Forum cheval
Le salon de discussion

Licenciement

Sujet commencé par : tylia - Il y a 38 réponses à ce sujet, dernière réponse par tylia
Par tylia : le 10/02/11 à 12:20:38

Déconnecté

Inscrit le :
11-04-2008
10413 messages

24 remerciements
Dire merci
 voilà, mon chef souhaite se passer de mes services
il m'a donc dit que soit c'était un licenciement soit on faisait une rupture conventionnelle.

sachant que j'ai moins d'un an d'ancienneté (ca fera 1 an mardi 15/2)

qu'est ce qu'il vaut mieux pour moi (et uniquement coté financier) que je fasse?

merci pour vos lumières!

Messages 1 à 38, Page : 1

Par marie12687 : le 10/02/11 à 12:24:59

Déconnecté

Inscrit le :
08-06-2005
11470 messages

64 remerciements
Dire merci
Ca dépend de pourquoi il veut se séparer de toi.

Si il se sépare de toi parce-qu'il n'est pas satisfait de ton travail choisis plutôt la rupture conventionnelle.

Par tylia : le 10/02/11 à 12:26:44

Déconnecté

Inscrit le :
11-04-2008
10413 messages

24 remerciements
Dire merci
 Marie, c'est quoi la différence pour moi?

Par elphe : le 10/02/11 à 12:28:33

Déconnecté

Inscrit le :
06-02-2008
32784 messages

114 remerciements
Dire merci
 rhooo ma pauvre, je suis désolée! d'un autre côté, tu dois être soulagée!

Par marie12687 : le 10/02/11 à 12:28:37

Déconnecté

Inscrit le :
08-06-2005
11470 messages

64 remerciements
Dire merci
 Disons que lors de ta future recherche d'emploi c'est mieux de dire que tu as trouvé un accord avec ton employeur.

Sinon pour le licenciement l'employeur est obligé de te verser des indémnités ce qui n'est pas le cas de la rupture conventionnelle.

La rupture conventionnelle c'est à toi de négocier si tu veux de l'argent en plus.

Par TATADRAGON : le 10/02/11 à 12:36:03

Déconnecté

Inscrit le :
26-02-2006
2776 messages

41 remerciements
Dire merci
 question : avec une rupture conventionnée auras-tu des droits au chômage ? Je te souhaite de retrouver du boulot dans tous les cas.
Et un bon arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès.
Je m'aperçois que je ne t'aide pas

Par Sahel46 : le 10/02/11 à 13:12:24

Déconnecté

Inscrit le :
08-07-2007
6129 messages

69 remerciements
Dire merci
 Sinon pour le licenciement l'employeur est obligé de te verser des indémnités ce qui n'est pas le cas de la rupture conventionnelle
Non, Marie, tu te trompes
Dans le cas d'une rupture conventionnelle, l'employeur est AUSSI tenu de verser une indemnité.
Je vais voir si je trouve le texte

Et OUI, Tatadragon, on a le droit aux indemnités

Par cicitt : le 10/02/11 à 13:13:17

Déconnecté
 Dans ton cas et de ce que j'en comprends, le licenciement serait plus intéressant ?

Par Sahel46 : le 10/02/11 à 13:16:04

Déconnecté

Inscrit le :
08-07-2007
6129 messages

69 remerciements
Dire merci
 Selon la loi, en cas de rupture conventionnelle, le salarié doit percevoir de son employeur une indemnité au moins égale à l'indemnité légale de licenciement, laquelle est calculée de la manière suivante :

(1/5 x salaire moyen x nombre total d’années d’ancienneté) + (2/15 x salaire moyen x nombre d’années d’ancienneté au-delà de 10 ans).

Source infotravail : Lien

Tu peux les contacter par téléphone (mais je retrouve pas le num) ils sont de très très bon conseil!

