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Test de paternité, AVOCAT

Sujet commencé par : TalikaQueen - Il y a 129 réponses à ce sujet, dernière réponse par Nirvelli
Par TalikaQueen : le 13/03/13 à 15:32:00

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 Hello,

Je pose pour un ami

Il était en couple jusqu'à , il y a environ 14 mois
Une connaissance lui append que son ex est enceinte.
Il l'a contacte , elle veut avorter, lui ne veut pas.
Il ne sait pas si cet enfant est de lui car à quelques jours prêt elle couchait avec un autre mec.

Résultat plus de nouvelles.
Il y a 5 mois, il apprend que son ex a accouché d'une petite fille.
Il demande un test de paternité , on lui le refuse, les raisons: légalement il n'a pas le droit de demander un test de paternité, ce doit être une décision de la mère ou juridique pour avoir le droit de faire ce test.

Résultat il décide de reconnaître cet enfant de lui même.

Maintenant il aimerait donc avoir cette gamine avec lui genre un week-end end sur deux , avoir le droit de la voir etc..
Son ex refuse qu'il l'a voit et donc il ne la jamais vu.
Il prend une avocate et entame une procédure pour avoir le droit de voir sa fille . Première audience aujourd'hui mais elle a été repoussée par la mère.

Vous pourriez m'éclairer sur cette histoire?

Déjà c'est quoi cette histoire de teste de paternité, pourquoi n'a-t-il pas le droit de le faire alors que son ex ne refuse pas qu'il soit son père légale?
Comment ça se fait qu'elle ait le droit de lui interdire de voir sa fille?

Son ex a entamé une procédure pour avoir une pension alimentaire, elle a le droit alors qu'elle refuse qu'il la voit?

Son ex dit qu'il est incapable de s'occuper d'un enfant ( sans aucune raison valable ).
Avec tout ça son avocate lui dit que c'est quasiment perdu d'avance, qu'il va devoir payer et au mieux il verra sa gamine 1 fois toutes les deux semaine un après midi avec quelqu'un qui les surveille.

J'y connais rien en droit mais c'est légal tout ça?
Il a pas fait de prison, il travail, n'a pas de casier donc pourquoi n'a-t-il pas le droit de voir sa fille?


Merci pour les explications




Message édité le 13/03/13 à 15:31

Messages 81 à 120, Page : 1 | 2 | 3 | 4

Par lisanka : le 14/03/13 à 20:51:36

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Moi perso je pense simplement que personne n'est parfait, tout le monde peut faire des erreurs.
Oui la maintenant ça parait bizarre cette réaction du potentiel père, oui il a peut-être pas fait ce qui était le mieux pour lui.
Ben oui mais qui ne fait pas d'erreur?
La précipitation, le stress, la peur, il y a plein d'éléments à prendre en compte, il a peut-être pas fait le bon choix mais ne l'a surement pas fait exprès.

Après ben il y a plein de choses qu'on ne sait pas donc difficile de donner un avis et de prendre partie pour l'un ou pour l'autre.

Par Erzebeth : le 14/03/13 à 20:58:29

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 Oui ça c'est sûr.

Après moi je dis juste que ça me dépasse et que je ne peux pas comprendre, mais c'est valable pour plein de trucs dès qu'il est question de gamins!

Par leeloye : le 14/03/13 à 21:22:39

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 je pense effectivement que submergé par l'émotion (positive) de devenir père, il n'a peut-être pas agi de manière la plus judicieuse...

seulement, aujourd'hui c'est fait...

et surtout, apparement, pour cet enfant (biologiquement ou non le sien), il accepte d'endosser le rôle de père...

et son combat va être de pouvoir le plus possible occuper cette place...

malheureusement, je pense que ce ne va pas être simple...
et va peut-être devoir revoir à la baisse ses ambitions (au moins dans un premier temps !)

