Passage sur pature pour débardage terrain privé
Sujet commencé par : csabrina - Il y a 38 réponses à ce sujet, dernière réponse par csabrina1 personne suit ce sujet
Par csabrina : le 24/09/14 à 12:42:34
| Bonjour, J'ai eu la visite d'une voisine qui a besoin de débarder une certaine quantité de bois (apparemment pas mal, mais je n'ai pas de volume, ce sera en grumes), qui se trouve au fond de la pature des chevaux. Apparemment, le seul terrain accessible pour un débardeur serait le nôtre. (je n'ai pas encore tous les détails) Si je ne suis pas contre rendre service à un habitant du village, je m'interroge sur les risques pour mon terrain : je ne dispose pas d'une énorme surface, et j'ai en permanence 2 chevaux qui y vivent... je ne peux donc pas me permettre d'avoir un champ labouré pendant 6 mois ! Avez vous des retours d'expérience à ce sujet : comment ont été les terrains après le débardage ? qui supporte le remise en état ? faut il faire une convention écrite pour mettre tout au clair ? Bref, si quelqu'un peut un peu m'éclairer... Merci ! |
Messages 1 à 38, Page : 1
Par Keanjha : le 24/09/14 à 12:48:00
| Dire merci | Je ne peux répondre qu'à cela : qui supporte le remise en état ? C'est ta voisine, ou l'entreprise chargée des travaux sur demande de la voisine, qui devra remettre le terrain en état. Avec le passage des machines, le terrain risque de devenir un vrai champ de boue, hélas. |
Par csabrina : le 24/09/14 à 12:55:35
| je ne sais pas ce qu'il y aurait comme machine au juste (naivement, j'imaginais un tracteur avec une remorque et une pince pour charger ?) A priori, le voisin agriculteur serait ok pour laisser passer dans son terrain, ce qui fait qu'au lieu de passer tout en longueur dans mon terrain, ils n'auraient qu'a la traverser en largeur (ca suppose couper la cloture barbelé entre nos deux patures) soit sur une quarantaine de metres... apparemment, le bucheron vient dimanche (bien sur, je ne suis pas là moi) donc on verra bien ce qu'il va dire, mais j'imagine bien qu'il va enjoliver un peu le truc pour nous inciter à dire oui... je voudrais pas me retrouver embetée l'an prochain avec un terrain complètement en vrac (et on est pas equipé pour ressemer, aplanir le terrain, on n'a meme pas de tracteur !) |
Par Keanjha : le 24/09/14 à 13:01:32
| Dire merci | Tu es en droit de demander à ce que ton terrain soit rétabli dans son état d'origine aux frais de ta voisine. Sinon, c'est trop facile... |
Par milouz87 : le 24/09/14 à 13:09:45
| Dire merci | Demande ABSOLUMENT un état des lieux avant et après avec expert ou huissier)!! Parce que les promesses c'est bien beau mais souvent quand c'est fini tu n'as plus personne.....   |
Par milouz87 : le 24/09/14 à 13:11:24
| Dire merci | Tu peux aussi te renseigner auprès d'organismes qui gèrent le bois genre CAFSA (ou pourquoi pas ONF) pour savoir quoi faire et comment. |
Par kefiretlome : le 24/09/14 à 13:15:43
| Dire merci | Ouais... J'ai eu un souci similaire, en moindre importance... L'an dernier, un ami nous a donné 15 bigs de foin (les bigs, ce sont les très grosses bottes rectangulaires, pour ceux qui ne savent pas). Foin de qualité moyenne, mais gratuit. Un collègue de mon mari équipé d'un tracteur à fourche est venu les ranger empilés sur des palettes et nous avons bâché. Mais j'avais beaucoup trop de foin ! (car en plus j'avais le mien) Du coup, je me suis dit que c'était idiot de laisser tout ce foin là, qu'il allait s'abimer. J'ai parlé autour de moi, à des copains cavaliers, pour leur proposer de venir en prendre, gratuitement. Une copine qui me prend régulièrement du foin m'a dit qu'elle avait une copine intéressée, et surtout, que la copine en question était équipée pour la manipulation et le transport (elle est paysagiste) Je ne la connaissais pas (mais le monde est petit, j'ai appris que je connaissais sa sœur, que j'apprécie) J'ai dit OK. La nana devait venir, a eu des empêchements, puis en plein hiver a trouvé un créneau pour venir...sauf que le jour prévu, il pleuvait des seaux d'eau, et ce depuis 2 jours. Je pensais naïvement qu'elle reporterait. Mais