Par paquerette20 : le 10/02/11 à 13:16:51

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2004
23276 messages

1020 remerciements
Dire merci
 T'as pas d'indemnités quand tu as mois d'un an d'ancienneté ...

Par karine59 : le 10/02/11 à 13:17:55

Déconnecté
 Pour les indemnités de licenciement, attention c'est à partir d'un an d'ancienneté. Donc il faut faire gaffe qu'il ne date pas un truc avant sinon tu l'as dans l'os...

(sauf disposition contraitre dans les conventions collectives).

Sinon, dans les deux cas tu touches des indemnités et dans les deux cas tu as le droit aux assedics.

Par Sahel46 : le 10/02/11 à 13:19:29

Déconnecté

Inscrit le :
08-07-2007
6129 messages

69 remerciements
Dire merci
  T'as pas d'indemnités quand tu as mois d'un an d'ancienneté
Ah, autant pour moi, je n'avais pas fais attention à cette précision

Par tylia : le 10/02/11 à 13:57:27

Déconnecté

Inscrit le :
11-04-2008
10413 messages

24 remerciements
Dire merci
 merci beaucoup pour vos réponses!

alors il faut que je fasse trainer le truc au moins jusqu'au 15/2 si j'ai tout compris...

je suis d'acord avec le fait qui'l vaut mieux partir en bon terme mais vu qu'après, je ne chercherais plus du tout dans cette branche, au pire j'm'en moque!
mais ce qui m'intéresse, c'est les sous

donc licenciement ou rupture, j'aurais le droit à la meme somme (si j'attends bien les 1 an d'ancienneté) donc vaut quand meme mieux faire une rupture, non?

Par thunderhead : le 10/02/11 à 14:09:35

Déconnecté

Inscrit le :
01-01-2004
4879 messages

1 remerciements
Dire merci
Normalement, il est totalement déconseillé à un employeur de faire une rupture conventionnelle, c'est aux salariés de la demander, car la rupture, si elle est proposée par l'employeur peut être contestée par le salarié, même si celui ci l'a accepté, et donc être annulée par la suite. L'employeur sera alors obligé de licencier et c'est tout benef pour le salarié qui gagne du temps...

Bref j'ai du mal à comprendre sa démarche... mais bon pour toi je ne vois pas le souci

Par tylia : le 10/02/11 à 14:11:32

Déconnecté

Inscrit le :
11-04-2008
10413 messages

24 remerciements
Dire merci
 ben il veut faire ca vite je pense (mais je sais pas si un licenciement c'est plus long...)
une entreprise n'a pas des frais quand elle licencie?


Par sheytana : le 10/02/11 à 14:12:30

Déconnecté

Inscrit le :
26-03-2007
143757 messages

2325 remerciements
Dire merci
 Ah ben voilà, t'as qu'à faire comme a dit thunderbeard, comme ça tu attends pour sur les 1 an d'ancienneté!!

Par tylia : le 10/02/11 à 14:14:27

Déconnecté

Inscrit le :
11-04-2008
10413 messages

24 remerciements
Dire merci
 Sheyt, comment faire chier mon monde

je crois que j'ai 15 jours pour contester après la signature

Par sheytana : le 10/02/11 à 14:17:58

Déconnecté

Inscrit le :
26-03-2007
143757 messages

2325 remerciements
Dire merci
 Ah ben parfait

S'il te fais signer avant le 15, tu contestes

Par tylia : le 10/02/11 à 14:19:46

Déconnecté

Inscrit le :
11-04-2008
10413 messages

24 remerciements
Dire merci
 voilà!
bon en meme temps, les indemnités, ca va pas aller chercher très loin....mais ca sera déjà ca de pris!

