Rupture conventionnelle, peut-on négocier?
Sujet commencé par : Elo29 - Il y a 36 réponses à ce sujet, dernière réponse par pitichat831 personne suit ce sujet
Par Elo29 : le 16/02/12 à 21:36:07
| Dire merci | Voilà mes patrons ne veulent pas continuer à travailler avec moi et souhaitent faire une rupture conventionnelle. Donc ils me proposent la chose suivante : les indemnités + 1 mois de salaire "cadeau". Il faut savoir que je sort de congès mater, là je suis en congès payés. Pour le coup ça nous fou bien dans la m**** car un enfant à charge et on est sur le point de signer un compromis pour l'achat d'une maison... Donc est ce qu'il est possible de négocier le "prix" et dans quelle limite? |
Messages 1 à 36, Page : 1
Par BountyB : le 16/02/12 à 21:43:39
| Dire merci | Je ne suis pas sûre qu'une entreprise puisse licencier un employé juste après un congé maternité  S'ils te proposent un bonus, c'est pas jsutement parce que ça peut être considéré commme un licenciemet abusif? Enfin je ne suis pas très calée là-dedans, mais ça vaut la peine de se renseigner... |
Par Elo29 : le 16/02/12 à 21:46:52
| Dire merci | Pour le moment je suis en congès, je n'ai rien signé. Mon arrêt mater s'est terminé le 13/02, j'ai été averti le 14/02 et on ne signera rien avant le 13/03 car ils ne peuvent rien me faire 4 semaines après la fin de mon congès mater. |
Par Dory : le 16/02/12 à 21:46:56
| Dire merci | Demande à un avocat, regarde dans tes assurances si tu n'as pas le droit aux conseils gratuits d'un avocat ou à une aide juridictionnelle histoire d'avoir des infos fiables sur le droit du travail... |
Par riverjap : le 16/02/12 à 21:48:30
| Dire merci | Il propose mais tu n'es pas obligé de signer donc je plussoie Dory pour contacter quelqu'un de compétent |
Par paquerette20 : le 16/02/12 à 21:52:33
| Dire merci | s'ils proposent une rupture conventionnelle c'est justement car ils n'ont pas vraiment d'argument pour te licencier et ne veulent pas que tu te retournes contre eux. Si tu n'avais pas de vrais projets d'avenir perso dans cette boîte, ça peut être intéressant. Si tu sors de congé mater, tu s donc de nouveau salarié classic ? Pour moi tu es en position de force. Si il y a rupture c'est selon tes modalités. Sinon, tu restes... Et là, pour te virer, il va falloir quand même des raisons... Si raisons injustifiées, pour eux c'est le risque de prud'homme et donc de perdre bien plus.... |
Par paquerette20 : le 16/02/12 à 21:53:40
| Dire merci | Et pour répondre à la question : en cas de rupture conventionnel, il y a un minimum qui correspond aux indemnités de licenciement mais tu peux demander bien plus.... C'est en quelque sorte le prix du silence lol |
Par pascale : le 16/02/12 à 22:17:55
| Dire merci | "Je ne suis pas sûre qu'une entreprise puisse licencier un employé juste après un congé maternité " pas durant, mais dés qu'elle reprends, oui, bien sur  je viens de licencier une employée en arret maladie depuis..... plus d'1 an  Elle n'a bossé que 3 mois chez nous et a déménagé dés son premier arret Normallement, au bout de 6 mois, tu peux proposer la rupture conventionnelle. Nous, c'est 1 an avec notre convention. On ne peut pas imposer la rupture conventionnelle, on doit la proposer. Une fois le papier signé, ça passe encore par un organisme qui donne son avis. la négociation, bof.... j'y crois moyen, ce n'est pas un licenciement "sec"! |
Par casimir : le 16/02/12 à 22:21:10
| Dire merci | contact l'inspection du travail ça ressemble a un délit de salle gueule (jjeune maman) ça pourrait finir au prudhommes ne signe rien  surtout |
Par pitichat83 : le 16/02/12 à 22:31:08
| Dire merci | Mets toi en arret maladie comme ça ça ne prend pas sur tes congés, parce que ça c'est pareil je suis pas sur qu'ils aient le droit de t'imposer d'etre en conger là |