Par Uriette : le 14/03/13 à 21:37:22

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Perso, même si le père (biologiquement ou non) aurait peut-être dû réfléchir à une meilleure stratégie, je dirais qu'au moins il pourra se regarder dans un glace parce qu'il n'a pas abandonné l'enfant qu'il a pris le risque de concevoir. C'est tout à son honneur surtout quand on voit les difficultés qu'il va devoir surmonter, ça aurait été plus facile de ne rien faire.
Moi je trouve ça courageux.

Par TalikaQueen : le 14/03/13 à 22:09:39

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 Alors il a une date d'audience le 27 mars

Il a une avocate et est maintenant entrain de chercher un boulot dans la ville où se situe sa fille.
Il va donc quitter la région probablement d'ici peu.

Par marinette : le 14/03/13 à 22:12:15

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 je trouve que c'est tout à son honneur comme type d'attitude.

Trop de pères ne se préoccupent pas de leurs enfants alors quand l'un d'eux "fait du zèle" et bien tant mieux pour le gamin !

Par sheytana : le 15/03/13 à 06:36:27

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Il a p-e eu tellement peur de perdre sa fille qu'il a préféré prendre le risque...

En même temps en France le père a tellement peu de droits que je le comprends un peu

Par Nirvelli : le 15/03/13 à 08:22:44

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 Dans une situation comme celle-ci, c'est sur que dans un premier temps, il aura du mal à obtenir un jugement équitable. Mais avec le temps quand l'enfant grandira, s'il s'accroche, il y arrivera.
Les pères ont les mêmes droits que les mères, les victimes qui grimpent sur des grues ne sont pas légion. La plupart des pères ne souhaitent pas la garde alternée, encore moins la garde principale. Il faut s'estimer heureuses quand ils payent la pension.

Par tyoc : le 15/03/13 à 08:25:59

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les victimes qui grimpent sur des grues ne sont pas légion.

Juste pour remettre les choses à leur place, le père qui est monté sur une grue a eu son droit de visite réduit pour violence sur son ex-femme et sur son enfant.



Par Nirvelli : le 15/03/13 à 09:30:43

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 Je sais Tyoc, je voulais juste souligner que oui, des pères bafoués il y en a, mais que la plupart du temps, c'est quand même les mères qui se retrouvent dans l'impasse, avec des pères qui ne payent plus de pension, qui ne prennent leurs enfants que quand ça leur chante. Si les foyers les plus pauvres sont ceux des mères seules avec leurs enfants, ce n'est pas sans raison, et ce ne sont pas toutes des tigresses qui ont refusé que les pères exercent leurs droits, très loin de là.

Désolée de cet aparté mais élevant ma fille seule depuis plus de 8 ans, j'ai vu mes conditions de vie diminuer considérablement du fait que professionnellement j'ai du faire des sacrifices pour l'élever, ce qui n'est pas le cas de son père qui lui a pu continuer de vivre sa vie et d'évoluer au sein de l'entreprise ou il travaille. On parle beaucoup du droit des pères, mais il faut arrêter de penser que les mères sont toutes puissantes, la plupart du temps, elles subissent bien plus qu'elles ne font des choix. Pour fréquenter beaucoup de femmes dans ma situation, la plupart ne rêvent que d'une chose, que les pères s'occupent un peu plus de leurs enfants.
Personnellement, j'ai plutôt de la chance avec le père de ma fille, il n'est pas parfait mais il est réglo dans l'ensemble, mais j'ai des amies ou c'est la guerre depuis des années, et pas pour que monsieur n'ai pas accès aux enfants, mais bien pour le contraire, c'est à dire qu'ils les assument aussi.

Pour revenir au sujet du poste, le 27 mars, ce n'ets pas si loin, il me semble que l'audience ne peut pas être repoussée plusieurs fois. Par contre, je ne sais pas ce qu'il compte dire mais il faut qu'il insiste à fond sur le bien être de l'enfant, surtout ne pas parler de lui ni de la maman. Le juge ce qui l'intéresse, c'est le bébé, les querelles d'adultes, c'est tout sauf son problème, en tout cas c'est l'expérience que j'en ai.

