Droit à l'image. Quels "recours"?
Sujet commencé par : bdlceg - Il y a 92 réponses à ce sujet, dernière réponse par AirosoPar bdlceg : le 14/05/13 à 12:43:36
| Dire merci | Bonjour tout le monde. Dans le journal de la ville où sont mes chevaux, j'ai trouvé une photo de ma jument avec une amie. Cet hiver, on a fait du ski joering au lac de la ville, une amie était sur les skis tirée par ma jument. La photo en question a donc été prise lors de cette journée. Un photographe (pro ou pas, je n'ai pas l'info) a prit cette photo sans ma permission et l'a utilisé pour un concours photo, sans ma permission. Je n'étais même pas au courant que quelqu'un avait prit des photo. Concours photo qu'il a gagné d'ailleurs (mais quel était le prix, je ne sais pas!). Cette photo est donc parue dans le journal de la ville, et il l'a même mise sur son facebook (avec son nom inscrit dans le journal, je l'ai retrouvé sur facebook, et j'ai vu cette photos dans un de ses albums). Bon, la question est la suivante, même si je ne suis pas du genre à prendre un avocat etc..., je peux faire quoi? Parce que clairement là, il y a le droit à l'image, non? Et puis pour mon amie aussi... C'est + une question de principe que d'autre chose. |
DéconnectéPar karine : le 14/05/13 à 13:35:09
| Dire merci | pas de mal naiki... je voulais juste te dire que ma réponse est déconnectée de cette photo pour laquelle je ne peux avoir d'avis  |
Par tyoc : le 14/05/13 à 13:35:19
| Dire merci | et le jour où elle a participé au concours ne savait certainement pas qui était cette personne. Un concours photo sérieux exige que l'auteur de la photo ai les autorisations des sujets. Si on utilise une photo pour un concours ou de manière pro (hors cadre privé) il faut avoir les autorisations des personnes. Il y a pas de passe doit, dérogation ou autre. Internet c'est pas un lieu de non droit. |
Par cyberds : le 14/05/13 à 13:36:43
| Dire merci | S'il avait gagné le concours avec mon cheval par exemple et que la photo ait été superbe j'exigerais par contre qu'il stipule le nom du cheval et le propriétaire voilà !!! moi j'ai pas moufté pour ne pas faire honte à Virgule !!!  |
Par tyoc : le 14/05/13 à 13:37:14
| Dire merci | c'est finalement sa tachnique, la capture du bon moment ... bref . C'est ça qui lui a permis de gagner le concours , non le modèle ! Dc finalement c'est son art ! C'est bien pour ça que lui aussi à des droits sur la photo qui fait qu'elle ne peut pas être utilisé sans son accord. Et sans sujet, pas de photo, pas d'art. |
Par karine : le 14/05/13 à 13:38:12
| Dire merci | Tyoc, bien sûr... je ne sais pas pour ce "concours" mais des concours y'en a des tonnes, dans des forums privés, semi privés... alors effectivement y'a un encadrement très strict, mais pas mal de gens ne "lisent" pas les règlements, c'est un tort c'est évident... ça ne veut pas dire que la personne était mal intentionnée Donc elle a eu tort, dans les faits maintenant, le plus simple c'est de contacter l'organisateur ! |
Par naiki31 : le 14/05/13 à 13:40:18
| Dire merci | Medina, pour avoir vu la photo, ce n'est pas un art Ce qui l'a fait gagné c'est juste le lien entre le sujet du concours photo et la photo (originale) |
Par cyberds : le 14/05/13 à 13:42:53
| Dire merci | Droit à l’image d’une personne photographiée dans un lieu public Rappelez-vous l’arrêt important de la Cour de Cassation dont je vous parlais en novembre 2009, sous le titre « La jurisprudence ne perd pas la tête ». La Cour de Cassation y rappelait que le droit d’expression artistique prime sur le droit à l’image « sauf dans le cas d’une publication contraire à la dignité de la personne ou revêtant pour elle des conséquences d’une particulière gravité » (CA Paris, 5/11/2008, I. de C. c/ Gallimard). Lien lieu public, pas d'atteinte à la dignité : à moins de prouver qu'il y a eu des conséquences graves, il pouvait se permettre Message édité le 14/05/13 à 13:43 |
