Parcelle en "ZB" ça veut dire quoi ?
Sujet commencé par : laureate22 - Il y a 22 réponses à ce sujet, dernière réponse par laureate22Par laureate22 : le 12/07/12 à 22:09:03
| Dire merci | Bonjour, Je connais les ZA (zones agricoles) mais ZB ça veut dire quoi ?  J'ai une de mes parcelles en ZB ...et je viens de faire un permis de construire. |
Messages 1 à 22, Page : 1
Par milouz87 : le 12/07/12 à 22:13:11
| Dire merci | Zone Boisée je crois. Message édité le 12/07/12 à 22:16 |
Par laureate22 : le 12/07/12 à 22:14:27
| Dire merci | Ha bon ????? |
Par milouz87 : le 12/07/12 à 22:16:27
| Dire merci | Renseigne toi auprès de ta mairie. |
Par laureate22 : le 12/07/12 à 22:19:36
| Dire merci | Ma mairie est fermée qd je pars le matin et fermée le soir qd je reviens !!  Et le samedi matin ...ben, va falloir que je tente car elle est en horaires d'été ...donc c'est qd ils veulent.  |
Par milouz87 : le 12/07/12 à 22:20:38
| Dire merci | Appelle les alors. |
Par ashtraygirl : le 12/07/12 à 22:23:01
  Déconnecté | ZB ou Zb? cest le zonage du Plan d'occupation des sols ou cest un PLU? Message édité le 12/07/12 à 22:26 |
Par laureate22 : le 12/07/12 à 22:25:05
| Dire merci | ZB Je suis allée sur "cadastre.gouv". Ma parcelle a le numéro 89a dans la zone ZB. Le hic c'est qu'il n'y a pas d'explications des légendes. |
Par ashtraygirl : le 12/07/12 à 22:32:56
| Déconnecté | ah, dans ce cas ZB c'est pas un zonage, c'est la référence de la parcelle je crois si tu as un permis de construire validé, et que le PLU est voté après en classant tes terrains comme non constructibles , pas grave, tu peux quand même. (enfin, c'est ce que j'ai appris en travaillant sur un PLU: tout le monde vient déposer ses permis avant que les terres ne soient zonées en naturelles-agricoles et compagnie^^) Message édité le 12/07/12 à 22:36 |
Par laureate22 : le 12/07/12 à 22:34:15
| Dire merci | Ben, je sais pas les secteurs a coté sont en ZA et un autre de l'autre coté de la riviére en ZU. Comprend rien . Si tu veux pour moi ZA c'est zone agricole , ZU zone humide donc ZB doit vouloir qlque chose . C'est p-etre zone boisée comme dit plus haut. J'ai juste planté une haie bocagére de 60 arbres y'a 4/5 ans ; ça suffit p-etre pour etre en zone boisée ... |
Par ashtraygirl : le 12/07/12 à 22:38:46
| Déconnecté | Le cadastre ne donne pas d'indications d'urbanisme, uniquement les parcelles. C'est le zonage du PLU ou du POS qui te donne ces infos. (et puis en toute logique, ZU serait "zone urbaine" et non "zone humide" ^^) regarde sur le site Internet de ta commune si le zonage est publié, ou envoie leur un mail avec le numéro de ta parcelle pour en connaitre le zonage. |
Par laureate22 : le 12/07/12 à 22:40:55
| Dire merci | ZU serait "zone urbaine" et non "zone humide" Heuu , oui suis nouille ! |
Par laureate22 : le 12/07/12 à 22:42:30
| Dire merci | c'est ça que j'ai consulté comme image : (c'est pas ma parcelle mais une image google ) |
Par ashtraygirl : le 12/07/12 à 22:45:49
| Déconnecté | et quand bien même tu connaitrais le zonage de ta parcelle, il faudrait te référer au règlement propre à ta commune pour savoir ce que tu as le droit d'y faire. |
Par laureate22 : le 12/07/12 à 22:50:58
| Dire merci | Le permis de consrtuire est remplit depuis 1/2 h! Bref, on verra bien . Disons que si j'avais des infos sur ma parcelle ça me permettrai de ne pas m'en faire car le permis en question est pour le foin de mon pépére.... Merci en tout cas. |