Par iram : le 15/03/13 à 09:56:23

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il y a ici deux choses différentes:
- l'organisation des droits de viste et d'hébergement, et la pension alimentaire,
- la question de la filiation

pour chacune de ces questions, il y a un juge:
-le juge aux affaires familiales pour l'organisation de la vie de l'enfant qui a des parents séparés,
- le tribunal de grande instance pour la question de la filiation

vu ce qu'on nous dit, c'est visiblement le juge aux affaires familiales qui ait saisi. Lui, il a à faire à deux parents, vu qu'il y a eu une reconnaissance, et il va dans l'interet de l'enfant se prononcer sur l'autorité parentale, les droits de visite et la pension. C'est tout.
ce n'est pas lui qui va se prononcer sur la filiation, demander un teste de paternité etc

pour ça, il faudrait une action devant le tribunal de grande instance, sachant que c'est un peu compliqué (voir les liens que j'ai mis page précédente).

vu que la filiation est officiellement établie à l'éagrd des deux parents, je pense que l'action possible est la contestation de paternité, pour que soit effectué un test génétique
peut etre la mère le souhaitera? mais ce n'est pas ton ami qui est dans cette optique visiblement

je ne vois pas comment un juge français pourrait ordoner un test de paternité pour un enfant qui a été reconnu, dont personne ne conteste la paternité, juste pour voir
qu

Par naala147 : le 15/03/13 à 10:00:13

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je ne vois pas comment un juge français pourrait ordoner un test de paternité pour un enfant qui a été reconnu, dont personne ne conteste la paternité, juste pour voir 

c'est tt a fait ca.

Par iram : le 15/03/13 à 10:00:44

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les principes directeurs du droit de la filiation, c'est qu'il est dans l'interet de l'enfant que la filiation soit établie à l'égard de deux personnes, et la réalité biologique n'est pas prépondérante par rapport à la réalité sociale.

Par Nirvelli : le 15/03/13 à 10:03:23

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 Je ne suis pas sure que le juge aux affaires familiales intervienne dans ces situations là. En ce qui me concerne, tout à été fait par le tribunal de grande instance. (droits de visite et de garde, montant de la pension alimentaire... etc...).

Mais du coup, j'avoue que je ne sais pas trop à quoi sert un juge aux affaires familiales?

Par Nirvelli : le 15/03/13 à 10:05:32

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TalikaQueen, est ce que ton ami veut savoir s'il est bien le père biologique ou est ceque pour lui, peu importe dans le fond?
Car j'ia bien peur que s'il fait la démarche pour savoir s'il est le père biologique, il risque d'être déçu.

Par iram : le 15/03/13 à 10:10:50

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 nirvelli, ça doit être le juge aux affaires familiales au sein du tribunal de grande instance
le juge aux affaires familiales est un juge délégué du tribunal de grande insatnce, qui a une compétence spécifique et devant lequel la proécdure n'est pas la même que pour le tribuanl de grande instance "normal"

regarde ton jugement, tu dois avoir les deux mentions "tribunal de grande instancde de ..."
en haut
et dans le jugement:
"nous, Mme Machin, juge aux affaires familiales, assitée de mme Bidule, greffier, ont comparu" etc

(quoi, il est pas encadré sur ton plus beau mur, ton jugement? )

Par Nirvelli : le 15/03/13 à 10:14:51

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 Je t'avoue que non, ça n'allait pas avec la déco de mon salon
Comme c'était une simple formalité pour le père de ma fille et moi, (on s'était mis d'accord sur tout avant et n'avions pas pris d'avocats), je me disais que peut être le JAF n'intervenait que dans les cas conflictuels ou pour les couples mariés.

Par Uriette : le 15/03/13 à 10:32:11

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 Nirvelli, le truc c'est qu'en érigeant un constat en norme (rares sont les pères séparés qui s'investissent dans l'éducation de leurs enfants) ça dédouane les pères de leurs responsabilité d'éducateurs. (Elle peut déjà s'estimer heureuse que je paie la pension!).

