Question sur terrain , construction , donation !
Sujet commencé par : jetset51 - Il y a 3 réponses à ce sujet, dernière réponse par kefiretlomePar jetset51 : le 04/12/12 à 10:05:39
| Dire merci | Bonjour beaucoup de question et peut être que quelqu'un ici a été un peut dans le meme cas que moi ou bosse dans des endroit qui traite des dossier comme le mien ou autre ! Donc attention pavé : Je suis salarié agricole chez mes parent et m'occupe du coté pension pour chevaux , l'ecurie ce trouve sur un champ ( terrain agricole ) hors zone de construction , mon Mari est agriculteur dans un autre village ! Ont voudrait donc faire construire notre maison a coté de l'ecurie pour être sur place mais je ne suis juste salarié agricole ! Dans les quelque recherche que j'ai faite ont dit qu'il faut être agriculteur et avoir de bonne raison pour faire construire a coté de bâtiment agricole ! Donc le bâtiment est a mes parent et mis a disposition de la société , le crédit n'est pas terminer ! Coté terrain il peuve me donner déjà une partie ou je voudrais faire construire mais n'étant pas proprio du bâtiment juste la salarié j'ai bien peur que le permis ne passe pas mais dans les année future il est prévu que le reste du terrain et bâtiment me soit donnée ! Peut on faire une donation si le bâtiment n'est pas fini de payé ? Si vraiment j'ai besoin de ce bâtiment pour pouvoir faire construire ! ou faire je ne sais pas si cela a un nom un papier du style que le hangars serra a moi dans x année et étant mariée a un agriculteur le permis pourrait passer ! Je ne sais pas trop par ou commencer et si cela peut être possible si il y a un notaire dans la salle ou autre merci |
DéconnectéMessages 1 à 3, Page : 1
Par ami des chevaux : le 04/12/12 à 12:13:51
| Dire merci | l'ecurie ce trouve sur un champ ( terrain agricole ) hors zone de construction Pour obtenir le Permis de Construire sur un terrai classé A (agricole) il faudrait que la maison devienne le "siège de l'exploitation agricole" et que cette exploitation est une activité élevage. L'activité élevage justifie la proximité de la résidence principale par rapport au batiment d'exploitation (surveillance notamment) voili voilou |
Par tyoc : le 04/12/12 à 13:28:17
| Dire merci | Quelque info ici : Lien Par contre on peut construire sur un terrain ne nous appartenant pas : Lien |
Par kefiretlome : le 04/12/12 à 19:11:56
| Dire merci | Ne peuvent-ils pas t'associer ? (associé salarié) puis demander le permis au nom de l'exploitation, pour loger justement la personne qui s'occupe de l'élevage. |
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