Reprise de contrat de travail
Sujet commencé par : facettie - Il y a 31 réponses à ce sujet, dernière réponse par sarah12Par facettie : le 02/08/11 à 20:19:38
  Déconnecté | Coucou J'ai besoin d'expert en reprise de contrat de travail et en droit du travail !! voila la situation : ma boite a été racheté par un grand groupe. En Fevrier j'ai été arreté car pb durant ma grossesse et je retourne bosser le 5 sept avec la fin de mon congé mater. Je suis assistante gestion location suivant mon contrat de travail, j'ai recu un courrier de ma nouvelle boite me certifiant me reprendre au meme condition que mon contrat initial (emploi salaire etc etc) sur mes fiches de paies je suis bien noté comme assistante gestion. Sauf que j'ai recu un appel d'une ancienne collegue (qui a ete muté) et qui m'a vu sur le listing des employés comme hotesse d'acceuil..... Bref je ne veux pas etre hotesse d'acceuil : de une c'est pas ma formation (j'ai un BTS dans l'immobilier pas en secretariat, de 2 voila 5 ans que je bosse en tant qu'assistante gestion j'ai donc maintenant une certaine experience) Ma question est : on t il le droit de me mettre a un post pour lequel je ne suis pas formée (meme si je tenais une fois par semaine l'acceuil et que je remplacé parfois ma collegue a l'acceuil durant les conges), et surtout apres m'avoir envoyé un courrier me confirmant ma reprise au meme condition que mon ct d'origine ? MERCI  |
Messages 1 à 31, Page : 1
Par siriusnat : le 02/08/11 à 20:21:39
| Dire merci | Le mieux serait de leur montrer la lettre qu'ils t'ont ecrit + le contrat d'origine et d'aller les voir ! |
Par facettie : le 02/08/11 à 20:22:44
| Déconnecté | siriusnat : c'est prévu j'y vais la semaine prochaine mais si je pouvais avoir de quoi leur repondre de facon legal histoire de pas me faire rouler ca serait bien c'est donc pour ca que j'ai posté |
Par siriusnat : le 02/08/11 à 20:26:34
| Dire merci | Je pense que la lettre et le contrat sont la meilleur façon légal de leur dire " hey oh ! " .Si vraiment ils ne veulent rien savoir , tu peux essayer de contacter ton syndicat ! |
Par facettie : le 02/08/11 à 20:28:02
| Déconnecté | oui fin voila est ce que le courrier et mon ct sont pour autant preuve d'une obligation ?? en etant en congé mater peuvent ils par exemple me dire ben on vous met au meme salaire mais votre post est plus dispo .... |
Par tyoc : le 02/08/11 à 20:32:46
| Dire merci | en etant en congé mater peuvent ils par exemple me dire ben on vous met au meme salaire mais votre post est plus dispo .... Normalement non. Ton contrat de travail est le seul document important. Il vous lie tous les 2 (toi et ta boite). Va a ton RDV sans leur dire ou montrer que tu est au courant pour la liste (qui peut être une erreur aussi). |
Par facettie : le 02/08/11 à 20:35:35
| Déconnecté | oki j'ai pas RDv mais je vais presenter Justin (mon bébé) et je voulais aussi par la meme occasion avoir des infos sur ma reprise ...parce que honnetement je ne veux pas me retrouver a l'acceuil, standard  pas que je sous estime ce post mais c'est pas ce pour quoi j'ai fait des etudes et pas du tout en rapport avec mon emploi initial  |
Par facettie : le 02/08/11 à 21:12:54
| Déconnecté | Tyoc j'y ai pensé a l'erreur car sur mes anciennes fiches de paies donc de mon ancienne boite j'etais noté comme hotesse d'acceuil, et la nouvelle direction a signalé cette anomalie a mon patron qui a donc modifié mon intitulé en Assistante gestion ...et la liste a été vu peu de temps apres mon depart en arret de travail... D'apres ce que j'ai lu mon patron peut me licencier a mon retour pour le motif qu'il ne peut pas maintenir mon contrat de travail...Bref ca fait flipper Message édité le 02/08/11 à 20:39 |
Par facettie : le 02/08/11 à 23:18:07
| Déconnecté |  |
Par DQR33 : le 03/08/11 à 11:28:58
| Déconnecté Dire merci | Je serais tout de même surpris qu'il puisse aussi facilement te licencier, surtout après un congé de maternité... |
