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Arnaque à l'assurance

Sujet commencé par : Ladyparme - Il y a 44 réponses à ce sujet, dernière réponse par jessnois
Par Ladyparme : le 21/01/10 à 21:07:39

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 Bonsoir.
J'ai un gros soucis et je peine à trouver une solution. Début 2009, un "pro" est venu m'aider avec mon arabe. Bon, il n'a fait qu'un rapide passage car dépassé par le cheval, et nous a seulement laissé une petite carte sans adresse avec son numéro et son expérience Un jour où je n'étais pas présente, il sort le cheval et celui ci lui échappe. Pour l'arrêter, une dame se positionne d'elle même au milieu du chemin en levant les bras. Seulement le cheval passe et lui cogne la main (témoignage du dresseur qui s'accorde avec les autres personnes présentes).

Sept moi après, je reçois une lettre de son assurance. Cette dame a fait une fausse déclaration (elle a nommé des témoins non présents sur les lieux, a assuré que le cheval lui avait foncé dessus alors qu'elle était à ses petites affaires avec sa fille en insistant sur le fait que c'était l'anniversaire de celle ci et qu'elle était venue pour une surprise et bla bla bla...). Elle s'est blessée le pouce ce jour là.

D'une, la déclaration prend sept mois à être faite.
De deux, elle est fausse.
De trois, on me dit qu'on ne peut rien voir avec le dresseur car sa carte n'est pas valable (pourrait être faite par n'importe qui m'a t-on dit).

Des courriers ont été envoyé pour rectifier la donne mais j'ai encore reçu une lettre de relance. Je ne sais plus quoi faire.


Message édité le 21/01/10 à 21:11

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Par kirikou : le 21/01/10 à 20:30:41

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D'une, la déclaration prend sept à être faite.
je comprends pas

Pour le reste tu contactes ton assurance RC (=assurance habitation), tu expliques ta versions des faits, tu lui donnes le nom des vrais témoins...et tu vois ce qu'il te disent...

Si tu peux prouver la fausse déclaration...elle est très mal

Par Gishouw : le 21/01/10 à 20:31:18

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 elle a oublié un mot : "prend sept mois"

Par Katia40 : le 21/01/10 à 20:32:25

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 Et tu as contacté ta RC? Ils disent quoi?

Par Katia40 : le 21/01/10 à 20:33:32

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 oups doublon!

Par Loustix : le 21/01/10 à 20:35:29

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Huum sympa tout ça... je peux pas t'aide !

Par kirikou : le 21/01/10 à 20:36:15

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Si la déclaration d'accident a été faite 7 mois après l'accident, elle n'est pas valable

si ça fait 7 mois que ça traîne...il serait temps de contacter ton assurance...

Par Wickedgame : le 21/01/10 à 20:51:18

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Je crois en effet que le mieux est que tu appelles de toute urgence TON assurance. Là, son assurance va aller dans son sens car si cette dame disait vrai, ce serait ton assurance qui l'indemniserait et non la sienne, ce qui les arrange bien sûr (comme dans un accident de voiture quoi).
Il faut que tu donnes ta version des faits et que tu essaie de récolter des témoignages des personnes réellement présentes sur les lieux.
Le "dresseur" ne peut pas t'aider à prouver ce qu'il s'est passé? Ce serait quand même le mieux placé...

Il faut absolument prouver qu'elle ment car là, elle va comprendre sa douleur... (que ça m'énerve les gens malhonnêtes comme ça grrr)

Par Ladyparme : le 21/01/10 à 21:20:12

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 Oui désolée, j'ai édité.
Nous l'avons contacté et elle nous a dit que l'assurance civile ne prenait pas en charge. A l'époque, novice en tant que propriétaire, le gérant qui a nous a aidé pour l'acquisition du cheval, l'inscription à la pension et papiers en tout genre n'a pas relevé lorsque nous avons mentionné l'assurance, du coup, nous n'avons pas cherché plus loin. Pas très malin je vous l'accorde, erreur de débutante. Cela dit, étant donné que la déclaration est fausse et tardive (7 mois quand même ), ça ne rentre pas en compte.
Lorsque nous avons appelé l'assurance de cette dame, on nous a dit que nous ne pouvions pas nous retourner car le dresseur n'était pas un témoin valable


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Par Ladyparme : le 21/01/10 à 21:19:11

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 Le dresseur s'est carapaté avec un filet tout neuf à 100 euros et toutes ses belles promesses
Bref, dans le genre bonne étoile, on repassera !