Par Perrinette : le 15/03/13 à 13:34:07

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 Pour vivre avec un homme ayant la garde alternée de ses enfants, non, père et mère n ont toujours pas les même droits.
Nous avons cette garde alternée car la mère était d'accord , si elle n avai pas voulu mon homme n aurai pas eu le choix " un we sur deux et surtout ne pas oublier de payer"
Si un jour il fallait casser la garde alternée ( ce quon souhaite pas pour le bien être des gosses) on sait que pour obtenir la garde complète nous aurions bien moins de chance que la maman...


Par kazoar : le 15/03/13 à 14:48:26

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 Très intéressantes tes précisions iram

Par sheytana : le 15/03/13 à 15:50:52

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Perinette idem, je pense que c'est délirant de penser que les pères ont les même droits que les mères

Mon ex, il n'a même plus un w-e sur deux car la mère a décidé de se barrer dans une autre ville avec son gosse... Par contre, elle se gêne pas pour réclamer que ce soit lui qui paie tous les billets d'avions pour que le gamin vienne le voir...

Que plein de pères sont démissionnaires et que plein de mères seules galère, c'est aussi une vérité, seulement il ne faut pas mélanger les deux car ce ne sont justement sans doute pas les même personnes qui sont concernées...

Par Nirvelli : le 15/03/13 à 16:33:04

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Mon ex, il n'a même plus un w-e sur deux car la mère a décidé de se barrer dans une autre ville avec son gosse.

En même temps, quand tu es séparé, tu ne vas pas faire ta vie en fonction de l'ex-conjoint.

Par Loarghann : le 15/03/13 à 16:48:02

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 ben en fonction de l'ex conjoint, non, mais en fonction du bien etre de ton gosse oui.

La filleule de zhom souffre terriblement parce que son papa ne veut pas la conduire à son activité sportive le week end ou il la garde, sous pretexte que c'est trop loin...

La gamine fait de la grs a un bon niveau et ne peut pas progresser à cause de son père...

Si j'étais le père, je trouve un moyen pour l'amener et venir la rechercher.


Coralie

Par Perrinette : le 15/03/13 à 17:04:35

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 Et bien si nirvelli !

Si tu penses vraiment au bien être du gosse, qu objectivement le papa est tout a fait convenable, pour moi tu dois prendre tes décisions en fonction du père de ton enfant.
C'est contraignant, certes, mais pour moi priver un gosse de son père c est lourd de conséquence

Je me suis installé a mes 27 ans avec mon homme .... Mon rêve n était pas franchement de vivre la ou je suis ... Mais voilà, nous somme resté la pour être proche de son ex. Lourd en conséquence, on assume, on ne le regrette pas
Que je sois claire, tu peux tout a fait ne plus apprécié le papa de ton enfant, mais hormis si celui ci est vraiment un gros naz, ba tu te dois de trouver des solutions pour qu'il soit présent,si celui ci le souhaité évidemment ...

Je me verrai mal partir a l'autre bout de la France si je me séparait de mon homme... Ça voudrait dire séparer mon fils de son père

Par Nirvelli : le 15/03/13 à 17:05:55

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Oui le bien être du gosse... Mais quand tu dois t'éloigner pour le boulot par exemple, tu ne vas quand même pas refuser un travail ( encore bien plus important pour la qualité de vie de l'enfant qu'un loisir). QUe certains ne fassent pas d'effort pour leurs gosses, c'est triste mais bon, j'ai envie de dir qu'il n'y a pas toujours besoin d'être séparés pour ça.