Par facettie : le 03/08/11 à 13:00:19
| Déconnecté | Ben ecoute j'ai lu ca je sais plus ou y'avait soit un post equivalent au meme salaire soit licenciement amiable soit licenciement car il ne peut maintenir plus longtemps le ct de travail |
Par facettie : le 03/08/11 à 14:37:50
| Déconnecté | |
Par Pampille : le 03/08/11 à 15:19:15
| Dire merci | Le congé maternité en soi, ça ne change pas grand-chose... Une femme qui rentre de congé mater est protégée dans la mesure où elle doit retrouver son poste inchangé à son retour mais l'employeur conserve tout de même quelques droits et notamment, de pouvoir la licencier (une fois qu'elle a repris le travail, bien sur!) pour faute grave ou pour motif économique. Bref, le problème n'est pas là, c'est plutôt par rapport au rachat de la boîte et à la qualification du poste en lui-même qu'il y aurait des questions à se poser. Malgré tout Facettie, je pense que tu t'inquiètes un peu à l'avance (je comprends hein) parce que si le groupe t'a envoyé un courrier pour te dire qu'ils te reprennent aux mêmes conditions, il vaut mieux se fier à ça qu'aux bruits de couloirs qui sont toujours nombreux et effrayants en cas de rachat! Reste que sur la cession de l'entreprise en elle-même, ton contrat de travail doit juste être transféré: Pour toi, ça ne change rien et tu ne dois normalement rien signer (pas d'avenant ou de nouveau contrat). Ton contrat reste simplement le même, comme si tu n'avais jamais changé d'employeur. Article L1224-1 (Code du travail):"Lorsque survient une modification dans la situation juridique de l'employeur, notamment par succession, vente, fusion, transformation du fonds, mise en société de l'entreprise, tous les contrats de travail en cours au jour de la modification subsistent entre le nouvel employeur et le personnel de l'entreprise." Si malgré tout, ton nouvel employeur te présente un avenant, soi sur tes gardes car ce n'est pas bon signe... Attention surtout à la clause de mobilité (si tu n'en as pas déjà une dans ton ancien contrat) car c'est une clause dont ils se servent souvent afin d'éjecter les femmes qui viennent d'accoucher: Risque de se voir imposer de nombreux déplacements professionnels "lointains" sachant que tu ne pourras pas t'y plier avec un nouveau né à la maison. Pour le reste, avec ton nouvel employeur, c'est comme avec l'ancien: Il peut tout à fait entreprendre un licenciement économique ou te proposer une modification de ton contrat en faisant valoir qu'il est nécessaire de procéder à une réorganisation de l'entreprise en vue de la sauvegarde de ses intérêts. Dans tous les cas, si on te propose une modification à ton contrat de travail (qualification, rémunération, durée du travail, lieu de travail très éloigné), cela doit obligatoirement être fait par écrit et envoyé par lettre recommandé avec accusé de réception. L'employeur doit obligatoirement obtenir ton accord. Tu as un mois pour refuser (là aussi, lettre recommandée avec AR). Si tu ne réponds pas, au bout d'un mois, on considère que tu as accepté la modification et tu es liée contractuellement. Article L1222-6 (Code du travail): "Lorsque l’employeur envisage la modification d’un élément essentiel du contrat de travail pour l’un des motifs économiques énoncés à l’article L. 1233-3, il en fait la proposition au salarié par lettre recommandée avec avis de réception. La lettre de notification informe le salarié qu’il dispose d’un mois à compter de sa réception pour faire connaître son refus. A défaut de réponse dans le délai d’un mois, le salarié est réputé avoir accepté la modification proposée." Par contre, il ne faut pas confondre une modification du contrat et une simple modification de tes conditions de travail (ajout de nouvelles tâches ou suppression d'anciennes tâches relevant de ta qualification, changement d'horaires, changement de lieu de travail situé dans le même secteur géographique, etc...). Ca, ça relève du pouvoir de direction de ton employeur et tu dois juste t'y plier... Maintenant, sur l'intitulé de ton poste, ça n'a pas l'air net: Tes fiches de paie indiquent "Assistante de gestion" mais qu'indique ton contrat de travail? Quel est ton coeff (assistante ou hôtesse?) et ta paie? Et tes tâches c'est moitié-moitié ou les tâches d'hôtesse sont vraiment ponctuelles? |