non, elle s'est pointé comme prévu, avec 2 potes pour charger. Je lui ai dit quand elle est arrivée avec le tracteur que le jour me paraissait mal choisi, vu le temps, et que ça allait abimer mon jardin (Le foin étant stocké contre l'abri des chevaux, au fond de mon jardin, à l'entrée du parc. Seul accès, mon jardin donc...) Là elle me dit qu'elle sait que le temps n'est pas idéal, mais pas de souci, si elle abime de trop, elle viendra remettre en état au printemps. Chargement effectué, je me suis retrouvée effectivement avec ma "pelouse" (c'est de l'herbe à vaches  ) en vrac, de profondes ornières boueuses, pas chouette du tout quoi...Tout l'hiver, cet accès à mon jardin a été une horreur. Dès qu'il pleuvait ça faisait des flaques dans les ornières, la terre avait coulé en boue et s'était étalée sur les gravillons de la cour à l'entrée de la pelouse (du coup, aspect pas net du tout, plus vraiment de délimitation du terrain et de la cour), et le pire, c'est que quand j'allais chercher le foin des chevaux, soit tous les jours, je m'enfonçais là dedans, une vraie catastrophe... Dès qu'il a fait quelques jours de beau temps ça s'est ressuyé un peu, avec pelle piochon et rateau j'ai essayé d'aplanir/combler un peu ces ornières, pour éviter les flaques et que ça arrive à sécher. Le printemps est arrivé, la nana n'est pas venue...en juin, je croise sa sœur qui me dit que sa frangine ne m'a pas oubliée mais qu'elle a eu un accident au boulot et s'est cassé le nez, ça a décalé tous ses travaux, mais qu'elle pense à moi... Nous sommes en septembre, et je n'ai toujours pas eu de nouvelles de la nana....à qui j'ai quand même donné 9 bigs... Mon jardin est tout gondolé, cet été pour manger dehors il fallait bien choisir comment installer la table sur l'herbe. L'herbe a repoussé, de loin, ça fait pas trop moche, mais dès qu'on tond, c'est la misère, sans parler de la difficulté à tondre correctement. Je suis évidement dépitée... Je sais bien que je n'ai pas un super jardin, c'est juste un carré d'herbe à vaches devant la maison, mais c'est mon seul "jardin" d'agrément, le reste étant en parcs à chevaux. Mais c'est pas une raison, parce qu'il est basique, de me le laisser dans cet état. Donc, @csabrina réfléchis bien à ce que tu acceptes, et surtout, fais mettre par écrit la remise en état et le délai pour le faire. |
Par csabrina : le 24/09/14 à 17:36:53
| Merci pour les pistes ! Il est clair que je ne laisserai pas faire sans écrit, mais encore faut il savoir ce qu'il faut faire pour se prémunir en cas d'abandon de la remise en état... Ensuite, ca me semblait aussi logique que ce soit eux qui supportent la remise en état, mais ils ne pourront jamais m'indemniser sur le temps passé : la pature ne va pas se refaire en un jour... j'imagine que pour eux, remettre en état, c'est "niveler pour enlever les ornieres, refaire les clotures détruites et eventuellement ressemer" et que le temps de repousse et de stabilisation du terrain sera long avant de pouvoir y lacher les chevaux (6 mois ?) en meme temps, si on est son seul recours (si j'ai bien compris, l'autre terrain par lequel ca aurait pu etre possible, le proprio a refusé) je veux bien essayer d'etre arrageante pour aider cette dame, mais pas non plus me retrouver dans un bourbier sans nom pendant 1an ! |
Par faust : le 24/09/14 à 17:40:00
| Dire merci | les machines pour le débardage ça ne laisse jamais le terrain en bon état ! |
Par PIROU : le 24/09/14 à 17:42:20
| Dire merci | la pature ne va pas se refaire en un jour... j'imagine que pour eux, remettre en état, c'est "niveler pour enlever les ornieres, refaire les clotures détruites et eventuellement ressemer" et que le temps de repousse et de stabilisation du terrain sera long avant de pouvoir y lacher les chevaux (6 mois ?) tu peu peut être leur demander de s'arranger avec l'agri voisin pour qu'il te céde un bout de pâture le temps que la tienne soit remise en état . |
Par csabrina : le 24/09/14 à 17:58:25
