Droits sur le prêt d'un pré
Sujet commencé par : samba39 - Il y a 38 réponses à ce sujet, dernière réponse par carolinevPar samba39 : le 06/07/11 à 00:11:07
| Dire merci | Salut tout le monde  J'aurais une petite question. Voilà, aujourd'hui, on m'a fais LA blague du Siècle  Pour vous raconter les faits: J'ai enlevé mes chevaux(2) de leur pension, il y a de ça 3 ans, pour les mettrent dans un pré en friche qu'un papy, copain de la famille, habitant dans mon village, à bien eu la bonté de me prêté . Mais voilà,...tout a l'heure, en allant lui dire bonjour; il me lance: -"quand esque tu penses à me payer?" -  Pourquoi?-"ben, ça fait 3 ans que tu loue mes prés là" - Sur le coup, j'ai cru qu'il blaguait, alors j'ai répondu: -"ben, dis-moi combien je te dois!" et il me répond: "d'acc', je te ferrai une facture..." Comme j'étais pressé, je suis partit. A revoir sa tête, il avait l'air sérieux. Il n'a JAMAIS été questionde loué ses prés, puisque c'est lui, il y a de ça 3 ans, qui m'a demandé de mettre mes chevaux chez lui, pour défriché; et que ça m'évitait de payer une pension. AUCUN contrats signé n'a été fait concluant d'une location de ses prés. Et là, il décide que je dois payer une location pour ces 3 années  Moi qui lui ai refais toutes ses clotures, nettoyer de fond en comble son écurie (transformée en sellerie), vidé plus de 30cm de merde de moutons, de plus de 50ans, de son étable (transformée en box),tout désinfecté, qui l'emmène faire des tours de calèche, lui rends des petits services tel que fermer les portes du garage quand il s'en va, aller au pain,...(je précise qu'il a près de 90ans, et boite énormément). Peut-il, comme ça, du jour au lendemain, me faire payer une location qui, a la base était (et est toujours d'ailleurs) un prêt? Il a le droit de me foutre dehors, mais, il n'a aucuns droits de me faire payer une location, dont je ne connais pas le tarif, depuis 3 ans; nan? Du coup, là, il peut décider de me faire payer n'importe quel prix. bref, quels sont mes droits, et quels sont les siens? que dois-je faire?  merci Ce message a été modifié par un modérateur. |
Messages 1 à 38, Page : 1
Par Jasmine : le 06/07/11 à 08:29:25
  DéconnectéDire merci | Je pense que sans contrat, il peut en effet te foutre dehors car tu es chez lui, mais pas te faire payer la pension des 3 années passées ! |
Par tyoc : le 06/07/11 à 08:49:53
| Dire merci | Samba change ton titre.  Alors s'il te demande de l'argent, tu lui réponds : "pas de soucis, je te fait la facture pour les services que je t'ai rendus."  |
Par Pam : le 06/07/11 à 09:08:28
| Dire merci | Aie la tuile! Bon dans ton cas, il ne s'agit pas d'un bail oral (vu que tu ne payes aucun loyer) mais d'un prêt à usage ou commodat (contre entretien). Bien qu'il me semble que si tu as fait des travaux important, que tu es en mesure de chiffrer, cela peut-être reconnu comme "loyer", il serait donc plus facile de faire reconnaitre tes droits. Mais bon, j'imagine que le but n'est pas d'en venir là! Logiquement, il ne peut rien te réclamer pour les années déjà écoulées... Mais il peut te demander de faire évoluer votre entente par exemple et de rompre le commodat. Donc soit vous vous mettez daccord sur de nouvelles dispositions, soit il est en droit de te demander de partir... Donc bon, une bonne discussion s'impose, et s'il est vraiment sérieux, fait lui une proposition de loyer pour la suite et un bail écrit! |
Par Pam : le 06/07/11 à 09:08:43
