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Accident et attache de remorque

Sujet commencé par : exor - Il y a 57 réponses à ce sujet, dernière réponse par equi_nox
Par exor : le 07/05/12 à 00:23:30

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 Un collegue a eu un accident il y a deux semaines en rentrant du boulot. Il a glisser sur la route en freinant et a embouti la voiture de devant. Pas trop de casse pour l autre voiture, mais la sienne est HS
Et il vint d'avoir une bonne nouvelle de l assurance, c'est du 50/50 car l'autre avait une attache de remorque!

Euh....? C'est quoi ce delire? lui est tout content forcément, mais bon, les boules pour celui dans lequel il est rentré quoi...

On m a toujours dit que c 'etait une legende urbaine cette histoire d'interdiction de 'attache de remorque et du coup, j hallucine un peu.

Faut faire quoi du coup? l'enlever?

Messages 1 à 40, Page : 1 | 2

Par lonestarranchcowboy : le 07/05/12 à 00:57:55

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 l'avantage pour les assurances quand elles font 50/50, c'est que il y a sinistre responsable des deux côtés donc augmentation possible des primes des deux côtés

CDFD




Par tyoc : le 07/05/12 à 08:57:29

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On m a toujours dit que c 'etait une legende urbaine cette histoire d'interdiction de 'attache de remorque et du coup, j hallucine un peu

Pareil.

J'ai quand même appelé mon assurance qui m'a confirmé que je n'avais pas besoin de l'enlever.

Par contre au niveau légal, si l'attache remorque est amovible il faut l'enlever.


Edit : par contre j'ai changé d'assurance, faut que je leur demande.


Message édité le 07/05/12 à 09:00

Par mnms : le 07/05/12 à 09:14:58

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Petit hors-sujet

CDFD

Par Dory : le 07/05/12 à 09:15:22

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 Par attache remorque, vous entendez "crochet d'attelage" ? Ou c'est autre chose ?

Ca veut dire que si je me fais emboutir même si j'y suis pour rien et que ma voiture est équipée d'un crochet d'attelage, je dois payer aussi ?

Même si mon crochet d'attelage est équipé de ceci :


Par tyoc : le 07/05/12 à 09:25:06

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Ca veut dire que si je me fais emboutir même si j'y suis pour rien et que ma voiture est équipée d'un crochet d'attelage, je dois payer aussi ?

Les assurances c'est quand même les rois pour toujours trouver le moyen de ne pas payer.

Demande leur un écrit, s'il refuse faudra prendre des dispositions.


mnms, Lones a du vouloir dire CQFD.

Dory je vois pas la photo.

Par doudonyx : le 07/05/12 à 09:25:37

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 dans les textes de loi le crochet de remorque n'est pas considéré comme aggravant... (j'ai pas le texte en référence mais je suis sure de l'avoir lu)
normalement c'est tord à 100% pour lui... perso je suis l'autre conducteur, je conteste...

Par keriado : le 07/05/12 à 09:26:54

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 Dory je vois pas la photo.

Copie l'URL et colle le dans un nouvel onglet tu verras la photo

Par tyoc : le 07/05/12 à 09:29:16

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Copie l'URL et colle le dans un nouvel onglet tu verras la photo

C'est pas moi qui sait pas me servir du fofo.



Par lonestarranchcowboy : le 07/05/12 à 09:30:07

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CQFD

ce qu'il fallait démontrer  

A moins qu'on me prouve le contraire, le code de la route ne prévoit pas de disposition spécifique imposant le démontage, après usage, des dispositifs d'attelage de remorques légères installés sur les véhicules automobiles.

Le code de la route prévoit que les véhicules doivent être aménagés de manière à réduire autant que possible, en cas de collision, les risques d'accidents corporels. Chaque automobiliste doit apprécier, en fonction de la position et de la forme du dispositif utilisé, la dangerosité de son véhicule pour un usager venant de l'arrière et prendre en conséquence les mesures adéquates s'il décide de ne pas démonter la boule d'attelage.
Contrairement à une idée répandue, il est possible de laisser en place une boule d’attelage non utilisée. Le Code de la Route interdit « les ornements pointus ou tranchants », et les boules d’attelage ne tombent pas sous le coup de cette réglementation. En cas d’accident, (choc par l’arrière), le conducteur du véhicule percuteur conserve la responsabilité du sinistre. La présence d’une boule d’attelage ne modifie en rien l’attribution des responsabilités.
Mais si les assureurs en décident autrement, surtout si tu ne roulais pas, c'est bien pour te coller un sinistre responsable sur ton dossier et au second... paf ils augmentent la prime et récupèrent souvent largenment ce qu'il on versé à titre de dédommagement au fautif ou à toi

Par mnms : le 07/05/12 à 09:31:19

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mnms, Lones a du vouloir dire CQFD.