| ben l'agri, c'est mon voisin direct, on se connait (enfin, un peu ca fait moins de 2ans qu'on habite ici !) Il est en production comté (avec tout un cahier des charges à respecter) et il manque déjà de terrain pour lui, alors je ne vais pas aller lui réclamer du terrain pour y mettre mes chevaux... Sans compter que l'an prochain, ma jument doit pouliner en juin, et que je suis en train de refaire toutes les clotures en electrique (actuellement barbelé) pour sécuriser, je n'ai pas l'intention de mettre un jeune poulain dans du barbelé. En soit, si c'est que le fond du terrain a condamner 6 mois, ca peut se faire, car en été, je ne manque pas d'herbe en principe, bien que ca se ressentira forcément sur une distribution de foin plus tot, donc un cout et une contrainte supplémentaires)... Par exemple cette année, j'ai encore la moitié de ma pature qui n'a pas été paturée depuis mi mai, donc je ne suis pas prete de donner du foin ! J'ai tellement peur de l'abandon de chantier une fois le bois sorti, ou des débardeurs qui respectent pas ma demande et débarquent un jour de grande flotte (comme pour kefir)... et de devoir me battre pour me retrouver avec un terrain digne de ce nom.  |
Par csabrina : le 24/09/14 à 18:00:10
et en meme temps, le fond du terrain, justement où ils devraient obligatoirement passer, c'est le coin le plus humide....  |
Par kefiretlome : le 24/09/14 à 18:01:11
| Dire merci | Mais cette dame qui veut faire débarder son bois, son terrain est enclavé ??? Dans ce cas, elle a forcément une servitude de passage qui existe quelque part. Si ce n'est pas chez toi, pourquoi devrais-tu ouvrir ton terrain ? |
Par csabrina : le 24/09/14 à 18:05:21
Par csabrina : le 24/09/14 à 18:10:42
| kefiretlome elle est venue me voir à midi, pendant ma pause déjeuner d'1h. Autant dire que j'ai été assez expéditive, je lui ai laissé mes coordonnées et je l'ai invitée à nous recontacter. mais de ce que j'ai compris : les arbres en question lui causent beaucoup d'ombre sur son habitation, et si j'ai bien compris, le proprio des arbres serait une autre personne, qui aurait enfin accepté de couper. D'un coté, il y a mon terrain, a coté un bois privé (lui meme assez cahotique je crois), et le reste, du terrain boisé fortement en pente ne permettant pas le passage des machines. donc non, il n'y a pas de droit de passage à ma connaissance (et je pense que lors de la signature chez le notaire, on en aurait été informés ?) donc je pense etre tout à fait en droit de refuser. seulement, ca ne fait pas partie de mon éducation de refuser de rendre service sans même réfléchir |
Par kefiretlome : le 24/09/14 à 18:18:13
| Dire merci | Je comprends bien, mais si c'est pour pourrir le terrain, quand même... D'ailleurs, il y a quelques temps, mon père a fait venir un bûcheron pour l'abattage de grands arbres dans son terrain. La configuration ne permet pas le passage de gros engins de toute façon. Le gars a tout débité sur place, et ce ne sont pas des grumes qui sont parties, mais du bois en morceaux, plus facilement déplaçable et transportable. |
Par csabrina : le 24/09/14 à 18:25:03
| ben oui, mais ca n'a plus la même valeur ! (ceci dit, c'est clair que je ne vais pas accepter qu'on me pourrisse mon terrain pour qu'ils gagnent plus d'argent) A vrai dire, je ne sais même pas précisément où est le bois en question... en regardant sur geoportail, je ne vois pas tellement de quel parcelle de bois elle parle, parce que les parcelles proches des habitations sont loin de ma pature... s'il faut d'abord traverser tout le bois pour pouvoir arriver chez moi... |
Par csabrina : le 24/09/14 à 18:26:42
 (en rouge, mon terrain) je suis quand meme loin du bois qui pourrait faire de l'ombre aux habitations ! s'ils doivent déjà traverser toute la foret (pas grosse on est d'accord, mais de mémoire pas très praticable !) |
Par phil50 : le 24/09/14 à 18:32:11
| Dire merci | ben oui, mais ca n'a plus la même valeur ! (ceci dit, c'est clair que je ne vais pas accepter qu'on me pourrisse mon terrain pour qu'ils gagnent plus d'argent) Pas certain que ce soit un bois qui ait de la valeur en planches par contre, s'ils prennent un bucheron : lui faire tout débiter c'est BEAUCOUP plus cher que de lui faire juste couper l'arbre, et de se démerder pour le débiter à la maison |