Par julot : le 21/01/10 à 21:35:08

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 Il était sous la garde du "dresseur" quand il y a eu l'accident...

Par kefiretlome : le 21/01/10 à 21:37:12

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Il y avait d'autres témoins, non ? Puisque tu dis que la version des faits du dresseur avait été corroborée par les autres personnes présentes.
Donc, il faut que tu demandes le témoignage écrit des diverses personnes présentes, et qu'elles disent également qui était présent ce jour là.
Ces témoignages doivent être signés, et accompagnés des photocopies des pièces d'identité des témoins.
Ensuite, tu envoies tout ça à ton assurance : c'est ta RC qui prend en charge ce genre de chose (si ton cheval était chez toi).
Cependant, si le cheval est en pension quelque part, c'est peut-être l'assurance de la pension qui prime.
Mais le fait aussi que le "dresseur" ait eu en charge le cheval à ce moment là, il en avait donc la garde, en terme d'assurance. Donc c'est son assurance pro (s'il en a une) ou sa RC qui doit marcher.
Tu dis qu'il s'est barré avec le matériel, mais tu as son numéro. As-tu réussi à le joindre ?

Par Ladyparme : le 21/01/10 à 21:50:34

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 Le cheval était en pension. Problème étant, le gérant nous a dit qu'il nous fallait voir ça avec notre assurance qui nous a dit qu'elle ne couvrira pas. Le dresseur ne répond pas aux appels.
Je vous remercie pour votre aide. Je vais aller sérieusement relancer la chose au centre équestre, et suivre vos conseils. Ca fait un petit moment qu'on se bat, mais on a vraiment du mal à se dépatouiller au milieu de tout ça.

Par kefiretlome : le 21/01/10 à 22:08:36

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Pour t'en sortir, il faut absolument que tu récupères les témoignages des gens qui disent que cette dame s'est mise de son propre gré sur le trajet du cheval !
Avec ça, le proprio de la pension sera peut-être plus enclin à faire la déclaration à l'assurance.
L'assurance se retournera vers l'assurance de la dame, et le problème va se régler entre assurances : pas de soucis pour toi ou le gérant, et la dame sera indemnisée de toute façon.

Par phoeb : le 21/01/10 à 22:34:29

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 mon dieu y'aé vraiment des bons à rien sur terre, le pire étant la meute de bons à rien...

je te dirais de prendre très rapidement contact avec un avocat, sur cheval et droit tu as un avocat spécialisé dans les litiges concernant l'équin, il pourra sûrement t'aider.


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Par Ladyparme : le 21/01/10 à 22:37:34

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 Merci. En espérant tout de même que cela n'aille pas aussi loin. Le pire étant que cette dame est une connaissance qui s'était proposée pour le débourrage de mon poulain. Comme quoi dès qu'il y a possibilité de soutirer du fric...

Par kazoar : le 21/01/10 à 22:44:38

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 + 1 avec Phoeb

Sinon va demander conseil aux gendarmes vis à vis du dresseur, avec son nom ils peuvent retrouver plus de coordonnées (tu n'as pas sa plaque d'immatriculation par hasard ?)

As tu cherché si le dresseur avait un site internet ou était connu par d'autres personnes du milieu équestre ?

Par DQR33 : le 21/01/10 à 22:59:20

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J'ai appris qu'une assurance pouvait demander réparation d'un sinistre à ton assurance deux ans après...

Valable pour un accident de voiture.

Je ne sais pas si c'est valable ici, mais si oui, sept mois, c'est dans les clous.

Au demeurant, suis pas sur de me rappeler des faits deux ans après !

Par Ladyparme : le 21/01/10 à 23:04:01

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Nous avons son numéro de téléphone, son nom, donc suffisamment pour le retrouver et des photos à l'appui (payé en liquide donc aucune trace).

Je comprends pas, comment une assurance peut-elle prendre en compte une déclaration lorsque l'on vient 7 mois après pour leur signaler qu'on a été blessé


Message édité le 21/01/10 à 23:08

Par Ladyparme : le 21/01/10 à 23:03:12

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Ah, en effet, je ne sais pas...
Je vais me renseigner.