Par thunderhead : le 10/02/11 à 14:21:56

Déconnecté

Inscrit le :
01-01-2004
4879 messages

1 remerciements
Dire merci
 Je pense en effet qu'il veut aller au plus vite surement pour ne pas avoir à payer d'indemnités dues à l'ancienneté... je ne conseille pas du tout de contester je disais juste que l'employeur prenait un risque, mais il a du calculer et se dire que ca en valait la peine

Par tylia : le 10/02/11 à 14:25:17

Déconnecté

Inscrit le :
11-04-2008
10413 messages

24 remerciements
Dire merci
oui mais du coup, moi j'ai intéret à signer qu'à partir du 15, non?
parce que je dois le voir demain et après il est en vacances 1 semaine....je pense qu'il va vouloir me le faire signer demain et donc j'aurais pas mes 1 an d'ancienneté

Par kefiretlome : le 10/02/11 à 14:28:47

Déconnecté

Inscrit le :
23-11-2007
29451 messages

878 remerciements
Dire merci
De toute façon, il y a le préavis, non ? Le contrat ne se finit qu'à la fin du préavis, je me trompe ?

Par thunderhead : le 10/02/11 à 14:29:35

Déconnecté

Inscrit le :
01-01-2004
4879 messages

1 remerciements
Dire merci
 Dit lui que tu as besoin de réfléchir... en cas de licenciement tu as un préavis, là non, donc tu peux lui dire que cela t'ennuie un peu, et que donc tu as besoin de te renseigner avant... bref fait trainer, c'est ton droit

Par tylia : le 10/02/11 à 14:32:38

Déconnecté

Inscrit le :
11-04-2008
10413 messages

24 remerciements
Dire merci
 kefire, je sais pas....

thunder, il m'a demandé d'y réfléchir pour lui donner la réponse demain

Par kefiretlome : le 10/02/11 à 14:32:40

Déconnecté

Inscrit le :
23-11-2007
29451 messages

878 remerciements
Dire merci
Donc c'est mieux le licenciement.
Parce qu'elle peut chercher du travail pendant son préavis.
Et ça l'emmènera au delà des 1 ans, donc elle aura droit à des indemnités.

Par kefiretlome : le 10/02/11 à 14:34:07

Déconnecté

Inscrit le :
23-11-2007
29451 messages

878 remerciements
Dire merci
Tu lui dis OK pour un licenciement, mais après le 15/02.
Faut lui montrer que tu n'es pas idiote non plus...
Vérifies bien sur ton contrat de travail ta date d'embauche, pour ne pas te faire bananer.

Par pascale : le 10/02/11 à 14:43:17

Déconnecté

Inscrit le :
01-01-2004
64703 messages

153 remerciements
Dire merci
 voilà, pas d'indemnités en deça de 1 an.. aprés, tt se négocie!

je vais proposer la semaine prochaine une rupture conventionnhel à une employée, et lui proposant une certaine somme.. qu'elle n'aurait ni en cas de licenciement, ni en cas de rupture, normallement

Par tylia : le 10/02/11 à 14:48:25

Déconnecté

Inscrit le :
11-04-2008
10413 messages

24 remerciements
Dire merci
 pascale, il m'a dit qu'il n'était pas contre une indemnité (donc en gros si je le fais pas chier, je peux peut etre espérer un peu...)

pour etre sur de pas me faire avoir, comment on calcule l'indemnité que j'aurais le droit si j'avais 1 an d'ancienneté

1/5 x salaire moyen x 1 an
mais salaire moyen, cad? c'est le salaire mensuel? si c'est ca, j'ai le droit à rien

Par Ouassou : le 10/02/11 à 15:21:12

Déconnecté

Inscrit le :
30-11-2006
9161 messages

7 remerciements
Dire merci
De toute façon, il y a le préavis, non ? Le contrat ne se finit qu'à la fin du préavis, je me trompe ?

Je ne pense pas que tu te trompes, je le vois aussi comme ça ! Au moins pour le licenciement pur et simple, puisque je n'ai jamais fait de rupture conventionnelle

As-tu déjà reçu un document officiel de ton employeur concernant ce licenciement ? (courrier recommandé avec AR et/ou courrier remis en main propre contre décharge ?)

