Au secours! preavis depart pension de 3 mois
Sujet commencé par : DADHOU - Il y a 87 réponses à ce sujet, dernière réponse par DesrosesPar DADHOU : le 26/10/09 à 11:13:53
  Déconnecté | Bonjour, Suite à une mauvaise lecture, j'ai signé un contrat avec un préavis de 3 mois pour quitter la pension où est ma jument. Je suis tres embettée car oralement c'était une pension pour 1 à quelques mois... Cette pension c'était pour profiter de ma jument quand j'étais le we chez mon copain mais nous sommes à présent séparés. La pension garde en "ottage" le carnet d'identification de ma jument... Je voudrais savoir si les gérants d'écurie ont le droit de faire signer n'importe quel délai? Les préavis sont- ils légaux dans le cas de pension pour des animaux? De plus, la pension est au parc (environ 200 m2 et sans abri). Il me semble que l'abri est obligatoire dans les lois et peut être est-ce un argument suppléméntaire pour mettre un terme à ce contrat??? Si vous avez des textes pour appuyer vos réponses, je vous en remercie par avance... |
Par MOUNIA : le 26/10/09 à 13:16:37
| Dire merci | et elle se retrouve au tribunal pour non exécution du contrat  non non je vous jure Yann22 n'est pas à côté de moi Un contrat est un contrat dans ton cas hélas si je peux dire... Exact copie conforme c'est plus d'actualité... Bon au mieux on peut discuter sur le contrat lui même sur le fond et la forme et trouver une parade mais bon je ne pense pas que tu veuilles te lancer dans une procédure juridique.....  |
Par litipuce : le 26/10/09 à 13:21:13
| Dire merci | je travaille dans une DDSV et si on présente une photocopie A JOUR du livret ça passe! y'a pas encore de code natinf pour mettre des PV pour non présentation de l'original du livret d'identification! Eh bah comme quoi... |
Par kagnotte : le 26/10/09 à 13:48:29
| Dire merci | tu va remettre tes juments ensemble? |
Par Yann22 : le 26/10/09 à 14:00:46
| Dire merci | Pascale:  |
Par lululilea : le 26/10/09 à 14:09:40
| Dire merci | J'ai pas tout lu mais moi ca me fait rire quand meme ... Sans vouloir vexer personne mais ça prend combien de temps de lire un contrat et de poser les questions qu'il faut pour bien le comprendre ???  Un contrat ca marche dans les deux sens !! Si le gérant de la pension t'avait sortie que tu devais partir dans la semaine parce qu'il ne voulait plus de toi, tu n'aurais pas utiliser le contrat vous faire appliquer tes droits ???? A chaque fois qu'un nouveau cheval arrive dans mon écurie, je fait signer au propriétaire un contrat de 11 pages .... à chaque fois il me font des yeux  parce que c'est long à lire .... Mais ce qu'ils ne comprenne pas c'est que je me protège certe mais je les protège aussi... Je ne sais pas comment vous vous débrouillez mais perso je ne signe jamais rien sans lire plusieurs fois le dit document et sans l'avoir compris en détail .... |
Par pascale : le 26/10/09 à 15:01:16
| Dire merci | j'ai PAS de contrat de pension... de tte façon salsa, comme dit plus haut.. si la pension exige les papiers originaux... c'est ok ou tu change de pension.. perso, je trouve que ça n'en vaut pas le coup.... vs croyez vraiment que le gérant va se lancer ds uen procédure pour 2 mois de pension?  |
Par 4patt : le 26/10/09 à 15:07:54
| Dire merci | idem j'ai pas de contrat et j'apprécie de pas en avoir, bizarrement les proprio d'écurie quand il en font pas ils sont vachement plus réglo par ici les 2 seules fois ou j'ai été le plus emmerdé y avait un contrat alors.......... |
Par Yann22 : le 26/10/09 à 15:31:57
| Dire merci | vs croyez vraiment que le gérant va se lancer ds uen procédure pour 2 mois de pension? Je ne pense pas... mais là, on retombe sur le civisme des personnes Perso, on me fait ce coup là, je m'arrange pour faire passer le mot à tous mes alter ego |
Par kirikou : le 26/10/09 à 15:55:56
| Dire merci | vs croyez vraiment que le gérant va se lancer ds uen procédure pour 2 mois de pension? d'accord avec Yann: si les cavaliers étaient réglo, les pensions ne feraient pas de la rétention de carnet...c'est le serpent qui se mord la queue là! |
Par pascale : le 26/10/09 à 15:56:26
