Chasse et chiens sur proprieté privée
Sujet commencé par : paquerette20 - Il y a 46 réponses à ce sujet, dernière réponse par miPar paquerette20 : le 29/10/15 à 12:49:46
| Dire merci | Je suis dans une colère noire... C'est déjà la seconde fois depuis la reprise de la chasse que des chiens entrent dans les prés de mes chevaux... Là, forcément, les 3 se sont affolés, ont galopé dans tous les sens et j'ai entendu le chien de chasse couiner surement touché par un de mes poneys ... Super en colère je suis sortie en furie en disant qu'ils étaient sur une propriété privée en train d'affoler mes chevaux. Certes j'ai même pas pris la peine de dire bonjour et je leur ai dit que j'en avais marre car ce n'était pas le première fois que ça se produisait cette année... Je leur ai dit en gros, en râlant : "non mais qu'est-ce que ça veut dire, vous êtes sur une propriété privé et votre chien est en train d'affoler mes chevaux". Le mec l'a très mal pris en me disant que si son chien était blessé, il porterait plainte... Qu'ils faisait partie d'une asso de chasse et qu'il avait des avocats ... Que j'étais mal polie (c'est vrai, j'ai pas dit bonjour, je me suis un peu enflammée direct) et qu'ils étaient en action de chasse et que ça faisait partie des risques que les chiens entrent dans les propriétés, surtout que j'étais en bordure de zone de chasse ... Que moi j'avais mon chien avec mes chevaux donc ils ne voyaient pas en quoi ça dérangeait que leur chien entre dans la propriété ... Et que si son chien était blessé par mon cheval, j'allais entendre parler d'eux ... Concrètement, si leur chien est blessé, j'ai une responsabilité ?  Putain ils me saoulent avec leur chien de chasse mal éduqués  |
Par Darkk : le 29/10/15 à 13:01:44
  Déconnecté | c est compliqué ./ jai eu un peu le même soucis. déjà jai pas bien compris, chez toi c est pas en action de chasse ? cest le champs a coté cest ca ? si cest ca , c est comme chez moi . Nous on a interdit la chasse chez nous quand on a acheté y a 12ans. mais 1 ou 2 fois par an , quand ils chassent très prêt de chez nous , il arrive que les chiens rentre chez moi . C est pas grave car c est dans les pré du fond de la propriété et de l automne au printemps cest chevaux sont pu la bas . En tous ca on peux pas dire que les chiens sont mal éduqué, dans le sens ou ils vont pas s arreter a la cloture si le gibier passe dans ton champs . On leurs demande de chasser , ils chassent ..... Après cest au chasseur de pas laisser ses chiens dans les prés ou ils ont pas le droit .... Dans tous les cas je pense que tu craint rien si ton cheval a blessé son chien. ils ont une assurance chasse pour ca ( si ils fond ca dans les rêgles) . A mon avis il a plutôt essayer de te faire peur. Par contre si ton champs dans la société de chasse , tu peux rien dire .... Mais dans ses cas la faut le retirer de la société pour pu qu ils viennent . comme on a fait nous en arrivant . malgré tout chaque année on retrouve 1 ou 2 chasseurs chez nous ( y a pourtant des panneaux partout) donc on les met dehors manu militari. Message édité le 29/10/15 à 13:02 |
Par paquerette20 : le 29/10/15 à 13:07:48
| Dire merci | mon champs est collé à ma maison, exclus du secteur de chasse avec panneaux de proprieté privée et de clôtures électrifiées... Le chien est entré car il a vu les chevaux et non pas du gibier... Leurs chiens sont pas éduqués, ce sont juste des viandards .... Clair qu'il a voulu me mettre mal à l'aise mais ras le bol de tous les droits qu'ils prennent ... Ils sont partout chez eux .... Il n'était pas content que je m’énerve mais à aucun moment il ne s'est excusé ... |
Par phil50 : le 29/10/15 à 13:20:09
| Dire merci | Concrètement, si leur chien est blessé, j'ai une responsabilité ? Oui. De même que tu peux être poursuivi si ton chien mord le cambrioleur qui est entré dans la maison  |
Par phil50 : le 29/10/15 à 13:22:41
