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RSI et régime général sécu??

Sujet commencé par : kagnotte - Il y a 15 réponses à ce sujet, dernière réponse par taraa
Par kagnotte : le 04/07/14 à 18:29:20

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Je me pose une question peut être que l'un d'entre vous aura une réponse.

Actuellement je suis artisan donc je cotise au RSI normal.

A partir de septembre il y a des chances que j'ai en plus un cdd à temps partiel au greta, donc cotisation au régime général donc je vais cotiser au régime général.

Concrètement ça se passe comment? Parce que je vais cotiser à 2 régimes différents.

Messages 1 à 15, Page : 1

Par phil50 : le 04/07/14 à 18:37:52

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Oui, tu vas cotiser aux 2

Si ton emploi t'apporte plus de revenus que ton activité de sellier, tu vas cotiser au RSI au pro-rata de ton CA réel, et ton employeur va cotiser pour toi au pro-rata du temps travaillé


Si ton emploi t'apporte moins de revenus que ton activité de sellier, tu cotiseras au RSI comme avant, et ton employeur cotisera pour toi au pro-rata du temps travaillé

Pour la retraite, ça cumule les points (mais pas les trimestres)

Par kagnotte : le 04/07/14 à 18:50:09

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Ok merci.
Pour le moment mon activité de sellier me rapporte pas grand chose, et l'autre boulot est bien payé , mais j'aimerai quand même que mon atelier finisse par me rapporter quelque chose






Message édité le 04/07/14 à 18:50

Par kagnotte : le 04/07/14 à 18:54:47

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Ah oui et je dois faire quelque chose ou c'est automatique?

Par phil50 : le 04/07/14 à 19:01:57

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heuuuuuuuuuuuuuuuuuuu ...................

Par kagnotte : le 04/07/14 à 19:05:51

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Oui c'est bien ça qui m'inquiète

C'est pour ça que je me renseigne un peu avant, pour pouvoir faire le nécessaire, parce que je sens que ça ne va pas être simple encore cette histoire

Par phil50 : le 04/07/14 à 19:15:57

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en tous cas, ton employeur n'a aucune démarche à faire, puisque dans tous les cas il raque "normalement"

C'est à toi de prendre contact avec le RSI je pense, mais je suppose que ce ne sera pas pour cette année : l'appel à cotisations est fait depuis longtemps
donc ton changement de situation sera à faire pour la prochaine déclaration je pense ... à vérifier avec eux

Par kagnotte : le 04/07/14 à 19:26:13

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Oui dès que j'en sais plus sur le poste de formatrice j'irai aux renseignements.

Par laska : le 05/07/14 à 20:02:43

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Et dès que tu sais, tu me diras? Moi, je galère à port avec tous ces trucs administratifs

Par kagnotte : le 05/07/14 à 20:07:23

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Oui mais je sens le casse tête à venir.

Bon je m'emballe peut être que jeudi ils ne donneront pas suite.

Par laska : le 05/07/14 à 20:10:19

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Je suis sûre que si!!!

Par contre, pour le casse-tête
Imagine, je suis toujours rattachée à la caisse de Guyane et ce malgré plusieurs coups de fil et deux recommandés

Par Hadad : le 05/07/14 à 21:40:22

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Surtout, informe le RSI de ta nouvelle activité!

Par kefiretlome : le 05/07/14 à 21:48:20

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Bon, mon mari est justement dans cette situation.
Il a monté sa boîte après un licenciement économique, en EURL. Il s'est donc inscrit au RSI.
Mais sa boîte fonctionne mal, quasiment pas de revenus, le peu qu'elle gagne paie les charges, du coup, à la sortie, il ne reste rien pour se payer. Alors il a commencé à faire des jobs en intérim. Puis a fini par décrocher un CDD à temps plein dans une entreprise. Il bosse le matin de bonne heure dans son CDD, à 13h il a fini sa journée de salarié, et l'après midi, il le consacre à sa boîte. Qui est encore cette année en déficit.
Je lui ai fait remarquer récemment qu'il cotisait au RSI, mais qu'il avait quand même un job salarié à temps plein. Au vu de ses revenus, il est clair que le job salarié est devenu son activité principale....
Alors il a contacté le RSI, qui lui a envoyé des papiers : il faut qu'il renvoie une attestation au RSI comme quoi il a un job salarié dans une boîte, que cette boîte cotise au régime général de la sécu pour lui, il doit indiquer le temps de travail salarié et le temps non salarié.
Pour l'instant, il en est là, je ne sais pas encore comment ça va faire après.
Je vous dirai quand on saura la suite.

Par taraa : le 05/07/14 à 23:14:56

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Pour se faire réinscrire auprès du régime général, très simple : l'imprimé de changement de situation (1104), un RIB ou RIP au nom de l'assuré et les bulletins de paye (éventuellement également le certificat de radiation)

Ensuite, suivant comment les papiers ont été bien faits ou non avec le RSI, c'est peut-être le début de la galère car la communication est difficile entre les organismes et parfois le RSI reprend dans ses fichiers les dossiers de salariés qui doivent être rattachés au régime général.

Par kefiretlome : le 05/07/14 à 23:59:09

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Oui @taraa , mais ça, c'est quand tu reprends une activité salarié et que tu n'as plus d'activité indépendante, non ?
Concrètement, comment ça se passe quand tu cumules 2 activité, une salariée, et une à ton compte ? (dans l'hypothèse où l'activité à ton compte est une activité secondaire, c'est pas celle qui te fait vivre)

Par taraa : le 06/07/14 à 01:18:31

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Dans les cas que j'ai eu en main, c'était notre correspondant au RSI qui nous donnait l'instruction de prendre ou non le dossier en gestion en fonction de l'importance de l'activité salariée par rapport à l'activité indépendante.

Donc je suppose que tout dépend des déclarations que vous faites auprès de leurs services.

Travaillant en CPAM, je ne sais pas comment ils fonctionnent de leur côté, je ne saurai vous renseigner sur la question.

Je suppose que c'est la raison pour laquelle auparavant on demandait obligatoirement une copie du certificat de radiation avant de procéder à un transfert.
Maintenant, ce n'est plus obligatoire, les personnes ayant trop de difficultés parfois à obtenir ce document auprès du RSI.

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