| Dire merci | ben, tu sais, les "alter ego" des gérants de pension.. ils s'en fiche.. du moment qu'il y a du monde.. on a des gens qui se font virés.. et qui n'ont aucun souci pour retrouver uen pension. en plus, chez nous, des pensions, yen a à tt les coins de rues... |
Par clemence : le 26/10/09 à 16:02:48
| Déconnecté Dire merci | Du moment qu'il y a du monde.... faux,je préfère un box vide qu'un enquiquineur ou un mauvais payeur perso je suis en train de faire un contrat... car le dernier troufion en date m'a déposé un cheval il y a 2mois et a oublier de me payer car il bosse 7j sur 7 LUI |
Par casimir : le 26/10/09 à 16:03:56
| Dire merci | dadhou> c'est plus les mairie qui font le certifié conforme , mais ça reste valable devant la loi |
Par Yann22 : le 26/10/09 à 16:08:51
| Dire merci | en plus, chez nous, des pensions, yen a à tt les coins de rues... oui... chez toi. |
Par pascale : le 26/10/09 à 16:15:29
| Dire merci | ben oui, yann, ce qui implique des différences de comportements.. ici, ils s'ouvrent je ne sais combien de pensions par an.. et j'ai encore jamais vu un gérant refuser un client.... |
Par 100drine : le 26/10/09 à 16:17:01
| Dire merci | Heu... et que dire du fait de ne pas respecter le préavis ou de ne pas payer la pension? Yann tu n'as pas tout lu et retenu QUE le début... j'ai bien préciser que dans mon cas je n'ai signé AUCUN contrat... et que là en effet elle se doit d'aller au bout du contrat... Après si c un changement de pension pour X ou Y raisons elle peut partir avant la fin du préavis (mais régler les 3 mois de pension...) Quand aux papiers je les laisse SEULEMENT si tout est dans les règles (déjà qu'il y ait un contrat de pension stipulant que je laisse les papiers et qu'ils me sont rendus si je quitte la pension... )Après ce qui est des soucis de règlement de pension quoi qu'il en soit le gérant n'a pas à garder les papiers en otage... au pire il rend les papiers et s'il estime qu'on lui a pas TOUT réglé il saisit le TRIBUNAL d'Instance (ou de commerce dsl j'ai un gros doute...) Pour ce qui est de la carte de propriétaire bien évidemment qu'il faut la garder elle est PERSONNELLE (enfin c'est le propriétaire qui la garde) mais si besoin de justifier auprès du gérant de pension qu'on est bien le proprio (soit on lui montre soit on lui donne une copie... et encore y'a rien à lui donner à ce niveau là..) |
Par clemence : le 26/10/09 à 16:19:12
| Déconnecté Dire merci | pascale je connais pas mal de gérants qui refusent des gens car on sent quand cela ne va pas coller j'ai refusé 2personnes la semaine passée car je les "sentais pas" |
Par 100drine : le 26/10/09 à 16:22:34
| Dire merci | Quoi qu'il en soit c'est la première fois que je vois 3 mois de préavis c'est dingue quand meme... 1 mois c'est tout à fait normal... mais 3 Bref je te conseille vraiment de contacter "cheval et droit"... c'est sérieux et rapide dans les réponses... Légalement tu sauras ce que tu as droit ou pas droit... déjà demander si 3 mois de préavis pour une pension c'est "légal" enfin déjà possible... |
Par pascale : le 26/10/09 à 16:24:42
| Dire merci | ben, chez nous, 70 proprios... s'enf outent complétement! et c'est pas la seule pension... c'est d'ailleurs bien là le souci... |
Par Jolinar : le 26/10/09 à 16:37:18
| Dire merci | sur 3 pension par chez moi : 1 seul contrat et jamais laissé les papier sauf quand le véto était planifié... je sais que dans mon actuelle pension, jai un mois meme si je n'ai pas de contrat... je paierai c que je dois mais je ne laisserai plus ma juju... |
Par Yann22 : le 26/10/09 à 17:10:20
| Dire merci | Yann tu n'as pas tout lu et retenu QUE le début... j'ai bien préciser que dans mon cas je n'ai signé AUCUN contrat... et que là en effet elle se doit d'aller au bout du contrat... Heu... ton cas, tu l'as précisé dans un autre post que celui dont j'ai tiré la citation. Excuse moi mais ce n'était pas très clair que tu reprennais là où tu en étais. Pour ma part, et sans chercher plus loin dans les textes, une personne quitte une pension sans respecter le préavis stipulé dans un contrat signé, ben... elle aura le livret quand je recevrai le chèque. |
Par sheytana : le 26/10/09 à 17:11:59