| Dire merci | Dans tous les cas je pense que tu craint rien si ton cheval a blessé son chien. ils ont une assurance chasse pour ca ( si ils fond ca dans les rêgles) . Et tu penses que l'assureur va payer sans chercher un responsable auprès de qui se rembourser ?? |
Par paquerette20 : le 29/10/15 à 13:30:22
| Dire merci | @Phil50, sur ce point la loi est pourtant claire : I. Les causes d'exonération visées par la loi 1. La faute de la victime C'est le cas où la victime qui a, par sa faute, contribué entièrement à la production de son propre dommage. A titre d'exemple : - Personne s'engageant dans une propriété malgré la pancarte "chien méchant" (exonération totale) |
Par phil50 : le 29/10/15 à 13:50:18
| Dire merci | Pourtant je connais le cas, et je peux te dire que le proprio du chien a été condamné à un sursis mise à l'épreuve ... donc ça me parait étrange Je connais aussi le cas d'un cambrioleur qui s'est empalé sur un portail avec des pointes, et le proprio a été condamné, et la cambrioleur a touché des dommages et intérêts En MP je peux te donner le nom si tu veux |
Par phil50 : le 29/10/15 à 13:51:21
| Dire merci | I. Les causes d'exonération visées par la loi 1. La faute de la victime C'est le cas où la victime qui a, par sa faute, contribué entièrement à la production de son propre dommage. i le chien se jette dans un trou, OK : c'est entièrement de sa faute Si le chien se fait taper par ton cheval, est-ce entièrement de sa faute ??? |
Par paquerette20 : le 29/10/15 à 13:56:26
| Dire merci | article 1385 du code civil "le propriétaire d' un animal, ou celui qui en a la garde, est responsable des dommages que cet animal cause à autrui, soit qu' il se soit égaré ou échappé, soit qu' il soit sous la garde du maître ou du gardien. Le propriétaire ou le gardien du chien ne peut se dégager de cette responsabilité qu' en prouvant la faute de la victime (qui a agressé, violé la propriété, fait peur au chien ...) ou l' existence d' un cas de force majeure ( survenance d' un fait imprévisible et contre lequel on ne peut rien ) De son côté, la victime doit prouver que l' animal a joué un rôle dans la réalisation du dommage." Je suppose que ça doit être du cas par cas. Mais en l’occurrence je parle d'une blessure d'animal sur un autre animal et non pas d'un animal sur un humain |
Par paquerette20 : le 29/10/15 à 13:57:38
| Dire merci | Le chien qui se fait taper par un cheval : il me semble qu'on est dans une relation proie (cheval) prédateur (chien) donc en toute logique j'ai envie de penser que le cheval est en position de légitime défense  |
Par Barbichou : le 29/10/15 à 14:30:28
| Déconnecté | Quelques infos utiles ici : Lien Pour ma part j'autorise les chasseurs à passer et chasser sur mes prés (isolés) qui sont en bordure de forêt à la stricte condition qu'ils attendent pour ce faire que mes chevaux ne soient plus dans les pâtures concernées (en général j'enlève les chevaux chaque année grosso modo entre le 20 octobre et le 5 novembre en fonction de la température et de la quantité d'herbe restante). Ils sont prévenus qu'en cas de non respect de cette règle j'interdirai toute chasse sur ces terrains, et des pancartes "Chasse et passage interdits tant qu'il y a des chevaux présents dans le pré" sont apposées de façon très visible au bord des clôtures. En général, çà se passe bien, mais cette année il y a eu un jeune crétin plus malin que tout le monde qui a décidé de passer dans le pré où se trouvaient 2 juments pour s'éviter un détour, avec son chien et le fusil non cassé. Manque de chance pour lui, je me suis pointée juste à ce moment là pour nourrir les juments. Je peux te dire que je n'ai été ni aimable ni polie et que je l'ai éjecté vite fait bien fait du pré. Mais la soufflante que je lui ai passée était un doux poème à côté de l'engueulade qu'il s'est prise par le responsable de la chasse (que je connais bien et qui, lui, contournait le pré comme tous les autres chasseurs du groupe). A mon avis le jeune crétin ne va être ré invité de sitôt à venir chasser avec eux  En ce qui concerne le chien qui pénètre dans un pré où se trouve du bétail, voir ici : Lien il est bien précisé que le chasseur peut être tenu pour responsable des dégâts causés par son chien au "bien d'autrui", donc le gars qui te menace de porter plainte si son chien se fait taper par ton cheval qu'il à affolé, heu.... il va falloir aussi qu'il explique pourquoi il n'a pas été capable de rappeler son chien  |
