Soucis cheval DONNE
Sujet commencé par : nani1989 - Il y a 117 réponses à ce sujet, dernière réponse par nani19891 personne suit ce sujet
Par nani1989 : le 28/06/09 à 22:41:32
| Dire merci | Bonjour Je me retrouve face à un problème Une amie a récupéré un cheval qu'on lui a DONNE il y a de ça plus d'1 an... Mon amie a bien imprimé l'annonce, le cheval lui a été donné et non confié! Il n'y a pas d'histoire de contrat ou quoi que se soit d'autre Depuis qu'elle l'a récupéré, elle a eu "quelques" soucis le jour ou elle est allée le chercher, ils ont eu un accident.... le cheval n'était vraiment pas bien  grosses entailles bref la total ce qui a engendré prés de 3000€ de frais veto, ensuite elle avait mis ce cheval en pension, ou il avait eu une grosse perte d'état physique etc etc ce pauvre doudou a eu une sacré poisse....... Depuis cet hiver, le cheval est chez moi, il a repris tout les KG qui lui manquait, il est devenu sublime Suite a un courrier recommandé lui demandant de renvoyer la carte de propriétaire et les papiers français du cheval, l'ancienne "propriétaire" qui avait donné Vital a mon amie demande sa restitution... As t'elle le droit d'exiger la restitution de ce cheval? Si oui comment pouvons nous nous retourner.... personnellement je me suis énormément attachée a ce cheval et je n'arrive pas a accepter qu'il retourne chez cette femme...... |
Par goandklo : le 26/06/09 à 07:20:48
  DéconnectéDire merci | renseigne toi bien... car au bout d'un certain budjet dépasser ... le cheval t'appartient, mais c'est super complexe... bref, après elle n'est vrmt pas correct mais ça... on peut rien y faire |
Par lucie : le 26/06/09 à 09:17:51
| Dire merci | pourquoi ne pas éssayer d'abord d'appeler calmement (  ) la proprio , genre "sûre de vous " et pas du tout impressionnée et inquiétée par son courrier , en lui disant que vous avez une copie de l'annonce comme quoi le cheval à été donné , tte les factures engendrées par l'entretient du loulou , avec preuve donc de bon traitement , vu que ton amie s'est apparement " saignée " pour le soigner , en lui expliquant aussi qu'elle cherche à faire bcp de tapage pour un cheval qu'elle ne pourra plus exploiter ( quitte à grossir un peu ses soucis ) ... bref chercher déjà à sonder les positions de l'ancienne proprio , voir si vraiment elle a l'air remonter pour aller jusqu'au bout , ou si avec qq arguments vous arriveriez à lui faire comprendre que c'est pas gagner d'avance pour elle de débarquer tout ce temps aprés en espérant récupérer le loulou aussi facilement  à partir de là , vous pourrrez , je pense , un peu mieux vous préparez à la suite ... si vraiment elle s'énerve et insiste , alors se sera le moment de réunir le max de preuves , et vous aurez au moins en votre faveur le fait d'avoir éssayé de raisonner la proprio en lui prouvant votre " bonne foi " dans cette hsitoire  |
Par noémmie : le 26/06/09 à 09:44:11
| Dire merci | Une chose qu'il ne faut pas faire, c'est lui dire exactement ou est le cheval, elle serait capable de venir le prendre ni vu ni connu, elle ne sait pas ou il se trouve ? si elle le sait, lui changer de place, là ou elle ne pourra pas le trouver. |
Par tiziana : le 26/06/09 à 09:48:34
| lucie : +10000 |
Par sheytana : le 26/06/09 à 09:55:00
| Dire merci | A mon avis les factures vont grave la refroidir déja Donc pareil que les autres, jouer la dessus en disant que c'est simple, si elle reprend le cheval, elle paie... |
Par sheytana : le 26/06/09 à 09:55:27
| Dire merci | PS : Comme quoi, toujours faire un contrat de vente, même pour un truc donné  |
Par tiziana : le 26/06/09 à 10:00:06
| Sheytana : oui je suis d'accord avec toi également , jouer sur le faite que ton amie a donné 3000 euros de frais véto si pas plus ...Puis c'est étrange que soudainement elle veut récuperer ce cheval , je me demandes si elle ne fait pas ca juste pour ennuyer son monde enfin en tout cas ne vous laissez pas faire.. |