| Dire merci | Idem que Yann, je trouve ça juste normal quoi Suffisait de se déboucher les yeux et de bien lire le contrat... |
Par Yann22 : le 26/10/09 à 17:14:41
| Dire merci | c'est plus les mairie qui font le certifié conforme , mais ça reste valable devant la loi Casimir a raison... Lien |
Par 100drine : le 26/10/09 à 19:07:39
| Dire merci | yann: un autre post où je stipule ce souci de pension? Quoi qu'il en soit dans mon cas y'avait AUCUN contrat donc ça n'a rien à voir avec ce qu'il se passe ici... Je dis simplement que c'est ILLEGAL de vouloir retenir les papiers d'un cheval de quelqu'un pour un souci de réglement de pension (d'ailleurs ce n'est meme pas le souci ici) Donc quand on décide de partir on récupère les papiers !! (après si y'a un souci de préavis, et en soit c jamais le préavis le souci mais les mois dù dudit préavis.... ) Dans ce cas si y'a un contrat EFFECTIVEMENT on doit régler les mois de préavis à faire qu'on soit dans la pension ou non... mais en AUCUN cas le gérant de pension doit garder les papiers sous pretexte qu'il n'a pas son argent... si y'a un souci de non paiement il doit saisir le tribunal (de commerce ou d'instance là désolé justement je ne sais plus...) Je peux le dire car j'ai été dans ce cas... (sauf que dans mon cas il n'y avait AUCUN contrat donc rien de recevable comme quoi je lui devais du foin en plus surtout que ce qu'il me demandait avait déjà été encaissé c'est pas malin je payais par chèque donc voilà)...Après c'est clair quand il y a CONTRAT ben les 2 parties doivent respecter... le client payer ce qu'il doit et le gérant ne pas faire de "l'otage de papier" oui ça c'est ILLEGAL : il faut saisit la justice si besoin en cas de non paiement mais pas garder les papiers... (car là possibilité pour le propriétaire de porter plainte aussi (autre tribunal d'instance là je crois du coup) et ça rend moins crédible après de demander son du pour le gérant si y'a une main courante car il a voulu garder les papiers du cheval... Et oui chacun ses droits et ses devoirs... du coup j'ai conseillé au gérant de pension de faire des contrats en bonne et du forme s'il ne veut plus de souci de paiement au lieu de raqueter les proprios 2 jours avant leur départ... (j'espère etre plus claire  )Message édité le 26/10/09 à 18:59 |
Par lululilea : le 26/10/09 à 19:06:56
| Dire merci | Je suis completement d'accord avec Yann !!! C'est quand meme quelques chose ca !!! Alors les proprio râlent parce que telle ou telle chose n'est pas faite par le gérant alors que c'est écrit sur le contrat (je parle de chose qui ne mettent pas en danger le cheval bien sur: herser la carrière par exemple) mais se serait normal de partir sans honorer le préavis !!!!!! Mais c'est quoi ce plan là ????? Un contrat ça marche dans les deux sens!!!! il faut lire ce qu'on signe sinon on se plaint pas !!!!! Et si c'est 3 mois et que ca nous plait pas et ben on passe son chemin.......!!!!! Message édité le 26/10/09 à 18:59 |
Par lululilea : le 26/10/09 à 19:06:22
| Dire merci | Perso moi les papier je demande une photocopie mais si la personne veut partir avant la fin du préavis c'est chèque de suite ou le cheval reste ..... Pour votre appart vous faites comment .....? ya un bail vous le respectez non ? |
Par pascale : le 26/10/09 à 19:08:55
| Dire merci | ben, perso, j'aurais jamais signer un contrat qui prévoyais 3 moi sde préavis.. AVAPALATETEUH! |
Par 100drine : le 26/10/09 à 19:17:44
| Dire merci | Non mais OK mais 3 mois de préavis... pour un cheval c'est dingue meme pour les apparts justement ça a été réduit à 1 mois... Font comment les gens qui déménagent... en tout cas c'est clair quand je vais dans une pension si le contrat me plait pas je n'y vais pas... et j'avoue que j'aurais lu "3 mois de préavis" je n'aurais pas signé dans ce genre de pension ou alors j'aurais négocié ce point... et si pas possible ben je cherche ailleurs Dans tous les pensions que j'ai faite 1 seule m'a fait signé un contrat... 