Accident demi pension
Sujet commencé par : lapitch69 - Il y a 22 réponses à ce sujet, dernière réponse par keriadoPar lapitch69 : le 26/03/12 à 13:58:02
  Déconnecté | Bonjour à tous, Je vous contact car j'ai une question qui ne trouve réponse. Voila, j'ai pris il y a peu un cheval en demi pension. Malheureusement j'ai eu un accident avec ce dernier, résultat : multiples fractures du pied avec conséquences pour l'avenir, je vais devoir changer mon activité professionnelle et réduire voir abandonner quelques activités sportives ( entre autre l'équitation  ) bref, là n'est pas la question. Le problème est que cette demi pension a été faite sans contrat avec la propriétaire du cheval, j'aimerai donc savoir si elle doit déclarer l'accident à son assurance, du moins savoir si elle a des démarches à suivre de son coté...Merci pour vos réponses |
Messages 1 à 22, Page : 1
Par csabrina : le 26/03/12 à 14:02:54
| ben si tu montais ce cheval, ca sous entend qu'il etait sous TA responsabilité. S'il n'a pas causé d'autres dégats hormis toi meme, je ne sais pas trop ce qu'elle pourrait déclarer à son assurance ?! |
Par casimirus : le 26/03/12 à 14:05:02
| Déconnecté | non, elle n'a pas de démarche à faire de son côté, ton accident tombe sous le coup de l'assurance cavalier que tu contractes en prenant ta licence. |
Par lapitch69 : le 26/03/12 à 14:06:57
| Déconnecté | Même s'il n'y a aucun contrat ?? |
Par casimir : le 26/03/12 à 14:08:19
| Dire merci | ben oui , tu était sur le cheval avec ou sans contrat tu était en action d'équitation c'est ta licence qui entre en jeu l'assurance du cheval couvre les dégats que le cheval a put comettre a des tiers |
Par Capsou13 : le 26/03/12 à 16:05:46
| Dire merci | Moi, dans mon assurance familiale (dans laquelle est mise ma jument) y'a une clause qui stipule que toute personne qui monte sur ma jument est assurée et donc couverte. Y'a pas que mon cheval qui l'est. |
Par conny : le 26/03/12 à 16:27:03
| Dire merci | pourquoi chercher à faire porter le chapeau/ faire payer les frais à qq1 d'autre alors que c'est TOI qui montait le cheval? |
Par faust : le 26/03/12 à 20:47:49
| Dire merci | pourquoi chercher à faire porter le chapeau/ faire payer les frais à qq1 d'autre alors que c'est TOI qui montait le cheval? je plussoie Le contrat, il fallait t'en soucier avant d'avoir l'accident. De toute façon, dans ce cas comme l'on dit plusieurs personnes précédemment, c'est ta licence cavalier qui et ton assurance personnelle qui entre en jeu, pas la RCPE du cheval. |
Par Mystic2 : le 26/03/12 à 21:21:40
| Dire merci | Les autres ont tout dit et heureusement que ca marche comme ca...  |
Par nuf : le 26/03/12 à 21:55:04
| Dire merci | +10000 les autres je suis proprio j'ai une dp une amie mais j'ai fait un contrat qui me décharge de responsabilité malgré le fait qu'elle est responsable du cheval quand elle s'en occupe pour info il y a quelques années je montais un poulain de proprio, je suis tombée, cheville cassée, mon père a voulu porter plainte ben il l'a eu dans l'os  pour ceux qui ont une assurance qui couvre n'importe quel cavalier généralement c'est pas des dp (faut que ca soit gratuit) et je suis sure que l'assurance du proprio va dire ben si il a la licence on marche pas |
Par dejavu : le 26/03/12 à 22:19:46
| Déconnecté Dire merci | Faut pas exagérer quand même. C'est triste pour toi mais quand on monte à cheval on prend des risques, je ne vois pas pourquoi tout à coup la responsabilité devrait retomber sur une autre personne... |
Par lapitch69 : le 27/03/12 à 10:16:35
| Déconnecté | Houla merci pour votre soutien dit donc. Je ne veux faire porter le chapeau à personne je veux juste savoir comment les procedures administratives fonctionnent dans un cas comme celui ci puisque même la proprio n'est au courant de rien. Je posais la question parce que j'ai eu plusieurs versions ( et oui j'ai entendu l'inverse en cas de non contrat, incroyable!!!!!! ) donc je voulais savoir si cela est déjà arrivé à quelqu'un et si oui comment cela c'est passé, tout simplement !!!!! Quant au contrat c'est pas plus à moi qu'a la proprio de s'en soucier..... Merci pour certaines réponses instructives |
Par tyoc : le 27/03/12 à 10:21:14
| Dire merci | Quant au contrat c'est pas plus à moi qu'a la proprio de s'en soucier..... Ben si la proprio s'en soucie pas, tu aurais dû. Vous êtes deux dans cette affaire au début. Si le cheval de la proprio n'a commis aucun dégât à des tiers, il n'y a pas de raison qu'elle déclare quoi que ce soit. Ca doit être à toi de le déclarer à la CPAM. |