Par csabrina : le 24/09/14 à 18:46:11
| de ce que j'ai compris, c'est pour le vendre en grume. après, étant donné que je ne connais pas l'essence, je ne saurais pas dire s'il aura de la valeur en grume (mais par ici, des grumes, ils en sortent un paquet dans la foret, y a de chouettes grumes) |
Par Oc : le 24/09/14 à 20:45:11
| Dire merci | j'avais fait un long message à midi mais il est pas passé et je suis partie après, donc je le remet ici tout passage de débardeur doit etre remis en l'état, c'est à dire en l'état d'origine donc c'est au débardeur (si il est pas trop idiot) qui doit racler le terrain endommagé une fois les travaux finis donc forcément sur le passage, tu peux dire adieu à l'herbe pour le temps de la repousse j'ai mon pré d'hiver qui a été débardé avant que je l'utilise, il n'a pas été raclé, de ce fait l'herbe a certes repoussée mais j'ai les ornières des engins de débardage sur une bonne partie de la descente du pré, les chevaux le vivent bien nous un peu moins quand il s'agit d'entrer en tracteur pour emmener du foin ou de l'eau. faudrait que tu vois avec ta voisine et le débardeur en meme temps pour savoir comment il veut procéder et voir ensuite avec lui comment il voit la remise en état de ton terrain. car yaura le passage des engins mais aussi la zone de stockage du bois, car ils abattent le bois mais ce dernier n'est pas enlevé en meme temps, cela peut prendre plus de temps que la coupe en elle meme (certains bois peuvent rester plusieurs semaines/mois avant que le transporteur vienne les chercher et encore parfois c'est pire, dans mon cas, j'ai une partie du pré que je ne peux pas utiliser car des grumes y pourrissent faute de place sur le camion lors du chargement...  et cela dure depuis plus de 10 ans) |
Par Oc : le 24/09/14 à 20:49:38
| Dire merci | et pour ta question, les deux photos sont bonnes traction animale, ma foi ouais, mais c'est en général plus souvent utilisée en cas de terrain de merde où les débusqueurs ne peuvent pas passer la deuxième est la plus courante, la plus rapide (et surement la moins chere par rapport à l'animale ) et c'est cette deuxième solution qui m'a abîmé mon pré d'hiver et cela date de plusieurs années. en sachant qu'une zone de travail de débardage, comprend deux chantiers : la zone de coupe et la zone de stockage qui doit être proche des routes pour accès aux camions.... |
Par csabrina : le 24/09/14 à 21:07:01
| en meme temps, si on leur refuse le passage des débusqueurs, ils devront bien trouver une autre solution. car si c'est pour se retrouver avec un terrain comme sur la 2eme photo, c'est non direct : le risque de se faire avoir avec une remise en etat promise et finalement non faite, et le fait que meme remis en etat, un terrain si abimé va mettre combien de temps à repousser (et je doute qu'ils prennent la peine de ressemer de l'herbe, et hors de question d'avoir de la friche !) on va voir ce qu'ils vont nous dire, mais à y reflechir, je crois qu'il y a trop de risques de se mettre des emm*rdes sur le dos en acceptant... (et clairement pas envie de me battre pour obtenir réparation ensuite !) |
Par csabrina : le 24/09/14 à 21:09:07
| (et pour etre tout à fait honnete, si les autres proprios fonciers refusent le passage dans leur bois, je ne vois pas pourquoi moi j'accepterais...) |
Par Oc : le 24/09/14 à 21:15:56
| Dire merci | j'allais te dire justement que pour passer dans le bois si tu ne veux pas de leur passage chez toi, ils vont devoir voir avec les autres proprios mais j'ai eu la surprise lundi après midi en allant avec mon père borner un terrain forestier de découvrir que le groupement forestier avait coupé des arbres chez nous pour faire un chemin d'accès à une parcelle à abattre et que nos arbres ils se sont pas volatiliser, ils n'ont pas été perdu pour tout le monde  et forcément sans rien nous dire !!!!!!! |
Par csabrina : le 24/09/14 à 21:21:53
| par contre, c'est clair que si accord il y a, ce sera écrit ! et qu'il vaudra mieux pas qu'on les surprenne à faire quelque chose de non prévu et discuté, parce que ca va pas le faire ! |