Par PIROU : le 21/01/10 à 23:16:20

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 Un jour où je n'étais pas présente, il sort le cheval et celui ci lui échappe.

le seul responsable est donc le dresseur . c'est lui qu'il faut retrouver , et c'est a lui de faire marcher son assurance .
je ne vois que cette solution .

le proprio de la pension n'est pas responsable , puisque c'est un tier qui avait la garde du cheval quand il c'est echappé.

Par Ladyparme : le 21/01/10 à 23:21:06

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 C'est également ce que je croyais. Mais on m'a répondu que je ne pouvais pas prouver sa présence ce jour, ni même prouver qu'il avait été le dresseur de mon cheval car payé en liquide et carte de visite peu professionnelle selon l'assurance (en carton et sans adresse). L'administration me sidère dans la région


Message édité le 21/01/10 à 23:25

Par lonestarranchcowboy : le 21/01/10 à 23:23:30

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 comme Julot
Au niveau de la responsabilité civile c'est le gardien qui est responsable du cheval.
Si tu peux prouver que tu n'étais pas présent au moment de l'accident et que ce n'est pas toi qui a sorti ton cheval, tu n'es pas le gardien au moment de l'accident, Le gardien c'est soit le "dresseur" qui le anipulait, soit le proprio de la pension qui a confié ton cheval au dresseur. Peu importe finalement qui c'était, du moment que tu n'étais pas sur place. Mais ça ne t'empêche aps d'aviser ton assurance en leur précisant ce détail.

Par Ladyparme : le 21/01/10 à 23:28:32

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 Bien. Je vous remercie pour tout.

Par Yann22 : le 21/01/10 à 23:29:26

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Pour augmenter cette histoire de responsabilité du gardien, ce sont notamment les articles 1384 et 1385 du code civil (toujours intéressant de les connaître et d'en faire mention dans une lettre):

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Par Ladyparme : le 21/01/10 à 23:30:26

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 Merci, je note !

Par lonestarranchcowboy : le 21/01/10 à 23:35:20

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 Yann,

j'ajoute des détails si tu permets

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Par Yann22 : le 21/01/10 à 23:38:10

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  Bien sûr que je permets... surtout que le site que tu mets en lien me semble bien ficelé

Par PIROU : le 21/01/10 à 23:40:47

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 Mais on m'a répondu que je ne pouvais pas prouver sa présence ce jour,

mais la plaignante , elle doit etre en mesure de pouvoir dire qui etait avec le cheval quand elle lui a barré la route non ?
et s'il y avait d'autres personnes presentes , il savent aussi qui avait la garde du cheval ?

Par phoeb : le 21/01/10 à 23:49:30

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 si vous pouvez pas choper le mec, tu peux je pense prouver que tu n'étais pas là, et que tu ne pouvais pas être responsable...

Par kefiretlome : le 21/01/10 à 23:58:59

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Vu que la plaignante a fourni des témoignages de gens qui n'étaient pas présents, ça m'étonnerait qu'elle aide dans le bon sens !
Et toi, tu étais où à ce moment là ?

Par PIROU : le 22/01/10 à 00:03:44

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  ça m'étonnerait qu'elle aide dans le bon sens

ben oui elle peut dire qu'elle n'a pa vu qui etait avec le cheval .
mais s'il y avait d'autres personnes sont (faux)temoignage ne va pa tenir longtemps

Par Ladyparme : le 22/01/10 à 00:07:13

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 En cours, comme une étudiante modèle

Nous avons le fin mot de l'histoire mais tout le monde m'envoie balader

Et bien, ça fait peur, des assurances qui ne connaissent pas la loi

Merci pour tous ces liens, ils me sont d'une grande aide.