| Dire merci | Détail sur un commodat : Le prêt d’un d’un bien est réglementé par le Code civil. Défini comme « le contrat par lequel l’une des parties livre une chose à l’autre pour s’en servir, à la charge pour le preneur de la rendre après s’en être servi », le prêt à usage ou commodat est une pratique répandue. Le contrat de commodat demeure, en principe, un service d’ami, « un contrat sans problème, qui suscite peu de jurisprudence ». Le commodat fait naître une obligation de restitution à la charge de l’emprunteur, mais également des obligations secondaires à la charge du prêteur, notamment de laisser l’usage de la chose pendant la durée du prêt et de rembourser les dépenses extraordinaires, nécessaires et urgentes. Le commodat ne transfère pas la propriété de la chose prêtée. Il fait naître une obligation de restitution à la charge de l’emprunteur. En pratique, ce contrat est souvent préféré à la vente ou à la donation. D’autre part, le commodat est un contrat « essentiellement gratuit ». Le prêteur demeure propriétaire de la chose prêtée, l’emprunteur est tenu d’en user avec soin et de la rendre en état de bon usage après s’en être servi. Le prêt se fait, en général, verbalement et est essentiellement gratuit. Il s’achève soit après que l’emprunteur se soit servi de la chose, soit à l’expiration du terme convenu. Il échappe donc aux dispositions du statut du fermage. Les propriétaires fonciers noteront qu’ils peuvent conclure un prêt à usage d’une parcelle qui se distingue du bail rural par son caractère purement gratuit (y compris les charges qui incombent au prêteur). En cas de litige, il convient de saisir le juge d’instance soit pour récupérer la chose prêtée, soit pour faire établir les circonstances d’une récupération prématurée, soit pour obtenir des dommages et intérêts en cas de détérioration ou de perte. Le prêt est gratuit par nature. Dans le cas où l’emprunteur s’engage à faire des travaux sur la chose prêtée, pour déterminer s’il s’agit toujours d’un prêt à usage et non d’un bail, il faut comparer le coût des travaux au prix du service rendu au prêteur. S’il est supérieur ou égal ce n’est plus un commodat. En fonction de l’importance des travaux entrepris, le commodat peut être requalifié en un contrat de nature différente qui sera à l’avantage de l’emprunteur. Le prêt est gratuit, mais le prêteur peut exiger une caution ou une assurance. L’emprunteur peut supporter les frais d’entretien (frais que le prêteur aurait dû engager lui-même pour conserver la chose s’il n’avait pas prêté la chose). Les frais d’entretien sont différents : - des frais d’usage ; frais nécessaires pour utiliser la chose, par exemple, eau et électricité, - des frais de conservation ; frais sans lesquels l’usage ne serait plus possible, mais ces derniers frais doivent être limités aux dépenses ordinaires prévisibles. La jurisprudence admet aujourd’hui la validité d’un prêt portant sur toute chose, mobilière ou immobilière, quelle que soit sa valeur économique. Le propriétaire, qui ne souhaite pas s’occuper de son terrain, peut ainsi en confier gracieusement l’exploitation à un cultivateur qui en usera à son seul profit. Le recours au commodat peut aussi se rencontrer lors du passage au statut de société de l’entreprise libérale individuelle. Il permet alors de mettre à la disposition de la personne morale les biens nécessaires à l’exploitation. Les avantages fiscaux liés à l’absence de transfert de propriété sont intéressants. En matière immobilière, le commodat ne crée qu’une obligation personnelle : n’étant pas soumis à publication à la conservation des hypothèques, il ne peut faire l’objet d’aucune taxe de publicité foncière. De plus, la valeur du bien prêté doit être incluse dans l’assiette de l’impôt sur la fortune due par le prêteur, qui en demeure le propriétaire. |