Par Ouassou : le 10/02/11 à 15:22:51

Déconnecté

Inscrit le :
30-11-2006
9161 messages

7 remerciements
Dire merci
Salaire moyen = total des salaires (bruts) perçus pour les 11 mois qui ont constitués ton contrat divisé par 11

Par tylia : le 10/02/11 à 15:24:06

Déconnecté

Inscrit le :
11-04-2008
10413 messages

24 remerciements
Dire merci
concernant le licenciement, non rien
mais bon, je cherche pas à faire des histoires car ca m'arrange en quelque sorte de me faire virer
du coup, c'était juste essayer de partir avec un peu de sous mais je crois que j'ai pas le droit à grand chose...
il me fait une proposition écrite demain après midi

Par tylia : le 10/02/11 à 15:24:56

Déconnecté

Inscrit le :
11-04-2008
10413 messages

24 remerciements
Dire merci
 ok ouassou, donc ca fera pas grand chose...
dommage

Par Ouassou : le 10/02/11 à 15:30:21

Déconnecté

Inscrit le :
30-11-2006
9161 messages

7 remerciements
Dire merci
Comme ton employeur me parait un peu léger dans sa façon de procéder, notamment dans le respect de la procédure légale, et vu que je ne sais pas si c'est ton premier emploi, pense à vérifier qu'il te donne bien tous les documents qui doivent t'être remis à ton départ

Par tylia : le 10/02/11 à 15:34:58

Déconnecté

Inscrit le :
11-04-2008
10413 messages

24 remerciements
Dire merci
 ouassou, c'est pas mon 1er job mais jamais licencié donc je suis aps pro de la procédure
il doit me remettre quoi comme doc?
j'ai toujours quitté mes boulot pour un autre donc je suis jamais passé par la case chomage, c'est tout nouveau pour moi!

Par Ouassou : le 10/02/11 à 15:39:54

Déconnecté

Inscrit le :
30-11-2006
9161 messages

7 remerciements
Dire merci
Alors, il doit te remettre ceci :

À la rupture du contrat de travail, quelle qu’en soit l’origine (licenciement, démission…), l’employeur remet obligatoirement au salarié :

* un certificat de travail qui atteste, notamment, de l’emploi occupé par le salarié dans l’entreprise ;
* un reçu pour solde de tout compte ;
* une attestation pour Pôle Emploi indispensable pour faire valoir éventuellement les droits à l’allocation chômage.

A savoir

L’employeur doit établir, à l’occasion de toute rupture du contrat de travail, un solde de tout compte, dont le salarié lui donne reçu (d’où l’expression « reçu pour solde de tout compte »). Ce document fait l’inventaire des sommes versées au salarié lors de la rupture du contrat de travail. Le reçu pour solde de tout compte peut être dénoncé dans les 6 mois qui suivent sa signature, délai au-delà duquel il devient libératoire pour l’employeur pour les sommes qui y sont mentionnées. Ce document, qui doit être établi en double exemplaire dont un est remis au salarié (art. D. 1234-7 du Code du travail), est signé par l’employeur et le salarié ; si le salarié souhaite le dénoncer, il doit le faire par lettre recommandée (art. D. 1234-8 du Code du travail).
Sommaire

* Quand délivrer le certificat de travail ?
* Quelles mentions doivent figurer dans le certificat de travail ?
* Et l’attestation pour Pôle Emploi ?

Fiche détaillée

Quand délivrer le certificat de travail ?

L’employeur est tenu de délivrer le certificat de travail à l’expiration de tout contrat de travail, à la fin du préavis, qu’il soit exécuté ou non. Il est tenu à la disposition du salarié dans l’entreprise.

Quelles mentions doivent figurer dans le certificat de travail ?