Par pitichat83 : le 16/02/12 à 22:32:25
| Dire merci | Et pareil appelle ton assurance pour vois avec eux s'ils te paient l'aide juridique (ou je sais plus le terme) vu que c'est toi qui est mis en porte à faux par ton entreprise tu seras peut etre aidé |
Par DQR33 : le 16/02/12 à 22:46:58
  DéconnectéDire merci | Ca me semble pas très catholique quand même... "Mon arrêt mater s'est terminé le 13/02, j'ai été averti le 14/02 et on ne signera rien avant le 13/03 car ils ne peuvent rien me faire 4 semaines après la fin de mon congés mater. " Tu as été averti comment ? Sinon, je me tournerais effectivement vers l'inspection du travail, un syndicat, un avocat... De toute façon, une rupture conventionnelle il faut l'accord des deux partis, non ? Manifestement ils ne veulent plus de toi (dur, d'accord, dit comme ça  ). alors, continuer à bosser dans cette boîte... L'ambiance risque d'être pesante si tu reste. Alors, la solution d'une rupture conventionnelle n'est peut-être pas une mauvaise solution.Pas évident de prendre la bonne décision... Message édité le 16/02/12 à 22:48 |
Par Elo29 : le 16/02/12 à 22:49:48
| Dire merci | J'ai été averti par oral le 14/02, en fait ils m'ont demandés de venir pour qu'on discute de mes horaires pour la reprise qui était prévue pour 9 mars. J'ai contacté l'inspection du travail hier, ils m'ont dit qu'il fallait que je négocie le montant car pour eux il y a préjudice. Pour le coup j'ai appelé une personne qui va m'accompagner lors de l'entretien pour m'aider à négocier. Mais ce que je voulais savoir c'était jusqu'où on peut négocier? |
Par taraa : le 16/02/12 à 22:57:07
| Dire merci | Mets toi en arret maladie comme ça ça ne prend pas sur tes congés Je ne sais pas si c'est parce que je bosse à la sécu mais lire des trucs comme ça me pique les yeux. Message édité le 16/02/12 à 22:58 |
Par kefiretlome : le 17/02/12 à 02:14:57
| Dire merci | Taraa, je ne bosse pas à la sécu, mais moi aussi ça me choque de lire des trucs comme ça Enfin, tout le monde n'a pas les mêmes valeurs... Sinon, pour en revenir au sujet, oui, un patron peut te licencier après ton congé maternité. Cependant, il y a des "normes" à respecter, et bien sûr, il ne faut pas te faire avoir sur le montant des indemnités proposées... Le fait de passer par une Rupture Conventionnelle, qui est un accord amiable, te permet de bénéficier de l'allocation d'aide au retour à l'emploi. Renseigne toi au Pôle emploi. L’indemnité spécifique de rupture conventionnelle est due à partir de la première année d’ancienneté. Son montant est au moins égal à 1/5 de mois de salaire par année d’ancienneté, auquel s’ajoutent 2/15 de mois de salaire par année au-delà de 10 ans d’ancienneté. Tu es dans cette boîte depuis combien de temps ? Car ils ne doivent pas te verser moins que ce qui est prévu comme indemnité légale de licenciement, par contre, ils peuvent verser plus, évidement ça se négocie... Ils t'ont dit pour quelle raison ils souhaitaient te voir partir ? Si tu n'es pas d'accord, tu peux refuser de signer cette convention, mais effectivement, ensuite, ça risque de devenir assez "inconfortable" au boulot. Et tu risques de te battre aux prud'hommes pour obtenir ce que tu mérites. |
En lignePar vecchio : le 17/02/12 à 07:09:40
| Dire merci | ho les cons!!!!  Te laisse pas faire Elo, courage!  |
Par Elo29 : le 17/02/12 à 09:28:37
| Dire merci | Merci pour vos conseils  ça fait 5 ans et demi que je suis dans la boite. Si je négocie, il faut que je les vois avant la date de la signature des papiers? |
Par Elo29 : le 17/02/12 à 09:30:46