Par Pam : le 06/07/11 à 09:08:50
| Dire merci | Détails sur un bail oral La principale condition qui permet de caractériser l'existence d'un bail rural (qu'il soit écrit ou verbal) est le paiement d'un fermage. L'article L. 411-1, alinéa 1, du code rural définit le bail rural comme toute mise à disposition à titre onéreux d'un bien à usage agricole en vue de l'exploiter. Le prix est donc un élément déterminant pour caractériser le bail. D'après les textes, la preuve peut être apportée par tous moyens : quittances du propriétaire, témoins ayant assisté à plusieurs règlements de loyers... Le principal problème en cas de bail verbal est de prouver l'existence du bail. Selon la jurisprudence, elle ne peut résulter de la seule exploitation ou occupation des lieux. En effet, il peut s'agir d'une simple tolérance ou encore d'un prêt à titre gratuit ou les choses louées en contrepartie de leur entretien. |
Par Yann22 : le 06/07/11 à 09:11:37
| Dire merci | Il a le droit de me foutre dehors, mais, il n'a aucuns droits de me faire payer une location, dont je ne connais pas le tarif, depuis 3 ans; nan? En gros, c'est exactement cela. Un bail rural peut tout à fait être verbal, mais à ce moment là, il est à titre onéreux. Et ceci, dès le départ. Là, en l'occurence, cela ressemble fortement à une mise à disposition à titre gratuit. Donc, du jour au lendemain, il peut te demander de partir, mais tu n'auras rien à payer. |
Par samba39 : le 06/07/11 à 10:25:03
| Dire merci | Tyoc: c'est mieux comme ça? Alors s'il te demande de l'argent, tu lui réponds : "pas de soucis, je te fait la facture pour les services que je t'ai rendus." oui, j'y avais pensé c'est cher les tours de calèche ben oui, faut bien que puisse payer ma "location" Pam: merci, cela m'aidera bien si il se butte a me faire payer. Je sais pas ce qui lui a pris, le soleil qui lui tappes sur la tête merci à vous tous, ça me rassure |
Par tyoc : le 06/07/11 à 10:30:39
| Dire merci | c'est mieux comme ça? Beaucoup mieux. Attention ce qui suis est une blague de très mauvais goût.  Spoiler
Je sais pas ce qui lui a pris
Il a regardé les prix des cercueils. |
Par samba39 : le 06/07/11 à 10:36:53
| Dire merci | euh...oui...mauvais goût sa copine vient de décèder .... l'humour a la Tyoc, j'adore |
Par keriado : le 06/07/11 à 10:38:51
| Dire merci | A 90ans c'est pas qu'il commencerait à devenir gâteux et oublierait que c'était un deal gratos à la base ? |
Par samba39 : le 06/07/11 à 10:42:19
| Dire merci | ben, en tout cas, pour 90 ans, il a encore toute sa tête. Puisqu'il se souvient que ça fait déjà 3 ans que je suis chez lui (perso, je m'en était pas rendu compte ) |
Par tyoc : le 06/07/11 à 10:43:12
| Dire merci | Le titre est revenu.  |
Par keriado : le 06/07/11 à 10:46:05
| Dire merci | Bah reste les négociations à l'amicale alors, en espérant qu'il ait pas arrêté son idée sur le fait d'être payé absolument. |
Par samba39 : le 06/07/11 à 10:53:07
| Dire merci | je verrai bien ce que ça dis. je vais pas le relancer là-dessus, j'espère qu'il a déjà oublié sa blagounette de mauvais gout. Si il me la ressort, ben, j'essaierai de négocier avec lui; tout en restant calme. je suis en vacance, je veux profité, et en ce moment, on continue de me faire ch*er Le prochain... N'empêche que ça m'arrange bien d'être chez lui. les prés, le hangar pour le foin, le box l'hiver, ruisseau, a coté de chez moi,... mais bon, je pense déménagé dans le haut-doubs, donc j'emmenerai mes chevaux avec moi, d'ici moins d'un an. |
