Papiers belges
Sujet commencé par : ianka - Il y a 52 réponses à ce sujet, dernière réponse par cfa69Par ianka : le 09/02/10 à 17:55:17
| Dire merci | Demain, normalement visite véto pour acheter ce ptit mec: Le pb est que mr est belge et vient d'arriver en france. Il est OI mais son carnet est belge. Dois je faire le chgt? est ce obligatoire? pour quel prix? faut il que ca passe par le véto?  (je rajoute une question : quel genre de contrat avez vous signé pour l'achat de votre chwal?  ) |
DéconnectéPar ianka : le 09/02/10 à 18:31:56
Par Halaska : le 09/02/10 à 18:58:55
| Dire merci | Il a quoi comme papier belge? Je suis belge, donc niveau papiers français je ne peux t'aider... Pour l'achat de mes chevaux, aucun contrat n'a été signé, juste des reçus... |
Par HeLa : le 09/02/10 à 20:53:56
| Dire merci | Belge donc peut pas t'aider Question contrat, les 2 parties ont signé un formulaire avec le nom du cheval, num de la puce, nom de l'éleveur ou ex-proprio et nouveau prorio, prix, et un blabla équin  Tu peux trouver des exemples sur le net |
Par lapatateuh : le 09/02/10 à 20:58:31
| Dire merci | Tu peux le laisser avec ses papiers belges si tu ne veux pas faire de compétition en france! Sinon il te faut faire un signalement;e t je ne connais pas les tarifs pour les OC, regarde sur le site des hN! |
Par harasdefly : le 09/02/10 à 21:07:11
| Dire merci | Non, tu ne peux pas garder ses papiers belge : tout equide sur le sol français est tenu d'etre repertorie au SIRE si c'est un OI belge, il suffit de le faire inscrire comme OI en France ce qui coute 40€ + signalement par un veto |
Par ianka : le 09/02/10 à 21:17:54
| Dire merci | Le signalement le véto le fait sur un papier type? qu'il renvoie lui mm? Ou est ce que je peux le renvoyer moi mm? (en fait le véto avait l'air de parler de plus de 40euros) |
Par ianka : le 09/02/10 à 21:20:56
| Dire merci | et la vaccination et primo vaccination du cheval apparait ou? Sur ses papiers belges? Je dois aussi renvoyer son carnet belge pour le SIRE? (dsl je mélange un peu tt mais c'est encore confus ds ma tete ) |
Par lapatateuh : le 09/02/10 à 21:24:59
| Dire merci | Certe tous chevaux résitants en france doivent avoir un numéro de sire masi bon . . . POur les papiers ton véto va te faire une feuille de signalement , que tu devras envoyer avec les papiers belges! les vaccins doivent apparaitre sur les papiers belges! |
Par ianka : le 09/02/10 à 21:27:48
| Dire merci | Donc demain véto pour la visite et le signalement (il va me le facturer ce signalement?) je renvoie ensduite les papiers belges + le signalement + 40 aux haras à pompadour c'est ca? |
Par harasdefly : le 09/02/10 à 22:08:44
| Dire merci | (il va me le facturer ce signalement?) tu connais bcp de gens qui bossent gratos toi ? |
Par ianka : le 09/02/10 à 22:11:23
| Dire merci | J'ai pas dit gratos, c'est en supplément de la visite véto, je comprends bien... Je pose cette question parce que le veto a eu l'air d'évoquer 100euros pr le chgt de papier : je trouve que 40 (haras) + 60 (alors que je paie deja le deplacement pr la visite) c'est un peu cher |
Par cfa69 : le 09/02/10 à 22:36:37
| Dire merci | Je pense qu'il doit être considéré comme un cheval importé... Lien |
Par cfa69 : le 09/02/10 à 22:40:14
| Dire merci | Mais en théorie, s'il est en France c'est que le proprio actuel a les papiers français à moins que le proprio soient belges ?? du coup c'est au proprio actuel de faire les papiers d'import qui doivent être fait puisque le cheval est en France. |
Par ianka : le 09/02/10 à 22:41:18
| Dire merci | merci cfa! l'oeil vif et l'esprit alerte! copie: Tarifs Nouveaux tarifs 2010 * Cheval importé avec un livret norme européenne o Cheval importé de passage ou sans origines 25 € o enregistrement loisir 60 € o enregistrement reproduction et/ou compétition 120 € dc ca correspondrait aux 25€? |