| Dire merci | En tout cas pour le coup je vais accepter la rupture conventionnelle, car si je refuse ça sera un vrai bordel et sincèrement je ne suis pas capable de me battre contre eux  Déjà avant que je sois arrêtée c'était le bordel total, donc si je dois y retourner ça sera encore pire et je n'ai pas envie de rentrer à la maison le soir complètement déprimée, mon fils a besoin que je sois bien. |
Par pitichat83 : le 17/02/12 à 09:32:47
| Dire merci | Mets toi en arret maladie comme ça ça ne prend pas sur tes congés Je ne sais pas si c'est parce que je bosse à la sécu mais lire des trucs comme ça me pique les yeux. Taraa, je ne bosse pas à la sécu, mais moi aussi ça me choque de lire des trucs comme ça Enfin, tout le monde n'a pas les mêmes valeurs... hé oh on se calme, moi je ne me mets pas non plus en arret, je suis allée plus d'un coup bosser malade pour un salaire de misére, mais là ils la prennent pour une conne et veulent abuser d'elle, donc je ne vois pas pourquoi elle devrait en patire c'est tout. |
Par pitichat83 : le 17/02/12 à 09:37:51
| Dire merci | Par contre je viens de relire du début et j'ai pas fais gaffe mais les congés c'était ta volonté ou ils te l'ont imposé ? Sinon effectivement je retire ce que j'ai dis parce que je pensais que c'était eux qui t'avais foutu en congé de force |
Par Elo29 : le 17/02/12 à 09:41:24
| Dire merci | Pour les congès je n'ai rien demandé, ils m'ont mis en congès. |
Par tyoc : le 17/02/12 à 09:44:41
| Dire merci | ils la prennent pour une conne et veulent abuser d'elle, S'il voulait abuser d'elle, ils monteraient un dossier pour faute grave ou mise au placard pour la forcer à démissioner. Le licenciement conventionné c'est quand même un gros plus dans le droit du travail. donc je ne vois pas pourquoi elle devrait en patire c'est tout Bien d'accord, d'où la négociation. Faut pas s'attendre à des millions, mais ça peut faire un cadeau de départ sympa. Message édité le 17/02/12 à 09:46 |
Par kirikou : le 17/02/12 à 09:44:20
| Dire merci | euh...je vois même pas l'intérêt de se mettre en arrêt là, franchement comme conseil débile pour se faire enfoncer par les patrons, y'a pas mieux  et ça me pique les yeux aussi de lire ce genre de chose, c'est carrément de l'abus. et je vois pas où les patrons la prennent pour une conne! ils auraient pu la pourrir, la pousser à la démission, la mettre au placard, monter les autres employés contre elle, comme certains auraient fait sans scrupule. Je trouve plutôt honnête de proposer une rupture conventionnelle de contrat. Reste à Elo29 à bien se faire entourer pour négocier quelque chose de correct. |
Par kefiretlome : le 17/02/12 à 10:41:26
| Dire merci | 1/5 de mois de salaire par année, tu es là depuis 5 ans et demi, ça fait 5,5 x 1/5, donc un tout petit peu plus qu'un mois de salaire... Donc ils sont dans les clous, ce qu'ils te proposent est conforme à la légalité. A toi de négocier pour obtenir plus. Déjà, voir avec ta Convention collective ce qui est prévu (souvent, les conventions collectives sont plus généreuses). Argumente du fait que tu ne t'y attendais pas, que tu viens d'avoir bébé, et que tu comptais sur ton boulot, ayant une ouche de plus à nourrir, qu'avec la crise actuelle, retrouver du travail sera plus compliqué, etc... (tu bosses dans quoi ?) Après, c'est clair qu'il vaut mieux une rupture conventionnelle que d'être poussée à la démission parce que les conditions de travail seront pourries. Là, tu auras droit au chômage. Certes, il faudra trouver un autre boulot, mais en attendant, tu recevras quand même des indemnités chômage tout en ayant un peu plus de temps chez toi pour profiter de ton bout de chou. ça s'étudie quand même. Tu dis que c'était déjà le bordel avant que tu ne sois en congé, est-ce que ça te plaisait de bosser là bas ? T'ont-ils dit pourquoi ils ne te voulaient plus ? |