Par Caracol : le 06/07/11 à 10:56:00
| Déconnecté | bah après tout dépend du tarif qu'il te demande |
Par maud : le 06/07/11 à 11:06:32
| Dire merci | moi j'irais lui proposer spontanement une somme... car si il te fou dehors t'es aussi dans la merde et tu vas devoir payer une pension ! les bons comptent font les bons amis.. a titre d'info :je paye 150€ par mois un terrain de 2 hectares en friches, sans clotures ni eau |
Par tyoc : le 06/07/11 à 11:08:39
| Dire merci | C'est quand même moyen de réclamer de l'argent comme ça. Et papy oublie les services rendus par Samba. |
Par dilou : le 06/07/11 à 11:09:30
| Dire merci | Tu peux lui dire: "Ah, j'avais compris à l'époque que tu me prêtais le pré gratuitement contre quelques services que je te rends ? Tu souhaites qu'on change de formule ? Je te propose à partir de maintenant de te payer une location de ..." |
Par KHLOES : le 06/07/11 à 11:17:29
| Dire merci | maud c'est pas donné ta location moi je paye 350€/an pour 2.5ha |
Par kefiretlome : le 06/07/11 à 11:24:46
| Dire merci | Location de pré, sans autre forme de service, normalement, entre agris, ça tourne autour de 150 € l'hectare par an....donc il ne peut pas vraiment exiger plus que ça. Faut juste pas lâcher l'affaire, en lui montrant que tu es au courant des vrais tarifs. Je suis toujours sciée de voir combien les proprios de chevaux se font souvent "entuber" par des agris qui demandent des prix faramineux, tout ça pour louer un pré basique pour mettre des chevaux dedans...Entre eux, ils ne pratiquent pas ces tarifs là, mais le proprio équin est un pigeon facile.... |
Par maud : le 06/07/11 à 11:33:28
| Dire merci | lol oui je suis un pigeon.. et encore il commencait pas me dire " bon alors si une pension de cheval vous coute 150 par mois par cheval, vous en avez 3 dc ca fai.. ects" j'ai coupé court et je lui ai proposé 150 avant qu'il m'en propose 450!! lol  c'est une pature que je voulais vraiment, la seule du village, ca fais 2 ans que j'en cherche une.. |
Par kefiretlome : le 06/07/11 à 11:39:17
| Dire merci | Je sais bien....La loi de l'offre et de la demande |
Par samba39 : le 06/07/11 à 13:18:14
| Dire merci | car si il te fou dehors t'es aussi dans la merde et tu vas devoir payer une pension ! ben, ça m'emmerderai bien, oui, si il me foutait dehors. Mais je tiens a préciser que je suis également propriétaire d'un pré. Mes chevaux restent le plus souvent chez le papy, car c'est proche, j'ai l'écurie,...mais quand il n'y a plus d'herbe, je les mets dans mon pré (plus petit donc ils y restent moins longtemps) De toute façon, c'est hors de question que je lui payes quoi que ce soit pour ces 3 années. Je verrai bien si il me relance là dessus et si il veut que dorénavant je le paye pour continuer à mettre mes chevaux, donc contrat de location. Location de pré, sans autre forme de service, normalement, entre agris, ça tourne autour de 150 € l'hectare par an....donc il ne peut pas vraiment exiger plus que ça le pré fait moins d'un hectare, mais j'utilise ses "locaux" pour la sellerie, le hangar pour le foin, l'étable en tant que box l'hiver. Peut-il me demander plus que 150euro pour ça? |
Par phoeb : le 06/07/11 à 13:23:11
| Déconnecté | tu peux toujours enlever ton cheval, pas de contrat, pas de preuve, s'il voulait se faire payer, il fallait le dire avant. On m'a déjà fait le coup, je l'ai eu très mauvaise, mais j'ai payée, sous le choc de l'annonce... tu l'appelles, tu lui rappelle ce qui a été convenu, et il est hors de question de lui payer quoique ce soit, aucun tarif n'a été émis en amont, tu n'as rien signé, c'est pas élagl. c'est comme si tu l'invitait à faire un barbec chez toi et qu'à la fin du repas, tu lui fait payer sa saucisse, son bout de pain et sa glace!!). Au pire, tu lui payes un truc pour l'eau, mais c'est tout. |
