rien deander... mais mon mari ne fais rien ''hors la lois'' du coup je sais pas comment on va faire avec un bébé, des carreaux qui manque au fenetre (alors qu'on a les fenetre dans notre garage et qu'en 1 journée les 3 son poser) et un toit qui fuit de plus en plus j'avoue je deprime |
Par DQR33 : le 06/09/10 à 08:50:25
  DéconnectéDire merci | Je me demande s'il ne vaudrait pas mieux sérialiser les problèmes... Première étape : le toit. Je pense que si l'on ne change pas l'aspect (ce serait le cas, par exemple, en mettant des tuiles au lieu des ardoises...), une simple déclaration de travaux en mairie doit suffire. Deuxième étape, les fenêtres. Si elles ne touchent pas au gros œuvre ou encore si on ne touche pas aux dimensions, là aussi, je pense qu'une simple déclaration en mairie suffit. Troisième étape, la fenêtre qui change de dimensions... Là, c'est plus compliqué, comme tu as pu t'en rendre compte... mais lorsque tu en seras là, ta toiture sera finie et tes fenêtre modernes aussi ! Ce que je dis est à vérifier en mairie, bien sûr. |
Par thunderhead : le 06/09/10 à 08:57:03
| Dire merci | +1 avec casimir, à condition bien sûr d'avoir une maison plutôt cachée  |
Par Ouassou : le 06/09/10 à 09:08:57
| Dire merci | Déposer des permis de construire et/ou des déclarations de travaux, cela fait partie de mon métier Ils te demandent tes SHOB et SHON pour savoir dans quel cas de figure tu te trouves : transformation de plus de 10m² de SHOB en surface hors œuvre nette (SHON), Même si tu ne touches pas au bâtiment existant, il te suffit de changer de destination tout ou partie d'un local, transformer en habitable tel un garage en chambre par exemple, il faut en informer les administrations pour qu'ils puissent te taxer en fonction de ce que tu vas créer car tu ne paies pas les mêmes taxes selon que ce soit une pièce habitable (comme une chambre) et une pièce inhabitable (comme un garage). La déclaration de travaux nécessite la fourniture de moins de documents qu'un permis de construire. Lien |
Par Ouassou : le 06/09/10 à 09:13:18
| Dire merci | Concernant le remplacement pur et simple des fenêtres, seule une déclaration de travaux est nécessaire en mentionnant dessus les matériaux des nouvelles menuiseries. Si tu n'es pas en zone protégée par les Batiments de France (préservation du patrimoine architectural comme environnement naturel), tu peux mettre ce que tu veux. Si non, il te faudra en passer par là où ils te diront, à savoir, utiliser un certain type de matériaux (du bois par exemple), une certaine gamme de couleur (blanc, gris, bordeaux par exemple), une certaine forme de fenêtres (petits carreaux par exemple). |
Par Ouassou : le 06/09/10 à 09:17:52
| Dire merci | Je n'ai jamais été confrontée à la modification de dimensions d'une ouverture sur un bâtiment existant, je l'ai déjà fait mais en modification d'un permis de construire déjà accepté pour la construction d'une maison neuve, mais j'ai tendance à penser qu'une déclaration de travaux est suffisante. Voici un lien vers la déclaration de travaux en elle-même (si ça marche  )Lien Message édité le 06/09/10 à 09:18 |
Par Ouassou : le 06/09/10 à 09:19:14
| Dire merci | Pour la toiture, s'il s'agit bien du remplacement des tuiles existantes par d'autres, une déclaration de travaux suffit |
Par lineginger : le 06/09/10 à 09:19:57
| Dire merci | moi le maire m'a dit que y'avais plus de déclarations en mairie, que de toute façon fallais passer par la ''DDE'' on ne transforme aucun garage en habitation ! les pièces sont les même que quand on a acheter. c'est sa que je comprend pas, il nous demande des papiers de chose qu'on ne fais pas . d'apres se que j'ai compris un plan de masse sert en cas aménagement extérieure ou d'agrdissement, ou j'ai pas cormpsi? dans se cas la on a a pas besoin. alors voilas les dénomination qu'il ya sur notre demande: "la rénovation d'une toiture, le changement des menuiserie." |
Par frederic62 : le 06/09/10 à 09:20:44
| Dire merci | on change juste porte et fenetre et toit (pour l'agrandisement de la fenetre si le maire avais pas demander on l'aurais pas fais et de toute façon se serat pas fais dans l'année) pk le maire veut que tu agrandisses une fenêtre ?? tu es quand même libre de la laisser dans les mêmes dimensions et comme tu le dis elle n'est pas visible de la rue moi je changerai sans rien dire Pour la toiture j'ai changé la mienne l'année dernière sans aucune modification je n'ai rien dis en mairie Si je dois changer les fenêtres dans l'ancien de ma maison je ne dis rien à personne. |
Par kefiretlome : le 06/09/10 à 09:21:28
| Dire merci | Tu n'es peut être pas obligée de déclarer le changement de taille de la dite fenêtre  . Tu fais juste une déclaration de travaux normale, et en douce, tu mets la fenêtre prévue....Attention Casimir, quelquefois, il y a des voisins très très cons !!! Pour ton Velux, il vaudrait mieux que ça ne se voit pas trop... Dans un lotissement où je vivais autrefois, notre voisin a eu pas mal de soucis à cause d'un type qui n'avait rien d'autre à faire que d'emmm... le monde. Les toits des maisons devaient comporter tant de tuile d'un certain modèle au mètre carré. Notre voisin, qui occupait la toute dernière maison de l'allée (donc vraiment pas la plus visible) s'est retrouvé avec les bonnes tuiles, mais d'une taille légèrement plus petite (son entrepreneur s'était planté, mais ils avaient fait le toit quand même). Au bout d'un an, un voisin très très con, qui ne devait avoir que ça à faire de compter les tuiles des toits du lotissement, est allé se plaindre, et il a fallu que notre voisin fasse refaire entièrement sa toiture !!!! |
Par frederic62 : le 06/09/10 à 09:22:34
| Dire merci | moi le maire m'a dit que y'avais plus de déclarations en mairie, que de toute façon fallais passer par la ''DDE'' Là le maire il te balade c'est lui et lui seul qui signe les déclarations de travaux ou les permis, il peut demander l'avis de la DDE mais c'est toujours à lui que revient la décision finale |
Par lineginger : le 06/09/10 à 09:25:32
| Dire merci | le maire nous a donc conseiller de mettre les même fentre pour faire un ''ensemble'', alors que partou au tours de nous les maisons n'on pas un truc a la même dimension deja pour photografié le toit en totalité on a du loué un manitou au agriculteur d'a coté car impossible de voir notre toit en entier vue qu'il est cacher par la maison de la voisine si non sur notre toit, y'a 3 sorte de tuile et des toles... nous on va remttre une seule sorte de tuile |
Page : 1
Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 464) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Les dernières annonces
a donner hongre
€
donation Très
€
a donner Pure
€
donne jument LUS
€
HONGRE DE 8 ANS
€
A donner cheval
€