Par doli : le 17/02/12 à 10:44:43
| Dire merci | oui tu peux negocier a la hausse , je l'ai fait moi par contre çà va reculer dans le temps ta prise encharge financiere des assedics |
Par binoo : le 17/02/12 à 16:18:26
| Dire merci | le tout est de savoir déjà si tu veux partir |
Par frisonette : le 18/02/12 à 18:43:06
| Dire merci | Lien Prmiere chose a faire , c'est de consultezr la convention collective ou mieux les accord d'entreprises si il y en a!! Suivant ton ancieneté , tu as droit de tout manière aux indemnités légales et en sus la négo que tu fait avec eux. Il faut que les parties soit ok sur tout sinon nulité. Il seront obligé de te licencié et la tu pourra attacquer aux prud'homme pour licenciement abusif...... Ne signe rien sans avoir étez conseiller , si tu n'a pas de syndicat sur place , va a la maison syndical (toutes étiquettes confondues) de ta région. Le lien si dessus t'apportera des infos un mois de 'bonnus ' c'est juste une honte !!!!! la négo devra etre ton cheval de battail , si rien n'est réglé a la fin de tes CP ? Présente toi a ton postre de travail et a l'heure. Pour ne pas te mettre en faute. Message édité le 18/02/12 à 18:44 |
Par DQR33 : le 18/02/12 à 19:04:34
| Déconnecté Dire merci | "un mois de 'bonnus ' c'est juste une honte !", ben non, c'est tout juste légal ! Au bout de 5 ans d'ancienneté, tu voudrais quoi, 10 mois ? Faut tout de même pas trop rêver et rester les pieds sur terre ! Mais là, Elo29 est peut-être en position de force pour négocier plus... Au demeurant, cette prime de licenciement est imposable. Demander beaucoup peut faire changer de tranche et du coup rendre ça moins intéressant que ce que l'on peut penser au premier abord. |
Par kirikou : le 18/02/12 à 20:17:22
| Dire merci | je vois pas ce qu'il y a de honteux puisqu'ils respectent la loi. Le reste n'est que négociation. Pourquoi tout de suite penser au prud'hommes? Les prud'hommes faut tout de même voir que c'est usant, c'est sur plusieurs mois, faut tout prouver, etc. Et même si tu gagnes, ce sera pas forcément grand chose et faudrait payer l'avocat avec. Sans compter que dans certain milieux, tu te trimbales ça comme une casserole (surtout si "on" sait qu'avant tu as refusé une rupture conventionnelle...) dans ce cas, mieux vaut un mauvais accord (puisque de toute façon, la loi garantit un minimum) qu'un "bon" procès. |
Par El Bimbo : le 18/02/12 à 23:50:46
| Dire merci | j'ai connu qn qui avait accepté d'être licencié pour faute grave alors que ce n'était pas du tout le cas. je suppose que cela lui permettait de toucher une indemnités mais il se trimballait ça sur son CV à justifier....50 ans passé, vendeur.... Quand l'ambiance est pourrie vaut mieux quitter. Des dentiste y en pléthore, tu devrais retrouver du boulot par chez toi.  |
Par Wickedgame : le 19/02/12 à 16:05:37
| Déconnecté | Je pense que tu peux négocier un peu mais déjà un mois de salaire cadeau je trouve ça bien, après c'est ptet parce que j'ai pas l'habitude de ce genre de "prime" Et sinon je suis hallucinée des propos genre "ils la prennent pour une conne", je vois pas en quoi sans blagues moi à mon retour de congé mater, mon patron m'a pourri la vie perso et pro au point que j'ai du démissionner. J'aurais largement préféré une rupture conventionnelle qui m'aurait au moins permis de toucher le chomage le temps de me retourner |
Par kariane : le 19/02/12 à 17:17:45
