Adoption? (Questions aux adoptants/adoptés)
Sujet commencé par : emy50 - Il y a 8 réponses à ce sujet, dernière réponse par emy50Par emy50 : le 19/10/11 à 19:27:16
| Dire merci | Je résume la situation. Ma belle mère 51 ans, sait depuis qu'elle est gamine qu'elle a été adoptée, ses parents lui ont toujours affirmés qu'elle était née sous X, donc aucune trace dans un quelconque dossier. Seulement voilà, il y a déjà un bon moment elle est tombée sur un courrier lui ne disait pas la même chose que ce que ses parents lui disait. Et il y a un mois, elle a appris par quelqu'un de sa famille qu'elle avait bien un nom (son vrai) et un prénom (qu'elle connait déjà bien que ses parents aient voulu lui changer à l’adoption). Elle a donc entreprit des recherches, a reçu son acte de naissance intégrale, sa date de naissance y figure, le lieux aussi (bien qu'il ai été barré) ainsi que 3 prénoms et un nom de famille. Première question: Est-il possible que dans ce cas présent (3 prénoms et un nom de famille) elle est tout de même été abandonnée sous X et que les accueillants de l'époque lui ai attribué ses 3 prénoms et donné un nom de famille? Je termine, Ses parents (adoptants) l'ont eu en Septembre 1961 (elle est née en Mars 1960), le jugement aurait été prononcé le 4 Janvier 1962 (le délai normal je crois le temps que tout soit établi), mais sur l'acte de naissance intégrale figure une date, le 28 Décembre 1960, date à laquelle elle aurait été reconnu par une assistante sociale de l'époque, jusqu'ici sa date de naissance n'aurait donc pas été déclaré car il est écrit (si mes souvenirs ne me font pas défauts): "Mme ... (l'assistante sociale) reconnait la naissance de l'enfant ... établi à .... le 28 décembre 1960. Voilà en gros le sujet qui tourmente pas mal ma belle mère en ce moment. En même temps y'a de quoi, même si ses parents (tout adoptant soient-ils) sont des gens en or, elle est en manque de réponse. Si quelqu'un pouvait m'aiguiller déjà sur la première question, et me donner un ou deux filons pour aider ma BM je lui en serais reconnaissant  |
Messages 1 à 8, Page : 1
Par Sa_Black_Rah : le 19/10/11 à 19:40:29
| Dire merci | Article du code social trouvé sur le net: "Toute femme qui demande, lors de son accouchement, la préservation du secret de son admission et de son identité par un établissement de santé est informée des conséquences juridiques de cette demande et de l'importance pour toute personne de connaître ses origines et son histoire. Elle est donc invitée à laisser, si elle l'accepte, des renseignements sur sa santé et celle du père, les origines de l'enfant et les circonstances de la naissance ainsi que, sous pli fermé, son identité. Elle est informée de la possibilité qu'elle a de lever à tout moment le secret de son identité et, qu'à défaut, son identité ne pourra être communiquée que dans les conditions prévues à l'article L. 147-6. Elle est également informée qu'elle peut à tout moment donner son identité sous pli fermé ou compléter les renseignements qu'elle a donnés au moment de la naissance. Les prénoms donnés à l'enfant et, le cas échéant, mention du fait qu'ils l'ont été par la mère, ainsi que le sexe de l'enfant et la date, le lieu et l'heure de sa naissance sont mentionnés à l'extérieur de ce pli. Ces formalités sont accomplies par les personnes visées à l'article L. 223-7 avisées sous la responsabilité du directeur de l'établissement de santé. A défaut, elles sont accomplies sous la responsabilité de ce directeur." Donc oui, j'imagine que c'est possible... |
Par emy50 : le 19/10/11 à 19:43:37
| Dire merci | Donc dans ce cas comment savoir si les noms/prénoms écrit sont les vrais ou si ils ont été transformés à l'abandon de l'enfant? En ouvrant le dossier, est qu'elle a la possibilité de le savoir? |
Par Sa_Black_Rah : le 19/10/11 à 19:51:44
| Dire merci | D'après ce que je comprend, l'accouchement sous X, la mère n'est en aucun obligé de laisser la moindre trace d'elle... Il semblerait qu'il y ait un organisme qui se charge plus ou moins de ça (grosso modo, il voit s'ils peuvent contacter la mère biologique d'un enfant né sous X désireux de connaitre ses origines s'il y a trace d'elle, et lui demande si oui ou non, elle veut lever le secret de son identité). Lien |
Par emy50 : le 19/10/11 à 19:53:01
| Dire merci | Le soucis étant que là, la date du 28 décembre indiquerait qu'elle est été placée bien après sa naissance. Rah la la l'adoption c'est une vrai histoire de casse tête. Merci SB en tout cas  |
Par Sa_Black_Rah : le 19/10/11 à 20:23:55
| Dire merci | Alors attends, si je comprends bien... Elle est née en Mars 1960 (vous avez la date exacte ou juste le mois?). Mais reconnue comme "vivante légalement parlant" seulement le 28 Décembre? Bref, elle est née mais a été placé bien plus tard en tant que pupille de l'état? |
Par emy50 : le 19/10/11 à 21:17:34
| Dire merci | Elle est née selon son extrait de naissance intégrale et selon ce qu'elle sait (eh oui avec tout ça elle doute de tout) Le 6 Mars 1960 l'heure n'est pas notée et le lieu à été barré le jour de l'adoption. Et une assistante sociale à déclarer sa naissance en décembre. |
Par mounia : le 19/10/11 à 21:29:59
  DéconnectéDire merci | Oui car la mère biologique n'a pas accouché sous X mais a du faire un acte d'abandon bien après ce qui explique un état civil de naissance avec probablement le vrai prénom dans les 3 mentionnés quant au nom je sais pas te dire un peu compliquer à tout comprendre par post interposé Lors à l'époque mais je crois que cela reste valable aussi actuellement la mère peut laisser une lettre avec des renseignements qu'elle remet sous pli fermé et qui reste dans le dossier. Sauf erreur de ma part seul les enfants peuvent faire les recherches sur leurs origines. Probablement que le jugement d'attribution de l'enfant mentionne aussi des renseignements importants. Bonne recherche en tout cas le parcours est souvent difficile mais là il y a une histoire peut être qu'il faudrait diplomatiquement tenter d'en savoir un peu plus auprès des parents adoptifs |
Par emy50 : le 19/10/11 à 21:44:34
| Dire merci | Le problème est que ses parents adoptifs ont toujours été dans le déni, un premier enfant décédé apparemment, l'adoption cachée très longtemps à ma belle mère, et le fait d'avoir toujours dit qu'elle était née sous X fait que ma BM à du mal à entamer le sujet avec eux, d'autant plus qu'ils ont la santé fragile en ce moment. Mais merci des infos |
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