Des conseils s'il vous plait
Sujet commencé par : LUTILLE - Il y a 27 réponses à ce sujet, dernière réponse par MatchboxPar LUTILLE : le 04/03/21 à 22:21:44
  DéconnectéDire merci | Je loue depuis 20 ans un pré d'environ 2 Hect. sans bail mais avec accord oral du propriétaire. Pour abriter mes chevaux j y ai construit 2 box. Je lui paye un loyer par chèque à l'année qu'il a toujours encaissé. Il y a 4 mois il me donne l'ordre de libérer son pré par lettre recommandée car il veut vendre. et que je n'occupais ce terrain que pour vente d'herbe sur pied (je ne sais pas ce que cela veut dire). Je lui dit être ok pour l'achat. Aujourd'hui un notaire m'annonce qu'un compromis a été signé et que je dois partir. Qu'en pensez vous ? Je ne veux pas partir par contre je veux soit continuer à louer avec le nouveau propriétaire ou soit acheter |
Messages 1 à 27, Page : 1
Par Ulika1 : le 04/03/21 à 22:27:35
| Dire merci | Que tu peux déjà chercher un autre endroit ,tu n'as pas de bail écrit ,c'est mort ,tu ne peux prétendre à rien. Après ,à voir avec le nouveau proprio ,mais si on te demande de partir ça risque d'être tendu.. Message édité le 04/03/21 à 22:29 |
Par faust : le 04/03/21 à 22:57:14
| Dire merci | Que tu peux déjà chercher un autre endroit ,tu n'as pas de bail écrit ,c'est mort ,tu ne peux prétendre à rien. pas de bail écrit.... mais un règlement par chèque, donc je pense que c'est un peu plus compliqué que ça et qu'elle peut peut être prétendre à quelque chose. Tu n'as pas un statut agricole ? Au cas où .... Lien |
Par Ulika1 : le 04/03/21 à 23:15:03
| Dire merci | Effectivement ,j'ai été un poil rapide ,probablement le fait d'avoir vu le mot notaire  ,vu qu'il y a transaction financière ,y'a peut être moyen de faire qq chose .Message édité le 04/03/21 à 23:16 |
Par Pascale1 : le 05/03/21 à 07:42:50
| Dire merci | Si c'est une transaction financière non déclarée... je ne suis pas certaine que ça vaille quelque chose |
Par equifeel : le 05/03/21 à 07:44:03
| Dire merci | Lire le lien de Faust, tout y est expliqué. Un recourt n'est pas complètement impossible selon ton cas mais sera extrêmement compliqué. |
Par dejavu : le 05/03/21 à 08:54:48
| Déconnecté Dire merci | Je pense qu'il faut signifier clairement - et avec preuves écrites (relevés bancaires) que tu loues depuis 20 ans en envoyant un recommandé. Mentionner que tu étais prêt à racheter toi-même ou en tout cas que tu veux continuer de louer le pré comme tu en as le droit selon ... (mentionner les articles de loi correspondants). L'herbe sur pied veut dire qu'on ne te la proposait pas en ballots de foin mais à manger direct par tes animaux ;-) La seule possibilité pour qu'on t'oblige à partir il me semble c'est si le proprio veut le terrain pour lui ou sa famille... mais c'est à vérifier. Le notaire fait une tentative logique pour te faire partir vu que les nouveaux proprios doivent vouloir le terrain. À toi d'entamer la suite et bon courage. |
Par kirikou : le 05/03/21 à 08:55:30
| Dire merci | C'est compliqué car d'un côté le bail verbal doit pouvoir être reconnu (et donc tu es prioritaire sur la vente et dans tous les cas, le bail ne peut être cassé si facilement par le nouvel acheteur) mais de l'autre, ça va être compliqué d'autant plus que tu n'as pas contesté le premier courrier disant qu'il te vendait l'herbe sur pied (c'est d'ailleurs à ce moment qu'il aurait fallu commencer à se renseigner). Dans le cas présent, il y a de fortes chances que le nouvel acquéreur ait exigé que le pré soit libre avant achat. À ta place, je commencerais par très rapidement : - appeler le notaire pour lui expliquer que tu loues depuis X années et que tu disposes d'un bail oral (bref, y aller au bluff) - lire le lien mis plus haut concernant le bail oral et voir si tu es dans les clous pour contester - éventuellement prendre un avocat (mais