Comment on borne un terrain?
Sujet commencé par : colnat - Il y a 6 réponses à ce sujet, dernière réponse par doudonyxPar colnat : le 15/03/12 à 18:45:43
  DéconnectéDire merci | je dois faire borner un terrain de environ 1ha. Le perimetre de ce terrain est assez découpé avec 7 lignes droites dont 4 sont délimitées par une cloture barbelé existante, rien de borner officiellement tout autour. J'ai recu le plan de bornage et le géomètre considère les clotures existantes comme limites légales. Moi ca me convient c'est pas le souci. Mais après si les autres propriétaires des terrains autour qui sont non cloturés ne sont pas d'accord comment ca se passe? Moi une fois les bornes posées, je vais mettre mes clotures ... j'ai peur que les autres proprios ne soient pas d'accord sur les limites pausées par le géomètres. Ce qui me pause un souci ... d'après le plan de bornage du géometre la facade a rue du terrain fait 58 mètres et d'après le plan d'urbanisme ca fait dans les 50 mètres ... tant mieux pour moi mais bon je m'interroge ... Et ni le terrain de gauche ni le terrain de droite à route ne contient une cloture pour le moment c'est une grande plaque entièrement fauchée par le fermier. Même moi je ne sais pas exactement ou sont les limites ... |
Messages 1 à 6, Page : 1
Par tyoc : le 15/03/12 à 18:57:51
| Dire merci | Seul un géomètre peut borner un terrain. Le mieux étant que tous les propriétaires soient présent le jour du bornage pour eviter les problèmes. En cas d'erreur, c'est le géomètre qui est responsable. C'est pour ça que c'est aussi cher (j'étais resté à 500 € le point). |
Par colnat : le 15/03/12 à 19:03:45
| Déconnecté Dire merci | oui oui bien entendu c'est un geometre expert qui a fait le plan de bornage et qui pausera les bornes, je me demande juste comment il fait pour repérer les limites du terrain à rue alors que y'a pas une seule cloture et plusieurs terrains a gauche et à droite non délimités aussi ... sur une largeur a rue de 200 mètres il doit délimiter mon terrain en plein milieu du truc ... je suis curieuse simplement j'aurais bien aimé être là. Mais comme ce sera le premier terrain borné de ce coté de la rue ce sont ses bornes qui feront fois pour les autres terrains qui seront bornés à la suite? ici on doit marquer 9 points de bornage ... Message édité le 15/03/12 à 19:05 |
Par tyoc : le 15/03/12 à 19:06:00
| Dire merci | je me demande juste comment il fait pour repérer les limites du terrain C'est son taf, à lui de savoir le faire.  Ca va dépendre de ce qu'il a sous la main comme repère existant. Il peut très bien faire un cheminement à partir d'une borne éloignée. Ou prendre un NGF à proximité comme repère. Bref, plein d'option possible.  |
Par colnat : le 15/03/12 à 19:19:27
| Déconnecté Dire merci | le seul truc qui me chiffone c'est qu'on part du principe que les clotures existantes sont les limites légales alors que y'a rien de borné autour ... enfin même si on se rendait compte que les clotures ne sont pas juste je me vois mal les faire déplacer par les agriculteurs .. |
Par tyoc : le 15/03/12 à 19:23:16
| Dire merci | le seul truc qui me chiffone c'est qu'on part du principe que les clotures existantes sont les limites légales alors que y'a rien de borné autour ... Ben, tu lui fait remarquer et tu lui demande de l'écrire. Message édité le 15/03/12 à 19:25 |
Par doudonyx : le 15/03/12 à 20:08:22
| Dire merci | de toute manière pour un bornage comme le tien, il faut l'accord écrit de TOUS les voisins.... donc si ils ne sont pas d'accord il y aura des recherches et une conciliation sur les bornes. Attention: le cadastre ne fait pas foix une fois les bornes définitives posées et le plan de division envoyée et acceptée par la mairie (et donc tous les proprios auront signé le plan) tu pourra te fier aux bornes sans pb |
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