Responsabilité d'un pré
Sujet commencé par : Mathildaa - Il y a 0 réponses à ce sujet, dernière réponse par MathildaaPar Mathildaa : le 07/06/17 à 22:30:42
  DéconnectéDire merci | Coucou à tous! J'ai une petite question : On me prête un pré, un ami vient d'avoir un problème avec ses chevaux je l'ai est donc héberger dans ce pré le temps qu'il trouve une solution. Je viens d'apprendre que ses chevaux n'étais pas pucé ... Je voulais savoir si il y a un risque que cela retombe sur moi en cas de contrôle (ou sur la propriétaire) ?? Merci pour vos réponses !  |
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