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Soucis cheval DONNE

Sujet commencé par : nani1989 - Il y a 117 réponses à ce sujet, dernière réponse par casimir
1 personne suit ce sujet
Par nani1989 : le 28/06/09 à 22:41:32

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 Bonjour

Je me retrouve face à un problème

Une amie a récupéré un cheval qu'on lui a DONNE il y a de ça plus d'1 an...

Mon amie a bien imprimé l'annonce, le cheval lui a été donné et non confié!

Il n'y a pas d'histoire de contrat ou quoi que se soit d'autre

Depuis qu'elle l'a récupéré, elle a eu "quelques" soucis
le jour ou elle est allée le chercher, ils ont eu un accident.... le cheval n'était vraiment pas bien grosses entailles bref la total ce qui a engendré prés de 3000€ de frais veto, ensuite elle avait mis ce cheval en pension, ou il avait eu une grosse perte d'état physique etc etc ce pauvre doudou a eu une sacré poisse.......



Depuis cet hiver, le cheval est chez moi, il a repris tout les KG qui lui manquait, il est devenu sublime



Suite a un courrier recommandé lui demandant de renvoyer la carte de propriétaire et les papiers français du cheval, l'ancienne "propriétaire" qui avait donné Vital a mon amie demande sa restitution...



As t'elle le droit d'exiger la restitution de ce cheval?

Si oui comment pouvons nous nous retourner.... personnellement je me suis énormément attachée a ce cheval et je n'arrive pas a accepter qu'il retourne chez cette femme......



Messages 1 à 40, Page : 1 | 2 | 3

Par pergola2003 : le 25/06/09 à 23:15:40

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si il y avait une annonce écrite comme quoi elle le donnait c'est une preuve mais sans ca et si les papiers sont au nom encore de l'ancienne proprio la vous etes dans la merde je crois

Par Amazon87 : le 25/06/09 à 23:15:50

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 non si les papiers sont au nom de ton amie elle ne peut rien faire!

elle l'a donné, y'a pas de contrat, c'est trop tard...

Par pergola2003 : le 25/06/09 à 23:16:12

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 les papiers osnt a quel nom?

il y a eu une preuve ecrite et signer?

Par El Bimbo : le 25/06/09 à 23:16:35

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 il t'arrive tjs de ces trucs Nani !

Le changement de nom avait été fait ? Si oui il est légalement à elle , non ?
Et puis donner c'est donner, reprendre c'est voler !

Par Dory : le 25/06/09 à 23:17:29

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 Je confirme "sacrée poisse" et l'expression est encore faible...

Pauvre pépére, lui, il est vraiment né le sur-lendemain de la chance...

Par nani1989 : le 25/06/09 à 23:21:43

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 alors l'annonce ou il était stipulé que le cheval était a DONNER a été imprimée, mon amie l'a encor en sa possesion elle l'a meme imprimée en plusieurs éxemplair lol

le soucis c'est que justement non, le jour ou mon amie est allée chercher ce cheval la "proprio" n'a pas donné la carte de proprio soit disant qu'il n'en avait pas qu'elle avait été perdue ou je ne sais quoi (je ne me rappel plus bien dsl ) bref toujours es t'il que la "proprio" a fait un coup de pute.... si je puis dire...
elle avait en fait la carte de proprio en sa possésion mais l'a cachée et elle a fait faire des papiers francais au cheval avant qu'elle ne le donne pareil sans prévenir mon amie a qui elle a DONNE ce cheval....

Par nani1989 : le 25/06/09 à 23:21:59

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 comme tu dis el bimbo lol j'ai la guigne presque autant que ce doudou

Par pergola2003 : le 25/06/09 à 23:24:22

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 ben alors je crois qu'elle est mal barré

il s'appel pas a tout hasard Lutin son loulou?

Par El Bimbo : le 25/06/09 à 23:24:30

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 dans ce cas là renseigne toi auprès de cheval et droit....

