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Droit du travail qui s'y connait?

Sujet commencé par : Mylie53 - Il y a 100 réponses à ce sujet, dernière réponse par Loarghann
Par Mylie53 : le 22/09/14 à 13:48:22

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Gros pépin aujourd'hui z'hom vient de se faire remettre en main propre une convocation pour un entretien pour un licenciement pour faute grave

Alors déjà moi je vois un couac : l'entretien est prévu vendredi, soit 4 jours après la reception de la convocation... on est d'accord que c'est illégal? (moi j'ai toujours vu, lu, entendu un délai de 5 jours minimum à partir du lendemain de la reception de la convocation)

Quelles peuvent etre les justification d'une faute grave? Sont-ils obligés d'apporter des preuves à leurs dires?

Zhom aura t-il droit aux assedic?

Bref j'ai tout plein de question donc si quelqu'un peut m'éclairer...

On va bien sur appeler l'inspection du travail

Messages 41 à 80, Page : 1 | 2 | 3

Par sheytana : le 23/09/14 à 12:36:43

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Ton homme vient de finir sa période d'essai, a quelques jours près. Légalement, il est donc en cdi. Sa mission est un échec, parce qu'il estime qu'il n'a pas le profil. Son employeur estime donc qu'il n'a pas les compétences qu'il en attendait et décide de ne pas le garder. Sauf que la période d'essai vient de s'achever... Et comme il lui faut un motif de licenciement, dans le cadre de cette fin de période d'essai, la faute est peut etre ce qui lui parait le plus simple pour l'entretien préalable de licenciement. Qui en fait va se traduire en transaction.


Pour moi c'est clairement ça aussi, et il a tendu le bâton pour se faire battre en allant raconter qu'il n'a pas le bon profil...

Par Mylie53 : le 23/09/14 à 12:57:43

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merci pour vos témoignages, avis etc

Pour le moment ben on va attendre l'entretien et zhom a contacté ses délégués du personnel pour avoir quelqu'un

Par al : le 23/09/14 à 14:35:26

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colomba: ho oui, ça pue le prétexte à plein nez. Mais ayant dépassé la période d'essai (1 mois car cdd de 10 mois...), fallait bien qu'il me colle ça sur le dos pour justifier un licenciement (j'ai entendu par bruits de couloir que les derniers chiffres sont très mauvais). ça se passait pas super bien, mais pas mal non plus...difficile de dire, quand tu vois jamais ton patron, que tu bosses seule, sans avoir assez d'activité pour montrer ce que tu sais faire... les 3/4 de rurale que j'ai fait, c'était ces foutues visites sanitaires bovines...De la paperasse, quoi.
sauf que venir me voir et demander une rupture à l'amiable aurait été plus correcte, mais bon....



quant à la période d'essai, il me semble que c'est pareil pour tous les cadres, avant c'était 3 mois renouvellables 3 mois de plus. Maintenant c'est 4 mois non renouvellable.

Par keystar : le 23/09/14 à 15:01:48

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Ben,

Bellobouille:
Comme l'a dit sabrina, le licenciement pour faute grave doit "rendre impossible le maintien du salarié dans les effectifs" tellement la faute est grave. En gros s'il n'y a pas de mise à pied conservatoire (pour suspendre le contrat de travail pendant la procédure) alors la faute grave ne peut pas être justifiée par l'employeur.

Celà dépend des motifs et n'a rien de systèmatique.
pour le reste c'est juste.

Pour les durées de periode d'essai il faut tenir compte de l'existance ou pas d'une convention collective ou d'un accord de branche dit "étendu".

Par sheytana : le 23/09/14 à 16:12:31

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al quant à la période d'essai, il me semble que c'est pareil pour tous les cadres, avant c'était 3 mois renouvellables 3 mois de plus. Maintenant c'est 4 mois non renouvellable.

Ben non c'est pas pareil pour tous les cadres, ça dépend des conventions collectives. Et moi, la mienne c'était pas 3 mois renouvelables 3 mois de plus, mais bien 4 mois renouvelables 3 mois de plus...

Ce qui n'est pas le cas de toutes les conventions collectives, et ce même dans l'ingénierie...


Message édité le 23/09/14 à 16:12

Par casimir : le 23/09/14 à 16:32:22

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@sheytana attention il y a eut de nouvelle réglé au 1/07 j
faut lire les texte , les conventions peuvent pas être moins avantageuse que la loi pour le salarié

Par sheytana : le 23/09/14 à 16:40:42

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casimir Faudra que je lise les nouveautés alors...

Mais en tous cas, je reste sûre que les périodes d'essai n'étaient pas les mêmes pour tous les cadres avant

Par tyoc : le 23/09/14 à 16:49:58

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Mais en tous cas, je reste sûre que les périodes d'essai n'étaient pas les mêmes pour tous les cadres avant

Mais ça veut pas dire que le contrat était légal.


Par paquerette20 : le 23/09/14 à 19:19:44

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Contrat à durée indéterminée (CDI)

La durée maximale de la période d'essai d'un CDI est fixée à :

2 mois pour les ouvriers et employés,

3 mois pour les agents de maîtrise et techniciens,

4 mois pour les cadres.