J'me disais aussi...

Par Dory : le 07/05/12 à 09:31:21

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 Pourtant, ça fonctionne sur le miens.

C'est un "protège boule" ( ) Pour attelage voyons !

Par Dory : le 07/05/12 à 09:33:03

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 Un truc comme ça :


Par casimir : le 07/05/12 à 09:33:48

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 dory il faut être authentifier pour voir l'image de ton lien

Par tyoc : le 07/05/12 à 09:36:03

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A moins qu'on me prouve le contraire

Lones, mes parents viennent d'acheter une voiture avec boule d'attelage amovible. Le concesionnaire leur a bien précisé que pour pas avoir de soucis avec la maréchaussée, ils devaient enlever le col de cygne.

Le vendeur étant mon tonton aucune raison d'inventer des choses.

Par lonestarranchcowboy : le 07/05/12 à 09:36:10

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 ah oui et j'ajoute....si tu as un accident responsable......t'es quasi cuite pour pouvoir changer d'assurance pour une moins chère en cas d'augmentation de prime de la tienne, car la plupart des assureurs pas trop onéreux...ne prennent pas ceux qui ont eu un sinistre responsable durant les 3 dernières années.

C'est aussi pour ça que si ta tous risque marche...en cas de fuite par exemple de la partie adverse, ton assurance va payer....mais tu auras un dossier accident responsable...bien oui c'est ton assurance qui a payé

Par lonestarranchcowboy : le 07/05/12 à 09:36:42

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C'est un "protège boule" ( ) Pour attelage voyons !

Roooo Dory


Par lonestarranchcowboy : le 07/05/12 à 09:37:50

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si la boule cache, ne serait-ce que une une nfime partie de la plaque, c'est illégal pour la maréchaussée, donc soit déplacer la plaque soit enlever la boule  

Par tyoc : le 07/05/12 à 09:37:53

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C'est un "protège boule"

Ton "truc", c'est juste un morceau de plastique. Ca protège rien.

En fait si, ça protège la graisse que tu as mis sur la boule.



Par DQR33 : le 07/05/12 à 09:51:57

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C'est douteux, ce 50/50...

Personnellement, je contesterais cette décision : la cause principale de cet accident est bien l'automobiliste qui n'a pas freiné, en aucun cas on ne peut considérer que la boule est responsable de l'accident !

Une anecdote : le fils d'un copain a un accident en rentrant d'une soirée. Il est prouvé par constat qu'il roulait à une vitesse normale sur sa file de circulation. C'est la voiture d'en face qui est soudainement sortie de sa file de circulation et est venue le percuter. Problème : tous les deux avaient une alcoolémie positive. Premier jugement : 50/50. Deuxième jugement, avec un bon avocat : le fils du copain n'est pas jugé responsable, tous les torts sont pour la partie adverse ! Son taux d'alcoolémie ne peut être considéré comme étant la cause de l'accident...

(Si les dégâts matériels ont été remboursés, il a tout de même du payer une amende pour conduite "alcoolisée" )

Le 50/50 pour un oui ou pour un non est bien évidemment une facilité qui arrange les assurances ! Tout comme le fameux constat amiable, du reste...


Message édité le 07/05/12 à 09:54

Par PIROU : le 07/05/12 à 09:47:48

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 Quelle est la réglementation pour le crochet d’attelage ?
question de : Mr raoul

Il faut respecter certaines conditions lorsque l'on dispose d'un crochet d'attelage et contrairement à certaines idées reçues, il n'est pas réellement interdit de rouler en conservant le crochet d'attelage et il faut respecter les textes de loi du code de la route.