Par bdlceg : le 14/05/13 à 13:42:19
| Dire merci | Pour tout vous dire, je suis une fille très influençable. Je m'en était pas si "inquiété" que ça...mais j'en ai parlé à mes patrons ce matin (je sais plus de quoi on parlait pour que arrive sur le tapis), et c'est eux qui m'ont dit de faire quelque chose etc;;; j'en ai parlé à ma mère ce midi, elle m'a dit la même chose |
Par karine : le 14/05/13 à 13:42:20
| Dire merci | Naiki, il y a donc des chances pour que ce ne soit pas un photographe  |
Par cyberds : le 14/05/13 à 13:44:25
| Dire merci | je remets Droit à l’image d’une personne photographiée dans un lieu public [...] La Cour de Cassation y rappelait que le droit d’expression artistique prime sur le droit à l’image « sauf dans le cas d’une publication contraire à la dignité de la personne ou revêtant pour elle des conséquences d’une particulière gravité » (CA Paris, 5/11/2008, I. de C. c/ Gallimard). |
Par karine : le 14/05/13 à 13:46:00
| Dire merci | blcdeg... c'est ton amie qui doit donner son avis pour ta jument bon ben c'est pas grave elle te pardonnera  |
Par tyoc : le 14/05/13 à 13:48:31
| Dire merci | Cyberds, il faut mettre tous l'article du blog. Dans son arrêt du 8 février dernier, la Cour d’appel de Paris (RG 10/18.470) considère « Si chacun dispose d’un droit exclusif sur son image qui lui permet de s’opposer à la publication de celle-ci sauf nécessité tirée du droit à la légitime information du public, ce droit peut céder devant la liberté d’expression de l’artiste photographe lorsque ne sont en cause ni le respect de la dignité humaine ni l’atteinte à la vie privée de la personne représentée. Il est en l’espèce établi : - que (le modèle) a accepté de participer à une séance de poses dans un lieu public pour le compte d’un photographe professionnel connu pour son travail sur les paysages urbains du département de la /…./ et les portraits de celles et ceux qui y résident ; - qu’à la suite de la demande d’autorisation visant à inclure son portrait parmi les photographies de l’exposition /…/ , (le modèle) contrairement à ce qu’elle soutient, n’a pas manifesté de désaccord mais a émis un avis sur la photographie sélectionnée, jugée par elle “improvisée et anonyme” et ne “mérit[ant] pas autant d’intérêt”, ce qui traduit une critique du choix de l’ artiste mais non un refus de publication. ; - que le portrait (du sujet) exposé /../ et reproduit dans l’ouvrage “En Villes” consacrée à l’exposition représente en gros plan le visage légèrement flouté de l’intéressée, image qui n’est pas attentatoire à sa dignité et qui n’est pas de nature à porter atteinte à sa vie privée . En conséquence, la cour infirmera le jugement déféré et rejettera les prétentions de Melle /…/. Le droit à l'image c'est beaucoup de cas par cas. Message édité le 14/05/13 à 13:48 |
Par cyberds : le 14/05/13 à 13:47:47
| Dire merci | arrêt confirmé il y a peu la photographie prise dans un lieu public n’est pas soumise à autorisation de la personne photographiée sous réserve de ne pas porter atteinte à se dignité ». et arrêt du 8 février 2012, la Cour d’appel de Paris (RG 10/18.470) considère « Si chacun dispose d’un droit exclusif sur son image qui lui permet de s’opposer à la publication de celle-ci sauf nécessité tirée du droit à la légitime information du public, ce droit peut céder devant la liberté d’expression de l’artiste photographe lorsque ne sont en cause ni le respect de la dignité humaine ni l’atteinte à la vie privée de la personne représentée. |
Par uranie2 : le 14/05/13 à 13:48:19
| Dire merci | Tu dis dans ton post initial que quelqu'un a photographié ton ami et ta jument. Ensuite tu dis que cette photo, tu l'avais mise sur ton FB, accessible uniquement à tes ami(e)s. Alors soit : - tu as "piqué" la photo prise par quelqu'un pour la mettre sur ton FB, auquel cas c'est toi la "coupable" - c'est toi qui a pris cette photo, et c'est un(e) de tes ami(e)s FB qui te l'a piquée pour la présenter au concours-photo... Ou alors j'ai rien compris ? |