Par typho : le 26/06/09 à 10:14:02
| Dire merci | La carte de proprio et les papiers ne sont en aucun cas une preuve juridique de propriété. Si ton amie peut justifier, factures a l'appui qu'elle a entretenu ce cheval pendant X mois , payé le véto , etc , cela à au moins autant de valeur. je crois que ce qu'à dit llun résume bien la situation. effectivement, faute de mieux la carte d'immatriculation donne le nom du propriétaire, mais face à un tribunal, et faute de contrat clair qui indique que le cheval est confié mais ne change pas de propriétaire, pouvoir justifier de l'entretien courant et des soins à l'animal est un argument souvent retenu pour trancher sur la propriété... as-tu eu une réponse de Me de Chaissé? Message édité le 26/06/09 à 10:15 |
Par minelouetmoi : le 26/06/09 à 10:16:29
| Dire merci | Attention au coup de fil, tu peux pas garder de trace, ça craint. Je serais vous 2, je prendrais conseil auprès d'un homme de loi avant d'agir, peut-être qu'il vous conseillera ça: lui envoyer un courrier recommandé (achète un truc exprès à la poste, tu écris à l'intérieur de l'enveloppe, c'est une preuve qu'elle a bien reçu et vous gardez une copie) avant le 4, disant: -que suite à son annonce du (date) vous avez conclu un accord verbal de don (copie de l'annonce) -que le cheval a été entretenu ('en bon père de famille') mais que si elle souhaite revenir sur sa décision, elle n'a plus qu'à régler tous les frais qu'il a engendré, quitte à rajouter une pension puisqu'il n'y a pas d'accord écrit. -dans le cas où elle serait dans l'impossibilité de régler le montant, qu'elle vous fasse parvenir au plus tôt cette fameuse carte. Et faire l'accord de don par écrit. Je ne sais pas dans quelle mesure le handicap du cheval peut jouer dans la balance, s'il faut en parler ou non... |
Par ottalia : le 26/06/09 à 10:17:56
| Dire merci | y a meme pas eu d'attestation sur l'honneur comme quoi elle donnait son cheval? |
Par lucie : le 26/06/09 à 10:17:59
| Dire merci | par contre je pensais à une chose ... peut être que ça n'a rien à voir , mais nani l'a souligné à un moment dans la page précédente ... apparement qd l'amie de nani l'a récupéré le cheval était en bonne état , donc pas de frais véto en vu ( à part les soins courant bien sûre ) , se serai cette accident " bête " qui aurai engendré les frais ( si j'ai bien compris ) , donc si la proprio est corriace elle risque fort de leur rebalancer à la figure qu'elle n'y est pour rien si l'amie de nani à du dépensser autant et que donc ça ne la concerne pas ...  par contre ces frais vétos sont une preuve de bon traitement vis à vis du cheval , de là déjà , la proprio ne pourra pas jouer sur ce tableau en trouvant cette excuse pour récupérer le loulou . |
Par lacharly : le 26/06/09 à 10:24:32
| Dire merci | je ne sais pas si sa a déja été dit mais vous pourriez l'appeler et lui dire que si elle veut récupérer le cheval il faut qu'elle vous rembourse la TOTALITE des factures d'un montant de ... (vous faite le calcul) elle va déja moins vouloir le récupérer. |
Par sheytana : le 26/06/09 à 10:25:42
| Dire merci | Lucie> Non, car même quand tu confie ton cheval a quelqu'un, normalement c'est toi qui paie les frais de véto ou autre, c'est toi le proprio Sinon, faut faire un contrat disant que c'est la personne qui paie, or la, y'a aucun contrat |
Par marie12687 : le 26/06/09 à 10:44:29
| Dire merci | Oui mais bon après un cheval qui se blesse tu ne peux pas le prévoir et un accident ça porte bien son nom c'est pas prévu. Donc après au lieu de faire des soins elle aurait aussi poû le faire euthanasier sauf que non elle a décidé de le soigner ce qui prouve qu'elle a quand même bien sû s'en occuper... Et pouis après si c'est un V il doit pas être tout jeune ! |