Par cfa69 : le 09/02/10 à 22:53:30
| Dire merci | Tu dois être dans le cas: Cheval importé avec un livret norme européenne avec enregistrement loisir 60 € + la puce et l'indentification à 40€ Du coup c'est bien du 100€ au total. Cependant les 60€ doivent être à la charge de ceux qui l'ont importé... |
Par ianka : le 09/02/10 à 22:56:11
| Dire merci | il est deja pucé. En effet je pense que ca devait etre à eux de faire le papier... Faut que je vois si en contrepartie ils me font le transport... (moi et la negociation  ) |
Par harasdefly : le 09/02/10 à 22:59:09
| Dire merci | Tu dois être dans le cas: Cheval importé avec un livret norme européenne avec enregistrement loisir 60 € + la puce et l'indentification à 40€ Du coup c'est bien du 100€ au total. Cependant les 60€ doivent être à la charge de ceux qui l'ont importé... non, si il est oi c'est "de passage Ou sans origine" donc 25 euros. il faut juste un signalement refait en français par un veto ou un agent des haras et renvoyer le carnet au SIRE avec les 25€ et le signalement |
Par cfa69 : le 09/02/10 à 22:59:18
| Dire merci | euh... d'un point de vue légal, je me demande si tu as le droit d'acheter un cheval qui a été importé "illégalement" en France. J'entends par illégal le fait qu'il n'ait pas de papiers d'importation... mais peut-être que dans l'Europe les animaux peuvent se vendre librement... ça m'étonne quand même?? |
Par cfa69 : le 09/02/10 à 23:00:47
| Dire merci | harasdefly> du coup loisir correspond à quoi ? pour moi ce cheval n'est pas de passage puisqu'il va rester en France |
Par ianka : le 09/02/10 à 23:01:02
| Dire merci | Ben le véto m'a dit qu'il avait l'habitude.. j'avoue pas avoir creusé... |
Par cfa69 : le 09/02/10 à 23:02:52
| Dire merci | ça serait dommage de se retrouver avec un cheval OI en France s'il a des papiers belges pour une seule différence de 35€ |
Par ianka : le 09/02/10 à 23:03:55
| Dire merci | Ben nonnononon il est OI en belgique mais son carnet est belge pardon si je me suis mal exprimée |
Par Halaska : le 09/02/10 à 23:04:47
| Dire merci | Il a quoi comme papier belge? En Belgique il existe différent stud books, un pour chaque race. |
Par cfa69 : le 09/02/10 à 23:05:15
| Dire merci | Ianka> creuse un peu avant de signer le chèque car si les Haras refusent de faire les papiers... |
Par harasdefly : le 09/02/10 à 23:05:22
| Dire merci | il faut lire c'est ecrit en toutes lettres : "de passage OU SANS ORIGINE" il est OI, donc c'est ce cas "loisir" c'est l'enregistrement d'un "PP" non destine aux concours ou a la repro et en europe, il y a libre circulation des biens et des personnes de plus, tu peux parfaitement le vendre sans qu'il soit enregistré au SIRE... le texte precise juste qu'il doit etre "identifié" et non "enregistré" lors de la vente par contre, ensuite, pour le garder en france, il faudra l'enregistrer au SIRE |
Par ianka : le 09/02/10 à 23:06:02
| Dire merci | Euh ben je ne sais pas a quoi correspond origine inconnue en belgique, mais l'équivalent de notre ancien OI, nouvellement ONC... |
Par harasdefly : le 09/02/10 à 23:06:52
| Dire merci | Il a quoi comme papier belge? En Belgique il existe différent stud books, un pour chaque race. ORIGINE INCONNUE c'est marque dans le post initial !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! |
Par cfa69 : le 09/02/10 à 23:07:39
| Dire merci | Message édité le 09/02/10 à 23:13 |
Par ianka : le 09/02/10 à 23:07:18
| Dire merci | il faut lire c'est ecrit en toutes lettres : "de passage OU SANS ORIGINE" il est OI, donc c'est ce cas "loisir" c'est l'enregistrement d'un "PP" non destine aux concours ou a la repro et en europe, il y a libre circulation des biens et des personnes de plus, tu peux parfaitement le vendre sans qu'il soit enregistré au SIRE... le texte precise juste qu'il doit etre "identifié" et non "enregistré" lors de la vente par contre, ensuite, pour le garder en france, il faudra l'enregistrer au SIRE j'ai compris ca aussi, mais pas pro pr un sou, ca m'intéresse de creuser ac vs. |