| Dire merci | vois ta convention collective qui par définition est supérieure au droit du travail pour le salarié au niveau de ses acquis sociaux. Après tu peux toujours demander plus que les montants légaux, ce qui se nomme une négociation, par contre , au final, pour le montant en plus hors montant légal, c'est l'employeur qui te dira oui ou merde.... l'intérêt de la négo étant de demander plus que ce que l'on voudrait en réalité, sachant que l'employeur dira toujours en dessous de ce que tu as proposé.... après je sais pas dans quoi tu bosses ni la taille de ta boite. Dans tous les cas tu peux te faire accompagner d'un salarié de ton choix aux rv.... |
Par DQR33 : le 19/02/12 à 18:16:17
| Déconnecté Dire merci | Attention, on peut se faire accompagner, par quelqu'un d'un syndicat, d'un salarié de son choix, mais si je ne trompe pas, cette personne n'est là que pour constater que l'entretien se fait dans les règles. Il ne doit pas intervenir, en pratique. Je me trompe, les spécialistes ou syndicalistes ? El Bimbo, tu n'as pas à donner le motif d'un licenciement. D'accord, c'est un peu hypocrite, il suffit alors d'un simple coup de téléphone... |
Par Elo29 : le 19/02/12 à 20:25:39
| Dire merci | Merci beaucoup pour vos messages Bon j'ai accepté la rupture conventionnelle, qui ne sera pas signée avant le 13 mars (car ils ne peuvent pas me virer ou autre durant les 4 semaines qui suivent la fin de mon congès mater). Ensuite ça sera effectif, 4 à 6 semaines après la signature. Je vais par contre demander à avoir un rdv avant avec quelqu'un (j'ai fait appel à un syndicat) pour négocier. |
Par mayelle38 : le 20/02/12 à 10:39:10
| Dire merci | Je suis dans la meme situation. Comme tu l'as dis plus haut, tu ne te sens pas de te battre contre eux donc c'est sûr qu'accepter est la meilleure chose à faire. Pour ma part, j'ai refusé et ça se règle entre avocat avec un beau harcèlement moral au milieu. Bref, tout ca pour te dire que faut pas que tu rêves, tu n'es pas du tout en position de force surtout si tu acceptes. Ils te donneront ce qu'ils veulent et c'est tout. Méfie toi juste sur ce point: les indeminités légales (1/5 par année d'ancienneté) c'est une chose. Mais ce qu'ils te filent en plus c'est du bonus et dans ce cas, tes allocations chomages sont repoussées de 3 mois. Donc il faut qu'ils te filent au moins 3 mois de salaire, histoire de faire la jonction sinon ca sert à rien (je sais pas si je suis claire). Quand au fait de se mettre en arret, je vois pas ce qu'il y a de choquant: parfois ca peut permettre de prendre du recul et de prendre la bonne décision. Et bien sûr je ne parle pas de se mettre en arret loooongue durée. Perso, j'y ai été en arret car à mon retour de boulot, ca a été direct harcèlement moral et je n'ai pas honte d'avoir demandé à mon médecin de m'arreter une semaine et demi! Faut se détendre là, car oui ses patrons sont dégueu de lui proposer ca et tout le monde sait très bien pourquoi ils le lui proposent et oui y'a des patrons qui sont des raclures de bidet, des empoyés également et dans la vie faut savoir faire valoir ses droits un point c'est tout. |
Par kirikou : le 20/02/12 à 16:03:26
| Dire merci | Perso, j'y ai été en arret car à mon retour de boulot, ca a été direct harcèlement moral et je n'ai pas honte d'avoir demandé à mon médecin de m'arreter une semaine et demi! euh, la situation n'est pas du tout la même! Elo était en congé et "on" a conseillé Elo de se mettre en arrêt pour ne pas perdre de jour de congé alors que toi, il y avait harcèlement! dans ton cas, c'est normal d'avoir demandé un arrêt. |
Par pitichat83 : le 21/02/12 à 15:38:30
| Dire merci | C'est sur qu'il ne pouvait pas avoir harcélement moral vu qu'ils l'ont foutu en conger sans son accord. A mon avis si elle avait refusé en disant qu'elle ne voulait pas etre en congé je ne suis pas certaine que ça se serait aussi bien passé vu ce qu'ils lui ont balancé à l'entretien |
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