Besoin d'aide juridique (conflit véto)
Sujet commencé par : Blackeyed - Il y a 112 réponses à ce sujet, dernière réponse par stephy92Par Blackeyed : le 28/10/09 à 15:55:29
| Bonjour à tous! Je ne sais pas s'il y a des gens un peu calés en juridique ici, je tente ma chance ! Suite à un conflit avec un véto, je me retrouve à devoir aller au tribunal juridiction de proximité... Cela ne me fait pas peur, mais j'aimerais y aller avec les bons arguments! Alors la situation : Un matin de décembre 2007, mon cheval Nedjy ne pose plus le pied par terre. Il dort en box, n'est pas d'un physique fragile, et allait très bien la veille. Le gérant m'appelle et m'explique le problème, en me disant que le membre est chaud. Je panique un peu sur le coup car j'étais au boulot et ne pouvais venir, il me dit qu'il va appeler le véto, je lui dis ok. Le soir, j'arrive, et là on m'apprend que le véto n'a pas fait une simple visite, non il a fait échographie et compagnie ce qui me vaut une facture de 401 Euros... pour un hématome  Je n'ai pas payé cette facture car si j'ai dis oui pour une visite véto, on ne m'a jamais demandé mon accord pour les échos et vu le prix que ça coûte ç'aurait été la moindre des choses, non? D'autant que j'ai fini à simplement mettre de l'argile et bander, et c'est passé comme c'est venu. J'ai reçu il y a peu la convocation du tribunal, où le cabinet vétérinaire relate très vite les faits et parle de "suspicion de fracture"  Hors, JAMAIS on ne m'a parlé de ça, et je n'y aurait pas pensé non plus car se fracturer l'antérieur en une nuit dans son box sur un cheval très calme qui ne bouge pas, euh faut le faire...Bref qui a tort, qui a raison, là est ma question? De mon côté, je suis indignée de devoir payer 400euros pour des échos que je n'ai jamais autorisées, pour une suspicion de fracture que je n'ai jamais évoquée. Indignée que dans le monde du cheval les gens prennent toujours des décisions à la place du proprio, comme si celui-ci était un tiroir caisse sans fond. Ai-je recours? Y a t-il article de loi pour ce cas? Merci d'avance de votre précieuse aide =) |
Par stephy92 : le 28/10/09 à 15:58:16
| Dire merci | je peux pas t'aider mais as tu soumis ton cas à Maitre Chesse sur chevaletdroit? |
Par goodnightmoon : le 28/10/09 à 16:02:36
| Dire merci | J'y connais pas grand chose là... Mais a mon avis ,tu vas dans un mur  Tu n'étais pas là ,donc c'est le responsable du club qui avait la charge de ton cheval ,lui devait s'en occuper en bon père de famille et donc prendre prendre les décisions qui s'imposaient à la place. Maintenant le responsable de la pension aurait du t'appeler et t'informer de ce que comptait faire le véto. Donc suis pas sure que ce soit vraiment le véto qui soit en tort mais plus le gérant de l'écurie ,et dans la mesure ou tu n'étais pas là.. Bref c compliqué mais bon ,je pense pas que tu puisses gagner ,après je me trompe peut être |
Par Blackeyed : le 28/10/09 à 16:04:09
| Je viens de lui soumettre mon cas via Cheval Mag, si je n'ai pas de réponse j'enverrais par cheval et droit. Merci du tuyau, je ne connaissais pas  |
Par Yann22 : le 28/10/09 à 16:06:05
| Dire merci | Je penche comme Goodnogntmoon à un détail près... Le gérant a d'abord demandé ton accord pour appeler le véto. Cela pourrait tout à fait être considéré comme une délégation des pouvoirs décisionnaires. |
Par facettie : le 28/10/09 à 16:07:49
  Déconnecté | Et puis si ton cheval avait eu un truc plus grave et que le véto n'avait pas fait les exams necessaires ????? c'est compliqué et délicat je trouve bon courage ne tout cas moi j'y connais rien  |
Par syrius : le 28/10/09 à 16:09:16