Par sab46 : le 29/10/15 à 15:07:26
| Dire merci | tout comme barbichou qu il aille prouver que le cheval s est jeté sur son chien et l a ramené dans le pré pour le botter!!! ils font ca car ils essayent d intimider, surtout le femmes, mais manque de chance qd ils tombent sur des gdes gueules qui se laissent pas faire, ils aiment pas, meur masculinité en prend un coup et ca ils aiment pas mdrrrrr qd ja i un prob, c est signalement president chasse, responsale chasse du coin, et gendarmerie si besoin, en general ca suffit a les calmer et respecter car ca ils aiment pas quand on touche plus haut |
Par kirikou : le 29/10/15 à 15:38:06
| Dire merci | Au niveau droit, ça me semblerait gonflé que tu sois reconnu responsable des blessures des chiens à causes de tes chevaux, mais aucune certitude. Par contre, si tes chevaux, affolés par les chiens, se blessent (entorse, chute, etc.), ça doit être compliqué de prouver que c'est la faute du chien et de demander aux chasseurs de faire fonctionner leur assurance Le mieux serait peut-être, si tes clôtures le permettent, de mettre un fil galva électrifié à auteur de truffe? Assez fin pour que ça casse automatiquement si un de tes chevaux se prend les pieds dedans, mais bien électrifié...ça devrait dissuader la majorité des chiens de rentrer chez toi |
Par paquerette20 : le 29/10/15 à 15:51:00
| Dire merci | Alors je suis passée à la gendarmerie (en plus je connais un peu le gendarme du secteur). Ils m'ont confirmé que j'ai pas d'inquiétude à avoir si ce n'est une détérioration des relations de voisinage lol En plus chez moi, le jeudi, seule la forêt est concernée par les actions de chasse de cette asso donc il était hors secteur. Il était sur une propriété privée et la blessure de son chien ne peut pas donc pas généré une plainte vu que c'est une altercation entre 2 animaux sur ma propriété avec un rapport proie /prédateur au désavantage de mes chevaux ... Même son assurance à lui risque de le débouter si il veut que mon assurance prenne en charge des frais. Si jamais ils veulent aller au bout de leur c**** La meilleure solution reste de calmer le jeu avec le président de l'association de chasse ( qui lui était venu me voir pour me prévenir d'une battue et qui avait été aimable et arrangeant pour s'assurer qu'il ne passerait pas sur mes terrains). |
Par kirikou : le 29/10/15 à 16:06:35
| Dire merci1 | Le plus simple est donc d'appeler courtoisement le président de l'association de chasse pour l'informer des faits (chiens dans tes pâtures + menaces) |
Par quercy : le 29/10/15 à 16:12:29
| Dire merci | J'ai eue aussi un petit souci avec des chasseurs... On a eue le fil de la clôture coupée net à la pince ( et non arraché par du gros gibier, çà se voyait ) on a simplement fait une lettre à la société de chasse en expliquant le souci et que si çà recommençait on enlèveraient toute nos terres de la chasse et ben, depuis, aucun soucis... Ils avaient intérêt car ils auraient perdu 30 ha... Dans les groupes de chasseurs, y'en a souvent quelques un de c**...  Entre eux, ils se connaissent et savent qui à tendance à faire des coups vaches... Les autre le/les calment et, après, tous va bien... Après, s'ils y en a qui veulent retirer leur terrains de la chasse, c'est réglementer, il y a un minimum d'hectares accolés à avoir pour pouvoir le faire... |
Par quercy : le 29/10/15 à 16:16:13