Par steph87 : le 26/06/09 à 10:56:03
| Dire merci | Je pensais que c'était la carte de propriétaire qui faisait foi... On m'a bien dit lorsque j'ai acheté ma jument "surtout garde bien la carte de propriétaire et ne la laisse à personne sinon t'es dans la m****"... Donc j'aurais plus pensé que c'était ton amie qui était mal barré... |
Par steph87 : le 26/06/09 à 11:03:07
| Dire merci | J'aurais tendance à penser ce que je viens de dire en plus parce que quand j'ai mis ma jument en pension dans un CE je leur ai demandé si je leur laissais le livret et la carte de proprio et ils m'ont dit "Le livret on peut le garder sans soucis mais la carte proprio garde la bien parce que sinon ton cheval on peut en faire ce qu'on veut!!" |
Par sheytana : le 26/06/09 à 11:06:14
| Dire merci | Steph> Oui c'est vrai ce que tu dis Et c'est pour ca que normalement, si c'est elle qui a gardé la carte de proprio, eh ben sans contrat, c'est ELLE qui paie les frais vétos |
Par KruNchY : le 26/06/09 à 11:22:04
| +1 avec Sheytana. Vous devriez contacter un avocat pour avoir des conseils. |
Par litipuce : le 26/06/09 à 11:26:06
| Dire merci | renseigne toi bien... car au bout d'un certain budjet dépasser ... le cheval t'appartient, mais c'est super complexe... Sans demarche judiciaire, non, c'est faux... Tout comme le fait de dire qu'au bout d'un an, le cheval t'appartient si tu peux prouver que tu le soigne.... Faut faire des demarches pour ça! Attendons la reponse de Me. De Chessé... |
Par nani1989 : le 26/06/09 à 11:31:58
| Dire merci | lucie: ca a déja été fait justement mais elle ne veut rien entendre.... enfin maintenant directement, mon amie n'arrive meme plus a la joindre par téléphone.... noemmie: non ouf elle ne sait pas ou il se trouve lol et je ne compte pas lacher le morceau et si par malheure certaines personnes qui me conaissent ici, ont la malveillance d'en parler je les dégomes lol typho: non toujours pas de réponse de Me de CHESSE minelouetmoi: merci beaucoup je fais parvenir ce que tu m'as écri a mon amie ottalia: non juste une poignée de main (imagée hein) et elle a donné les papier irlandais du cheval a mon amie sans la carte de proprio bien sur et a coté de ca avant que mon amie ne le récupere, la "proprio" lui a fait fair des papiers francais et l'a fait pucer sans en avertir mon amie... elle l'a su aprés avoir récupérer le cheval il me semble lucie: oui j'ai également penssé a ca suite a l'accident mais a moins ca prouve que mon amie s'est saignée pour entretenir le cheval.... surtout qu'elle ne le connaissait que "du matin" donc bon nombre d'entre nous aurait piqué le cheval puisque pas encor d'attache sentimentale réél.... c'est bete a dire mais perso je ne pense pas que j'aurais soigné le cheval comme ca..... il n'était pas sencé survivre d'aprés les vetos... marie: c'est un V certe mais pas francais il est tout jeune 11ans |
Par lucie : le 26/06/09 à 11:48:14
| Dire merci | oui nani , tout à fait , le fait que ton amie se soit battue pour le soigner est une vraie preuve de son engagement et de ses responsabilités vis à vis du loulou bravo à elle d'ailleurs et justement ça peut aussi être un argument , de dire que si ce loulou ne lui avait pas été DONNE , et simplement CONFIE , elle aurai ramener le cheval à sa proprio pour les soins , et ne se serai pas saigné " dans le vent " pour un cheval qui ne lui appartenai pas !!!! mais ce que je voulais dire , c'est que la proprio risque fort de ne pas vouloir payer les frais vétos d'un accident alors qu'elle n'avait pas le cheval à sa charge à ce moment là . c'est vrai qu'un accident ne peut pas se prévoir , c'est la faute à pas de chance , mais je pense ( et peut être que je me trompe ) que c'est la personne