Par Halaska : le 09/02/10 à 23:08:17
| Dire merci | OI ça n'existe pas en Belgique... enfin je crois pas. En fait avant l'obligation de pucer, si un cheval n'était pas inscrit dans un stud book, il n'avait pas de papiers, point barre. L'obligation est très récente, donc je sais pas trop ce que reçoivent comme papier les chevaux non inscrits dans un stud book... Tu as reçu un carnet? |
Par Halaska : le 09/02/10 à 23:09:56
| Dire merci | Hé oh harasdefly, un peu de calme^^ elle dit aussi avoir reçu des papiers belges avec le cheval, je ne fais que dire le fonctionnement d'ici hein |
Par cfa69 : le 09/02/10 à 23:09:58
| Dire merci | merci pour ton explication harasdefly ianka> si tu veux faire un contrat de vente, il faut que tu le fasses avec le propriétaire belge ? |
Par ianka : le 09/02/10 à 23:10:53
| Dire merci | Pas recu de carnet puisque pas acheté. j'ai eu ds les mais un carnet marron avec le nom, naissance... Pas du tt un carnet francais. Message édité le 09/02/10 à 23:16 |
Par cfa69 : le 09/02/10 à 23:13:45
| Dire merci | Encore une question à la con Il ne faudrait pas que le cheval ait un proprio en belgique et un autre en france... comment est déclaré un cheval vendu en belgique ? |
Par harasdefly : le 09/02/10 à 23:15:59
| Dire merci | les OI belge n'ont pas de "carnet" edite par une asso de race, mais en genre de "carnet de santé" avec le n° de puce marque dessus enfin je n'en ai vu que 2 dans ma vie, j'en dirais pas beaucoup plus le plus simple est d'appeller Pompadour demain MATIN (il sne repondent pas l'apres midi) et d edemander 2 solutions : - soit ils considereront ce carnet comme etant auxc normes europeennes, et çà te coutera 25e pour qu'ils collent un n° SIRE dessus - soit ils considereront que ce n'est pas conforme, et te demanderont 40€ pour editer un livret ONC français |
Par Halaska : le 09/02/10 à 23:16:27
| Dire merci | Quand on vend un cheval en Belgique, le vendeur renvoie le document de mutation (dans lequel est noté les info concernant le nouveau proprio) au stud book concerné, ou à la CWBC si le cheval n'est pas inscrit dans un stud book. Le document et le carnet est ensuite renvoyé validé au nouveau proprio, les papiers sont mis à jour. |
Par cfa69 : le 09/02/10 à 23:16:49
| Dire merci | Dans tous les cas, le mieux est que tu fasses une attestation de vente signée par le propriétaire actuel inscrit sur les papiers. |
Par harasdefly : le 09/02/10 à 23:18:04
| Dire merci | Encore une question à la con Il ne faudrait pas que le cheval ait un proprio en belgique et un autre en france... comment est déclaré un cheval vendu en belgique ? en Belgique comm een France, la propriété legale du cheval est a celui qui en a "l'usage et la charge" ... et aussi un contrat de vente ou une facture de plus en Belgique il n'y a pas de SIRE ni de Hn ... avant il n'y avait aucun fichier reunissant tous les chevaux. maintenant il doit y avoir le fichier avec les n° de puce, mais je ne sai spas comment il est tenu |
Par ianka : le 09/02/10 à 23:19:59
| Dire merci | Donc je récapépète (merci à ttes et ts pour vos precieux conseils) demain matin j'appelle Pompadour Demain aprem je vérifie le proprio sur le carnet et je signe un contrat de vente c'est ca? |
Par cfa69 : le 09/02/10 à 23:20:47
| Dire merci | C'est super un forum ! tu as toute les consignes: appelle Pompadour pour confirmation d'établissement des papiers français et regarde côté CWBC en Belgique pour leur demander les papiers à leur fournir pour dire que le cheval n'appartient plus à la précédente personne. |
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