Par csabrina : le 13/07/12 à 08:31:35
| sur cadastre. gouv c'est bien les zones de découpage. je viens de vérifier pour l'ancien terrain de mes chevaux. je sais que la parcelle est située dans le secteur AX et sur le site, je retrouve bien AX. Ca n'a rien a voir avec le PLU c'est juste que si tu veux consulter le cadastre dans ta commune, tu précises que c'est ce secteur, c'est plus facile à trouver la parcelle ensuite (c'est comme les départements à l'échelle de la france) |
Par laureate22 : le 13/07/12 à 12:41:30
| Dire merci | ok . |
Par naiki31 : le 13/07/12 à 12:57:46
| Dire merci | Oui c'est bien le découpage pour après les gros plans |
Par laureate22 : le 13/07/12 à 13:20:36
| Dire merci | Merciiii !! |
Par cyberds : le 13/07/12 à 16:16:30
| Dire merci | Quand ça commence par Z, c'est que ce sont des terrains qui ont été remembrées les lettres qui suivent, c'est juste l'ordre alphabétique LA RÉFÉRENCE CADASTRALE Composition, signification a référence cadastrale est le code d’identification d’une parcelle. Elle est constituée du signalement alphabétique de la section et du numéro de parcelle. La section est définie par 1 ou 2 lettres, à laquelle on ajoute le numéro précis de la parcelle. Chaque parcelle est donc identifiée par une lettre et un numéro. I. La Lettre de la SECTION Cadastre ancien une lettre simple A, B, C, D ..... Cadastre rénové 1. par voie de mise à jour une lettre simple A, B, C, D .... 2. par voie de renouvellement débute toujours par AB, AC, AD, AE...puis BC, BD, BE....etc. 3. par voie de réfection débute toujours par AB, AC, AD, AE...puis BC, BD, BE....etc. 4. par voie de remembrement ( à partir de 1942) ZA, ZB, ZC... YA, YB, YC... XA..WA...VA...TA ...etc. (le choix des lettres sur le plan est toujours faite à partir de ZA, puis en ordre alphabétique inverse) 5. par voie de remaniement ( à partir de 1974) AA, AB, AC...BA, BB, BC...CA, CB, CC... II. Le NUMÉRO 1 , 2, 3...... 520, 521, 522....... Cadastre ancien si une parcelle était vendue en 2 ou plusieurs morceaux, le numéro de parcelle ne changeait pas. Exemple : A 321, contenances 20 ares est partagée en 2 . On aura : A 321 p, contenance 10 a A 321 p, contenance 10 a (le p indiquant : partie de) N.B. Le plan, lui, n’était pas retouché selon « le principe de l’immuabilité du plan ». Cadastre rénové si une parcelle est partagée, elle perd son numéro d’origine, et on numérote les nouvelles parcelles ainsi créées à partir du dernier numéro de la section. Exemple : AC98, contenance 20 ares est partagée en 2 . On aura : le dernier numéro de la section AC étant 589, AC 590, contenance 10 ares AC 591, contenance 10 ares N.B. Le plan sera refait, le numéro d’origine sera barré 98 , et on verra 590 et 591 |
Par milouz87 : le 13/07/12 à 19:47:38
| Dire merci | Houlà j'avais bien simplifié les choses moi! Je suis désolée de t'avoir dit des bétises... Bon,quand je m'installe agri en 2014 les filles vous m'aiderez pour les dossiers? Je serais en zone de montagne avec des zones humides et tout et tout... Que du bonheur de paperasse... |
Par cyberds : le 13/07/12 à 19:51:06
| Dire merci | c'est que ce sont des terrains qui ont été remembrées  soit des terres remembrées, soit des terrains remembrés ... |
Par laureate22 : le 13/07/12 à 20:43:18
| Dire merci | Cyberds ça va bien se passer ... ça va aller , hien ! c'est po grave ... |
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