Par Pampille : le 03/08/11 à 15:26:56
| Dire merci | PS: Si tu refuses la modification de ton contrat de travail, l'employeur a deux solutions: -Soit il maintient ton poste tel quel. -Soit il engage une procédure de licenciement éco à ton encontre mais il a vraiment intérêt à se baser sur une réelle nécessité économique (c'est assez lourd comme procédure et je pense qu'il préférera tout plutôt que de devoir passer par là) car tu serais tout à fait en position de l'attaquer aux prud'hommes pour faire valoir l'absence de cause réelle et sérieuse. |
Par facettie : le 03/08/11 à 15:32:02
| Déconnecté | alors c'est compliqué sur mes anciennes fiches de paie j'etais au niveau 1 coeff 241 avec comme intitulé hotesse d'acceuil, quand on a ete racheté le nouveau groupe a signalé à mon patron que c'etait une anomalie et ils m'ont donc mis en niveau E2 avec comme intitulé assistante gestion. comme nous etions une petite structure et donc peu d'employé dans mon contrat initial je suis stipulé comme "assistera le service gestion et syndic" avec des tâches hyper variées : mise a jour fichier, saisie info,classement bureautique,acceuil client, etat des lieux, remise de clef (sans que cette liste soit limitative)....mais en pratique j'etais aux services travaux locatifs et copro, j'assistais au assemblée générale de copropriété, je gerer quelques pb de gestion locative. Je faisais trés peu d'acceuil et de travaux liés aux secretariat. Bref j'etais vraiment l'assistante du responsable gestion locative et du responsable syndic ce qui est tout a fait lié à mon diplome hors mes fiches de paies disent bien assistante gestion et le courrier que j'ai recu stipule bien " etant entendu que vos conditions d'emploi, de rémunération, ainsi que votre lieu de travail demeureront inchangés"Message édité le 03/08/11 à 14:58 Message édité le 03/08/11 à 14:58 |
Par Pampille : le 03/08/11 à 15:42:08
| Dire merci | Effectivement, ça a l'air assez compliqué dans ton cas... Généralement, pour déterminer la qualification d'un employé, on se base sur plusieurs critères: La qualification mentionnée dans le contrat et sur les fiches de paie, le coeff, le montant de la paye en lui-même et en dernier lieu, si rien de tout cela n'est très "clair", on va regarder la réalité des fonctions exercées. D'après la jurisprudence, des tâches qui ont été effectuées pendant un "certain" temps prennent une valeur contractuelle. Là, tu as la paie, le coeff, l'intitulé de ton poste mentionné sur tes fiches de paie et une partie de tes tâches qui vont dans le même sens... Il n'y a que l'intitulé du poste dans le contrat et certaines tâches stipulées qui iraient plutôt dans le sens d'un poste d'hôtesse d'accueil... Etant donné que certaines de ces tâches sont spécifiées dans ton contrat, je pense que tu vas probablement continuer à les faire en reprenant ton poste mais en aucun cas, tu ne risques de basculer sur un poste d'hôtesse d'accueil. Il y a assez d'éléments en ta faveur! En plus, si c'est la nouvelle boîte qui a demandé ta requalification en assistante de gestion, c'est surement pas pour te rétrograder quelques mois plus tard... Ils se seraient un peu tirés une balle dans le pied là Tu ne crois pas que la liste que ta collègue a vue c'est une vieille liste qui circule et sur laquelle ils se sont justement basés pour te requalifier? Message édité le 03/08/11 à 15:08 |
Par facettie : le 03/08/11 à 16:05:13
