Forum cheval
Le salon de discussion

Autorisation pour abri

Sujet commencé par : boby - Il y a 9 réponses à ce sujet, dernière réponse par boby
Par boby : le 25/07/13 à 21:01:52

Déconnecté

Inscrit le :
12-03-2005
18854 messages

124 remerciements
Dire merci
quelle type de demande faut -il faire pour pouvoir construire un abri de 15 m² sur mon terrain ?

quelqu'un connait les demarches ? parce que si il faut des plans c'est compliqués à part un plan de situation et un plan vite fait de l'abri en question ...

je sais qu'au dessus de 20 m² il faut un permis de construire ... donc je vais rester en dessous ou il faut juste une demande préalable .


Messages 1 à 9, Page : 1

Par cicitt : le 25/07/13 à 21:19:12

Déconnecté
 Demande directement à la mairie. Mais normalement, il faut faire une déclaration préalable de travaux.

Après si c'est en zone agricole, ça peut être plus compliqué. Donc cqfd, demander à la mairie

Par boby : le 25/07/13 à 22:06:22

Déconnecté

Inscrit le :
12-03-2005
18854 messages

124 remerciements
Dire merci
 J y vais demain mais alors quand je vois les aberrations qu il m a sortit la dernière fois . J ai peur qu il me fasse faire des à trucs que j ai pas besoin de faire lol

Par boby : le 25/07/13 à 22:45:42

Déconnecté

Inscrit le :
12-03-2005
18854 messages

124 remerciements
Dire merci
 Et un abri tractable? Il faut une demande?
Sachant qu il sera derrière ne haie . Invisible depuis la route . A que le voisin de derrière qui peut voir un peu mais avec tout les arbres ça sera pas non plus très visible

Par cicitt : le 25/07/13 à 22:53:28

Déconnecté
 Tu peux appeler la DDT et leur demander, ils pourront te répondre. Parfois le maire dit bien ce qui l'arrange, mais ça n'est pas forcément la loi.

Ton terrain est en zone agricole ou pas? Et que dit le POS/PLU?

Par boby : le 26/07/13 à 06:30:57

Déconnecté

Inscrit le :
12-03-2005
18854 messages

124 remerciements
Dire merci
 La DDT j y bosse mdr faut juste trouver le bon service

Mon terrain est constructible 3/4 pour une maison et 1/4 pour abri de jardin (dixit le plu)

Par frederic62 : le 26/07/13 à 07:01:17

Déconnecté

Inscrit le :
19-07-2004
5077 messages

19 remerciements
Dire merci
Tu peux appeler la DDT et leur demander, ils pourront te répondre. Parfois le maire dit bien ce qui l'arrange, mais ça n'est pas forcément la loi.
 


Peut être mais comme c'est le maire qui signe il vaut mieux savoir ce qu'il compte faire par rapport à ta demande ...

Par cicitt : le 26/07/13 à 08:13:32

Déconnecté
 Ouais enfin le maire il a pas le droit de t'interdire de faire un abri parce qu'il n'en a pas envie, hein ! Parce que de certains maires se placent parfois au-dessus des lois... C'est le PLU qui dira ce qu'elle peut faire ou pas.

Donc s'il est constructible, surtout pour un abri de jardin, ça ne devrait pas être un souci? Enfin si tu bosses à la DDT, il devrait y avoir des gens bien renseignés qui pourront répondre à ta question.

Par cicitt : le 26/07/13 à 08:15:15

Déconnecté
 Mais Fred, c'est sûr que c'est mieux d'avoir le maire de son côté. D'ailleurs à chaque fois que j'ai trouvé une maison avec terrain, j'allais me renseigner en mairie. Pas envie d'acheter dans une commune où on allait m'enquiquiner ! Parce qu'effectivement, ça peut aller en justice (cf. cheval et droit, y a plein d'exemples).

Par boby : le 26/07/13 à 12:15:37

Déconnecté

Inscrit le :
12-03-2005
18854 messages

124 remerciements
Dire merci
 le seul truc qu a trouve l adjoint a me dire c est que les chevaux ca pu

Page : 1


Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 464) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Il y a 1 utilisateurs sur cette page : et 1 invité(s)

Les dernières annonces

a donner hongre
donation Très
a donner Pure
donne jument LUS
HONGRE DE 8 ANS
A donner cheval