Par maud : le 06/07/11 à 13:29:29
| Dire merci | l'offre et la demande samba en gros si bcp de chevaux dans la region, et peu de pature, il pourra t'en demander le quintuple.. ce que je trouve normal.. pourquoi perdrait il de l'argent ? Si j'etais proprio d'une terre, je trouverais le plus offrant c'est sur.. |
Par samba39 : le 06/07/11 à 13:36:40
| Dire merci | des prés, c'est pas ce qui manque par chez moi je retourne à la ferme tout a l'heure, et je verrai bien. Je ferrai comme si de rien n'était, mieux vaut ne pas relancer le sujet avec lui. J'espère que c'était une "blague" (ce dont je doute fort )Et si jamais il me sort une facture, ben, j'essairai de négocier. mais quand esqu'on me foutra la paix?! |
Par idina : le 06/07/11 à 13:47:07
| Dire merci | Jamais ... il faut être chez si et autonome pour cela |
Par aline13 : le 06/07/11 à 13:47:55
| Déconnecté |  |
Par audrey47 : le 06/07/11 à 13:51:02
| Dire merci | Moi qui lui ai refais toutes ses clotures, nettoyer de fond en comble son écurie (transformée en sellerie), vidé plus de 30cm de merde de moutons, de plus de 50ans, de son étable (transformée en box),tout désinfecté, qui l'emmène faire des tours de calèche, lui rends des petits services tel que fermer les portes du garage quand il s'en va, aller au pain, Cà aussi ça se paye... |
Par aline13 : le 06/07/11 à 13:52:37
| Déconnecté | +1 audrey |
Par tyoc : le 06/07/11 à 13:55:04
| Dire merci | j'essairai de négocier. Tu lui dis que tu remet le pré et la sellerie dans l'état où tu les as trouvé. |
Par aline13 : le 06/07/11 à 13:59:43
| Déconnecté | super idée de Tyoc ! |
Par tyoc : le 06/07/11 à 14:03:54
| Dire merci | super idée de Tyoc ! Ouais, je suis super en forme aujourd'hui. |
Par aline13 : le 06/07/11 à 14:15:33
| Déconnecté | je vois ça ! |
Par idina : le 06/07/11 à 14:21:59
| Dire merci | sauf que si le vieux dit "vendu !" ... il n'est pas dans la mouise, samba |
Par SISSI70 : le 06/07/11 à 16:58:02
| Dire merci | Ici en haute saone la location c'est dans les 80 euros de l'hectare par an. tu peux lui dire que tu peux payer à partir de maintenant en faisant un contrat mais qu'avant tu as fait plein de boulot pour nettoyer tout ça que ça remplace le paiement |
Par sab46 : le 07/07/11 à 14:05:38
| Dire merci | isere nord je paye 100€ l hectare par an |
Par carolinev : le 07/07/11 à 14:34:10
| Dire merci | Maud Je suis à peu prés comme toi , je paie 150 euros par mois pour 1 hectares 700 ( il en voulait 220 à la base ) mais par chez moi même à ce prix là c'est introuvable donc et de toute façon les fermiers ne louent pas aux particuliers J'ai quand même réussi à négocier qu'il ramène l'eau ( c'est une sacrée corvée en moins ça ) J'ai 2 ponettes donc ça m'évite de payer 2 pensions qui me coûterait beaucoup plus cher que 150 euros par mois et en plus c'est près de chez moi et juste derrière chez ma maman qui va les voir 2 fois par jour donc si je suis pas là je me fais pas de soucis Alors oui c'est cher une location à 150 euros par mois mais quand on est dans des endroits ou les prés sont introuvables pour des particuliers on évite de trop discuter car des gens qui cherchent des prés pour des chevaux il y en a à la pelle derrière nous enfin par chez moi c'est comme ça |
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