Le certificat de travail mentionne obligatoirement :

* la date d’entrée du salarié dans l’entreprise quels qu’aient pu être les changements d’employeur ou de forme juridique de cette entreprise ;
* la date de sortie (celle de fin du préavis, effectué ou non) ;
* la nature des emplois successivement occupés avec les périodes correspondantes.

Le certificat de travail doit également mentionner :

* le solde du nombre d’heures acquises au titre du droit individuel à la formation (DIF) et non utilisées, y compris dans le cas défini à l’article L. 6323-17 du code du travail, ainsi que la somme correspondant à ce solde ;
* l’organisme collecteur paritaire agréé compétent pour verser la somme prévue au 2° de l’article L. 6323-18 du code du travail

Toute autre mention est facultative et nécessite l’accord des deux parties. Sont interdites les indications susceptibles de porter préjudice au salarié ou d’être simplement tendancieuses.

Et l’attestation pour Pôle Emploi ?

Lors de l’expiration ou de la rupture du contrat de travail, l’employeur doit délivrer au salarié l’attestation nécessaire pour faire valoir ses droits au chômage (dite « attestation Pôle emploi »). Ce document est remis en même temps que le certificat de travail et le dernier bulletin de salaire. Et ceci, quelles que soient la nature, la durée, la forme du contrat et les modalités de sa cessation.
Pour satisfaire à cette obligation, les employeurs peuvent se procurer l’imprimé nécessaire auprès de Pôle emploi ou sur le site de Pôle emploi ou le remplir en ligne sur le site de Pôle emploi. Une notice est à leur disposition pour les aider à remplir correctement ce formulaire

L’employeur doit adresser, sans délai, directement à Pôle emploi (Centre de traitement - BP 80069 - 77213 Avon cedex) un exemplaire de l’attestation visée ci-dessus, en sus de l’exemplaire qu’il remet à son salarié, et ce pour toute rupture ou fin de contrat de travail. Pour les employeurs qui remplissent l’attestation en ligne (voir ci-dessus), la transmission de l’exemplaire destiné à Pôle emploi est automatique.
A compter du 1er janvier 2012, les employeurs de 10 salariés et plus devront effectuer cette transmission à Pôle emploi par voie électronique (sauf impossibilité pour une cause qui leur sera étrangère), selon des modalités qui seront précisées par arrêté ministériel.


Lien


Par tylia : le 10/02/11 à 15:42:18

Déconnecté

Inscrit le :
11-04-2008
10413 messages

24 remerciements
Dire merci
 parfait
merci beaucoup Ouassou!
bon ben y'a plus qu'à attendre demain apres midi

Par Ouassou : le 10/02/11 à 15:43:49

Déconnecté

Inscrit le :
30-11-2006
9161 messages

7 remerciements
Dire merci
Ouèp

Par kefiretlome : le 10/02/11 à 15:58:56

Déconnecté

Inscrit le :
23-11-2007
29451 messages

878 remerciements
Dire merci
Oui, j'allais le dire plus haut, mais j'ai zappé, ce qui importe, c'est que tu reçoives bien ton Solde de Tous Comptes.
Vérifie bien ce qui est dessus et qu'il ne manque rien, car une fois que tu l'auras signé, tu ne pourras rien réclamer...

Par tylia : le 11/02/11 à 15:13:41

Déconnecté

Inscrit le :
11-04-2008
10413 messages

24 remerciements
Dire merci
 ca y est, mon chef vient de me donner le contrat (rupture conventionnelle)
c'ets daté du 11/2

ca pose un soucis au niveau de pole emploi ou pas?
j'aurais quand meme le droit au chomage sachant que ca fait 7 ans que je bosse dont 11 mois dans la meme boite

sinon niveau indemnité, j'vais le droit à 360€ brut, il me propose 700€

Page : 1


Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 464) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Il y a 1 utilisateurs sur cette page : et 1 invité(s)

Les dernières annonces

a donner hongre
donation Très
a donner Pure
donne jument LUS
HONGRE DE 8 ANS
A donner cheval