L'article R 317-23 du code de la route encore en vigueur au 05/03/2010 précise: « Tout véhicule à moteur, toute remorque, à l'exception des véhicules ou matériels agricoles ou de travaux publics, doit être aménagé de manière à réduire autant que possible, en cas de collision, les risques d'accidents corporels, aussi bien pour les occupants du véhicule que pour les autres usagers de la route.
Le ministre chargé des transports fixe les règles auxquelles sont soumis la construction et l'équipement des véhicules mentionnés au présent article.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe. »

Mais le Titre 1er, aménagement extérieur des véhicules automobiles (arrêté du 7-05-1995) du titre II du Code de la Route et de leurs remorques, l'article 8 précise indique aussi: « Sont interdits sur les faces latérale et arrière des véhicules les ornements et éléments pointus ou tranchants. » , mais est ajouté également : « Nota : Les boules d'attelage ne tombent pas sous le coup de l'article 8 de l'arr. Minist. du 19-12-1958. »

Par Loustix : le 07/05/12 à 10:04:23

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Punaise j'ai eu le même soucis ! Quelqu'un qui m'a emboutit mon crochet d'attelage et dont on ne pouvait pas désincarcéré la voiture...
Punaise j'ai hésité à faire un constat et tout officiel, mais lui a préféré me payer les réparations en liquide direct (pare choc foutu). J'ai failli hésiter car je voulais pas qu'il me paye plus que le montant des réparations et en fait je suis trop conne ça aurait pu être pour ma pomme cette histoire...
Merci de l'info...

Par tyoc : le 07/05/12 à 10:18:58

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ça aurait pu être pour ma pomme cette histoire...

Non, ça n'aurait pas été pour ta pomme. L'article du CR mis par Pirou est suffisamment explicite.

Par Nanouille : le 07/05/12 à 11:03:14

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 mon conjoint est rentré comme ça dans une voiture qui avait un attelage, tout pour sa pomme et en même temps heureusement pour la pauvre dame devant qui elle n'avait pas demandé à se faire rentré dedans !
elle n'a rien eu sur sa voiture nous par contre

mais en même temps elle avait la même assurance que nous donc de toute façon c'était suravenir assurance qui payait dans tout les cas ^^

Par phoeb : le 07/05/12 à 12:24:33

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c'est malheureusement vrai. Mon collègue a emboutit une fois avec boule d'attelage, il l'avait dans l'os.

c'est très con, mais c'est comme ça. Donc si possibilité d'enlever l'attelage, faut pas hésiter!

Par exor : le 07/05/12 à 12:43:12

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 a ce que je comprend, normalement on a le droit de le garder mais dans la réalité, en cas d'accident, les assurances nous lachent c'est ca?

Par doudonyx : le 07/05/12 à 12:55:33

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 les assurances tentent... aux assurés de faire valoir leurs droits et de leur mettre la loi sous le nez... même si moralement et éthiquement, les assurances abusent...

bref, faut toujours se battre pour obtenir gain de cause... même quand on a raison...

Par lonestarranchcowboy : le 07/05/12 à 13:00:41

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Mon collègue a emboutit une fois avec boule d'attelage,
en même temps si c'est lui qui emboutit une voiture, avec ou sans attelage il aurait tort

Par phoeb : le 07/05/12 à 15:05:27

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 non en fait il s'est fait emboutir...la fois où c'est lui qui percuté, c'était un petit poteau d'ailleur il a pas de bol, il a reçu une prune à paris pour mauvais stationnement...sauf que lui à ce moment là il était à l'étranger, et sa voiture n'est pas de la marque que celle indiquée sur la contra.

Par lonestarranchcowboy : le 07/05/12 à 17:27:12

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sa voiture n'est pas de la marque que celle indiquée sur la contra
ah bien si justement il a eu du bol, du moment que la marque de sa voiture n'est pas la même que celle inscrite sur le PV, il n'a aucune difficulté à faire annuler la bûche
si ça avait été la même marque il aurait fallu qu'il prouve qu'il était à l'étranger....avec sa voiture .

Par al : le 07/05/12 à 18:22:38

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par contre attention, en allemagne, il vous arrive ce genre de pépin, si vous avez une boule, vous êtes 100% responsable, même si c'est l'autre qui vous est rentré dedans....


Par lonestarranchcowboy : le 07/05/12 à 18:42:28

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Al tu tiens ça d'ou ?
t'imagine, t'as une raie au pare choc avant, il te suffit alors de rentrer exprès dans la voiture de devant pour te refaire la carrosserie, j'en doute quand même

je me demande si vos soucis d'assurance ne proviennent simplement pas parce que vous avez oublié d'annoncer à l'assureur la présence d'un dispositif d'attelage ?
ou aussi que vous avez un dispositif non homologué ?

Forcément dans ces conditions d'utilisation une assurance peut en profiter pour émettre des réserves.



Par tyoc : le 07/05/12 à 19:16:53

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parce que vous avez oublié d'annoncer à l'assureur la présence d'un dispositif d'attelage ?