Par Nonon : le 24/09/14 à 21:25:30
| Dire merci | Bonjour, En tant que forestier, j'ai quelques éléments à apporter qui pourraient aider. Tout d'abord, pour sortir des grumes, il n'y aura pas d'engin comme celui que tu montres sur ta 2è photo. Tu auras plutôt ce genre d'engin: Lien Les dégâts sont moindres qu'un porteur (celui de la photo) car le bois est tiré au sol, il glisse sur le sol, les roues plantent donc moins profond qu'un porteur. La première chose à faire, dans tous les cas: une convention écrite de passage. Dans cette convention, tu dois impérativement exiger une remise en état. Cette remise en état consiste à un nivellement du terrain + resemer l'herbe puisqu'il s'agit d'une pâture. (dans ce cas, effectivement, le "couloir emprunté sera condamné le temps de la repousse). Tu peux exiger si tu le souhaites un débardage par traction animale (beaucoup plus onéreux pour l'exploitant forestier, mais c'est pas ton problème!) Tu dois exiger un débardage par temps sec! Soit après au moins une semaine de gel (-10°) (le débardage sur sol gelé est celui qui marque le moins), soit en été après au moins 2 semaines sans pluie. Prends des photos pour l'état des lieux initial. N'oublie pas de mentionner la remise en état des clôtures. Si le bois doit être stocké dans ton terrain (Oc en parle mais je ne sais pas si c'est le cas), il y a d'autres mesures supplémentaires à prendre, et c'est PAYANT!! D'autre part, et c'est important, un arbre ne produit pas que de la grume (sauf si ce sont des résineux). Si ce sont des feuillus qui sont exploités, ça veut dire qu'ils vont vouloir ensuite sortir les houppiers, et là, on se rapproche de ta photo (très extrême tout de même!) du porteur. Enfin, renseigne toi sur la nature du sol qui peut être plus ou moins sensible au scalpage et à l'orniérage. Si il doit traverser une zone qui est vraiment très humide toute l'année, il risque de ne jamais en sortir, préconise la pose d'un pont de bois (rondins posés côte à côte pour former un pont). Je crois n'avoir rien oublié. Éventuellement, je dois pouvoir te trouver un exemple de convention de passage que je peux envoyer par mail. |
Par loviatar : le 24/09/14 à 21:31:41
| Dire merci | oc pour tes arbres disparu, faut absolument que tu demande une compensation financière!! laisse pas faire!! |
Par csabrina : le 24/09/14 à 21:36:50
| merci pour tes explications ! je ne crois pas qu'il y ait de résineux (ou vraiment peu) dans ce coin, donc il doit s'agir de feuillus. Le terrain est malheureusement argileux, donc ca marque vite. Le terrain est globalement assez sec (légere pente, l'eau ne stagne pas) mais une partie du terrain n'est jamais au soleil à cause de la foret et forcément, ca reste humide, on dira moins sec que le reste. On est à 200m d'altitude, alors les grosses gelées l'hiver, j'y crois moyennement, et ca se prévoit pas bcp à l'avance. c'est bon à savoir que le stockage est payant, car il semblerait que ce soit une question qu'on nous posera aussi si on accepte. Autre point, le bois etant en pente, a mon avis, les engins ne pourront pas acceder plus loin que notre terrain (on en saura davantage quand ils nous auront recontacté), dans cette hypothèse, je suppose qu'ils devraient tirer les grumes depuis notre terrain, donc bcp de manip dans notre terrain, donc dégats  la cloture est en barbelé, mais elle est récente. on a l'intention de la doubler en electrique (pose d'isolateurs sur les piquets existants), donc il est évident qu'on exigera une remise en etat telle qu'elle etait ! Merci de te proposer de m'envoyer une convention, je te contacterai en MP si toutefois on décidait d'accepter leur demande. |
Par Oc : le 24/09/14 à 21:41:32
| Dire merci | loviatar, le souci c'est qu'on ne sait pas combien d'arbres ont été abattu, et quand on ne le sait pas non plus le gars qui s'occupe du GF est un vrai voleur, un truc de ouf, il a été avec mon père borner notre parcelle car ils doivent couper celle d'à coté et lundi qu'on a été vérifier les bornes avec mon père, le gars avait marqué des arbres à nous (les plus beaux) comme n'étant pas dans notre parcelle, on a tout recalculé, marqué les arbres à nous en limite de parcelles... |
