Vendre un vehicule: formalités?
Sujet commencé par : caroline - Il y a 4 réponses à ce sujet, dernière réponse par jean57930Par caroline : le 16/11/10 à 09:08:08
| Dire merci | Bonjour, J'ai mis en vente un van. Il doit normalement partir cette semaine. Quelles sont les formalités quand on vend un vehicule? Faut t'il déclarer quelque part que le vehicule nous appartient plus? Merci |
Messages 1 à 4, Page : 1
Par casimir : le 16/11/10 à 09:16:57
| Dire merci | pour les voitures tu as un morceaux du contrat de vente a renvoyé a la préfecture |
Par DQR33 : le 16/11/10 à 14:12:57
  DéconnectéDire merci | Tiens, bonne question, ça !  Un van est immatriculé, il y a donc un changement de carte grise à faire. Je dirais, comme ça à vue de nez, que les papiers doivent être les mêmes que pour une voiture, contrôle technique en moins... Mais ce serait étonnant que personne ne puisse vraiment répondre ici !  |
Par NINO : le 16/11/10 à 16:11:51
| Dire merci | tu doit barré la carte grise et marqué vendu .. et il faut voir avec la préfecture exactement ... sinon nous on a acheter une voiture le mec à sorti par internet le certificat de non gage et les papiers de vente direct de sur le net ! il ne nous a pas demander de chèque de banque OUF car à 20h du soir les banques sont fermé et puis sinon pense à résilier ton assurance pour ton van !! |
Par jean57930 : le 17/11/10 à 22:29:53
| Dire merci | memes papiers que pour un vehicule : certificat de non gage acte de vente ( un exemplaire a garder et un a retourner a la sous prefecture ) pour le reglement préfère le liquide ou un chèque de banque ( si la valeur est conséquente )  |
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