est-ce que ça vaut le coût?) / contacter ton assurance juridique si tu en as une. - trouver des personnes qui peuvent témoigner que tu utilises le pré depuis telle date à des fins de pâturages; - trouver tout autres preuves que tu es là depuis longtemps avec tes chevaux sur place (facture de livraison d'aliment, photos, etc.) - dresser la liste des chèques versés, avec le montant pour comparer pour montrer que vous être bien dans la fourchette de tarif de location de pâture - envoyer tout ça au notaire pour contester la vente et prouver que tu es prioritaire. Plus pragmatiquement, tu vas y dépenser beaucoup d'énergie pour seulement deux hectares sans certitudes de les récupérer. À ta place, je commencerais à démonter les boxes et à chercher ailleurs ... Message édité le 05/03/21 à 09:03 |
Par kefiretlome : le 05/03/21 à 10:50:24
| Dire merci | Je lui dit être ok pour l'achat. Tu lui as dit ça par courrier recommandé, dont tu as gardé une copie et trace du recommandé ? Ou oralement ? |
Par LUTILLE : le 05/03/21 à 12:55:51
| Déconnecté Dire merci | Je vous remercie pour vos conseils J'ai conservé les preuves de tous mes paiements depuis 20 ans. Tous les chèques ont été encaissés. Je ne suis pas interressée pour partir car ce pré et à côté de ma maison ce qui me permet de m'occuper et surveiller facilement mes chevaux. Jai pris contact avec le service juridique de mon assurance maison pour voir leur conseil. Le terme herbe sur pied ne m'a été notifié que l'année 2020. Je n'ai pas de statut agricole, je ne suis qu'un particulier. |
Par salsababy : le 05/03/21 à 13:57:40
| Dire merci | T aurais eu un statut agricole ça aurait été vite réglé au tribunal paritaire des baux ruraux car c est très encadré et très clair mais là en temps que particulier je ne sais pas si tu peux faire valoir tes paiement comme un fermage et requalifier ça en bail rural... A voir avec un avocat spécialisé mais ça va te coûter des sous... |
Par kefiretlome : le 05/03/21 à 15:48:58
| Dire merci1 | Faut voir à qui la vente se fait. Si c'est un agriculteur, c'est mort, tu ne pourras pas avoir gain de cause. Mais si c'est un particulier, comme toi, tu peux argumenter sur le fait que tu étais déjà locataire, avec les preuves à l'appui. |
Par jcd : le 07/03/21 à 09:46:39
| Déconnecté Dire merci | quelque soit la suite, il sera intéressant pour tous que tu nous dises comment ça a fini ( il ya pas mal de particuliers qui peuvent être dans un cas similaire) |
Par isaure78170 : le 07/03/21 à 10:47:55
| Déconnecté Dire merci | Je ne veux pas partir par contre je veux soit continuer à louer avec le nouveau propriétaire ou soit acheter Ben c'est un peu tard... il aurait fallu réagir il y a 4 mois lorsque tu as reçu le RAR du propriétaire t'informant qu'il voulait vendre et te porter acquéreur. Là si un compromis est déjà signé, a priori l'acquéreur ne va pas se désister : s'il a acheté ce terrain c'est qu'il en a besoin. Peut être que l'agriculteur-propriétaire n'avait pas d'autre choix que de vendre à un autre agriculteur ? Pourquoi ne t'es tu pas rapprochée du propriétaire lorsque tu as reçu son courrier ? as tu de mauvaises relations avec lui ? Dans un premier temps, à ta place, j'appellerais le notaire pour expliquer la situation (que tu es bien embêtée car que tu loues ce terrain depuis 20 ans, avec payement par chèque chaque année et que tu as eu l'autorisation (écrite ? orale ?) d'y construire des boxes telle année. Tu lui demandes si c'est un particulier ou un agriculteur qui a acheté et s'il sait ce qu'il veut en faire ? bref tu tires le plus de renseignements possible. Ensuite, j'appellerais immédiatement un avocat spécialisé en baux ruraux et en Droit rural en général pour demander une consultation asap (c'est payant bien sûr et pas donné, il y a des études et de la pratique derrière, comme pour tout avocat) et essayer