Par Nonon : le 24/09/14 à 21:47:07
| Dire merci | pour savoir le nb d'arbres abattus, il suffit de compter les souches qui sont dans ta parcelle, non? |
Par Nonon : le 24/09/14 à 21:50:55
| Dire merci | Même si ils tirent les grumes depuis ton terrain, ça ne doit pas provoquer plus de dégâts SI ILS RESTENT TOUJOURS AU MÊME ENDROIT. Ils risquent juste d'emmener un peu de branches avec, mais ça s'enlève! Pour le gel, je vis en Meuse, entre 250 et 350m d'altitude, et on arrive à avoir des journées de gel assez longtemps pour que les sols durcissent. Notamment et Janvier et février, lorsqu'il y a des semaines entières de froid très intense et bien sec. |
Par Oc : le 24/09/14 à 21:58:42
| Dire merci | Nonon, ya plus de souches, plus d'arbres, ils ont ouvert un chemin pour débarder les parcelles autour, donc les souches ont été enlevées ou enfoncées dans le sol, j'en sais rien à la place ya un magnifique chemin de la largeur des machines.... le chemin sert à tout le monde notamment, car les organisateurs du trial moto ont fait passer les concurrents dedans en juillet... faudrait que je fasse des photos tiens (vendredi surement) pour te montrer la chose |
Par Oc : le 24/09/14 à 22:00:58
| Dire merci | le chemin ressemble à celui ci mais après passage de la lame (et là va retrouver des souches )  |
Par csabrina : le 24/09/14 à 22:04:13
| c'était pas le cas ici cette année. cet hiver, je n'ai eu a casser la glace des abreuvoir qu'une semaine en novembre... l'hiver d'avant, on etait pas là, mais vu que je travaillais à coté, je sais qu'on atteignait rarement le -10. en tous cas, merci pour vos témoignages, explications, ca permet d'avoir les idées un peu plus claires. On verra en fonction de ce qu'ils nous diront car là on manque d'élements, mais on a au moins une idée de ce que ca suppose. (mon conjoint a déjà eu affaire à des débardeurs mais en montagne, c'est bien différent... il avait mis une parcelle a blanc, il a récupéré un champ de bataille epouvantable). |
Par jcd : le 24/09/14 à 23:52:54
  DéconnectéDire merci | tu peux peut etre demander une caution (500 voir 1000euro) que tu t'engages à rendre à la fin de la remise en état; comme ça, si c'est pas bien fait, tu peux payer un agri pour te le faire.... Message édité le 24/09/14 à 23:52 |
Par lbe : le 25/09/14 à 09:04:14
| Déconnecté Dire merci | J'ai un pilone électrique dans ma prairie et donc une sevitude pour la compagnie d'électricité qui en principe à l'obligation de remettre en état. Ils sont venu une fois sur 11 ans avec le camion et on a eu des ornières de 50 cm avec un seul passage. Ils ne sont jamais venu remettre en état. Maintenant j'ai cloturé ils peuvent passer à pied avec une échelle mais le camion, ils devront démonter la cloture. Depuis ils viennent avec une échelle, c'est trop fatiguant de marcher 50 mètres si on peut passer avec le camion. En plus ils passent dans ma pelouse. Et ils ont retourné le camion dans la facade latérale du voisin car le terrain est en devers ... ca les a calmé depuis |
Par Yann22 : le 26/09/14 à 00:00:23
| Dire merci | Salut, Ca me fait beaucoup penser au "tour d'échelle": Lien (Attention, je ne dis pas que c'est identique, juste similaire). Bref: établir une convention entre les parties avec modalités de remise en état si des dégâts sont occasionnés et, bien entendu, état des lieux et photos (pas forcément nécessaire que ce soit visé par un huissier, il suffit de prendre les photos, les intégrer à l'état des lieux qui sera paraphé et signé par les 2 parties). |
Par csabrina : le 26/09/14 à 07:54:15
| je ne connaissais pas ce "tour d'échelle". Merci pour l'info. en l'occurence, j'ai l'impression qu'on n'est pas le seul terrain, mais que le proprio de l'autre terrain a déjà refusé. Pour l'instant, on a aucune nouvelle, donc on va déjà attendre qu'elle nous recontacte (je pensais qu'elle allait le faire vite, alors peut etre ce soir ?) |
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