Toutefois, la période d'essai peut être renouvelée une fois, si la convention collective le prévoit et à condition que cette possibilité soit précisée dans le contrat de travail ou la lettre d'engagement. Le salarié doit donner son accord exprès et non équivoque. Pour des raisons de preuve en cas de litige, il est préférable de rédiger un accord écrit et signé par le salarié et l'employeur.

Ainsi, renouvellement compris, la période d'essai ne peut pas dépasser :

4 mois pour les ouvriers et employés,

6 mois pour les agents de maîtrise et techniciens,

8 mois pour les cadres.



Effectivement, la période d'essai est toujours renouvelable MAIS, il faut que ce soit écrit dans le contrat + que ce soit prévu dans la convention collective... La reconduction ne peut pas être tacite ni prévue avant même le début... Si la période d'essai est renouvelée, ça se fait via lettre recommandée et avec accord du salarié...

Par Oc : le 23/09/14 à 19:58:00

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dire que ma période d'essai a été d'une semaine pour cause de départ au ski de mon ancien patron

Par sheytana : le 23/09/14 à 22:02:15

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Merci pour les textes paquerette20

Me disais aussi

Par Belloubouille : le 23/09/14 à 23:39:00

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keystar ce que j'avance concernant la gravité de la faute qui doit être appuyée par une mise à pied conservatoire, ça sort d'une jurisprudence
Spoiler
Je n'ai pas le n° de pourvoi désolée, mais j'ai été récemment amenée à me mettre à jour sur ce sujet au travail donc j'en suis sure

Encore heureux que ce que je dis est juste, c'est mon métier


oc l'employeur a toujours le droit de faire "mieux" que le cadre pour le salarié, tu as eu du bol

mylie53 je réitère : ton zhom n'est pas obligé de choisir son accompagnateur parmi les représentants du personnel. Il peut prendre n'importe qui (c'est important car parfois les DP ne sont pas forcément humainement ceux en qui on a confiance )


Message édité le 23/09/14 à 23:39

Par Mylie53 : le 24/09/14 à 10:15:58

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Après réflexion effectivement zhom n'est plus en période d'essais on était persuadés que si mais il n'a pas reçu de notifications de prolongation de période d'essais donc quand il a reçu sa convoc il était à 11 jours après la fin de sa période d'essais!

Par contre il n'a pas été mis à pied... il est en intercontrat à la maison pour le moment...

Par sheytana : le 24/09/14 à 10:34:24

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Ils lui ont fait arrêter sa mission alors ?

Par Mystic2 : le 24/09/14 à 10:38:05

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Il a tendu le bâton pour se faire battre c'est vrai, mais la boite a trouvé ce prétexte a mon avis pour ne pas lui faire le CDI qu'il etait sensé obtenir du coup puisque essai terminé...

Je pense qu'il a le droit de saisir les prud'hommes pour ca

Par sheytana : le 24/09/14 à 10:39:30

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Il a le droit, ça veut pas dire que c'est judicieux de le faire malheureusement...


Par Mystic2 : le 24/09/14 à 10:48:50

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Oui mais s'il est grillé alors autant ne pas l'etre pour rien...
Parce que se voir grillée d'un taf quand c'est un taf hyper specialisé bah ca merite qu'on règle les comptes et que la verité soit faite...
Ca m'est arrivé, ils ont voulu jouer, ils ont perdu et moi je suis propre!


Message édité le 24/09/14 à 10:48

Par sheytana : le 24/09/14 à 10:53:14

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Ça m'étonnerais qu'il soit grillé pour ça dans la profession

Tout le monde fait ça pour licencier sans payer, ça n'a jamais empêché personne de retrouver du boulot et encore heureux.

Par contre, assigner sa boite au prud'hommes, ça, ça grille dans la profession...


Par casimir : le 24/09/14 à 10:54:51

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sheytana mais ne rien faire c'est encouragé ce type de pratique des boites non ??

Par Mystic2 : le 24/09/14 à 10:55:02

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Bah elle le dit plus haut ... donc je ne sais pas...

Par sheytana : le 24/09/14 à 10:59:37

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casimir Chacun voit midi à sa porte

Mais moi je constate surtout que c'est plus facile de trouver simplement un autre taf, plutôt que de perdre son temps à se battre, surtout qu'au final, c'est toi que ça grille, et pas la boite.

Parce qu'on a beau avoir assigné la boite aux prud'hommes X fois, ceux qui ont besoin de bosser y vont quand même... Et tu seras quand même remplacé en moins de deux.

Par contre, comme les nouvelles vont vite chez les employeurs, quand tu arrives avec une étiquette de "chieur" sur le dos, bah on prend quelqu'un d'autre, puisque des comme toi, y'en a des dizaines...


Message édité le 24/09/14 à 10:59

Par Mystic2 : le 24/09/14 à 11:01:25

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sheytana ok mais ca c'est si t'es pas deja grillé avant... Là elle dit:
"bon je vois qu'on est d'accord car le pire avec tout ça c'est qu'il va se griller au près des autres boites..."