| Déconnecté | Pampille merci pour toute ces précisions. Oui en effet ma nouvelle direction a bien stipulé à mon patron que mon intulé et coeff sur les fiches de paies qu'il me faisait n'etait pas en régle au vue de mes réelles tâches c'est pour cela qu'ils m'ont "réqualifié" De plus dans le courrier qu'ils m'ont envoyé ils disent bien que j'ai été embauché à l'origine en qualité d'assistante de gestion et de ce fait ils me reprenaient dans les memes conditions. Je pense aussi a une liste qui aurait été établie avec les anciens intitulés mais ayant été absente 6 mois je me fais forcement quelque frayeur d'autant plus part rapport à ce rachat et a la refonte qui s'est faite en mon absence |
Par facettie : le 09/08/11 à 20:05:04
| Déconnecté | bon ben je reviens de ma boite je vais devoir prendre rdv avec mon responsable car a priori c'est bien ca, il me refourgue le post d'hotesse d'acceuil bref je suis super en colere, et en plus j'ai toujours de nouvelles de personnes concernant ma demande de 80% (congé parentale) |
Par conny : le 09/08/11 à 22:37:22
| Dire merci |  mais as-tu au moins une fiche de paie avec comme intitulé: "assistante gestion"? mais sur les lettres que ta "nouvelle boite" t'a envoyé c'est bien marqué "assistante gestion?" as-tu qq1 de ta boite qui peut prouver que tu es bien assistante gestion? |
Par facettie : le 10/08/11 à 15:35:37
| Déconnecté | Conny a toutes tes questions : OUI |
Par nolwenn : le 10/08/11 à 17:23:22
| Dire merci | facettie: sur ton contrat de travail initial, tu as été embauchée comme hôtesse d'accueil ou comme assistante de gestion? |
Par conny : le 10/08/11 à 17:47:44
| Dire merci | une fiche de paie avec ton intitulé + personne pouvant le prouver + la lettre de la nouvelle boite = je pense que tu aurais tous les droits à recupéré ta place sinon essai d'appeler les prud'hommes, juste pr un conseil voir ce qu'il te diront |
Par facettie : le 10/08/11 à 17:56:13
| Déconnecté | nolwen sur mon contrat initial il est noté "assistera le service gestion et syndic" avec des tâches hyper variées : mise a jour fichier, saisie info,classement bureautique,acceuil client, etat des lieux, remise de clef (sans que cette liste soit limitative)....mais en pratique j'etais aux services travaux locatifs et copro, j'assistais au assemblée générale de copropriété, je gerer quelques pb de gestion locative. " Nous etions une petite boite donc dans mon contrat la liste de mes tâches rassemble celle de l'assistanat de gestion et syndic ainsi que des taches liées au secrétariat. Conny j'ai bien peur que dans le cas d'un rachat de boite les choses soient bien plus compliquées  |
Par conny : le 10/08/11 à 18:00:22
| Dire merci | j'espere pas!! c'est quand-même du delire!!! tu passerais de gestionnaire à secretaire?  |
Par facettie : le 10/08/11 à 18:04:38
| Déconnecté | J'ai bien peur que tout mes horaires soient chamboulés (alors que dans le courrier il est bien stipulé que ni mes conditions d'emploi, ni ma rémunération, ni mon lieu de travail ne seront modifiés) : cela me ferait finir à 18H30 tout les soirs à la place de 18H et bosser le samedi.....super j'habite a 30 km de chez moi, j'avais un arrangement avec mon ancien patron, mes horaires etaient bien notés sur mon CT de travail et avec un bébé maintenant je tenais d'autant plus a ces horaires ..... Si ca se confirme je serais jamais chez moi avant 19H30.....bref je finit mon congé mat avec une boule a l'estomac |
Par facettie : le 10/08/11 à 18:05:46
| Déconnecté | Conny gestionnaire enfin assistante gestion et non DE gestion en agence immobliere c'est un peu etre la secretaire du gestionnaire de bien mais ca n'a quand meme rien a voir avec hotesse d'acceuil |
Par conny : le 11/08/11 à 01:59:29
| Dire merci | essai d'appeler les prud'homme et d'exposer ton soucis! ils sont là pour t'aider |
Par facettie : le 11/08/11 à 10:17:59
| Déconnecté | Conny dans un premier temps je vais prendre RDV avec le nouveau responsable : de toute facon soyons clair j'ai pas le luxe de pouvoir dire non !! On viens d'avoir un bébé et mon homme commence son nouveau boulot en septembre. Mais j'aimerais pouvoir negocier certaines conditions |