| Dire merci | Et pour être tranquille, mettre des pancartes avertissant que c'est interdit de rentrer dans le parc des chevaux, que c'est dangereux et que la clôture est électrifiée ( par exemple, si jamais quelqu'un qui porte une pile au coeur se prend une châtaigne et que çà l'envoie à l'hôpital... ) |
Par paquerette20 : le 29/10/15 à 16:25:28
| Dire merci | La pancarte "clôture électrique" est une obligation légale : il en faut une tous les 50 m de cloture, on en a mis 3, sur les zones qui ne sont pas protégées par les haies. Une pancarte de propriété privée est aussi en place. S'ils y en a qui veulent retirer leur terrains de la chasse, c'est réglementer, il y a un minimum d'hectares accolés à avoir pour pouvoir le faire... Apparemment une prairie clôturée et accueillant des animaux est d'office interdite de chasse. |
Par Vanessa14 : le 29/10/15 à 16:41:32
| Dire merci | je suis aussi près d'une zone très chasse ... et chaque année j'ai souvent des chiens "perdu" qui rentre dans mes près et sa titillent mes chevaux  ça m'agace mais connaissant un peu la mentalité des chasseurs (partout chez eux , pas de respect ) , je me charge des choses moi même : je vire les chiens à coup de balai - pelle ... ce qui se présente sous la main Parfois j'ai aussi les vaches de l'agri dont les près entourent les miens qui défoncent les clôtures et se retrouvent chez moi, idem je les chasse à coup de fouet |
Par paquerette20 : le 29/10/15 à 16:53:40
| Dire merci | je les chasse à coup de fouet Bon là, moi c'est Romy qui s'est chargée de virer le chien ...  Mais ce qui m'agace c'est que c'est moi qui passe pour l'hystérique car j'ai pas dit bonjour et s'il vous plait alors qu'au final, il ne s'est même pas excusé...Pour les vaches de l'agri d'à côté, c'est arrivé au précédent propriétaire de notre maison... ET quand on a acheté, la première chose que m'a dit la femme de l'agri quand je me suis présentée c'est "j'espère que vous allez fermer votre portail car faudra pas se plaindre si nos vaches défoncent votre jardin comme c'est arrivé une fois" ... Mais bien sûr ... Depuis, la ponette de ce même agri est déjà venue 2 fois à la maison (elle vit seule avec les vaches et passe régulièrement la clôture... La femme de l'agri s'est bien radoucit quand elle m'a vu ramener 2 fois la ponette à ses filles qui pleuraient que la ponette aie disparu ... ET depuis que je leur ai donné mon foin, ils sont vachement plus arrangeants |
Par kefiretlome : le 29/10/15 à 17:07:14
| Dire merci | De même que tu peux être poursuivi si ton chien mord le cambrioleur qui est entré dans la maison Moi, ce n'était pas un cambrioleur, c'était un démarcheur de produits surgelés. Mon berger allemand l'a fait sortir de la propriété fissa (en le mordant au passage...), et le chien s'est arrêté au portail, il n'est ^pas allé sur le trottoir. En gros, une fois le gars "raccompagné" dehors, il l'a lâché et s'est contenté de lui aboyer dessus. Je suis arrivée tout de suite, mais le chien avait mordu. Le gars n'avait rien à faire chez moi (portail fermé, non verrouillé, mais fermé, et présence du chien signalée). J'ai soigné le gars, et appelé mon assurance pour savoir quoi faire. Ils m'ont dit que la sécu allait se retourner contre moi pour se faire rembourser les soins, mais que je ne devais pas leur répondre, mais envoyer leur courrier à mon assurance. Et ça s'est réglé entre assurances. Je n'ai jamais été inquiétée, le chien non plus. |
Par paquerette20 : le 29/10/15 à 17:16:44
| Dire merci | ça s'est réglé entre assurances C'est exactement ce que m'a dit le gendarme. |
Par Gracioso : le 29/10/15 à 19:21:57
| Dire merci | Louis a le permis de chasse et me dit que si tu le souhaites tu peux porter plainte pour action de chasse sur une propriété privée Édit : il rajoute que le chien qui rentre chez toi quand ses maîtres chassent est lui aussi en action de chasse et que ce sont eux qui en sont responsables. Message édité le 29/10/15 à 19:23 |