Par Amazon87 : le 25/06/09 à 23:25:01

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 si les papiers sont au nom de l'ancienne proprio là c'est plus galère en effet...

ton amie a gardé les factures de véto et de pension?

si oui elle peut prouver qu'elle a engagé des frais largement supérieurs au prix du cheval, et elle peut saisir le tribunal.

moi mon vieux que j'avais récupéré j'ai jamais eu ses papiers, le mec aurait pu venir le reprendre quand il voulait...

Par nani1989 : le 25/06/09 à 23:26:39

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 oui je viens a l'instant d'envoyer un mail a maitre de chéssé

non le doudou ne s'appel pas lutin

mais tu pense que qui est mal barré? mon amie ou la "proprio" .... sur le papier je veux dire.....

Par nani1989 : le 25/06/09 à 23:27:38

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 oui amazon mon amie a gardé TOUTES les factures

par contre le soucis c'est que moi depuis qu'il est chez moi j'ai rien gardé des frais de bouffe et soins tout ca tout ca quoi

Par Perrinette : le 25/06/09 à 23:28:38

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 il ets pucé ou pas? s'il n'est pas pucé, tu le fai pucé, tu fai faire des papiers d'ONC le tour est joué ...

Par Dory : le 25/06/09 à 23:28:57

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 A mon avis, vu les frais vetos qu'à engendrer la donation de ce cheval et que le nom sur les 3000 euros de factures est celui de ton amie, ce n'est plus la carte de proprio qui fait foi mais les factures et les divers cout d'entretien de ce cheval qui justifie le propriétaire.

Et en cachant les papiers du cheval, en mentant, je pense que c'est plus elle qui est dans l'illégalité.

Sur un point de vue personnel, connaissant le passé plus que très mouvementé du doudou, son cheval, elle ne le mérite pas et légalement, je ne vois pas comment elle pourrait le récupérer. Donc, d'un point de vue très personnel, j'espère bien qu'elle peut se le carrer dans l'oignon pour pouvoir espérer récupéré un cheval qui de tte façon, est très limité par son physique...

Par pergola2003 : le 25/06/09 à 23:29:10

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 ok merci et bien ton amie est mal barré car si la carte de proprio est au nom de lancienne proprio et bien le cheval lui appartient de droit du moins c'est ce qu'on m'a dit car on a eu a faire au meme probleme aux écuries

donc le cheval appartient au nom figurant sur la carte de propriétaires

ton amie s'est faite arnaqué elle a hébergé et retapé un chevalpour rien en revanche ce que je comprends pa c'est pourquoi elle le lui redemande plus d'un an après

Par pergola2003 : le 25/06/09 à 23:30:14

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 hey Dory t'es pas bete ^^ +1 oui ca peut surement joué les factures aussi mais d'un point de vue juridique je ne sai pas espeons en tous cas

Par Amazon87 : le 25/06/09 à 23:31:19

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 ouais enfin déjà les 3000 euros de véto bah ça suffit je pense

mon patron a eu le souci avec une assoc véreuse qui avait placé des chevaux chez lui (dont mon vieux d'ailleurs).

pas de contrat de placement, rien.

ils avaient pas donné les papiers, ou les chevaux étaient pas identifiés, enfin bref aucun papier, aucun contrat.

l'assoc a pas donné de nouvelles pendant 3 ans, donc mon patron a fait pucer les chevaux car c'était obligatoire, et a son nom bien sûr...

bah la nana de l'assoc a débarqué un jour pour reprendre les chevaux

mon patron a jamais voulu, y'a eu un procès, la nana a porté plainte pour vol de chevaux

c'est mon patron qui a eu gain de cause

Par nani1989 : le 25/06/09 à 23:31:38

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 entre nous dory tu sais exactement ce que j'en pense... je vais eviter d'etre vulgaire lol mais c'est pas l'envie qui m'en manque tu me connais.....

perrinette c'est ce que je voulais faire... le soucis c'est que justement il est pucé...
mais en fesant une déclaration sur l'honneur ou quelque chose du genre et envoyer les sous pour demander les papiers du cheval aux haras ya pas moyens de faire un petit quelque chose?