8 jours de préavis et encore ils ont été PRO j'ai pu réduire à 4 jours mais tout a été reglés à temps jamais eut un souci donc bon... (bon en meme temps cette pension est un petit paradis pas grand chose à leur repprocher....) Enfin bref si un jour je dois proposer des pensions en prestations vu la galère que c'est je préfère etre "sympa" mais CLAIRE avec les clients... c'est ça aussi savoir etre PRO (arrangeant mais CLEAN !!) Je me vois pas l'idée de faire des préavis à rallonge... je me vois pas non plus garder les papiers d'un cheval qui ne m'appartient pas lorsque le proprio s'en va !!! Si j'ai des soucis de paiement ben y'a la JUSTICE pour ça (quand tu fais des contrats SIMPLES et CLAIRS signés par le proprio tu as de quoi te retourner sans avoir à faire de l'otage) !!! Message édité le 26/10/09 à 19:10 |
Par 100drine : le 26/10/09 à 19:10:32
| Dire merci | pascale: on a pensé la meme chose |
Par lululilea : le 26/10/09 à 19:14:36
| Dire merci | Chez moi c'est 1 mois de préavis ! mais je connais une écurie concurrente où la fille s'est pas fait ch***r elle fait des contrat d'un an donc c'est comme le forfais téléphone .... si tu ve partir il faut prévenir 1 mois avant la date anniversaire ... J'y croyais pas quand on me la dit ... c'est bizarre elle a pas grand monde ....  mais elle en a quand même ... Message édité le 26/10/09 à 19:06 |
Par Yann22 : le 26/10/09 à 19:19:55
| Dire merci | meme pour les apparts justement ça a été réduit à 1 mois... Non. La règle, pour les apparts, c'est 3 mois. Mais ça peut être réduit à 1 mois. Quant à un autre post où tu parlais de ton cas à toi, je voulais dire, une autre intervention, sur ce post ci |
Par 100drine : le 26/10/09 à 19:27:06
| Dire merci | Non mais y'en a qui aiment bien s'embéter.... Franchement quand tu es PRO tu n'as meme pas besoin de tout ça (CONTRAT si)... Enfin franchement je vois la pension que j'ai faite avec un contrat SIMPLE avec le moins de "restrictions" est BLINDEE (liste d'attente) et a très peu de soucis de non réglement... (bon c'est comme partout des mauvais clients y'a...) mais meme quand tu pars tu n'as pas de souci... tu reviens meme super bien acceuillis (on prend de tes nouvelles) et ça fait plaisir et c'est ça que j'appelle de vrais PENSIONS !!!! qui savent garder les clients ou quand ça part ben ça peu revenir...etc Le contrat est simple et clean et en raccourcissant justement les jours de préavis tu as moins de souci de NON réglement... Comment veux tu avec 3 mois de préavis, le proprio qui déménage dans l'urgence paient pendant ses 3 mois... s'il met son cheval dans une autre pension.... Que avec 8 jours ou meme 1 mois c'est déjà plus gérable pour tout le monde... après si tu es bon les clients tu peux les trouver de suite !!!! Message édité le 26/10/09 à 19:19 |
Par pascale : le 26/10/09 à 19:22:53
| Dire merci | moi aussi ça me dépasse 3 mois de préavis pour une pension pré..... |
Par 100drine : le 26/10/09 à 19:24:36
| Dire merci | Ok yann c'est possible que je n'ai pas été très claire et le cas que je citais était particulier... c'était vraiment pour appuyer que le fait de garder des papiers pour un gérant de pension est ILLEGAL de toute façon... s'il fait les choses correctement (assurance, avocat, contrat CORRECT...etc) il n'a pas à faire cela une assignation en justice auprès du propriétaire si non respect du contrat et puis c'est tout.... Car il faut savoir que le propriétaire peut quant à lui porter plainte pour non remise des papiers |
Par lululilea : le 26/10/09 à 19:28:35
| Dire merci | Mais chez moi j'ai une liste d'attente même avec un contrat très détaillé et un règlement intérieur complet !!! Mais un contrat c'est très très utile !!! Tu ne sais jamais vraiment comment se comporte les gens en cas de problème où quand de l'argent est en jeu ... Un contrat est bien fait et bien compris par les deux partis ne pose aucun problème ... quand il y a un soucis on se reporte au contrat et voilà c'est tout !!! Après c'est pareil pour tout c'est bien ou c'est nul quand ça nous arrange ... et la pour le coup elle veut retirer son cheval parce qu'elle n'a plus l'utilité de le laisser et comme elle n'a pas bien lu le contrat ou alors qu'elle n'a pas fait l'effort de demander un annexe signée de changement de durée de préavis elle dit que c'est nul !!! Message édité le 26/10/09 à 19:20 |