Message édité le 22/01/10 à 00:11

Par kefiretlome : le 22/01/10 à 00:19:16

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 Et bien, si tu peux te faire faire une attestation comme quoi tu étais présente en cours à ce moment là, ça pourra aider.
Par contre, le fait de ne pas être présente ne te dédouannes pas entièrement. Si on ne retrouve pas le "dresseur", il faudra bien quelqu'un pour indemniser la dame, qui a réellement subi un préjudice, même si elle est fautive de s'être mise devant.
La réclamation est tardive tout simplement parce que c'est la sécu qui se réveille et veut se faire rembourser les soins.....
Tout ça devrait se régler d'assurances à assurances, encore faut-il arriver à ce qu'elles ne se renvoient pas la balle...
De ton côté, tu as été assez naïve, malheureusement, avec ton dresseur : pas de contrat signé, règlement en espèces, etc....
Si tu ne peux pas prouver qu'il était le dresseur, engagé pour s'occuper du cheval, il y a le risque que ça te retombe dessus d'une façon ou d'une autre.
Après, le gérant de la pension peut sans doute témoigner que ce monsieur était bien là pour dresser "professionnellement" le cheval.
Là encore, il y a un souci, même si on retrouve le gars : avait-il une assurance pro pour son activité ? Car ce n'est certainement pas sa RC qui va accepter de couvrir. là aussi, il va y avoir renvoi de balle.

C'est super les assurances.....tant qu'il n'y a pas de sinistre !

Par lonestarranchcowboy : le 22/01/10 à 00:20:35

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 Hey Yann22


HAPPY BIRTHDAY



Par Ladyparme : le 22/01/10 à 00:26:24

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 Ou la la. Hors de question que je débourse quoi que ce soit pour une personne qui s'amuse à faire de fausses déclarations. Le gérant a été déclaré témoin alors qu'il n'était même pas sur la région Va falloir que quelqu'un se décide à bouger

Quand au dresseur j'en ai conscience. Mais comme je l'ai dit, j'avais moins l'expérience de la vie et je débutais dans le monde des propriétaires


Par kefiretlome : le 22/01/10 à 00:35:15

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Le gérant pas là ? Donc déclaration signée avec copie d'identité du gérant, comme quoi il était absent ce jour là, et ne peut donc pas avoir témoigné pour la dame.....
....Mais tu dis qu'elle a produit de faux témoignages. Aurait-il (le gérant) accepté de témoigner pour elle malgré son absence lors des faits ????
Quelle embrouille !
Je te souhaite bien du courage, accroche toi, la bonne foi fini toujours par vaincre, mais il va te falloir beaucoup d'énergie pour secouer le cocotier

Par Ladyparme : le 22/01/10 à 00:40:45

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 Non, rien n'a été fourni si ce n'est sa petite lettre bourrée de conneries. Que ce soit le gérant ou son fils et sa belle fille (les deux monos du club), ils ont tous été surpris et sidérés quand on leur a apporté la plainte de cette dame sous le nez.

Merci ! Quoi qu'il en soit, je ne lâcherai pas l'affaire

Par kirikou : le 22/01/10 à 07:45:10

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Si tu peux prouver que:
1)le gérant n'était pas sur place
2) que tu n'étais pas sur place
3) d'autres anomalies

tu peux aller porter plainte (et envoyer le double à la sécu au passage ) pour faux témoignage.

Yann >>> quand est-il d'une déclaration d'accident rédigée plusieurs mois après ledit accident, est-elle valable

autrement, effectivement, sur cheval et droit, la première demande de conseil est gratuite et c'est un avocat qui répond...>>> Lien

Par buddis : le 22/01/10 à 08:44:31

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 "J'ai appris qu'une assurance pouvait demander réparation d'un sinistre à ton assurance deux ans après..." oui, mais dans la mesure ou le sinistre est DECLARE dans les 5 jours.

Si tu n'étais pas la cocotte, tu lui fais un courrier en RA , lui répondant que ce jour la tu étais a tel endroit, en mettant un justificatif (attestation de ton directeur d'établissement scolaire), et que ce jour la le cheval était sous la garde de Mr Machin le dresseur, tu lui files les coordonnées du gars et elle se démmerde avec. Non mais !

Par jessnois : le 22/01/10 à 09:02:33

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J'ai eu un cas légèrement similaire avec ma voisine.

Mon poney s'est sauvé du pré. Tout le quartier a voulu m'aider, mais ils courraient tous après le poney. J'avais beau crier qu'ils arretent, ma voisine aussi s'est mis en travers du chemin et s'est fait renversée.

L'assurance n'est pas intervenue car ils ont estimés qu'elle avait eu un comportament inadéquat et qu'elle aurait du arreter comme je lui avais déjà demandé plusieurs fois.

Bon y'avait rien de grave des bleus et une visite chez le médecin traitant. On a quand même fait une déclaration d'accident, on ne peut jamais savoir si il n'y avait de rien plus grave en sous jacent.

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