Permis de contruire
Sujet commencé par : biche1 - Il y a 12 réponses à ce sujet, dernière réponse par biche1Par biche1 : le 02/05/12 à 08:52:02
| Dire merci | J'ai besoin de vos lumières! J'ai deposé un permis de contruire à la Mairie de 3 Avril 2012. SUr le dossier de recepicé de depot il y a ecrit qu'ils ont 1 mois pur me redemander des pieces explicatives. 1 mois c'est demain! Je suis partagée entre appeler pour savoir et faire le mort pour attendre la fin du delais legal. Qui connait les procedures habituelles? merci |
DéconnectéMessages 1 à 12, Page : 1
Par tyoc : le 02/05/12 à 09:06:34
| Dire merci | Qui connait les procedures habituelles? Ben c'est celles que tu as dites.  1 mois c'est en voyant large. Quand ça m'arrive c'est souvent dans les 2 semaines après dépôt. Mais ça c'est juste pour savoir si des pièces manquent. L'analyse du PC est faite après. Ca peut prendre les 3 mois ou un peu moins si ils ont pas des masses de demandes. Leurs passer un coup de fil ça mange pas de pain. Mais c'est pas dit qu'ils sachent ce qu'il en ai pour ton dossier. |
Par biche1 : le 02/05/12 à 09:10:46
| Dire merci | je vais attendre vendredi pour appeler, le recipissé de permis il y a ecrit si dans 2 mois pas de nouvelles le permis est accepté tacitement |
Par tyoc : le 02/05/12 à 09:12:19
| Dire merci | si dans 2 mois pas de nouvelles le permis est accepté tacitement Oui, mais je l'ai jamais vu en + ou - 300 maisons étudiées.  |
Par biche1 : le 02/05/12 à 12:14:17
| Dire merci | crotte, je viens de recevoir une AR!! Il faut que tout les plans soient tamponnés par l'archi!! hors il aviat tamponné que le document SERFA!! Et il demande l'emplacement du forage et assainisserment! D'ailleurs à la mairie il ne save pas me repondre, est on obligé de faire l'etude pour l'obtention du permis? |
Par doudonyx : le 02/05/12 à 12:51:36
| Dire merci | si c'est l'étude de sol dont tu parles, ça dépend des mairies, mais plus ça va plus elles sont obligatoires. |
Par biche1 : le 02/05/12 à 12:53:08
| Dire merci | je parle de l'etude d'assainissment non collectif. L'etude de sol pour l'instant il ne m'en on pas parlé. Je sais que c'est obligatoire pour etre couvert par les assurances en cas de fissures ou autre defauts de la construction Quelle galère ce permis |
Par tyoc : le 02/05/12 à 12:58:15
| Dire merci | Il faut que tout les plans soient tamponnés par l'archi!! hors il aviat tamponné que le document SERFA!! Et il demande l'emplacement du forage et assainisserment! Me dit pas que t'as payé l'archi. Dis moi que c'est un copain archi qui t'as fait les plans. Sinon c'est une erreur professionnelle. je parle de l'etude d'assainissment non collectif. L'etude de sol pour l'instant il ne m'en on pas parlé. Je sais que c'est obligatoire pour etre couvert par les assurances en cas de fissures ou autre defauts de la construction Les études de sol (ce ne sont pas les mêmes) ne sont pas obligatoire pour le permis. Par contre sur les plans il faut préciser le type d'assainissement. Un coup de fil à la mairie ou au SPANC doit suffire pour savoir quel type d'assainissement autonome mettre. |
Par biche1 : le 02/05/12 à 13:14:29
| Dire merci | ben si je l'ai payé!! il a juste signée dans sa case, mais pas les plans! mais je sas deja que je suis pas tombé sur un as, d'ailleurs si j'avais suivit ses conseils je me serais fait refuser le permis par l'organisme agricole avant meme de pouvoir deposer le permis!!! Le type d'assainissement je le sais c'(est non collectif. J'ai noté sur le plan de masse assainissement non collectif la ou il va etre, mais je ne sais pas si l'etude pour celui-ci est obligatoire? Comme cherie à une entreprise de TP, c'est lui qui va faire l'assainissment, et il me dit que cela depend de ces chantiers, c'est jamais pareil! en tout cas merci pour tes infos |
Par tyoc : le 02/05/12 à 13:22:02
| Dire merci | ben si je l'ai payé!! Tu va le voir avec les papiers et il refait tout sans suplément. Et tu peux tout à fait exiger qu'il te rembourse une partie des frais. Il a une obligation de moyen. Surtout que pour le coup ce n'est pas un refus à cause du délire du client. C'est quand même la base d'un PC (y compris l'assainissement). J'ai noté sur le plan de masse assainissement non collectif la ou il va etre, mais je ne sais pas si l'etude pour celui-ci est obligatoire? L'étude n'est pas obligatoire. Mais mettre "assainissement non collectif" ce n'est pas suffisant. Il faut mettre le type (vertical drainé, vertical non drainé, etc...) et la surface (25 m², 30 m² ou plus) ainsi que le rejet. Comme cherie à une entreprise de TP, c'est lui qui va faire l'assainissment, et il me dit que cela depend de ces chantiers, c'est jamais pareil! Normal ça dépend de la nature des sols. Mais la mairie ou le SPANC savent normalement ce qui doit être mis en place pour ta parcelle. |
Par biche1 : le 02/05/12 à 13:27:04
| Dire merci | OK merci pour tes infos. Me faire rembourser cela m'etonneraias en plus il est pas super cool! il m'a dit j'ai jamais signé tout les plans,, il sont bizare à votre mairie |
Par tyoc : le 02/05/12 à 13:28:45
| Dire merci | il m'a dit j'ai jamais signé tout les plans,, il sont bizare à votre mairie Nan, c'est lui qui est bizarre. J'ai jamais vu des plans d'archi non signé. Un petit coup de fil à l'orde des archis pour vérifier qu'il ai bien son diplôme.  |
Par biche1 : le 02/05/12 à 13:44:32
| Dire merci | ils sont 2 sur le coups, lui est un archi DPLG. Je pense qu'il à l'habitude de petite maison donc pas obliger de passer par l'archi! D'ou sont erreur, bon certes il est nul! |
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