Construire sur terrain agricole non constructible
Sujet commencé par : leojade16 - Il y a 7 réponses à ce sujet, dernière réponse par leojade16Par leojade16 : le 11/01/11 à 12:24:24
| Dire merci | bonjour je ne sais pas si je trouverais des reponses ici mais nous souhaitons acheter un terrain agricole non constructible mais qui a deja eu un CU y a quelque temps mais il ne s'est pas vendu, sa savoir si nous l'achetons en terrain agricole pourrons nous obtenir le CU ? mon mari est agriculteur et nous avons des chevaux nous comptions nous rapprocher de la ferme ou il travaille et y installer nos chevaux aussi sur ce terrain ainsi qu'une maison principale |
DéconnectéMessages 1 à 7, Page : 1
Par BW : le 11/01/11 à 13:52:26
| Dire merci | le Cu obtenu précédemment c'était un CU informatif ou un CU opérationnel ? parce que le premier n'a aucune valeur d'autorisation et ne signifie pas forcément l'obtention du second, impératif pour construire. (et ça ne signifie pas non plus pour autant qu'un permis de construire sera forcément délivré, attention) mais si un CU positif a déjà été obtenu, à moins que le PLUS ait été modifié à priori ça devrait pas poser de soucis pour un réobtenir un je suppose (tout du moins un CU informatif, pour un CU opérationnel ça dépend du projet) ça ne coûte rien de le demander de toute façon |
Par leojade16 : le 11/01/11 à 13:58:44
| Dire merci | le CU avait été obtenu deja. Nous sommes en rase campagne et n'avons pas de plan d'occupation des sols et parfois ils donnent le CU une fois et ensuite plus jamais donc voire avec la dame si elle vend et ensuite voire en mairie je suppose |
Par ami des chevaux : le 11/01/11 à 14:01:46
| Dire merci | nous comptions nous rapprocher de la ferme ou il travaille et y installer nos chevaux aussi sur ce terrain ainsi qu'une maison principale Jouable en effet si votre installation deviens "siège d'exploitation agricole", rapproches-toi de la mairie pour plus amples informations (PLU en vigueur si c'est le cas ) |
Par leojade16 : le 11/01/11 à 14:04:26
| Dire merci | oui en fait on a deja une maison plus loin de la ferme et nos chevaux ici mais nous voudrions faire jouer le fait du rapprochement de la ferme et faire un batiment pour les chevaux |
Par Sahel46 : le 11/01/11 à 16:21:52
| Dire merci | +1 ace ami des chevaux. Oui, ce sera très probablement possible, en tant qu'agriculteur puisque le rapprochement invoqué est une raison valable. A confirmer avec la mairie, ainsi que la DDE  Cool comme projet, il élève quoi ton compagnon? |
Par leojade16 : le 11/01/11 à 16:29:48
| Dire merci | alors mon mari est cerealier mais nos 3 juments de traits dont une pleine et notre ponette vivent avec nous il les a mis dans la société voilà et comme il est irrigant etre aupres de la ferme donc des cultures c'est bien pratique |
Par leojade16 : le 11/01/11 à 19:08:12
| Dire merci | mon homme vient de regarder les papiers de son papa qui a rempli une demande pour un autre terrain et il y est stipulé noir sur blanc que si c'est pour un agriculteur qui souhaite se rapprocher de son exploitation ils sont obligés d'accepter on va se renseigner aupres de la dame maintenant |
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