qui a l'animal en charge au moment dit , qui est censé être responsable ( vu qu'il y avait don au départ ?! ) ... d'un autre côté , si je fais fausse route , ça voudrai dire , comme bcp ont l'air de le souligner , que vu qu'elle veut mettre en avant le fait qu'elle est tjs LA proprio du cheval , faut voir sur le plan juridique , elle devait en être encore responsable au moment du trajet et pdt tout ce temps ( en tant que proprio donc ) et que ben en effet se serai à elle de prendre la responsabilités des frais ... de A à Z donc pourquoi ne pas lui demander une pension pour tout le temps passé chez toi aussi ? aprés tout ce serai normal , si elle est la proprio elle doit payer le logement !!!!! en lui soulignant ça , y a des chances que ça la fasse fuir !!!! espérons du moin ... |
Par nani1989 : le 26/06/09 à 11:54:40
| Dire merci | effectiveent lucie j'espere que c'est ce raisonnement qui est le bon..... pour la pension chez moi.... j'avoue que j'éssaierais bien oui mais je ne suis pas une structure "reconnue" enfin je veux dire je suis pas un CE ou une pension oficielle quoi donc je peux tout de meme faire quelque chose? |
Par nani1989 : le 26/06/09 à 12:04:49
| Dire merci | mon amie va fair la lettre cet aprem (elle vient de m'envoyer un message  )mais elle me dit "mon soucis, c'est auprés de qui fair quoi.." |
Par lucie : le 26/06/09 à 12:07:43
| Dire merci | ça je sais pas du tout ... faudrai que tu ai les preuves de l'avoir nourris , aprés même sans strucutres officiel , entre vous vous auriez pu vous arranger , et si elle affirme que non , ben ça prouve encore une fois que ça démarche de départ était bien un don .... elle se grillerai tte seule . parce que je vois pas comment elle peut justifier que son cheval se retrouve chez tel personne depuis X temps , avec tant de factures payées à un autre nom . mais il me semble , que qd une personne comme cette femme , ce permet de donner son cheval , de planquer les papiers ou de trafiquer je ne sais quoi par dérriére , laisse le dit cheval X temps à un endroit et réapparait pour demander la restitution en clamant haut et fort que c'est Elle la proprio ... il faut lui montrer la réalité en face . on ne peut pas lacher son cheval dans la nature X temps , laissé les autres s'en occuper , tout payer et tout gérer , et débarquer avec un van le reprendre et filer en douce . si elle veut en être pleinement la proprio ( malgrés ces magouilles , mensonges de don et autre ) il faut qu'elle l'assume pleinement et que donc elle dédomage les bonnes âmes qui ont su s'occuper plus que convenablement du cheval pdt ce laps de temps . bon là je parle sur le plan éthique et logique , aprés je suis pas une experte et je sais pas si ça pourrai être aussi facil sur le plan juridique . tout ça appuiera fortement dans la balance je pense . sinon se serai trop facile de planter son cheval qq part de laissé faire les autres et qd ça nous chante on récupére et on se casse .... je doute que ça puisse se passer comme ça . |
Par nani1989 : le 26/06/09 à 12:10:51
| Dire merci | c'est ce que je me dit aussi oui..... tiens ba je savais pas quoi fair aujourd'hui, je vais larguer mes chevaux et les récupérer dans 1an comme ca jme refait un beau compte en banque et j'enmerde ceux a qui je l'ai confié et qui se sont attaché a eux...... pas mal comme plan.... |
Par nani1989 : le 26/06/09 à 21:38:24
| Dire merci | voici la réponse a mon mail : bonjour, tout est un problème de preuve. s'il a été donné, il ne peut être repris. la restitution des papiers a été une maladresse mais n'empêche pas une jouissance paisible. il faut donc résister et veiller à ce que le cheval ne puisse être enbarqué subreptissement !! bien à vous. Patrick de Chessé |
Par Dory : le 26/06/09 à 22:01:36