Par paquerette20 : le 29/10/15 à 19:38:55
| Dire merci | Ils n'étaient pas en action de chasse (qui n'est autorisée que dans la forêt de Brain). Je pense qu'ils avaient perdu leur chien au cours de l'action de chasse de la matinée... |
Par paquerette20 : le 29/10/15 à 19:41:37
| Dire merci | Je pense qu'ils savent qu'ils étaient en tort mais n'ont pas apprécié que je en gueulant avec mon stick à la main... Si ça avait été Riri à ma place, je pense qu'ils auraient réagi différemment qu'en me voyant arriver en jupe ... |
Par Vanessa14 : le 29/10/15 à 20:00:36
| Dire merci | Le mieux avec ce genre d'individus est d'être plus finot qu'eux et surtout agir sans rien attendre d'eux et se montrer au contraire arrangeant . Mon voisin agri est une sale tête de c** , le vendeur nous avait prévenu, tout nos voisins et gens qui le connaissent aussi , en gros il se croit chez lui dans tout le village , ses vaches cavalent souvent sur la route , lui ne respecte rien ni personne ...bref je connais bien ce type de personnes et les agris ayant des grands parents qui l'été et des oncles je sais comment ils fonctionnent et comment les prendre. Il faut toujours les caresser dans le sens du poil, éviter de les contrarier et tourner les choses avec tact sinon ça se braque et une fois qu'ils sont contre vous c'est l'enfer ! On procéde comme ça et bien du coup sa se passe super bien avec lui contrairement aux autres voisins qui ne lui adresse plus la parole ... On à pas trop le choix car moi il entoure TOUTE ma propriété alors il valait mieux pas sele mettre à dos car il peut être terrible Message édité le 29/10/15 à 20:01 |
Par Vanessa14 : le 29/10/15 à 20:01:47
| Dire merci | ce genre de gus faut être plus malin qu'eux ... |
Par paquerette20 : le 30/10/15 à 00:21:38
| Dire merci | Alors autant l'agri je fais tout pour que ça se passe bien (et ça marche on devient de plus en plus proche), autant le chasseur, rien à faire je vais pas me plier ... J'ai une jument qui ne m'appartient pas en ce moment à la maison, si elle avait été blessée par le chien j'en aurais été malade et j'imagine même pas l'amie à laquelle elle appartient ... Pour moi là, il en va de ma sécurité et celle de mes bêtes, je me défendrais comme une louve dans des cas comme ça ... Les vaches qui rentrent dans mon jardin c'est pas comparable au chien qui "affole " mes chevaux . |
Par Vanessa14 : le 30/10/15 à 06:45:05
| Dire merci1 | Le chien tu le vires avec un bon coup de fouet je te garantie qu'il reviendra pas 2fois testé et approuvé!! |
Par lilibal : le 30/10/15 à 08:46:53
| Dire merci | ça nous ait arriver aussi l'an dernier, quand les chevaux étaient chez mes beaux parents, sauf que les chiens ont pas été très téméraire ( quand ma grosse bestiole de 700 kg leur a foncé dessus tete baissée dents dehors, le petit chiens a vite oublié son lièvre ^^) Mais sinon, j'ai demandé à mon chéri, qui chasse, et pour lui, on leur apprend aucun "règle" de droit, mais c'est du bon sens. Pour lui, la règle c'est qu'on peut chasser dans une pature avec des animaux, mais pas tirer et avec le fusil plié (ouvert) . Et respecter les clotures. En gros si il tire et que le gibier va dans les patures, il y va avec le chien, mais il se servent pas du fusil. Et aussi evidemment, il ne tire jamais en direction d'une pature . Il peut tirer en l'air (oiseaux) ou en bas si la bestiole est pas trop loin, mais jamais en direction d'une pature ou d'une habitation. Après, nous on a jamais eu trop de problème puisque mon chéri étant chasseur, on connait tous les mecs qui chassent aux alentours, et que eux connaissent mes chevaux, donc on se respecte mutuellement. |
Par paquerette20 : le 30/10/15 à 09:18:56