Faudrais que je regarde sur ma carte verte, mais je crois être assuré pour des remorques de 750 kg sans avoir précisé que j'avais un attelage (que j'ai pas d'ailleurs).

Par DQR33 : le 07/05/12 à 23:12:36

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Idem pour moi...

Mais j'ai une attache, par contre !

Par lonestarranchcowboy : le 07/05/12 à 23:44:56

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 J'avais demandé à mon assureur (AVIVA pour pas le citer)
mes remorques (+ de 750 kgs) sont assurées en RC parce que elles sont mentionnées sur la carte verte avec leur numéro d'immatriculation et leur marque. Mais le piège, elles sont assurées par le tracteur tant qu'elles sont attelées. Lorsque elles ne le sont plus, elles ne sont plus assurées. Même s'il y a peu de risques en RC avec la remorque à l'arrêt, c'est pas impossible. Donc il faut une assurance complémentaire qui couvre dans toutes les circonstances ... malins les assureurs.

Idem pour les - de 500 kgs qui n'ont pas leur propre immatriculation. Donc faut vraiment vérifier avec l'assureur pour que les remorques immatriculées (van et autres)---figurent dans le contrat et du coup qu'ils prennent note de la présence d'un attelage puisque l'un ne va pas sans l'autre.
Elles sont peut être pas toutes pareilles les assurances mais en ce qui concerne la mienne, les accessoires supplémentaires (le dispositif d'attelage en est un) doit être clairement indiqué par l'assuré à l'assureur.

Pour ce qu'il en est des responsabilités en cas d'accident, je continue de penser comme au début. Le fait d'avoir une boule n'est pas accidentogène et ne justifie pas une responsabilité si on se fait "enculer", contrairement au fait d'avoir le droit de transporter une charge dépassant jusqu'à 3 m derrière la voiture qui, dans certaines conditions, peut engager la responsabilité de l'assureur.

Et di on y pense, lors des CT, en cas de parties saillantes, dangereuses ou non conformes, on est recalé. Quelqu'un a-t-il déjà été refusé pour une boule réglementairement installée et homologuée ? ou même seulement fait l'objet d'un mention de réserve sur le rapport de contrôle technique.

Par phoeb : le 08/05/12 à 01:27:34

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 ah bien si justement il a eu du bol, du moment que la marque de sa voiture n'est pas la même que celle inscrite sur le PV, il n'a aucune difficulté à faire annuler la bûche
si ça avait été la même marque il aurait fallu qu'il prouve qu'il était à l'étranger....avec sa voiture .


ah ben je lui dirai ça, il va être content

Par pascale : le 08/05/12 à 09:36:36

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 j'ai jamais pensé à précisé à mon a mon assureur que j'avais un attelage!

d'un aut' côté, il assure aussi mon van donc

Mon attelage est "amovible", mais pas facilement: faut se glisser à plas ventre, avoir 2 clés pour démonter et c'est un peu dur pour moi de le serrer correctement... bref, vu que je tracte trés régulièrement, il reste en place!

D'ailleurs, j'en ai un sur chaque voiture

Par PIROU : le 08/05/12 à 11:35:05

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avoir 2 clés pour démonter et c'est un peu dur pour moi de le serrer correctement

ce systeme ou il faut des clés n'est pas vraiment un systeme dit ammovible .
je peux egalement enlever la boule a l'aide de deux clé , partie A
ou meme enlever la chappe sur l'aquelle la boule est fixé partie B



mais je me vois mal etre toujours en train de demonter et remonter ce systeme .
d'autant plus que normalement on doit respeter un couple de serrage , et pour ça il faut une clé dynamométrique.
car si trop serré on fini par provoquer l'étirement du filet . si pas assez serré .. les vibrations peuvent debloquer les boulons .


Par pascale : le 08/05/12 à 12:14:18

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 oui, voilà, c'est ce systéme, pas celui super cher où tu enlèves la boule en 2 mn


Par DQR33 : le 08/05/12 à 12:51:56

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J'avoue que ton système, mécaniquement, il me laisse un peu perplexe, PIROU...

Deux gros boulons pour tenir la boule, ça c'est classique, boulon de 10-12, bien costaud.

Par contre, fixation de la chape, par un ou deux petits boulons de 8, quelque chose comme ça, là comprend plus très bien !

Ce n'est qu'une impression de ma part...

Par equi_nox : le 08/05/12 à 13:13:59

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Il y a sans doute une forme en crochet. Le boulon de 8 n'est là que pour empêcher que ça bouge. Il ne sert évidemment pas d'appui.

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