Permis de construire, cos, temps
Sujet commencé par : TalikaQueen - Il y a 6 réponses à ce sujet, dernière réponse par Yann22Par TalikaQueen : le 13/01/13 à 00:10:54
| Dire merci | Hello, Je suis pas très clair dans mon titre , j'ai cherché sur le net mais j'arrive pas à trouver et comprendre. Je souhaite acheté un terrain en 2014. Je vais vous donner un exemple: Si j'achète un terrain de 800 m² avec un cos à 0,20 je peux construire 160 m² au sol , on est ok? Je peux faire 160 au sol et 160 à l'étage ? Si je demande un permis de construire pour 80 m² carré je peux construire 80m2 au sol ? Si je demande un permis de 160 m² , je peux construire que 80 m² et faire les 80 m² dix ans plus tard? Si cette proposition est impossible suis-je assuré , si je construit que 80 m² aujourd'hui, de pouvoir agrandir quelques années plus tard ? Merci pour vos réponses. Talikaqueen |
Messages 1 à 6, Page : 1
Par Yann22 : le 13/01/13 à 00:21:40
| Dire merci | Si j'achète un terrain de 800 m² avec un cos à 0,20 je peux construire 160 m² au sol , on est ok? Oui. Le COS fixe la superficie de plancher. Avec un COS de 0,2 pour 800 m², tu peux soit construire 160 m² sur 1 seul étage, soit 2 fois 80 m² sur 2 étages... Lien Si je demande un permis de 160 m² , je peux construire que 80 m² et faire les 80 m² dix ans plus tard? Non, un permis de construire est valable 2 ans. Lien Si cette proposition est impossible suis-je assuré , si je construit que 80 m² aujourd'hui, de pouvoir agrandir quelques années plus tard ? Non, car les règles d'urbanisme peuvent changer. Message édité le 13/01/13 à 00:29 |
Par Yann22 : le 13/01/13 à 00:22:16
| Dire merci | Je peux faire 160 au sol et 160 à l'étage ? Non (cf ce que j'ai dit sur le COS) |
Par TalikaQueen : le 13/01/13 à 01:04:22
| Dire merci | Merci pour le lien, j'avais à première vue mal fait ma recherche. Pour ce qui es tu cos, merci pour l'explication car je pensais que ce que j'avais écrit était juste. Bon j'en sais plus grâce à toi merci. Je vais plancher la dessus |
Par DQR33 : le 13/01/13 à 11:43:55
  DéconnectéDire merci | Tiens, tu me met le doute Yann !  J'ai toujours été persuadé que le COS définissait la surface de la construction au sol, indépendamment du nombre d'étages et de leurs surfaces...  |
Par doudonyx : le 13/01/13 à 13:51:56
| Dire merci | Yann a tout dit! juste un rajout le cos indique la shon qui n'est pas la surface habitable, mais la "surface hors œuvre net" surface habitable= en moyenne 90% de la shon ps: ce que je dis était valable ya 2 ans (je pense pas que ça ai changé) |
Par Yann22 : le 13/01/13 à 16:46:09
| Dire merci | Tiens, tu me met le doute Yann !  L'article R 123-10 que j'ai mis plus haut parle bel et bien de la surface de plancher: "Le coefficient d'occupation du sol qui détermine la densité de construction admise est le rapport exprimant le nombre de mètres carrés de surface de plancher ou le nombre de mètres cubes susceptibles d'être construits par mètre carré de sol. [...]" Or, la définition de la surface de plancher est donnée par l'article R 112-2 ( Lien ) "La surface de plancher de la construction est égale à la somme des surfaces de planchers de chaque niveau clos et couvert [...]" |
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