de me sortir de se guêpier. Ne pas prendre pour argent comptant tout ce que t'auras dit le notaire. La durée de location même si tu es un particulier te confère pê des droits ? ou le fait d'avoir construit ? ou quelque chose d'autre qui n'aurait pas été fait dans les règles ? Ah et aussi J'ai pris contact avec le service juridique de mon assurance maison pour voir leur conseil. ça m'étonnerait que le service juridique de ton assurance soit d'une quelconque utilité : le droit rural est une spécialité pointue. En général, ils répondent sur des questions du droit de la famille ou de l'immobilier, enfin tout se qui se rencontre tout le temps |
Par Carine.A : le 08/03/21 à 18:11:58
| Déconnecté Dire merci | Salut Lutille, Je pense qu'il est trop tard malheureusement. Après un engagement oral doit être respecter. Après c'est ta parole contre la tienne. Tu pourras surement trouver ta réponse sur le site du gouvernement. [edit modo : lien supprimé car pas du tout en rapport avec le sujet. Cette réponse s'apparente plus à une tentative de pub, car le site qui était indiqué N'EST PAS un site gouvernemental] Bon courage à toi Carine Ce message a été modifié par un modérateur. |
Par LUTILLE : le 11/03/21 à 22:42:02
| Déconnecté Dire merci | Bon pour vous donner la suite de l histoire, après renseignement auprès du service juridique de mon assurance maison. Je suis en tort sur toute la ligne. Je dois partir le plus rapidement possible. Je ne suis prioritaire en rien pour la vente, les propriétaires peuvent vendre à qui ils veulent. Le nouveau acquéreur veut la totalité des terrains et n'est pas dans l'obligation de me louer. Il achète des terrains libre de tout locataire et n'était même pas au courant que quelqu'un louait une partie des terres. Et comme j ai reçu un recommandé en octobre, cela compte comme une fin de location. Grr Pourtant je me croyais protéger en payant un loyer par chèque. Il aurait fallu que je sois à la MSA. Moralité : faire attention à tout et surtout ne faire confiance à personne même si on se comporte bien. |
Par Erzebeth : le 11/03/21 à 23:57:43
| Dire merci1 | C'est dommage pour toi, mais là je ne vois pas trop en quoi c'est une histoire de ne pas faire confiance. Les gens ont quand même bien le droit de vendre leur terrain, même en ayant un locataire dessus. Tu as été prévenue en amont, c'est dommage que tu n'ai pas fait ce post à ce moment là pour te renseigner et que tu te réveilles si tard, mais du côté des proprios ont fait les choses dans les règles (recommandé) donc bon... j'imagine d'ailleurs que, alors que tout était pas oral jusque là, s'ils ont pris la peine de faire un recommandé en octobre c'était justement pour que tout soit clair et assurer le coup, sans risque pour eux de se retrouver coincés à cause de la location. |
En lignePar salsababy : le 12/03/21 à 07:28:55
| Dire merci | Par égard pour Lutille, les propriétaires auraient pu lui en parler pour aussi lui proposer d'acheter la parcelle. Quand ça fait 20 ans que tu la loues sans problème, t'es quand même pas un inconnu fraichement débarqué, on peut supposer qu'une certaine relation de confiance s'est installée. A priori non mais faut pas chercher à comprendre, le terrain c'est toute une histoire  |
Par Le Pex : le 12/03/21 à 07:43:27
| Dire merci | Encore heureux qu’on puisse vendre ses biens à qui on veut La locataire a été prévenue de la vente en amont, je ne vois pas ce que l’ancien proprio a à se reprocher. Comme le dit Erzebeth, il fallait réagir à la réception de la lettre. Ce qui n’aurait pas été correct, c’est de lui dire de dégager illico car c’était vendu. Là elle a eu le temps de se préparer. De plus, on ne sait rien sur le nouvel acheteur, c’est peut-être de la famille, un ami ou une connaissance de l’ancien proprio. |
Par dejavu : le 12/03/21 à 08:14:33