| Dire merci | euh... tu n'étais pas là, tu as demandé à ce qu'on appelle le véto, il a fait ce qui lui semblait bon. Imagine qu'il ait dis "je ne fais pas radios parce que ce cheval a l'air solide" et qu'il y ait effectivement une fracture, tu lui aurais collé un proces aussi ? tu aurais du préciser au téléphone que tu ne voulais pas engager de frais sans qu'on t'en parle. bref, j'ai des chevaux en pension chez moi, et c'est marqué noir sur blanc sur le contrat que s'ils ne sont pas là, en cas de problème véto c'est nous qui avisons et qu'ils doivent évidement payer les frais engagés. Enfin je ne suis pas d'accord avec ta démarche, meme si je comprend que ça te fasse chier de payer 400 euros, impossible de savoir s'il y a ou non fracture sans faire de radio ou d'écho. |
Par Yann22 : le 28/10/09 à 16:09:38
| Dire merci | Et puis si ton cheval avait eu un truc plus grave et que le véto n'avait pas fait les exams necessaires ????? Il aurait été attaquable en justice pour non respect de son obligation de moyens... Donc, à mon avis, c'est mort. |
Par clemence : le 28/10/09 à 16:10:51
| Déconnecté Dire merci | délicat comme situation je suis gérante,si je vois un cheval dans cet état,j'appelle direct le véto puis je contacte le proprio dans la mesure du possible je tiens le proprio au courant du déroulement de la visite véto après j'ai confiance en mon véto et je n'ai pas l'habitude qu'il se plante donc je lui laisse faire son boulot |
Par salsababy : le 28/10/09 à 16:12:34
| Dire merci | je pense comme good. Le gérant "en bon père de famille" t'a prévenu. Tu lui as dit ok pour le véto, qu'il a donc fait venir. Après le véto, si il suspectait réellement une fracture a mis en œuvre les examens qu'il jugeait nécessaire, pour ne pas qu'on puisse lui reprocher quoi que ce soit... C'est sûr que c'est rageant. Mais ça ne se passe pas encore comme chez le garagiste où il faut signer un devis pour l'accord des travaux! |
Par facettie : le 28/10/09 à 16:13:13
| Déconnecté | merci yann c'est ce que je pensais |
Par al : le 28/10/09 à 16:15:05
| Dire merci | comme les autres. si le gérant a été mis au courant et qu'il a accepté les échos, comme tu lui as dit d'appeler le véto, on va considérer que tu étais d'accord avec les choix faits.... |
Par topsail cory : le 28/10/09 à 16:15:29
| Dire merci | Si le vet a suspecté une fracture, il a bien eu raison de faire des écho. Il s'en remet au gardien du cheval, c'est aussi lui qui n'a pas jugé bon de t'appeler. |
Par goodnightmoon : le 28/10/09 à 16:16:05
| Dire merci | Je ne suis pas non plus d'accord avec ta démarche. Moi aussi je ragerai de payer 400 € pour "rien" mais en attendant le véto s'est déplacé ,a fait son boulot ,il a mis des moyens en place donc les 400 € sont justifiés. Heureusement qu'ils ne sont pas payés que lorsqu'il y a vraiment un soucis chez le cheval. |
Par El Bimbo : le 28/10/09 à 16:16:21
| Dire merci | Je pense ausi que tu vas droit dans le mur. Le véto fait les examens qui lui semblent nécessaires à son diagnostic. En l'absence du proprio ou de la parole de l'animal il ne peut pas savoir que celui ci est tjs sage....et puis même y a des chevaux qui se font de sacrés pets dans leur boxe.... Faut croire que le cheval lui a montré des signes de grandes souffrance qui l'a poussé à investiguer plus. Il pourra facilement argumenter que ces analyses étaient totalement justifiées pour éliminer toute cause sérieuse de ce problème et que sans cela il n'aura pas pu conclure avec certitude qu'il ne s'agissait que d'un hémathome. |
Par topsail cory : le 28/10/09 à 16:17:29
| Dire merci | C'est pas faux ca goodnight. Ton cheval aurait réellement eu une fracture, payer la facture t'aurais sembler normal |
Par El Bimbo : le 28/10/09 à 16:18:14
| Dire merci | tu en avais déjà parlé sur le forum il me semble, non ?  |
Par Mystic2 : le 28/10/09 à 16:21:59