| Dire merci | Mouarf, c'est vague je trouve comme réponse. Y'avait des témoins quand elle l'a donné ? |
Par nani1989 : le 26/06/09 à 22:43:13
| Dire merci | mon amie était allée le chercher dans une pension donc je pense qu'il devait y avoir du monde oui mais qui a mon avis ne témoignera pas contre la "proprio" |
Par El Bimbo : le 26/06/09 à 23:09:19
| Dire merci | s'il a été donné, il ne peut être repris. c'est ce que j'avais dit !!! donner c'est donner, reprendre c'est voler !!  Bon ben alors y a plus qu'à tenir bon...j'sais pas vomment mais tenez bon les filles !!  C'est évident que la proprio était mal intentionnée dès le départ et ne comptait évidemment pas le laisser à ton amie....C'était tout prévu en le puçant et en gardant tous les papiers elle voulait en rester la prorpio "légale"....Vous avez donc servi de pigeons le temps qu'elle se refasse une santé financière, certainement !!  Quelle comportement honteux !  |
Par typho : le 26/06/09 à 23:38:32
| Dire merci | trouvé dans les jurisprudences archivées de chevaletdroit : Cour d’Appel de Paris – Chambre 8 – Section A – 13/3/2008 Madame R. confie quatre ponettes au pair, à B. qui dirige un centre équestre. Deux ans plus tard, trois sont ramenées à Madame R. par B., qui conserve la quatrième, estimant qu’elle lui a été offerte. R. dépose plainte pour vol classée sans suite, puis assigne en restitution. La Cour d’Appel considère « que le don manuel s’opère par la simple remise de l’objet, sans formalités ; qu’il n’y a aucune obligation de dresser un écrit ou de le faire devant témoin ». Les juges précisent « que le possesseur qui prétend avoir reçu une chose en don manuel, bénéficie d’une présomption et il appartient donc à celui qui revendique la chose, de rapporter la preuve de l’absence d’un tel don, ou de prouver que la possession dont se prévaut le détenteur de la chose, ne réunit pas les conditions légales pour être efficace ». Monsieur B. rapporte la preuve qu’il s’était ouvert auprès de Madame R. de l’intérêt porté à la ponette par sa petite fille, qu’il était possesseur de bonne foi et ce d’autant que Madame R. s’était totalement désintéressée de l’animal et avait refusé de payer les factures vétérinaires. La Cour déboute donc Madame R. de sa revendication. |
Par Dory : le 26/06/09 à 23:49:42
| Dire merci | Ah c'est bon ca ! Et ben l'autre, elle a du boulot ! |
Par bellino2 : le 27/06/09 à 00:10:08
| Déconnecté Dire merci | c'est de Vital le cheval de Fripouille dont tu parles ?? elle voulait pas vendre lurabo ?? |
Par folo : le 27/06/09 à 00:27:13
| Dire merci | On m'a raconté que qd ma jument était petite elle était a une fille qui l'avait mise en pension dans mon centre équestre elle ne payé pas la pension et qd les "non paiements" ont dépassés le prix de la jument le proprietaire du centre équestre l'a récupérée pour le centre équestre. (je l'ai ensuite achetée). Je ne sais pas trop comment ca s'est déroulé pour les papiers (qd le proprio du ce l'a récupéré) mais bon... |
Par nani1989 : le 27/06/09 à 00:36:25
| Dire merci | bellino cela ne regarde personne ici |
Par lucie : le 27/06/09 à 08:58:05
| Dire merci | bon ben ça à l'air bien tout ça d'aprés le copier / collé de Typho , la proprio est mal ... parce que comme je disais plus haut , je vois pas comment elle peut prouver que son cheval se soit retrouvé dans les mains de ton amie ( avec autant de frais à son actif ) et en pension chez toi , sans qu'elle ne l'ai donné au départ !!!! |
Par nani1989 : le 27/06/09 à 13:01:16
| Dire merci | croisez les doigts svp le courrier est parti ce matin je stresse.... |
Par pergola2003 : le 27/06/09 à 20:34:18
| Dire merci | je croise tout mes doigt lol bonne chance  |
Par lesmotsbleus80 : le 28/06/09 à 08:42:59