| Déconnecté Dire merci | C'est vrai que ça cloche des deux côtés... Lutille aurait dû immédiatement réagir en recommandé aussi pour proposer d'acheter et le proprio aurait pu en discuter avec elle de vive voix s'il avait d'autres projets. C'est bien dommage mais c'est comme ça. |
Par Erzebeth : le 12/03/21 à 15:46:32
| Dire merci | le proprio aurait pu en discuter avec elle de vive voix s'il avait d'autres projets. oui c'est sûr que ça aurait été plus cool, ça on est d'accord, mais pour le reste, en prévenant en amont, même de façon très formelle, il a fait les choses dans les règles. Et le fait de le faire en recommandé, à mon sens, ça dénote de quelqu'un qui voulait être sûr de bien faire les choses de façon carrée, à défaut d'être sympa. |
Par kefiretlome : le 12/03/21 à 16:37:14
| Dire merci | J'ai eu le coup un peu similaire il y a 2 ans. Je louais, de la main à la main, en payant par chèque, une parcelle pour mes chevaux. Le proprio était une de mes connaissances du voisinage. Pas ce que je qualifierai d'ami, mais on va dire un copain. Lui était agri. Suite à des soucis de santé, il a décidé de prendre sa retraite (il avait tout de même 72 ans). Je me suis trouvée devant le fait accompli : un jour, il m'a prévenu comme ça "ah tient, au fait, il va falloir que tu enlèves tes clôtures à la Croix blanche. Je prends ma retraite, j'ai loué la totalité de mes terres à Jean" (un autre agri du village) J'en suis restée sur le cul... J'ai demandé pourquoi il ne me l'avait pas dit AVANT de louer ses parcelles à Jean, et pourquoi je ne pouvais pas garder cette parcelle là (8000 m2) moi-même en location. Il m'a répondu que de me le dire avant ça ne changeait rien, parce que Jean avait demandé la totalité des parcelles, et que lui, en prenant sa retraite, voulait être dégagé de tout paiement de taxes et cie à la MSA, du coup qu'il ne pouvait conserver aucune parcelle exploitable.... Et c'est un pote.... Honnêtement, je l'ai trouvée sévère celle-là, je ne m'y attendais pas du tout... J'ai eu un peu l'impression d'un coup de couteau dans le dos et d'avoir été trop bonne poire. D'autant plus que c'est lui qui était venu me chercher il y a une dizaine d'année pour me proposer cette parcelle, car il ne voulait pas la louer à un agriculteur pour être tranquille, il préférait me la proposer, parce qu'il savait que j'étais réglo et qu'on se connaissait bien !!!! Et dans l'histoire, il y a 3 ans et demi, il m'avait demandé de bien vouloir mettre mes chevaux de temps en temps dans un petit pré devant sa maison (pas très pratique pour moi car obligée d'y aller en voiture, mais lui ça l'arrangeait de ne plus avoir à faucher, alors, sympa, j'avais accepté), et j'avais dû racheter de quoi clôturer ce morceau...matériel qui n'aura servi qu'un an et demi puisque ce petit pré aussi fait parti de ce qu'il a laissé au fameux Jean.... Le fameux Jean que je l'ai toujours entendu critiquer, à dire que c'était un mauvais gars avec qui il valait mieux ne pas faire affaire, qu'il n'était pas honnête, etc.... Girouette  J'ai bien entendu retiré mes clôtures sans discuter, mais je comprends LUTILLE dans son expression sur la confiance, parce que mon "pote", là, dans l'histoire, je ne me suis pas fâchée avec, mais ma considération envers lui est bien diminuée, et autant il nous est arrivé de nous rendre service mutuellement de temps en temps (il m'est arrivé de nourrir ses poules lapins et chats en son absence, et lui est déjà venu mettre du foin et de l'eau à mes chevaux lors de mes absences), je ne suis pas prête de lui redemander quelque chose. |
Par dejavu : le 12/03/21 à 16:55:35
| Déconnecté Dire merci | La psyché des agris est parfois comme les voies du seigneur.... impénétrable  je compatis kefiretlome et lutille ... |
Par kefiretlome : le 12/03/21 à 17:05:10