| Dire merci | A la mort de Gamin j'ai pas payé le premier véto qui est venu le voir mais pour la raison inverse de la tienne... RIEN n'a été fait outre prendre la jambe et la laché et me dire "foutu c'bourrin"... RIEN... il a été capable de rien ce gros connard, il a pas voulu euthanasier mon cheval parce que ca le faisait chier... il a pas voulu me donner le nom d'un confrère: "Mais atte,dez demain là vous allez payer plein pot on est Dimanche" J'ai du faire subir a mon cheval 2h de van,pour l'emmener mourir décemment... Ce "veto" là je ne l'ai pas payé... et il ne m'a pas reclamé sa note longtemps... Mais toi c'est different, le véto a fait son job... |
Par al : le 28/10/09 à 16:23:43
| Dire merci | moi j'en ai eu pour 500€ de frais l'hiver dernier... pour un abcès  |
Par Blackeyed : le 28/10/09 à 16:27:07
| Oui exact el bimbo mais j'en reparle car là j'ai la lettre du tribunal D'ailleurs il y a plus de réactions cette fois-ci qu'il y a un an, tant mieux. Je comprends vos réactions, c'est vrai que je suis surement dans mon tort et surement peu objective car l'écurie où il était est coutumière du fait de nous coller des frais de ci de là et à force c'est rageant... J'aurais aimé que le gérant me demande mon aval pour les échos, d'autant que je lui avais demandé de me tenir au courant de ce que le véto ferait, même en étant au boulot je pouvais lui répondre quoiqu'il se passe... Il m'aurait annoncé 400 euros de facture, ça peut en choquer plus d'un mais j'aurais demandé d'attendre au moins le lendemain, voire si évolution ou non. Total, j'aurais évité ces frais car le lendemain il marchait sans boiter. Mais non, rien du tout aucunes nouvelles, enfin si quand tout était fini... C'est ce qui m'énerve le plus, c'est pas le véto en lui-même |
Par goodnightmoon : le 28/10/09 à 16:27:40
| Dire merci | Juste pour l'anecdote.. En novembre 2008 ,je vais chercher mon poney au pré ,comme d'hab il vient de son pas de patapouf quand je l'appelle ..Je le ramène à l'écurie (le pré est a une dizaine de minutes du pré) Je le brosse ,le selle ,et au moment de mettre les protecs ,je sens une bosse sur l'intérieur de l'antérieur. Je vais jusqu'a la carrière ,je monte a cheval ,marche un peu au pas ,pas de gène . Je montre la bosse a mon moniteur ,il me demande de le faire trotter ,rien a signaler. Par précaution ,il me dit de le laisser au repos. 5 jours plus tard ,la " boule" dégonfle pas. J'appelle le véto ,radios et tout le reste. Résultat "fracture". Comme quoi ça se voit pas à l'oeil nu et le cheval boite pas forcément! |
Par marie12687 : le 28/10/09 à 16:28:16
| Dire merci | Lien de l'autre post Lien |
Par filou95 : le 28/10/09 à 16:30:14
| Dire merci | Comme les autres c'est normal , le véto a fait son boulot. Le cheval ne posait plus son membre, donc radio écho, il aurait eu un fract ou une rupture du suspenseur ou autre tu aurais trouvé cela normal que le véto ai fait le diagnostic. Donc normal de payer, un cheval ça coute cher , c'est pas une légende. Et tant mieux si cela n'était pas grave. |
Par clemence : le 28/10/09 à 16:32:00
| Déconnecté Dire merci | d'un autre côté moi qui bosse avec le même véto depuis des années,je pense que si il s'était planté de diagnostique et m'avait emmené dans des frais comme ceux là,il ferait un geste commercial mais bon ça c'est du cas par cas |
Par filou95 : le 28/10/09 à 16:36:24
| Dire merci | planté non non, on a une obligation de moyens. Après sur ce cas précis on peut toujours discuter sur le fait que le gérant aurait du ou non rappeler perso un de mes chevaux qui ne pose plus un membre, c'est le contraire, j'exige radio +/- écho selon |
Par goodnightmoon : le 28/10/09 à 16:36:43
| Dire merci | Une autre anecdote (j'en ai plein ma besace) Dans mon ancienne écurie ,une jument de propriétaire s'est blessée dans son box pendant la nuit.Elle a été retrouvée dans une position qui a nécessité l'intervention des pompiers. La véto a été appelé en urgence. La proprio a été prevenu de la situation et qu'un vétérinaire venait. Elle a donné son accord et a demandé a être tenu au courant. Malheureusement dans le feu de l'action ,personne n'a été en mesure de la tenir informée des soins effectués. Pareil radio et tout le tralala ,car vu la position de la jument ,ça s'imposait. La facture a été très salée ,et comme toi ,elle reproche a la véto et au responsable de l'écurie les frais occasionnés et surtout de ne pas avoir été consultée pour les soins effectués. Elle a d'abord refusé de payer la facture ,mais a fini par le faire contrainte et forcée car elle savait qu'une procédure juridique ne lui donnerait pas raison |