Par Pampille : le 11/08/11 à 20:25:16
| Dire merci | "bon ben je reviens de ma boite je vais devoir prendre rdv avec mon responsable car a priori c'est bien ca, il me refourgue le post d'hotesse d'acceuil" Moi ce qui m'intrigue c'est qui t'a dit ça et de quelle manière? Comme je te le disais plus haut, ils ne sont pas très fut-fut dans ta boîte si ils t'ont requalifié et fait passer à l'échelon supérieur juste avant de te rétrograder! Déjà que tu effectuais les tâches d'une assistante de gestion, malgré ta qualification pas claire sur ton contrat de travail, ils ont reconnu explicitement ta qualification d'assistante en te requalifiant... Là dessus, à moins d'une volonté de te rétrograder en invoquant un motif économique (comme dit plus haut), ta boîte est dans l'impossibilité de te rétrograder de la sorte! D'une part, parce que tu rentres d'un congé mater et que par conséquent, ton employeur est tenu de te réintégrer sur le poste que tu avais avant ton congé; Et d'autre part, parce qu'il y a assez de preuves en ta faveur afin d'établir que tu occupais bien un poste d'assistante de gestion et non pas un poste d'hôtesse d'accueil! La cession, le fait que l'entreprise ait été rachetée ne change RIEN. Là, j'ai l'impression qu'ils le tentent à l'intimidation en espérant que tu ne vas pas te renseigner sur tes droits et qu'ils vont pouvoir te rétrograder avec ton accord... Hors, je le répète, à moins d'une réorganisation à visée économique (ce qui nécessite un courrier avec AR t'informant de la procédure), ton boss est dans l'illégalité la plus complète! Es-tu la seule à faire face à ce problème ou ont-ils également rétrogradé (et/ou licencié) d'autres employés? Pour ce qui est des horaires malheureusement, tu n'as pas ton mot à dire car il s'agit simplement des conditions de travail (et pas d'une modification du contrat en lui-même) et un patron peut décider de les changer de manière unilatérale... Là, il faudra juste essayer de négocier mais si c'est impossible, il te faudra t'y plier. Quant au congé parental (temps partiel), as-tu tout bien fait dans les formes (lettre recommandée avec AR au moins un mois avant la fin de ton congé mater)? |
Par facettie : le 12/08/11 à 23:01:32
| Déconnecté | Pampille alors j'ai appris ca d'abord par une collegue par tel puis en allant à ma boite tout le monde me l'a confirmé et comme par hasard l'hotesse d'acceuil actuelle est en intérim et arrete juste le jour de mon retour....A priori c'est bien ce qui s'est entendu pdt mon absence. Ensuite oui ils ont licenciés 2 employés (je ne connais pas vraiment les motifs enfin plus précisement : une a refusé il me semble de renouveller son contrat, l'autre n'a meme pas eu le temps de le signer il ne lui on pas proposé) Sinon oui j'ai tout envoyé en recommandé (mais j'ai pas fait de copie j'ai juste le papier du recommandé qu'il prouve qu'ils l'ont recu) le tout des la naissance de mon fils donc la semaine du 20 juin |
Par facettie : le 12/08/11 à 23:02:50
| Déconnecté | ma faiblesse c'est qu'ils savent que je ne peux pas risquer un renvoi...avec un bébé je peux pas me permettre de perdre mon job |
Par sarah12 : le 13/08/11 à 08:41:17
| Dire merci | Je te souhaite de retrouver ton poste c'est vraiment pas cool ce qui t'arrive. Montre bien tes motivations et n'ésite pas a te renseigner prud'homme. J'ai eu le même probléme que toi suite a mon retour de congé parental et je n'ai pas pu reprendre mon poste initial. Et comme toi j'ai appris ça 1 mois avant de rattaquer. J'ai les boulles tout les jours quand je vais au travail, mais j'y vais avec le sourire aux lévres car ils ont chercher a me virer (avec auccune raison valable car j'ai rien a me reprocher). Je me suis défendue et ils n'ont pas eu le choix que de me reprendre et ça les enmerde bien. Ca c'est ma petite victoire persso. Je sais pas si ça va durer longtemp pour moi mais ne te lesse pas faire. |
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