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Vandalisme, peine encourue

Sujet commencé par : LuneBleue - Il y a 6 réponses à ce sujet, dernière réponse par LuneBleue
Par LuneBleue : le 12/09/10 à 13:28:12

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Bonjour,

Ahah je précise tout de suite qu'il s'agit d'une simple question et non pas d'un cas réel
Je travaille actuellement sur un roman dans lequel un des personnages est entrainé par un autre dans un bâtiment vide (ancienne usine devant être rénover bientôt) et ils tagguent le mur, à but artistique mais bref ça n'en reste pas moins une entrée avec effraction + taggs sur les murs. Les flics sont prévenus et les choppent en flagrant déli, que risque le personnage qui n'a pas réussi à s'enfuir?
Sachant qu'il aurait des circonstances atténuantes (influencé par l'autre) et n'a jamais commis d'infraction auparavant.
Si quelqu'un a déjà expérimenté, faites moi par des peines!
Je me suis un peu renseignée, apparemment ce serait une petite amende + des heures de travaux d'intérêt général mais je n'ai pas la moindre idée du nombre d'heures ni du montant de l'amende.
Merci d'avance!

Messages 1 à 6, Page : 1

Par ashtraygirl : le 12/09/10 à 13:43:03

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 une connaissance s'est fait choper: confiscation du métos et remboursement de la réparation des "dégâts". (c'est con, le dessin était + joli que le mur nu tout moche )

Par LuneBleue : le 12/09/10 à 13:45:13

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Mdr, là aussi mon personnage est plutôt doué!

Par kali7 : le 12/09/10 à 13:58:27

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Ca dépend de pas mal de choses :
- est-ce que le proprio de l'usine veut porter plainte ou est-ce qu'il s'en fout vu que l'usine va être rénovée ?
- s'il porte plainte, quel montant de préjudice ? (combien ça coûte de remettre en état ?)
- est-ce qu'ils ont cassé quelque chose pour rentrer dans l'usine ou est-ce que c'était ouvert ?

Pour info, le tagg est un des rares délits qui n'est pas puni d'une peine d'emprisonnement, mais seulement d'une amende, ou une peine alternative comme le TIG, la confiscation du matériel etc..

Maintenant, si ton personnage est totalement inconnu des services de police, il passera même pas devant le tribunal mais bénéficiera ss doute d'une alternative aux poursuites, du genre indemniser la victime et on en reste là.. 

Par LuneBleue : le 12/09/10 à 14:12:35

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Alors, non il n'y a pas eu de dégradation matérielle, la porte était déjà forcée quand ils sont entrés, en gros ils ont "simplement" peint sur un des murs avec des bombes de peinture, mais quand ils se sont fait surprendre ils ont tenté de s'enfuir, donc peut-être que ça n'arrangera pas leur affaire
Dans la mesure où un seul des personnages se fait prendre et n'a pas un profil de délinquant du tout (bonne famille, plutôt introverti, etc.) je ne pense pas donner de suite au niveau du propriétaire (l'entrepôt doit devenir une galerie d'Art donc sera rénové de toute façon).

Par kali7 : le 12/09/10 à 14:23:30

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Alors vu le profil, il n'ira pas devant le tribunal correctionnel mais sera convoqué devant le délégué du procureur pour une "composition pénale" : il paye une amende entre 100 et 200 euros et ça s'arrête là (sauf s'il paye pas : là c'est la case correctionnelle).

Le fait de s'enfuir change rien, on va pas lui en vouloir d'avoir voulu prendre la fuite en voyant la police, c'est naturel ... (du moment qu'il s'enfuit pas en voiture en roulant à 250km/h..) 

Par LuneBleue : le 12/09/10 à 14:26:21

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Lol, non pas de voiture .
Bon alors il va bien s'en sortir, mieux que ce que je lui avais réservé
Merci beaucoup pour tes infos Kali! c'est parfait

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