Par Blackeyed : le 28/10/09 à 16:37:25
| Merci de vos réponses, j'ai la mienne : je vais dans le mur Mais au moins je sais à quoi m'en tenir. Si jamais le tribunal a une décision surprenante en ma faveur, je vous le dirais... Mais à vous lire, j'en doute fort. En tout cas, suis pas prête de redire ok comme ça pour le véto, la prochaine fois mieux vaut que je sacrifie une journée de boulot ça me coutera moins cher (oui même si on me dit il aurait pu être fracturé, c'est vrai, mais moi j'applique la politique du "on attend et on avise"... Si effectivement quelques temps après il n'y a aucune évolution, alors je ne rechignes pas à payer. C'est d'ailleurs la seule facture que je conteste, et Dieu sait que j'en ai eu des frais vétos pour des ptis bobos au final, comme tout le monde) |
Par lisis : le 28/10/09 à 16:38:30
| Dire merci | Après sur ce cas précis on peut toujours discuter sur le fait que le gérant aurait du ou non rappeler personnellement c'est ce qui me gène, je trouve que c'est pas correct d'engager de tels frais sans même un accord oral du proprio... Après, il s'agissait d'une boiterie, on sait que c'est le genre de truc qui peut vite faire grimper la note .... |
Par Mystic2 : le 28/10/09 à 16:39:38
| Dire merci | Moi par contre quand le veto vient j'assiste TOUJOURS |
Par goodnightmoon : le 28/10/09 à 16:40:26
| Dire merci | Blackeyed, ta politique c'est d'attendre et d'aviser ,mais ce n'est pas forcement celle de tout le monde. Le véto dans la mesure ou tu n'étais pas là a preferer prendre toutes les précautions nécessaires. Et c'est logique...Imagine tu aurais été le genre de proprios a être "mieux vaut prévenir que guerir" et le véto "on attend et on avise" ,et finalement tu te rends compte qu'au bout d'1 semaine ,ton cheval boite encore mais que par faute de diagnostic correctement établit ,la blessure/ fracture se serait aggravée... Là tu aurais pu attaquer le véto. Il n'a fait que son boulot le pauvre |
Par clemence : le 28/10/09 à 16:42:28
| Déconnecté Dire merci | filou,oui il y a une obligation de moyen mais bon... Exemple de ce week end: une amie me contacte me demandant mon avis dans son écurie,le cheval d'une amie est planté au milieu de la prairie,le pied en l'air,ne fait plus un pas la proprio appelle le véto en urgence celui ci fait une piqure d'AI pr ramener le cheval au box puis il le met sous AI il ne sait pas ce que c'est....et dit que si dans 3j le cheval a toujours mal,il envisagera des radios,enfin son collègue car lui ne sait pas trop. le soir même la proprio stresse car le cheval ne mange pas et ne sait même pas aller jusqu'a l'abreuvoir car douleur je donne le num de mon véto qui dans les 30min est sur place il cherche et trouve un abcès en 5min.... Cheval soigné et soulagé perso moi le 1er véto,il entendrait parler de moi mais bon c'est un cas très différent c'est juste pour dire que j'aime bosser avec un véto dans lequel j'ai une totale confiance et du coup je le suis,même si frais élevés car je me doute que c'est justifié |
Par filou95 : le 28/10/09 à 16:42:31
| Dire merci | Suis OK avec Goodnightmoon |
Par goodnightmoon : le 28/10/09 à 16:42:42
| Dire merci | Mystic ,oui moi aussi dans la mesure du possible ,mais comment tu fais quand c'est une urgence (donc pas de celles qui peuvent attendre la demi journée ni le lendemain) ,que tu bosses ,de plus a 60 km de ton écuries ,que c'est vendredi soir ,jour de départ en week end ,mais qu'en plus c'est le début des vacances scolaires de la RP  bon ok j'en rajoute... Non je sais que si vraiment il y avait une urgence grave concernant mon poney ,j'ai la chance d'avoir un boss compréhensif qui me laisserait partir ,mais c'est malheureusement pas le cas de tout le monde |