Par lululilea : le 26/10/09 à 19:34:19
| Dire merci | s'il fait les choses correctement (assurance, avocat, contrat CORRECT...etc) il n'a pas à faire cela une assignation en justice auprès du propriétaire si non respect du contrat et puis c'est tout.... oui c'est sur .... et de toute facon en justice c'est rare de récupérer ce qu'on nous doit .... en m^me temps ( je parle des gérant honetes hein ?) si tous les clients respéctés les régles (paiement en temps et en heure, respect des délais de préavis ) on ne parlerai meme pas de prendre en "ottage" des papiers .... Message édité le 26/10/09 à 19:26 |
Par 100drine : le 26/10/09 à 19:41:02
| Dire merci | Je suis d'accord quoi qu'il en soit quand on signe un contrat on le respecte... Perso dans TOUTES les pensions que j'ai faite 2 m'ont fait un contrat... l'une super c'est clair précis simple... bref rien à dire pas un préavis à n'en plus finir moi ça me convient... L'autre j'avais été claire dès le début je pouvais partir très vite ou non (entrée en formation dans une autre région)... et j'ai demandé à réduire le préavis qui était d'un mois au jour meme (du coup j'ai prévenu 8 jours avant en disant je pars TELLE date et j'ai payé un mois au proratas !!)... ça a été accepté (ça n'aurait pas été le cas je n'y serais pas allée car pas possibilité de payer 4 pensions !!!) (ben oui j'ai 2 juments donc si je devais déménagée en début de mois et attendre 1 mois de préavis ça aurait fait pratiquement 4 mois de pension (dont 2 dans le vide)... Tous le monde a été CLAIR et a respecté son contrat qui a été aménagé parce que je l'ai demandé dès le début en expliquant mon souci... Bref comme je dis les pensions qui veulent etre pro et les proprios qui veulent etre CLEAN si on est arrageant c'est le mieux !!! Message édité le 26/10/09 à 19:33 |
Par 100drine : le 26/10/09 à 19:39:11
| Dire merci | Tous à fait mais dans le monde du cheval on dirait que c'est difficile d'etre HONNETE que ce soit au niveau des gérants de pension ou des propriétaires... y'a des filous PARTOUT... Perso je me suis faite avoir une fois... Ben les papiers originaux c'est FINIT quitte à perdre ma place dans la pension... Bref quoi qu'il en soit j'espère etre bientot de l'autre coté de la barrière plus un proprio mais soit les avoir chez moi tout au moins... |
Par harasdefly : le 26/10/09 à 19:39:54
| Dire merci | Chez moi c'est 1 mois de préavis ! mais je connais une écurie concurrente où la fille s'est pas fait ch***r elle fait des contrat d'un an donc c'est comme le forfais téléphone .... si tu ve partir il faut prévenir 1 mois avant la date anniversaire ... J'y croyais pas quand on me la dit ... c'est bizarre elle a pas grand monde .... mais elle en a quand même ... j'ai un copain qui fait çà soit tu signes un contrat "normal" et c'est 150e par mois en pension pre soit tu signes pour 1 an et tu t'engages a payer quoi qu'il arrive avec tacite recondiction sauf si LRAR 1 mois avant ... et tu payes 125€ çà profite a tout le monde : le gerant a des rentrees d'argent assurées, donc il peut gerer autrement qu'au coup par coup le proprio economise 300€ a la fin de l'année  |
Par 100drine : le 26/10/09 à 19:43:46
| Dire merci | C'est vrai que ça peut etre un moyen de FIDELISER ses clients en fait Après tu peux toujours etre "sympa" en faisant un fleur si cas particulier (en gros possibilité de "rompre" le contrat avant la date si tu rembourses ce que tu aurais du payer si tu avais pris l'autre formule...) ça c'est aussi un moyen d'etre "PRO" et quelqu'un d'arrageant (je sais pas si c'est clair ce que je dis...) |
Par Desroses : le 26/10/09 à 19:45:18
| Dire merci | Même avec mon ex-DP sans contrat j'ai fait un préavis que J'AI proposé. Là je vais bientôt changer de pension (Mais je suis en très bon termes avec eux, je comptes y revenir l'hivers prochain) et je l'ai prévenu fin Septembre que j'allais partir, je lui ai reprécisé la chose mi-octobre et il y a peu, je lui ai redit car je ne sais pas encore quand précisément. Donc si j'obtiens mon permis, je pense dans 2 semaines si tout va bien mais on a pas de contrat non plus |
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