Par Nirvelli : le 15/03/13 à 17:12:07

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 Bah moi, je n'ai pas bougé depuis qu'on est séparés, lui s'est barré plusieurs mois à 400 bornes pour rejoindre la nouvelle femme de sa vie par contre, et à l'époque le bien être de sa gamine, il s'ne est guère préoccupé ...
Alors si demain, on me propose un super job ailleurs que là ou je suis, je ne me vois pas le refuser. Le bien être de l'enfant, il dépend aussi de la qualité de vie qu'on peut lui offrir. Et si un jour, je rencontre l'amour de ma vie et qu'il vit à l'autre bout de la terre, je dois me sacrifier pour le père de ma fille?
Je n'ai aucune intention de m'éloigner géographiquement du père de ma fille, mais parfois, la vie fait que les choses se passent ainsi. Je dois manquer d'esprit de sacrifice je suppose.

Par Perrinette : le 15/03/13 à 17:39:29

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 Pourquoi parlés tu de ton cas puisque tu dis qu'il est parti loin ?m
A chaque exemple que je stérais tu me sortiras LE contre exemple ...
Donc bon


J ai une copine, séparée du père de ses gosses ... Elle est avec un nouvel amoureux qui est loin ... Elle ne déménagera pas tant que ses gosses ne seront pas plus grand car elle ne veut pas les eloigner trop de leur père ... Le nouveau chéri comprend,

Chaque cas est différent ... Mais la mère n a pas tout les droit ( bon, si, en pratique, d'un point de vu juridique elle a tout les droits ) mais elle a aussi des devoirs envers le père de son enfant, pour son enfant . L ex mari n est pas juste un porte feuille ambulant, une vache a lait ...

Mais encore ne fois, chaque cas est différent

Par Nirvelli : le 15/03/13 à 18:18:20

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 mais elle a aussi des devoirs envers le père

Elle a des devoirs envers ses enfants, en aucun cas envers le père de ceux-ci, et encore heureusement!

Et je ne parlais pas de mon cas, pour moi tout va très bien merci.
Et le problème n'est pas d'être père ou mère mais d'être le parent gardien dans le mode de garde classique. Il se trouve que la plupart du temps, c'est à la mère qu'est donnée la garde, et vous ne vous posez pas la question du pourquoi? Malheureusement, c'est bien souvent parce que le père n'en veut pas tout simplement... Alors que le parent à qui la garde est donnée doive encore en plus se sacrifier pour le bien être de celui qui a déjà tout le temps libre nécessaire pour s'occuper de sa petite personne, tout le temps de faire évoluer sa carrière comme il l'entend et toute la liberté de partir vivre à l'autre bout du monde, vous ne trouvez pas que c'est un peu trop demander?


Message édité le 15/03/13 à 18:17

Par Mandrine : le 15/03/13 à 18:27:03

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Mais et la mère dans tout ça ... elle va devoir partager son enfant avec un homme qui n'est potentiellement pas le père ... Sa me dépasse, elle est partie sans doute dans l'espoir de refaire sa vie ailleurs (peu importe que l'enfant soit de son ex ou pas) avec SON bébé et là ... bah non.

bref c'était l'intervention inutile du jour

Par Uriette : le 15/03/13 à 21:08:02

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Moi je ne comprends même pas qu'un père puisse ne pas demander la garde de ses enfants. Et si la mère fait la même chose, on met l'enfant à l'assistance pour cause de parents carriéristes et/ou fénéants ?

Par Nirvelli : le 15/03/13 à 22:13:57

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 Et si la mère fait la même chose, on met l'enfant à l'assistance pour cause de parents carriéristes et/ou fénéants ?

Bah en fait, je me suis souvent posé la question. Ca doit bien arriver, des cas ou aucun des 2 parents de veut la garde... je ne sais pas trop comment ça se passe dans ce genre de situation?

Par sheytana : le 15/03/13 à 22:21:26

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  Mon ex, il n'a même plus un w-e sur deux car la mère a décidé de se barrer dans une autre ville avec son gosse.

En même temps, quand tu es séparé, tu ne vas pas faire ta vie en fonction de l'ex-conjoint.