Par julyka : le 14/05/13 à 13:49:04
| Dire merci | Oui, il me semble que la jurisprudence s'est beaucoup assouplie concernant le droit à l'image... Cyb, peux-tu m'éclairer, c'est quoi feràcheval.com? Parfois, je m'amuse à penser à toutes les photos sur lesquelles j'apparaîs, pour avoir été dans le paysage des gens qui ont pris leurs photos de vacances... Peut-être suis-je même encadrée chez eux, ou dans leus albums photos? L'année dernière, en voyage aux US, on s'est amusés à se prendre en photo en tee-shirt et caleçons devant une cascade au bord de la route à Yosemite Park car on avait pris une grosse averse et on avait du retirer nos vêtements trempés... Des touristes nous ont pris en photo en train de poser... Si ça se trouve, dans leur pays, on est devenu célèbres... ("les gens bizarres qui posent en sous vêtement" ) |
Par cyberds : le 14/05/13 à 13:49:28
| Dire merci | non Tyoc, là tu cites le cas particulier de l'arrêt moi je cite la jurisprudence qui a été confirmée !!! les phrases à retenir : « Si chacun dispose d’un droit exclusif sur son image qui lui permet de s’opposer à la publication de celle-ci sauf nécessité tirée du droit à la légitime information du public, ce droit peut céder devant la liberté d’expression de l’artiste photographe lorsque ne sont en cause ni le respect de la dignité humaine ni l’atteinte à la vie privée de la personne représentée. |
Par cyberds : le 14/05/13 à 13:51:42
| Dire merci | Julyka : c'était un site qui organisait des concours photo, donnait le programme des galops, etc ... pour les jeunes cavaliers je pense |
Par cyberds : le 14/05/13 à 13:55:58
| Dire merci | Le droit à l'image c'est beaucoup de cas par cas. pas là, puisqu'il y a jurisprudence constante ( cour de cassation en 2008 et cour d'appel en 2012 )chuis pas photographe, mais juriste, oui !!! |
Par naiki31 : le 14/05/13 à 14:17:31
| Dire merci | Uranie, La photo est apparu dans le journal de sa commune. Bcdleg a juste scanné la page |
Par Airoso : le 14/05/13 à 14:50:54
| Dire merci | J'ai pas tout lu mais ayant eu des soucis de droits à l'image, en substance mon avocate m'a dit ca: - Si tu prends le cheval de quelqu'un en photo, le cliché t'appartient. -Si tu prends un couple cavalier/cheval lors d'une manifestation publique, le cliché t'appartient - Si tu prends spécifiquement le cliché d'une personne reconnaissable hors manifestation publique tu n'as normalement pas le droit d'utiliser le cliché sans l'autorisation expresse de la personne prise en photo, qui a droit de décider de l'exposition ou non de son image. Dans le cas où tu es prise en photo dans une manifestation publique dans une foule, tu n'as pas de droit à l'image. |
Par tyoc : le 14/05/13 à 15:34:39
| Dire merci | La Cour de Cassation y rappelait que le droit d’expression artistique prime sur le droit à l’image Du coup je suis allé un peu plus loin dans le blog. L'auteur indique La portée en est bien plus grande car il suffit d’être auteur ou artiste, ou même simplement d’exposer ou d’avoir un blog pour entrer dans le cadre de la liberté d’expression Du coup je suis pas sûr que prendre une photo de temps en temps permet de se qualifier d'artiste. La jurisprudence parle de liberté d'expression artistique, est ce qu'elle précise l'usage qui peut en être fait ? A mon sens il y a une différence entre présenter son travail sur un site ou dans une expo et en faire du commerce. Edit : parti trop vite. Toute l'histoire de ma vie.  Message édité le 14/05/13 à 15:34 |
Par Airoso : le 14/05/13 à 15:43:01