Par sheytana : le 24/09/14 à 11:03:33

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mystic2 Justement, moi je pense pas que ça le grillera

Je peux me tromper, mais vu comment ça marche dans ce type de boites, je crois pas qu'il ait du souci à se faire...

Par Mystic2 : le 24/09/14 à 11:04:25

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ah mais donc tu connais son domaine effectivement alors s'il n'a aucun risque et que le domaine est porteur, il peut se barrer et chercher ailleurs

Par sheytana : le 24/09/14 à 11:04:54

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Oui on est dans le même domaine

Par Mystic2 : le 24/09/14 à 11:13:20

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Ah effectivement moi j'avais compris que sa boite allait deja le griller donc perdu pour perdu

Par Mylie53 : le 24/09/14 à 11:14:22

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sheytana oui sa mission s'est arreté vendredi dernier

Par sheytana : le 24/09/14 à 11:17:15

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C'était parce que c'était la fin, ou à cause de ce qu'il a dit ?

Si c'était la fin, cherche pas la raison de la faute grave...

Par Mylie53 : le 24/09/14 à 12:05:00

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rien à voire avec ce qu'il a dit;
Une nana l'avais dans le pif depuis le début (elle voulait pas l'embaucher, on lui a forcé la main) et elle a profité d'une réunion ou zhom n'étais pas tout à fait prêt (il avait été informé 2h avant la réunion...) pour péter un cable et lui dire que la mission était finie pour lui qu'elle allait le faire virer de la mission

Par Oc : le 24/09/14 à 12:05:24

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je penche plus pour la fin de sa mission que pour une quelconque dénigration ( ortho ? ) de son taf
on le fait tous, de critiquer plus ou moins son boulot auprès d'un collègue, d'un ami, ou carrément sur le net (ya qu'à voir sur ce forum, passer un temps sur le post "pour ceux qui n'aiment pas leur travail" )


Par Mylie53 : le 24/09/14 à 12:06:19

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Et bizarrement... on a mis DEUX gars à sa place... alors que la nana lui disait qu'il allait pas assez vite... c'est sur qu'à deux ça ira plus vite (et dans les deux, il y en a un qui a déja fait ce qui est demandé... ce qui n'étais pas le cas de zhom)


Par sheytana : le 24/09/14 à 12:06:50

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Ok... Bah voilà cherche pas plus loin, a mon avis c'est pas plus mal comme ça

Autant qu'il négocie sa faute grave et qu'il cherche ailleurs...

S'il avait démissionné de son ancienne boite, il va ptet falloir qu'il attende les 6 mois pour avoir le chomdu par contre...


Par Mylie53 : le 24/09/14 à 12:22:57

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nan la dernière boite il était encore en période d'essais donc pas de démission

Par sheytana : le 24/09/14 à 12:31:39

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Ah ben ça devrait être bon alors ?

Par Belloubouille : le 24/09/14 à 22:30:13

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oc c'est normal que tu ne trouves pas l'orthographe de dénigration : on dit dénigrement


Par al : le 24/09/14 à 23:29:15

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attends, la boite d'avant, il était en période d'essai, mais il a démissionné? si oui, c'est comme une démission hors période d'essai, tu perds tous tes droits au chomage (j'ai testé pour vous )

qu'il négocie avec sa boite une rupture à l'amiable/rupture conventionnelle, et qu'il cherche ailleurs, ça vaudra mieux visiblement

Par Oc : le 25/09/14 à 10:33:07

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bellou merci, j'avais un doute
pas grave, j'ai inventé un nouveau mot

Par Loarghann : le 25/09/14 à 11:11:33

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je sais pas de quel domaine vous parlez, mais si il s'agit de consultance informatique, oui, c'est une pratique courante. Et je suis d'accord avec Sheyt', il se grillera plus si il va au prud'homme...

J'espère mylie qu'il est dans une branche qui embauche dans votre secteur !

Coralie


Message édité le 25/09/14 à 11:11

Par sheytana : le 25/09/14 à 11:30:21

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Oui loarghann c'est bien ça

Par Loarghann : le 25/09/14 à 15:34:41

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j'ai travaillé 13 ans en SSII, et pour la même, encore bien !

Concrètement, que tu correspondes ou pas au profil nécessaire à la mission qu'ils te confient, ils s'en contrecarrent. La majorité des grosses boites placent leurs juniors et mediors au vogelpick, et ne gardent que ceux qui sont assez autonomes et solides pour s'en sortir...

Les autres, out...

Ton homme aurait du fermer sa gueule, Mylie, même si c'est très triste à dire....

Parce qu'effectivement, il y a tellement d'autres jeunes diplomés qui n'attendent que ca, d'etre embauchés sur des projets casse gueule... tant que c'est par une des big five...

bref, je suis bien contente d'avoir quitté ce gang de requins, moi...

Les pratiques non légales sont légion dans le monde de l'entreprise, malheureusement... et pas que dans le monde de la consultance, malheureusement...

Coralie

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