Par kosmos : le 27/03/12 à 10:38:36
| Dire merci | j'avais posé la question a mon assureur quand j'ai mis mon cheval en DP. en cas d'accident la DP est couverte soit par sa licence, soit par son assurance habitation qui assure pour les activités de loisir. donc a toi de déclarer l'accident a ton assurance, le proprio du cheval n'a aucune démarche a faire. même s'il y avait eu contrat. |
Par doudonyx : le 27/03/12 à 11:01:30
| Dire merci | oui, contrat ou pas ça ne change rien.... a partir du moment ou tu utilise le cheval, il est sous ta responsabilité donc si tu te blesse c'est 100% pour toi. D’ailleurs, je pense que si le cheval cause des dégâts, c'est aussi l cavalier qui le travaillait qui est responsable car il est considéré comme responsable de la "chose" à ce moment. A vérifier car ça fait un certain temps que j'ai abandonné le droit, mais je sais qu'il y avait eu des jugements dans ce sens. le contrat vise plus à garantir les droits et devoirs de la dp/proprio et à formaliser les responsabilités en cas de blessure/pb causé au cheval Message édité le 27/03/12 à 11:03 |
Par kosmos : le 27/03/12 à 11:05:04
| Dire merci | ça je sais pas, par exemple a la pension quand mes chevaux sont sous la responsabilité du gérant ils sont couverts pour tout sauf s'ils blessent un autre cheval de proprio, la c'est ma RC qui marche même si je ne suis pas la et que les chevaux sont pas sous ma responsabilité a ce moment là. ça dépend des contrats d'assurance. |
Par lapitch69 : le 27/03/12 à 11:05:53
| Déconnecté | J'ai toujours fait de l'équitation en club dans mon village, pour des mésententes j'ai quitté ce club, et j'ai donc opté pour la demi pension, c'était donc tout nouveau pour moi, et pour tout vous dire je ne savais même pas qu'il existait de contrat pour ca. C'était donc à titre informatif que je posais cette question, et non pour accuser qui que ce soit.... C'est arrivé le 2 mars j'ai déjà fait la démarche auprès de mon assurance, je dois aussi le déclarer à l'assurance habitation ?? ou la licence suffit ? Merci kosmos pour ta réponse Je vais regretter mon bel andalou, havanne j'ai passé 4 mois magnifiques auprès de toi, c'était trop court |
Par kosmos : le 27/03/12 à 11:11:21
| Dire merci | la licence doit suffir normalement. |
Par tyoc : le 27/03/12 à 11:11:30
| Dire merci | je dois aussi le déclarer à l'assurance habitation ?? Si tu parle de ta RC, il n'y a pas de raison. Ca ne concerne que les dégâts que tu aurais pu causer à des tiers. Peut être voir du côté de ta mutuelle. |
Par kosmos : le 27/03/12 à 11:15:35
| Dire merci | l'assurance habitation te couvre dans tes activités de loisir, moi je n'ai pas de licence c'est mon assurance habitation qui me couvre moi en cas d'accident. et l'option RC chevaux de cette même assurance couvre les dégâts causés a des tiers par mes chevaux. |
Par keriado : le 27/03/12 à 11:45:02
| Dire merci | je dois aussi le déclarer à l'assurance habitation ?? Si tu parle de ta RC, il n'y a pas de raison. Ca ne concerne que les dégâts que tu aurais pu causer à des tiers. Perso l'assurance qu'avait souscrit ma mère pour notre poney m'avait couverte lors de l'accident. J'avais eu le droit à une expertise handicape et tout gratuitement. |
Par dejavu : le 27/03/12 à 11:53:31
| Déconnecté Dire merci | En cas de doute, le plus simple est toujours que chacune des parties passe un coup de fil à son assureur. J'ai une amie qui a eu un accident comparable, elle aidait une personne à débourrer son jeune cheval, elle a reçu un coup de pied dans le genou... Malgré deux opérations le genou n'a pas pu être récupéré, elle reste donc boiteuse à vie ( 25 ans à l'époque des faits) et ne peut plus monter (c'était sa vie)... Les deux personnes concernées étant habituées aux chevaux et aucun contrat n'existant l'affaire a été considérée comme un accident... Imaginons que cela se soit passé dans le cadre d'un contrat de travail, il y aurait eu peut-être des indemnités mais là... et dans le cas d'une dp avec ou sans contrat... Rien donc. Désolée si ma première réaction était un peu brusque, mais on lit si souvent que des personnes après un accidents veulent trouver qqn à qui faire porter le chapeau alors qu'un accident, si terrible soit-il, est... un accident. |
Par keriado : le 27/03/12 à 12:47:35
| Dire merci | Il reste possible d'obtenir une indemnité mais grâce à sa propre assurance. De la mienne j'en ai eu |
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