| Dire merci | Donc en gros tu fermes ta gueule et tu laisses les gens se servir de ton image? Après qu'est ce qui fait que le preneur de cliché entre dans la catégorie artiste ou pas? Et autre question, est ce que la nature même du modèle n'a pas d'incidence? Exemple: je pose pour un photographe, il est évident qu'il a le droit d'utiliser l'image qu'il a faite de moi vu que je lui ai donné le droit de me "prendre" mon image. Dans le cas ci dessus, vu que les protagonistes n'ont pas donné leur accord, elles devraient pouvoir avoir le droit de l'ouvrir. Après c'est sur que ca n'ira pas en justice mais si le monsieur a pris la pein de les photographier, il aurait pu être assez poli pour leur demander l'autorisation d'utiliser ce cliché, c'est la moindre des choses je trouve... Message édité le 14/05/13 à 15:43 |
Par sheytana : le 14/05/13 à 15:53:07
| Dire merci | Moi aussi j'aurais plutôt été trop contente d'avoir des jolies photos, comme quoi... C'est dommage car du coup si tous les photographes se font emmerder dès qu'ils prennent une photo, après ils en prennent plus  |
En lignePar tyoc : le 14/05/13 à 15:54:44
| Dire merci | C'est dommage car du coup si tous les photographes se font emmerder dès qu'ils prennent une photo, après ils en prennent plus Suffit de faire ça dans les règles qui a priori ce sont vachement assouplies pour les photographes. |
Par cyberds : le 14/05/13 à 16:01:23
| Dire merci | A mon sens il y a une différence entre présenter son travail sur un site ou dans une expo et en faire du commerce. Le Code de la propriété intellectuelle protège les œuvres quel que soit leur contenu et leur mérite, ainsi que leurs auteurs. Pour pouvoir prétendre au bénéfice de la protection du droit d’auteur, l’auteur doit donc démontrer que son œuvre a une « forme originale », c’est-à-dire qu’elle présente des éléments portant « l’empreinte de sa personnalité ». Il appartient donc à l’auteur de présenter aux juges quels ont été ses choix techniques pour expliciter sa démarche et ses choix esthétiques. Le juge ne dispose pas, en principe, d’un pouvoir absolu d’appréciation, le code de la propriété intellectuelle protégeant « les droits des auteurs sur toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination » (art .L.112-1 du CPI). |
Par sheytana : le 14/05/13 à 16:01:32
| Dire merci | Ben perso je trouve que c'est fait dans les règles, c'était dans le cadre d'un événement public, donc tu as le droit de faire des photos! Ensuite si les gens veulent pas, tu les enlèves et point barre.... |
Par Airoso : le 14/05/13 à 16:03:21
| Dire merci | Sheytana> ca prend trois secondes de demander à son modèle si on peut utiliser la photo. C'est ce que je fais quand je prends des gens en photo hors manifestation. Je leur fais parvenir le cliché, et je leur demande si ca les dérange pas que j'"expose" le cliché ensuite. Les gens sont toujours contents de dire oui quand le cliché leur plait. |
Par cyberds : le 14/05/13 à 16:06:19
| Dire merci | ca prend trois secondes de demander à son modèle si on peut utiliser la photo. tu prends une scène au zoom, des gens qui passent en ski-joering par exemple , ce n'est pas forcément facile de les rattraper pour leur demander en plus , dans ce genre de concours organisé par les mairies, souvent le "prix", c'est juste d'être publié, il n'y a pas de rémunération |
Par sheytana : le 14/05/13 à 16:06:19
| Dire merci | Mais là c'était dans une manifestation visiblement |
Par sheytana : le 14/05/13 à 16:07:01
| Dire merci | Ah non j'avais mal compris, j'ai rien dit |
Par cyberds : le 14/05/13 à 16:10:42