Par Mystic2 : le 28/10/09 à 16:45:47
| Dire merci | Je suis une privilégiée pas d'horaires... |
Par goodnightmoon : le 28/10/09 à 16:49:36
| Dire merci | Clémence ,là tu parles d'une erreur de diagnostic c'est different... Encore une anecdote...Il y a quelques années ,je retrouve mon poney en mode position du flamand rose dans son pré (donc une papatte en l'air) Comme il est pas doudouille ,je sais que c'est quelquechose d'important ,j'appelle le véto direct. Ma véto ne peut pas venir ,c'est son boss ,un véto hyper réputé de la RP qui se déplace (déja quand j'ai vu l'énorme Merco entrer dans la cour ,j'ai su que j'allais pleurer en recevant la facture) Le véto n'arrive pas a determiner d'ou boite le poney au simple examen visuel.. Il commence donc par anesthésier le boulet ,ça boite toujours ,le genou ,ça boite toujours ,l'épaule ,ça boite toujours..Je me suis demandé s'il allait lui anesthésier les oreilles  Bref ,il fait des radios ,et le soir me rappelle en me disant qu'il ne voit rien ,il veut transporter mon cheval dans une clinique spécialisée des boiteries. Bref du coup je suis un peu terrorisée ,et j'en parle a mon maréchal ferrand qui était là ce jour et la veille puisqu'il avait referré mon poney le jour précédent.. Il me demande s'il peut voir la bestiole. Il le deferre ,le fait marcher ,et au bout de 2 minutes ,vla que le Lulu ,il boite plus. Le maréchal lui avait sans faire expres clouter le fer trop pres du vif.. Et cet empaté de véto avait tout bonnement oublie de commencer les anesthésies par le pied J'ai payé ma facture de plus de 300 € mais avec un gout amer ,et je ne referai plus jamais venir ce véto. |
Par salsababy : le 28/10/09 à 16:58:04
| Dire merci | par contre blackeyes tu ne pourrais pas t'arranger à l'amiable en réglant la facture avant d'aller au tribunal... on ne sait jamais, tu pourrais devoir régler des frais en plus de ta facture... |
Par goodnightmoon : le 28/10/09 à 16:58:50
| Dire merci | Vi ça risque d'engager des dommages et interets cette histoire |
Par calamity jane : le 28/10/09 à 17:36:40
| Dire merci | bon ben comme tous les autres et pour les mêmes raisons : tu vas dans le mur. Et comme dit au-dessus, tu as certainement intérêt à régler ton truc à l'amiable, car c'est un coup à ce que tu paies des dommages et intérêts au tribunal. à mon avis, en attaquant le véto tu t'es trompée de personne : c'est le gérant qu'il aurait fallu "attaquer" (enfin pas forcément attaquer, mais bon, un truc dans le genre) si tu avais demandé à être tenue au courant, c'est lui qui a merdoyé. Le véto, il a fait ce qu'on lui a dit. |
Par harasdefly : le 28/10/09 à 17:38:46
| Dire merci | dommages et interets + tes frais eventuels dr'avocat + remboursement des frais d'avocat du veto .... tu vas t'en tirer pour pas loin de 1500- 2000€ ... moi je reglerai en vitesse les 400€ ..... par contre echo pour une suspicion de fracture |
Par goodnightmoon : le 28/10/09 à 17:45:51
| Dire merci | si elle se présente devant un juge de proximité (ce qui est le cas ,vu le montant du conflit) ,il n'y aura pas de frais d'avocat ,mais elle peut quand même devoir lui payer des dommages et interets |
Par stephy92 : le 28/10/09 à 17:55:07
| Dire merci | j'ai eu le soucis de Rosario qui boitait et moi par contre la véto a appliqué le "wait and see" vu le cout des clichés. Et heureusement (j'en avais déjà pour 600€ donc bon...). On aurait du te demander ton avis pour les clichés mais si ça se trouve le gérant de la pension a dit oui au véto, auquel cas, de toute façon, tu peux rien faire car tu lui avais légué la "responsabilité" de ton cheval... |
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