Abris a cheval
Sujet commencé par : pepita de godisson - Il y a 12 réponses à ce sujet, dernière réponse par lbePar pepita de godisson : le 02/01/16 à 22:08:31
  DéconnectéDire merci | je dois démolir un abris a cheval en bois je suis en zone a inconstructible quelqu'un a t'il des astuce d'abris sans autorisation pour le bien etre de mes chevaux je c plu quoi faire je penser au abris roulant je c pas si g le droit merci si quelqu'un peu m'aider |
Messages 1 à 12, Page : 1
Par sophieshop : le 02/01/16 à 22:29:14
| Dire merci | A part tenter d'opposer le Code Rural (obligation d'abris pour un animal)... Mais tu es en zone inconstructible... La messe est (quasiment) dite ! |
Par phil50 : le 02/01/16 à 22:37:15
| Dire merci | Attention, ça a déjà été signalé : il est interdit de garder un animal sans abri, MAIS ça te donne aucun droit à construire  En clair : ça ne te donne aucun pouvoir pour forcer la main au maire pour obtenir un permis, MAIS le maire est sans 100% dans son rôle de police des animaux en te sommant de retirer ton cheval de ce pré sous 15 jours ... attention de ne pas prendre les chose à l'envers  |
Par paddy33 : le 02/01/16 à 22:43:03
| Déconnecté | Peut être vas tu passer par acheter des couvertures pour commencer. ensuite, peut être peux tu tenter de déposer un permis ? est tu en RNU ou PLU? sinon, il y a les box amovibles tu en trouveras sur le net. |
Par Scooper : le 03/01/16 à 09:34:13
| Dire merci | Les abris tractable avec des roues  Ou les tunnels comme pour les moutons. C'est "amovible" |
Par tyoc : le 03/01/16 à 10:05:22
| Dire merci | La loi impose un abri mais il peut être naturel. De toute façon zone inconstructible, tu peux rien y mettre que ce soit transportable, démontable, etc... |
Par al : le 03/01/16 à 10:08:26
| Dire merci | il faut qqch d'amovible, sans fondation... je connais qqn qui a grugé discrètement en posant une paire de roues sur les côtés de l'abri, faisant croire à un truc amovible (alors que ça ne l'était pas). le maire était pas trop regardant, c'est passé.... à tenter avant de devoir démolir? |
Par jcd : le 03/01/16 à 14:11:12
| Déconnecté Dire merci | qui te demande de démolir? c'est verbal ou écrit? parce que si c'est que du verbal, tu peux tenter de laisser courir.... et attendre voir si ça va plus loin |
Par Oc : le 03/01/16 à 19:10:24
| Dire merci | al j'espère pour la personne que le maire ne changera pas d'avis car un abri mobile se doit d'etre déplacé un laps de temps pour etre valable mettre des roues sur un abri ne le rend pas mobile pour autant |
Par tyoc : le 03/01/16 à 20:33:04
| Dire merci | Le code d'urbanisme ne connaît pas le transportable. un bâtiment est soit permanent, soit temporaire. Sous certaines conditions un bâtiment temporaire peut nécessiter un PC. Le code d'urbanisme ne s'occupe pas du structurel. Le fait qu'il n'y ai pas de fondation ou de dalle béton n'entre pas en compte. Pour démolir un bâtiment il faut un permis. Ça c'est pour être dans les clous. |
Par paquerette20 : le 03/01/16 à 21:09:49
| Dire merci | Qu'entends-tu par zone inconstructible ? Si c'est une zone N dans le PLU, c'est inconstructible mais en amovible, le maire peut donner son accord. Si c'est une zone A dans le PLU, c'est inconstructible sauf pour ce genre de cas justement... |
Par frederic62 : le 04/01/16 à 06:49:02
| Dire merci | Attention, ça a déjà été signalé : il est interdit de garder un animal sans abri, MAIS ça te donne aucun droit à construire Attention un abris dans certaine région la simple couverture de pré est considéré comme un abris suffisant pour laisser un cheval en pâture tout l'hiver (région franche comté) sans aucun protection naturelle ... Lamentable mais réel ... la personne détenant plus de 20 chevaux comme ça .... |
Par lbe : le 04/01/16 à 08:13:48
| Déconnecté Dire merci | Il faut voir si tu dois démolir parce que ton abri croule ou si tu dois démolir parce que tu en as recu l'ordre. Il faut rester réaliste, moi non plus je n'ai pas de permis pour mes abris. Ils sont démontables ou transportables et j'accepte le risque qu'on me les fasse enlever mais c'est possible de les vendre en cas de besoin. J'ai mis 1 boxe de concours démontable en plastique, et un abri sur roues amovibles (qui peut aussi être levé avec une grue). Je suis en cours de demande pour une permis (sur zone batissable), ca va bientôt faire deux ans qu'on est dans les demarches  Message édité le 04/01/16 à 08:14 |
Page : 1
Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 466) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Les dernières annonces
a donner hongre
€
donation Très
€
a donner Pure
€
donne jument LUS
€
HONGRE DE 8 ANS
€
A donner cheval
€