Pourquoi le père devrait payer une pension à la femme alors, si celle-ci ne doit pas faire sa vie en fonction de lui

Par Nirvelli : le 15/03/13 à 22:54:33

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 Pourquoi le père devrait payer une pension à la femme alors, si celle-ci ne doit pas faire sa vie en fonction de lui

La pension est là pour aider à subvenir aux besoins de l'enfant (je mets d'ailleurs quiconque au défi de le faire avec le montant moyen d'une PA qui s'élève autour de 200 euros ), pas pour maintenir le parent gardien à la botte de l'autre parent.

Par sheytana : le 16/03/13 à 07:03:33

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Si on paie pour ses besoins, on devrait avoir le droit de le voir également...

Par Uriette : le 16/03/13 à 08:17:46

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Ca doit bien arriver, des cas ou aucun des 2 parents de veut la garde... je ne sais pas trop comment ça se passe dans ce genre de situation?
Je pense que c'est le juge qui décide, je ne crois pas qu'on ait le droit d'abandonner un enfant comme ça à l'arrache.

Par sheytana : le 16/03/13 à 08:27:17

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Ben j'espère Uriette... Enfin, en même temps, coller un enfant à des gens qui n'auraient aucune scrupule à l'abandonner, je sais pas si c'est l'idée du siècle

Par Uriette : le 16/03/13 à 08:39:44

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Les hommes qui ne font pas la demande de garde de l'enfant se posent moyennement la question de savoir si la mère elle en a envie. En plus je suppose qu'une mère qui n'en fait pas la demande est plus mal perçue qu'un homme qui ne le fait pas.
Cela étant je connais plusieurs hommes qui ont réclamé et obtenu la garde principale de leurs enfants.
C'était plus simple l'époque où on ne pouvait divorcer que pour "faute" et où celui qui gardait les enfants n'était pas celui qui avait fauté.

Sinon, pour la pension, quand on est marié, les époux se doivent solidarité même après le divorce. Donc celui qui gagne plus est susceptible de devoir verser une pension alimentaire à celui qui gagne moins.

Par Nirvelli : le 16/03/13 à 09:15:44

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 Sheytana,
Je suis d'accord avec toi qu'on n'a pas le droit de priver un père de ses enfants, je disais juste qu'on ne peut pas demander à une femme de rester vivre près de son ex. De toute façon, à chaque gros changement, le jugement peut être revu... étrangement quand les hommes les font revoir, c'est pour faire en sorte que les mères payent les trajets, pas pour réclamer la garde.

Par sheytana : le 16/03/13 à 10:35:47

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J'ai pas dit qu'il faut que les femmes restent vivre près de leurs exs

Juste qu'il ne faut pas se leurrer, les pères n'ont pas les même droits c'est tout...

Après, je suis complètement d'accord avec toi que dans énormément de cas, leurs "droits" envers les enfants semblent plutôt être des devoirs tellement ils y mettent pas du leur

Mais ceux qui aimeraient s'investir plus (une minorité on est d'accord!!!) peuvent parfois en être dissuadés par les lois....

Par Nirvelli : le 16/03/13 à 11:04:19

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Enfin, le mode de garde "à la mode" aujourd'hui, c'est la garde alternée. Il suffit que les 2 parents vivent suffisamment proche l'un de l'autre pour qu'elle soit accordée (si elle est demandée évidemment) pour des enfants d'un certain age.

Pour les tout petits, c'est vrai qu'on donne en principe la garde principale à un seul des 2 parents, et en principe, c'est à la mère, mais ça peut se comprendre aussi que séparer un nourrisson de sa maman, ce n'est pas forcément la meilleure idée du monde.

En tout cas, de ce que j'ai pu voir à travers mon expérience au tribunal, c'est que le juge n'a en principe qu'une priorité, et c'est le bien-être des enfants. Il se moque pas mal des états d'ame et des querelles des parents en fait.

Je ne dirais pas que les pères n'ont pas les mêmes droits que les mères, pour moi le parent non gardien dans un mode de garde classique perd forcément de son "influence" sur l'enfant. On ne peut pas avoir avec un enfant, en le voyant un weekend sur 2 et moitié de vacances, le même lien que celui qui le gère au quotidien, même en y mettant toute la bonne volonté du monde.

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