Par exor : le 25/06/09 à 23:32:07

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 je pense que tu peux lui envoyer toutes les factures de frais engendré et lui ecrire un courrier super bien rediger genre c est officiel qui dit un truc du genre que t es bien contente de l avoir retrouvé car les factures veto demeurait impayé et que donc si c est elle la proprio le montant a regler est de +3000€, plus les interet , et qui serait gentil de faire parvenir rapidement le reglement avant que le cheval soit saisi... bref un gros mytho qui va lui faire peur

en general les gens pas trés honnete ont super peur de ce genre de choses et oubli qu ils ont un cheval a réclamer!


enfin j aurais tenter un coup de bluf du style, et aprés tu la recontact discretos, genre je veux bien prendre en charge les frais et vous debarasser de cte sale bete qui va vous ruiner a condition qu elle renvoi les papiers

Par Amazon87 : le 25/06/09 à 23:34:04

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 pas bête exor!

un courrier, et si ça suffit pas, on peut peut être saisir un huissier, qui expertisera les factures et réclamera le paiement a la proprio?

elle paiera jamais tout ça c'est clair, donc une chance pour qu'elle lâche l'affaire

Par nani1989 : le 25/06/09 à 23:35:24

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 pergola2003
le cheval a été donné en parfait état, il sortait de 5ans de champs non stop (ou dailleur sa "proprio" l'avait largué sans plus aller le voir.... )
c'est quant mon amie est allé le chercher qu'il se sont fait rentrer dans le van sur le chemin du retour
et suite a ca, le cheval a donc eu de graves blessures, puis une grosse perte d'état aprés l'avoir mis dans une penssion vereuse....
ensuite je suis arrivée lol et pour dépaner mon amie le doudou est a la maison depuis cet hiver

Par Dory : le 25/06/09 à 23:36:19

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 Surtout que je pense que l'ancienne proprio repointe le bout de son nez en espérant récupérer un cheval tout beau, tout neuf, le re-bousillé en dressage comme ca a été fait sauf que ce pauvre cheval, a part faire des petites balades au pas, il ne peut plus rien faire.

Donc si elle récupère le cheval, il ne fera pas long feu avec elle...

Par llun : le 25/06/09 à 23:36:38

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 La carte de proprio et les papiers ne sont en aucun ca une preuve juridique de propriété.

Si ton amie peut justifier, factures a l'appui qu'elle a entretenu ce cheval pendant X mois , payé le véto , etc , cela à au moins autant de valeur.

Par nani1989 : le 25/06/09 à 23:37:58

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 la "proprio" du cheval a réclamé la restitution du cheval samedi en courrier recomandé donc c'est justement pour ca que je vous demande vos conseils ^^ avant de lui renvoyer un courier a cette chere demoiselle......

Par Dory : le 25/06/09 à 23:38:45

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 Attention, il faut que ce soit ton amie qui renvoie le papier à son nom!

Par nani1989 : le 25/06/09 à 23:39:29

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 llun c'est justement ce que je disais a mon amie.....

comme dit dory, ce cheval est naviculair..... suite a l'accident en van, il a failli perdre un pieds..... enfin bref la total , il va trés certainement rester boiteux a vie de mon avis en tout cas enfin on verra il est bien capable de nous étonner encor et toujours ce cheval me facine lol

Par nani1989 : le 25/06/09 à 23:40:42

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 au fait dans son courier, elle demandait de venir chercher le cheval le week end du 4-5 mais le cheval est chez moi je suis de déménagement donc je ne peux de toute facon pas, rien que pour ca elle risque pas de peter une pile et prendre ca contre nous? enfin je ne sais pas, comme quoi genre on coopere pas?

Par Dory : le 25/06/09 à 23:43:18

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 Euh, elle croit quoi ? Que les gens vont lui refilé comme ca ? Non Non Non

Au contraire, si elle se déplace, accueillez là avec un avocat et les factures véto à l'appui avec comme dessert une reconnaissance de dettes pour les frais occasionnés par le cheval !