| Dire merci | Sauf qu'en fait la vraie règle c'est que quand il y a des animaux, on n'est pas censé rentrer dans les pâtures, même fusil cassé ... Puis chez moi ça reste une propriété privée... Moi je considère que ma pâture c'est mon jardin lol... Le gendarme m'a bien reparlé du cheval mort d'une balle "perdue" l'année dernière sur la commune voisine ... Ce genre d'accident est inadmissible... |
Par Gracioso : le 30/10/15 à 10:30:01
| Dire merci | lilibal heureusement il y a tout de même une limite, les chasseurs n'ont en aucun cas le droit de rentrer dans une propriété privée qui ne fait pas partie du plan de chasse  Il est aussi possible de téléphoner à l'assoc de chasse du coin, pour les prévenir que c'est déjà arrivé deux fois que tu retrouves des chasseurs sur ton terrain, et que la prochaine tu portes plainte. Ils feront eux mêmes leur petit rappel à leurs adhérents |
Par paquerette20 : le 30/10/15 à 10:33:42
| Dire merci | Yep Gracioso, c'est ce que je mettais au dessus D'autant que le président de l'asso est déjà venu me rendre visite et a l'air plutôt sympa. |
Par Gracioso : le 30/10/15 à 10:35:17
| Dire merci1 | Ah j'avais pas vu |
Par lilibal : le 30/10/15 à 11:39:31
| Dire merci | Oui bien sur fait pas que ça soit en réserve ou dans un jardin  |
Par Oc : le 30/10/15 à 11:51:35
| Dire merci1 | paquerette20 va voir mon post sur le forum général pour la meme situation le pire c'est que mes prés sont en refuge de chasse (donc chasse strictement interdite) le gars n'a pas l'air de l'avoir compris, il m'a déclaré la guerre et le dit à tout le monde, je me marre bref les chasseurs par chez moi savent tous que j'ai une jument "méchante" et qui défend sa propriété, le pire elle est mère, donc sa fille prend le relais avec elle.. les chiens dégagent vite, mais les chasseurs savent aussi que si un de chien vient à etre taper par un de mes chevaux, ils n'ont pas à porter plainte ou quoi que se soit...... meme si ils sont dans leur droit. on a mis les choses au clair |
Par paquerette20 : le 30/10/15 à 12:33:51
| Dire merci | J'avoue qu'au delà du droit etc, ça me ferait chier qu'un chien soit gravement blessé par ma faute (ou devrais-je dire par la faut de ses "maîtres" ... |
Par Oc : le 30/10/15 à 13:36:31
| Dire merci | franchement le chien de chasse ne me fait ni chaud ni froid, si il vient à être blessé, cela ne me regarde pas..... c'est bête hein mais je pense déja à mes chevaux, je préfère voir un chien prendre un coup de pied plutot que de voir mes chevaux paniqués et traverser les clotures pour se retrouver sur la route !!! |
Par paquerette20 : le 30/10/15 à 18:10:59
| Dire merci | Oc, oui bien sûr sur le principe sur le "choix" ... mais non, quelque soit l'animal j'aime pas le savoir blessé ... |
Par Ulika : le 09/11/17 à 21:21:42
| Dire merci | Je viens d'avoir un soucis de ce genre chez moi ,cette après -midi ,des chiens sont rentrés chez moi et ont coursés mes chats et mes poules . Pas un mot d'excuse et me voyant en pétard je me suis pris un "Faut pas en faire un foin pareil c'est que 2 poules....1h30 plus tard à part des excuses du proprio des chiens (il n'était pas présent au debut) toujours rien si ce n'est de la suffisance Bilan ,mes prés vont devenir interdit ,et je porte plainte ,les plaques ,les voitures ,et les mecs ont été pris en photos . Les gens chez moi m'en peuvent plus des chasseurs.... |
Par mi : le 10/11/17 à 06:59:31
| Déconnecté Dire merci | @Ulika bon courage Chez moi c'est privé et clôturé (exploitation agricole) ya des panneaux eh beh ils rentrent quand même... tous les ans j'ai des problèmes clotures coupées chiens après les troupeaux chevaux qui sortent des prés... J'ai beau leur expliquer que la chasse est un loisirs et que moi je travaille ils s'en foutent. C'est un gros problème la chasse. Et pourtant j'ai rien contre eux certains mappellent s'ils me demandent je les laisse chasser volontiers je mets meme le troupeau ailleurs ou je les parque alors que rien ne m'y oblige. Je comprends pas trop. |
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