| Déconnecté Dire merci | Je comprends tout a fait que la proprio veule recuperer son cheval. Je ne comprends meme pas qu'elle ne l'ai pas fait avant. Pour avoir suivi les aventure de Vital chez la personne a qui il a été donné, je peux vous assurer que plus d'une fois je n'ai pas donné cher de sa peau. OK il y a eu l'accident, mais comment expliquer le fait qu'il etait aussi maigre plusieurs mois apres et qu'il reprenne de l'etat depuis qu'il est chez nani? Et puis comment justifier toutes ses annonces de mise en vente a un prix "pas bon marché" alors qu'il avait ete donné? Ce cheval etait donné pour compagnie et se retrouve squelettique, accidenté et mis en vente comme cheval montable pour competition .... L'amour et tout le baratin que la personne a qui il a été donné voue a ses chevaux, c'est du pipot! C'est comme le beau "lulu amour de sa vie" maigre comme un clou qu'elle met en vente regulièrement et qu'elle retire des qu'elle est demasquée par des personnes qui la connaisse elle et ses magouilles. Nani, c'est vrai que Vital a bien repris chez toi, mais tu ne peux pas nier les carences dont il a été victime depuis qu'il a été "contre bons soins". |
Par jean57930 : le 28/06/09 à 10:02:06
| Dire merci | vous souhaite bonne chance ; battez vous |
Par nani1989 : le 28/06/09 à 12:54:02
| Dire merci | lesmotsbleu80, je connais personnellement la personne qui avait récupéré vital ses chevaux se sont retrouvés a perdre énormément d'état lorsqu'ils étaient en pension chez un espèce de magouilleur.... (elle explique TOUT dans son blog.... donc pour quelqu'un qui laisse "crever" ses chevaux comme certains se sont permis de le dire... je trouve ça fort qu'elle mette tout en détail au fil des jours, semaines, mois....) bizarrement chaque fois qu'elle arrive a avoir ses chevaux chez elle (enfin je veux dire quand elle trouve a se louer un champs et régler elle même la bouffe) , il n'y a pas de perte d'état... mon amie fait un métier qui ne lui permettait pas a cette période, de pouvoir surveiller ses chevaux elle les avaient donc mis en toute confiance chez ce........ Bref! Oui elle a a plusieurs moment failli revendre son cheval.... j'en connais les raisons mais ne vais pas les étaler ici .... Elle n'a peut être pas forcément envie que tout se sache... au risque de me faire huer, j'ai vendu une jument a cette femme.... une jument qui tient une place énorme dans mon coeur, elle est très bien avec elle, je ne l'aurait pas laissé partir ailleurs après avoir rencontré et connu cette femme d'ailleurs ... pour le fait d'avoir vendu Vital comme cheval de compétition NON j'ai vu les annonces, ou elle précise bien qu'il était naviculaire! qu'elle le vendait pour BALADES comme il a été marqué dans l'annonce de la "proprio" de ce cheval lorsque mon amie l'a récupéré....... la aussi nous avons les photocopie des annonce ou il est marque "donne cheval pour balade!" j'ai également rencontré les personnes qui l'avait racheté a mon amie (on va éviter de tout étaler ici..... il y aurait bien trop de chose a raconter... ), il était convenu que le cheval ne ferait que de la balade, qu'il resterait paré en pieds nus pour son naviculaire, et attendre que le soucis de ses pieds soit réglé (suite a l'accident de van) résultat, le cheval s'est retrouvé paré en classique, les gens ne voulaient pas croire au parage naturel et parlaient de le referrer bref c'est une autre histoire... il s'est mis a boiter aussitot et ca parlait de le remettre sur une carriere de dressage.... il n'y a aucune agressivité dans mes propos juste je connais personnellement la personne et ai une totale confiance en elle... c'est une amie proche maintenant je dirais même.... donc je ne peux pas laisser dire des choses que certains internaute ont modifiés de la réalité...... (Je ne parle pas de toi lesmotsbleu80 )Message édité le 28/06/09 à 12:55 |
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