Non mais elle se prend pour qui celle là !

Qu'elle vienne, elle sera bien recu !

Par nani1989 : le 25/06/09 à 23:45:33

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 de toute facon le cheval est sur ma propriété donc elle n'a pas le droit de rentrer comme ca et de "forcer" enfin si au contrair faudrait qu'elle éssai lol comme ca gnark gnark gnark je porte plainte lol bref ca serait trop beau

mais ah oui en résumé en fait elle vie a a peu prés 500 borne de chez moi meme plus, elle veut récupérer un cheval qui est on va dire inmontable....
car sois disant mon amie n'est pas digne de confiance pour s'occuper de ce cheval un truc du genre

Par pergola2003 : le 25/06/09 à 23:46:17

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 et bien bonne chance et tiens nous au courant je vais me coucher mes yeux me trahissent il est tant d'aller au dodo


bonne nuité a tous

Par nani1989 : le 25/06/09 à 23:46:41

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 pas de soucis pergola je tiendrais au courant

Par nani1989 : le 25/06/09 à 23:48:10

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 passe une bonne nuit et merci

Par litipuce : le 25/06/09 à 23:49:40

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le soucis c'est que justement non, le jour ou mon amie est allée chercher ce cheval la "proprio" n'a pas donné la carte de proprio soit disant qu'il n'en avait pas qu'elle avait été perdue ou je ne sais quoi (je ne me rappel plus bien dsl ) bref toujours es t'il que la "proprio" a fait un coup de pute.... si je puis dire...

Petit apparté... Il faut TOUJOURS etablir un contrat signé, même pour un don, ça evite les embrouilles, et ça aide à faire refaire la carte de proprio du dadou sans soucis via les haras... ça coute des sous (entre 40€ et 110€ selon le papier du cheval), mais après on est tranquille.... parce que si j'avais du attendre la carte de mon cheval, je crois bien qu'au bout de deux ans elle serait toujours au nom de l'ancien proprio....

Par nani1989 : le 25/06/09 à 23:52:51

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 la pour le coup litipuce, je pense que si mon amie récupere un jour un autre cheval qu'on lui donne elle demandera une trace écrite du don si elle n'a pas la carte de propriétaire la meme pour moi dailleur si ca m'arrive

Par litipuce : le 26/06/09 à 00:04:49

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 Même en cas de vente c'est utile.... au moins comme ça, y'a une trace...

Par nani1989 : le 26/06/09 à 00:10:52

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 un papier du genre

je sousigné monsieur X certifie avoir vendu le 08/05/2008 le cheval X a mademoiselle Y?

c'est ca ?

Par litipuce : le 26/06/09 à 00:38:39

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 Tout à fait... avec date, numero sire et nom, valeur s'il y en a une (ou don)...
Mademoiselle X certifie avoir donné/vendu le cheval X, numero SIRE Y à Mademoiselle Z, telle date. (signatures des deux parties).

Par nani1989 : le 26/06/09 à 00:45:45

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 je prends note
maintenant c'est ce que je ferais tiens..... pareil pour mon avis a mon avis, vu la galere dans laquelle on est aujourd'hui....

Par litipuce : le 26/06/09 à 00:48:22

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 Moi je l'ai fait... pourtant je connaissais bien le vendeur de mon cheval... mais il n'a jamais retrouvé la carte de proprio... j'avais le contrat de vente, j'ai envoyé une copie aux haras, et j'ai pu refaire une carte... Soit disant que la carte de proprio n'a pas valeur juridique mais tout de même, l'avoir à son nom avec un contrat de vente ou don en plus, c'est un plus... Bref, j'arrète de polluer, bon courage!

Par casimir : le 26/06/09 à 06:39:36

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 +++ avec lilipuce .. la carte de proprio c'est quand même un début de preuve d'appartenance

sinon ça serait facile de s'approprier les chevaux confié ou au paire

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