| Dire merci | Bah, je m'en suis remise, ce pré était pas mal, mais pas à côté de la maison (il avait d'ailleurs fallu que je m'équipe d'une remorque avec citerne, parce que pas d'eau sur place), son seul intérêt était qu'il était plutôt plat, et qu'on pouvait y faire du foin. Pendant toutes ces années, on m'a fait mon foin dessus (1/3 pour moi, 2/3 pour l'agri....le fameux Jean ^^ ) Mais ce n'est pas bien grave, car du foin, j'en fait aussi un peu sur une parcelle à moi, mais comme c'est insuffisant, j'en achète à un autre agri, qui en a toujours, même les mauvaises années. depuis que Jean a récupéré le pré pour lui, j'achète un peu plus de foin, mais c'est pas la mer à boire. En bien propre, j'ai 1 hectare et demi à moi, ce qui dans l'absolu serait suffisant pour mes 2 merens. Mais j'ai aussi une autre parcelle que je loue, devant ma maison, plus une peupleraie attenante à chez moi que les gros apprécient bien en été, et ça, c'est un prêt. Un jour où l'autre, le proprio en fera quelque chose, et mes chevaux ne pourront plus y aller, mais pour l'instant, on peut l'utiliser sans souci, ça me fait presque un hectare en plus à disposition. C'est bien assez à entretenir. |
Par Matchbox : le 12/03/21 à 20:53:02
| Dire merci | C'est dommage pour toi, mais là je ne vois pas trop en quoi c'est une histoire de ne pas faire confiance. Même si c'est légal je trouve ça malhonnête moralement. Oui il est dans les clous, mais il n'est pas du tout sympa. Alors on va me dire qu'il n'est pas obligé d'être sympa, je répondrai qu'il est pas obligé d'être con non plus  . |
Par Pili : le 15/03/21 à 09:15:08
| Déconnecté Dire merci | la vente d'herbe sur pied est une appellation juridique qui signifie en fait 1 contrat à l'année (c'est ce que les gens font pour se protéger d'un bail à ferme de 9/18/27 c'est un peu comme la location d'un meublé en immobilier. Par contre tu peux réclamer au propriétaire un droit de 'fumure et arrière fumure' pour l'engrais que tu as mis chaque année sur le pré (que tu l'aies fait ou pas) ainsi que le rachat de la clôture. ça se fait. Je ne sais pas quand tu payes ton pré mais si tu l'a payé après octobre et que le gars a encaissé le chèque c'est qu'il a implicitement accepté de prolonger la location d'1an. Toute ceci n'empêche pas que tu doives dégager mais ça l'emmerdera un peu  |
Par Erzebeth : le 15/03/21 à 09:45:29
| Dire merci1 | C'est dommage pour toi, mais là je ne vois pas trop en quoi c'est une histoire de ne pas faire confiance. Même si c'est légal je trouve ça malhonnête moralement. Oui il est dans les clous, mais il n'est pas du tout sympa. Alors on va me dire qu'il n'est pas obligé d'être sympa, je répondrai qu'il est pas obligé d'être con non plus Ben je ne dis pas le contraire il est pas sympa non plus, mais c'est la façon dont c'était formulé, le laïus sur la confiance... je trouvais ça excessif dans le sens où le gars, il a pas été sympa, non, mais il a mis les formes, et derrière quand on met plusieurs mois à se réveiller après un courrier à accusé de réception, je trouve ça un peu curieux de réagir comme ça, car clairement, là, les torts sont partagés. Moi aussi j'ai vécu des "blagues" de ce genre avec un agri, et ça m'a déçue, oui, mais de là à dire "attention, il ne faut jamais faire confiance à qui que ce soit"... bon, faut raison garder et prendre ses précautions , mais tout de même... |
Par Matchbox : le 15/03/21 à 17:59:30
| Dire merci | Ah oui tout à fait Erzebeth . Je ne l'avais pas lu comme "ne plus jamais faire confiance à qui que ce soit" mais juste qu'elle pensait qu'il y avait une confiance mutuelle alors pas du tout au final, enfin c'est même pas de la confiance mais du respect plutôt. Mais effectivement, vouloir agir 4 mois après la réception du courrier, c'est trop tard (aurait-il été vraiment possible de faire quelque chose juste à la réception d'ailleurs, j'en doute). |
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