| Dire merci | remettons ça : Droit à l’image d’une personne photographiée dans un lieu public [...] La Cour de Cassation y rappelait que le droit d’expression artistique prime sur le droit à l’image « sauf dans le cas d’une publication contraire à la dignité de la personne ou revêtant pour elle des conséquences d’une particulière gravité » (CA Paris, 5/11/2008, I. de C. c/ Gallimard). et ça arrêt du 8 février 2012, la Cour d’appel de Paris (RG 10/18.470) considère « Si chacun dispose d’un droit exclusif sur son image qui lui permet de s’opposer à la publication de celle-ci sauf nécessité tirée du droit à la légitime information du public, ce droit peut céder devant la liberté d’expression de l’artiste photographe lorsque ne sont en cause ni le respect de la dignité humaine ni l’atteinte à la vie privée de la personne représentée. y-a-t-il mise en cause du respect de la dignité humaine ??? atteinte à la vie privée ??? |
Par Airoso : le 14/05/13 à 16:12:49
| Dire merci | cyberds > ben perso j'essaie autant que faire se peut de pas "voler" des images. Si je prends des personnes en photo je m'arrange pour leur demander si je peux utiliser mes clichés et en plus eux sont contents d'avoir de "belles" photos. Pis si tu veux un bon cliché, c'est mieux d'être à distance raisonnable, du coup, tu devrais arriver à parler aux gens. Tout ca pour dire que je comprends l'irritation de bdlceg. *edit* y a rien de ce que tu dis, effectivement, mais c'est juste de la politesse et de la bienséance. Message édité le 14/05/13 à 16:13 |
Par Mystic2 : le 14/05/13 à 16:13:35
| Dire merci | Bon, petite anecdote, comme tous les ans nous partons en vacances sur une ile en Normandie, nos chiennes en profitent pour se degourdir les pattes... On fait doinc du frisbee, et c'est frequent que les touristes s'arrêtent, applaudissent et prennent des photos... Je fais quoi? je demande son nom a chaque badaud qui passe? J'interdis les photos parce que "Ô horreur je suis sur la photo" et en prime je passe pour la connasse de service... Bah non, je me rejouis d'avoir du succès et d'apporter un peu de sourire aux gens... *A ce compte là, ne sortez plus, ne faites rien qui sorte du rang et vous verrez, personne ne vous prendra en photo... |
Par cyberds : le 14/05/13 à 16:13:51
| Dire merci | je ne sais pas à quel distance ça a été pris Airoso, il faut voir la photo en fait  |
Par Airoso : le 14/05/13 à 16:17:34
| Dire merci | Ben désolée de vivre dans le monde des bisounours où les gens sont polis et courtois. On est d'accord que c'est pas la fin du monde, mais c'est un peu vexant de voir qu'on est "exploité" malgré nous quand meme. Enfin moi je continue de prendre mes photos et de demander aux modèles leurs avis avant "exposition". Ca marche bien comme ça et c'est du gagnant-gagnant des deux côtés. |
Par Mystic2 : le 14/05/13 à 16:19:08
| Dire merci | On est d'accord que c'est pas la fin du monde, mais c'est un peu vexant de voir qu'on est "exploité" malgré nous quand meme. mais LOL "exploité"... l'art de la photographie, la vraie est menacée... si tout le monde agit comme ca... y a plus de "sur le vif" |
Par sheytana : le 14/05/13 à 16:20:39
| Dire merci | Je suis assez de l'avis de Mystic, c'est bien dommage de le prendre comme ça... |
Par Airoso : le 14/05/13 à 16:21:19
| Dire merci | Sauf que là ca gêne clairement la personne d'être en photo dans le journal du coin. Du coup cette personne doit juste se la coincer? |
Par Mystic2 : le 14/05/13 à 16:22:32
| Dire merci | Ca gène en quoi? Pour moi elle fait pas la teupu le long d'un trottoir, elle est pas a poil, elle a pas un zizi collé sur le front, elle fait du ski joëring |
Par Airoso : le 14/05/13 à 16:28:54
| Dire merci | On a pas à juger de pourquoi ça la gêne, ca la gêne point. Chacun ses sensibilités. Et de ce que j'ai compris c'est plus une question de principe, plus qu'autre chose. Je suis tout à fait d'accord que c'est pas grave en soi, mais je comprends aussi que ca puisse affecter de voir qu'on utilise notre image sans notre accord au vu et su de tout le monde (expo concours + journal local). Après, ca ne changera rien à ce qui a été fait et je doute que ca aille jusqu'à une plainte (ce qui serait con). La photo est surement très jolie en plus. |
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